CL 113/REP


Conseil

RAPPORT

Cent treizième session

Rome, 4-6 novembre 1997

Table des matières


INTRODUCTION - QUESTIONS DE PROCEDURE 

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR ET DU CALENDRIER

ELECTION DE TROIS VICE-PRESIDENTS ET DESIGNATION DU PRESIDENT ET DES MEMBRES DU COMITE DE REDACTION

ACTIVITES DE LA FAO

PREPARATIFS DE LA VINGT-NEUVIEME SESSION DE LA CONFERENCE DE LA FAO

Propositions de candidatures aux fonctions de Président de la Conférence et de Présidents des Commissions de la Conférence
Election du Comité des candidatures

RAPPORT DU SOUS-COMITE CONSULTATIF DE L’ECOULEMENT DES EXCEDENTS (CSD) DU COMITE DES PRODUITS (TRANSMIS AU CONSEIL A LA DEMANDE DU COMITE DES PRODUITS) (Résolution 1/113)

NEGOCIATION D’UN INSTRUMENT JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANT SUR LE CONSENTEMENT PREALABLE EN CONNAISSANCE DE CAUSE (PIC)

SITUATION EN MATIERE DE CRIQUETS PELERINS:  MESURES PRISES ET A PRENDRE

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LA TRYPANOSOMIASE AFRICAINE (Projet de résolution à l’intention de la Conférence)

QUESTIONS CONCERNANT LE PROGRAMME, LE BUDGET, LES FINANCES ET L’ADMINISTRATION

PROGRAMME DE TRAVAIL ET BUDGET 1998-99

RAPPORT DE LA REUNION CONJOINTE DU COMITE DU PROGRAMME ET DU COMITE FINANCIER (ROME, SEPTEMBRE 1997)

Budget-Programme et planification à moyen terme
Econonomies et gains d’efficience en matière de gouvernance: Examen des organes statutaires de la FAO (Projet de résolution pour la Conférence)
Autres questions découlant du rapport

RAPPORT DE LA SOIXANTE-DIX-HUITIEME SESSION DU COMITE DU PROGRAMME (ROME, SEPTEMBRE 1997)

RAPPORT DE LA QUATRE-VINGT-HUITIEME SESSION DU COMITE FINANCIER (ROME, SEPTEMBRE 1997)

Situation financière de l’Organisation
Données récentes sur le barème des contributions de l’ONU, comme base pour la détermination du barème de la FAO en 1998-99
Plan d’incitation au paiement rapide des contributions
Nomination du Commissaire aux comptes (Résolution 2/113)
Harmonisation des remboursements des dépenses d’appui au PCT et au PSSA (Programme spécial pour la sécurité alimentaire)
Autres questions découlant du rapport

QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES

RAPPORT DE LA SOIXANTE-SEPTIEME SESSION DU COMITE DES QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES (ROME, 7-8 OCTOBRE 1997)

Amendements à la Convention internationale pour la protection des végétaux (Projet de résolution de la Conférence)
Amendements à l’Accord portant création du Conseil général des pêches pour la Méditerranée (Résolution 3/113)
Accord de coopération entre la FAO et le Centre d’information et de conseil sur la commercialisation des produits de la pêche dans les pays arabes (INFOSAMAK)
Amendements au Règlement général de l’Organisation et au Règlement financier concernant le mécanisme du Budget-Programme (Projet de résolution de la Conférence)
Amendements des Articles 6.9 et 7.1 du Règlement financier (Projet de résolution de la Conférence)
Amendements à l’Acte constitutif et au Règlement financier de la Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse

INVITATION D’ETATS NON MEMBRES A ASSISTER A DES REUNIONS DE LA FAO

QUESTIONS DIVERSES

DATE ET LIEU DE LA CENT QUATORZIEME SESSION DU CONSEIL

APPENDICES 

A - Ordre du jour de la cent treizième session du Conseil
B - Liste des délégués et observateurs
C - Liste des documents
D - Amendements qu’il est proposé d’apporter à la Convention internationale pour la protection des végétaux
E - Mandat de la Commission intérimaire des mesures phytosanitaires
F - Interprétations approuvées par le Comité de l’agriculture à sa treizième session
G - Texte révisé incorporant les amendements à l’Accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
H - Nouveaux amendements apportés à l’Accord portant création de la Commission générale des pêches pour la Méditerranée
I - Accord de coopération entre le Centre d’information et de conseil sur la  commercialisation des produits de la pêche dans les pays arabes (INFOSAMAK) et l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (la FAO)
J - Amendements à l’Acte constitutif de la Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse

LES VERBES TRADUISANT DES DECISIONS, DIRECTIVES ET RECOMMANDATIONS DU CONSEIL SONT SOULIGNES


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