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RÉSUMÉ


Nombreuses sont les études visant à quantifier les effets causés par les distorsions des échanges dans le secteur agricole, sur les marchés mondiaux, le commerce et les pays à titre individuel, notamment dans le cadre des négociations commerciales menées actuellement à l'échelon multilatéral. Il s'agit ici d'analyser le cas du coton à la lumière de ces éléments. En effet, la question des subventions accordées au coton et leurs effets potentiellement néfastes ont fait l'objet d'une attention et d'une polémique croissantes. Certaines évaluations à base de modèles ont été réalisées, mais avec des résultats très divergents. Certes, les modèles utilisés possèdent une structure similaire mais ils diffèrent quant aux hypothèses relatives aux niveaux des subventions, ainsi qu'aux paramètres du marché. L'étude présentée ici offre de nouvelles estimations de l'incidence probable du subventionnement du coton à la fois sur les pays qui pratiquent le subventionnement et ceux qui ne le pratiquent pas sur la base du modèle de simulation des politiques du commerce des produits agricoles (ATPSM) de la CNUCED-FAO, ainsi que des subventions officielles telles qu'elles sont déclarées à l'OMC. Cependant, cette étude présente également en annexe les résultats de la simulation réalisée suivant le modèle ATPSM des subventions telles qu'elles ont été estimées par le Comité consultatif international du coton (CCIC) qui, bien que s'agissant d'estimations officieuses et controversées, ont été considérées utiles à des fins de comparaison et ont été incorporées à plusieurs études récentes à des fins d'analyse. Les résultats indiquent que l'incidence à long terme d'une suppression totale des subventions intérieures telles qu'elles sont notifiées à l'OMC, ainsi que des tarifs, impliquerait une hausse du cours mondial du coton de 3,1 pour cent dans le scénario de base, et même de 5 pour cent sur la base d'autres hypothèses en termes d'élasticités de l'offre et de la demande. Ceci est à mettre en regard de l'incidence de 3 à 15 pour cent estimée par d'autres études, fondées,pour la plupart, sur les niveaux nettement supérieurs de subventionnement intérieur estimés par le CCIC. Plusieurs analyses de sensibilité ont également été menées et ont permis de déterminer que la plupart des résultats auxquels aboutissent d'autres études sont du même ordre que les valeurs estimées par ces analyses sur la base de différentes hypothèses en matière de taux de subventionnement et d'élasticités de l'offre et de la demande. Elles confirment et font également ressortir que, même en cas d'une incidence relativement faible sur les cours du marché mondial, des profonds bouleversements en termes de production et d'échanges commerciaux peuvent se produire et, partant, donner lieu à des bénéfices substantiels pour les pays qui n'accordent pas de subventions. L'étude en question rend compte de divers effets sur un éventail d'indicateurs tels que les recettes d'exportation et les mesures d'aide sociale. Un volet particulièrement utile de ce travail est une révision exhaustive des hypothèses présentées dans quelques études récentes à base de modèles sur la question du coton qui pourraient contribuer à expliquer les divergences de vues quant à l'incidence des subventions accordées au cotton.

Mots-clé: Coton, subventions intérieures, libéralisation des échanges, modèle.


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