par Olivier et Catherine Barrière
Service droit et développement
Bureau juridique
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M-90
ISBN 92-5-203931-7
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© FAO 1997
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1. Des espaces multifonctionnels
2. L'interférence des systèmes d'exploitation, source de conflits d'accès aux ressources naturelles
2.1. Des systèmes d'exploitation devenus concurrentiels
2.1.1. Une évolution globale des conditions d'exploitation
2.1.2. Vers une individualisation des unités d'exploitation3. Une multifonctionnalité à organiser
3.1. Des droits traditionnels liés à un pluralisme culturel
3.1.1. Le droit, un fait universel
3.1.2. Des droits traditionnels
3.1.3. Une pluralité de systèmes juridiques
3.1.4. L'évolution du droit traditionnel3.2. Une réalité foncière: Le patrimoine commun
3.2.1. Le fonds lié à l'invisible
3.2.2. Le sol, support communautaire
3.2.3. L'espace-ressource, patrimoine naturel communA. La qualification des choses par le droit
B. La pluralité des notions de patrimoine3.3. Un droit étatique reposant sur la propriété foncière
3.3.1. L'absence de "propriété" foncière
3.3.2. L'absence de "marchandisation" de la terre
3.3.3. La problématique du passage d'une société lignagère à une société marchande
3.3.4. Un droit étatique remis en causeA. Un droit foncier a repenser
B. Un droit forestier en question3.4.1. Une sécurisation foncière impérative
A. De la conquête a l'état de droit
B. Une sécurisation foncière, base d'un système de gestion des ressources naturellesA. De la juridicisation des normes acceptées
B. La loi contre la coutume?
1. La nécessité d'une construction juridique originale
1.1. Des niveaux de gestion traduits par des maîtrises foncière-environnementales
1.1.1. Un système pour une gestion patrimoniale de l'environnement
A. Une gestion communautaire
B. Une gestion par les maîtrises foncière-environnementales1.1.2. Un régime juridique sui generis
A. Le système des maîtrises foncière-environnementales pour un régime juridique original
B. La nature juridique des droits d'une gestion patrimoniale1.2. Une superposition des légitimités sur l'espace
1.2.1. La dichotomie fondamentale entre espace et ressource
1.2.2. La matrice foncière-environnementale du delta intérieur du Niger
1.2.3. De la superposition de maîtrises foncière-environnementales sur un même espace2. Des représentations en amont des logiques et des stratégies des acteurs
2.1. Le mécanisme de la décision dans la gestion des ressources renouvelables
2.1.1. Le facteur politique dans la prise de décision
A. L'évolution politique, une évolution des déterminismes pesant sur le rapport homme-environnement
B. Le jeu socio-politique des acteurs a l'échelle locale2.1.2. L'influence du système cognitif sur le mécanisme de la décision
A. Quelques éléments du savoir des populations du leydi Wuro Neema
B. Le poids du facteur cognitif sur la décision et sur l'actionA. Un sacre animiste diffus
B. Un sacre islamique transcendant2.2. Les stratégies des acteurs
2.2.1. La notion de stratégie
2.2.2. L'étude des conflits comme lieu d'expression de stratégies antagonistes
2.2.3. Les dysfonctionnements des cadres juridiques et institutionnels2.3. La notion de responsabilité chez les acteurs sociaux
2.3.1. Responsabilité et marge de liberté
2.3.2. Les champs d'actions possibles en termes de maintien et d'amélioration de la capacité de régénération des ressources
1. L'effectivité d'une gestion locale viable à long terme
1.1. Des pouvoirs légitimes à intégrer dans la gestion locale
1.2. Le besoin de sécurisation juridique sur les espaces et les ressources
1.2.1. L'épreuve de la variabilité hydro-géographique de l'espace-ressource
1.2.2. Le défi de la délimitation de l'espace-ressource
1.2.3. Une reconnaissance juridique nécessaire de l'écosystème par le biais de l'espace-ressourceA. Le besoin de reconnaître a l'espace-ressource le statut juridique de patrimoine
B. La designation des titulaires de la maitrise exclusive: Du premier occupant au dernier conquerant2. L'organisation d'une cogestion environnementale
3. Un droit pour une écologie foncière
3.1. Une domanialité environnementale pour un patrimoine commun de la nation
3.2. Le principe de participation pour une reconnaissance du rôle des populations locales