FAO DOCUMENT TECHNIQUE SUR Les PÊCHES 338 Suivi, contrôle et surveillance de l'aménagement des pêches TABLE DES MATIERES

Préparé par
P. Flewwelling
Consultant

Service de la planification du développement
Division des politiques et de la planification de la pêche

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M-43
ISBN 92-5-203584-2

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Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture Rome, 1996
© FAO

PREPARATION DE CE DOCUMENT

Le présent document se veut un manuel technique auquel pourront se référer tous les Administrateurs des pêches. Il devrait aider ceux qui's efforcent de mettre en oeuvre des programmes d'aménagement des pêches côtières et hauturières au moyen de stratégies appropriées de suivi, de contrôle et de surveillance (SCS), dans tous les cas où elles sont nécessaires.

M. Peter Flewwelling est le Président de Ocean Resources Limited, 29 Crimson Drive, Lower Sackville, Nova Scotia, Canada, B4C 3L2.

REMERCIEMENTS

Nous remercions en particulier le personnel de la FAO qui a pris le temps et la peine de nous conseiller pour la conception et la révision de ce document. En outre, nous adressons nos remerciements et notre reconnaissance sincère pour l'appui et l'assistance qu'ils nous ont fournis, aux examinateurs officiels de l'Organisme des pêches du Forum du Pacifique Sud; à l'Organisation des Etats des Caraïbes orientales; à l'Administration seychelloise des pêches; à M. Winston Miller, Président du Belize Fisheries Advisory Board et ancien Administrateur des pêches; et à Peter Derham, gestionnaire des pêches renommé ayant une vaste expérience internationale. Nous remercions également l'Agence canadienne de développement international (ACDI), le Centre international d'exploitation de l'océan (ICOD) et Roche International qui nous ont autorisés à utiliser les graphiques et le matériel d'autres projets. Enfin, nous exprimons notre gratitude sincère à tous les conseillers non officiels qui ont pris le temps d'examiner ce document et de nous donner des conseils durant son élaboration.

DISTRIBUTION

Département des pêches de la FAO
Bureau juridique de la FAO
Fonctionnaires régionaux des pêches de la FAO
Directeurs des pêches
Instituts et projets sélectionnés
Organisations régionales et internationales des pêches

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TABLE DES MATIERES

1.   INTRODUCTION

2.   APERÇU GENERAL

3.   SUIVI, CONTROLE ET SURVEILLANCE: DEFINITION ET CONTEXE

3.1   Définition du SCS

3.2   Composantes du SCS

3.3   Rôle du SCS dans la gestion des pêches9

4.   CONSIDERATIONS RELATIVES A LA CONCEPTION DU SCS

4.1   Facteurs incluençant la conception

4.1.1.   Profil géographique, démographique, sectoriel et contexte international

4.1.2   Factures économiques

4.1.3   Volonté et engagement politiques

4.2   Organisation

4.2.1.   Structures nationales, sous-régionales et régionales

4.2.2.   Rôles et responsabilitiés

4.2.3.   Intrastructures de base nécessaires

4.2.4   Dotation en personnel

4.2.5   Considérations financières

4.3   Mesures de gestion

4.4   Législation sur les pêches

4.4.1   bligations nationales

4.4.2   Impact des systêmes de droit civil et de “common law”

4.4.3   Composantes essentielles de la léislation sur les pêches

4.5   Consultation et liaison

4.5.1   Intrants du secteur des pêches

4.5.2   Liaisions interministérielles

4.6   Plan de SCS

5.   PROCEDURES OPERATIONNELLES DE SCS

5.1   Collecte des données

5.2   Patrouilles des pêcheries

5.3   Arraisonnements

5.4   Procédures d'inspection

5.5   Vérification des caputres

5.6   Vérification de la position

5.7   Transbordement

5.8   Contrôle de l'Etat du port et “Accord pour I'attribution d'un pavillon” de la FAO

5.9   Poursuite des infractions en matière de pêche

REFERENCES

Annexes

A.   Indentification et marquage des bateaux de Pêche

B.   Identification des engins de pêche

C.   Eléments de base du manuel, des opérations d'un responsable des pêches

D.   Eléments de base de la formation d'un responsable des pêches

E.   Eléments de base de la formation des observateurs

F.   Eléments de base des rapports du SCS

G.   Eléments de base d'un plan d'aménagement des pêches

H.   Eléments de procédure de poursuites

I.   Influence du droit international sur l'aménagement des pêches

J.   Efficacité des différents types de suivi des navires

LISTE DES SIGLES