CCP/01/1


 

COMITÉ DES PRODUITS

Soixante-troisième session

Rome, 6 - 9 mars 2001

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET NOTES RELATIVES

 

1. Questions de procédure

a) Élection du Président et des Vice-Présidents

b) Adoption de l'ordre du jour et du calendrier

2. Déclaration prononcée au nom du Directeur général

3. Examen de la situation et des perspectives mondiales concernant les produits et notamment de la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

a) Situation et perspectives mondiales concernant les produits

b) Examen des rapports sur la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

4. Action intergouvernementale et autres consultations et études relatives à des produits organisées sous les auspices de la FAO

a) Recommandations des Groupes intergouvernementaux de produit, y compris du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents

b) Rôle et fonctionnement des Groupes intergouvernementaux de produit

c) Autres consultations et études relatives à des produits

5. Questions de politiques commerciales

a) Bilan de l'application de l'Accord du Cycle d'Uruguay sur l'agriculture

b) Analyse d'autres options en matière d'expansion du commerce

c) Assistance technique fournie par la FAO en vue des Négociations commerciales multilatérales sur l'agriculture

d) Questions nouvelles et émergentes affectant les marchés des produits agricoles

6. Activités d'autres organes

a) Fonds commun pour les produits de base

b) Autres

7. Organisation de la soixante-quatrième session

8. Autres questions

9. Adoption du rapport

NOTES RELATIVES À L'ORDRE DU JOUR

La soixante-troisième session du Comité des produits s'ouvrira le mardi 6 mars 2001 à 10 heures. Il est prévu que le Comité adoptera son rapport l'après-midi du vendredi 9 mars 2001.

1.     Questions de procédure

a) Élection du Président et des Vice-Présidents

Le Comité élira un Président ainsi qu'un premier et un second Vice-Présidents qui resteront en fonction jusqu'à l'élection d'un nouveau bureau à la prochaine session du Comité. Le Président en exercice est M. J.R. Alegrett (Venezuela) et les Vice-Présidents sont Mme H. Wögerbauer (Autriche) et Mme N. Gangadharan (Inde).

b) Adoption de l'ordre du jour et du calendrier

L'ordre du jour provisoire (CCP/01/1) a été établi en consultation avec le Président du Comité, en tenant compte du mandat du Comité et des suggestions faites à sa soixante-deuxième session. Un projet de calendrier sera distribué à l'ouverture de la session.

2.     Déclaration prononcée au nom du Directeur général

Une déclaration sera prononcée au nom du Directeur général.

3.     Examen de la situation et des perspectives mondiales concernant les produits et notamment de la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

a) Situation et perspectives mondiales concernant les produits

Conformément à son mandat, le Comité étudiera les principaux problèmes liés à la situation et aux perspectives mondiales des produits agricoles. En outre, comme il en a l'habitude depuis sa cinquante-troisième session, le Comité examinera la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole. Le Secrétariat distribuera un document décrivant la situation générale, les faits nouveaux et les perspectives à court terme en matière de produits. Le Comité sera également informé des progrès réalisés dans la diffusion de l'information sur les marchés des produits (CCP/01/7).

b) Examen des rapports sur la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

À sa soixante-deuxième session, le Comité a noté que la Résolution 2/79 de la Conférence avait été adoptée vingt ans plus tôt et le Secrétariat a été invité à examiner ses activités liées à l'établissement de rapports sur la suite donnée à cette Résolution à la lumière des Accords du Cycle d'Uruguay et d'autres événements survenus depuis 1979. Pour faciliter la tâche du Comité, le Secrétariat soumettra un document sur les principaux événements pertinents survenus depuis l'adoption de la Résolution, accompagné de quelques projets de conclusion sur les futures activités du Secrétariat concernant l'établissement de rapports qui seront soumis au Comité des produits pour décision (CCP/01/8).

4.     Action intergouvernementale et autres consultations et études relatives à des produits organisées sous les auspices de la FAO

a) Recommandations des Groupes intergouvernementaux de produit, y compris du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents

Le Comité examinera les travaux de ses Groupes intergouvernementaux de produit qui se sont réunis depuis sa dernière session. Le rapport du Groupe intergouvernemental sur les bananes et les fruits tropicaux, ainsi que ceux de la réunion conjointe des Groupes intergouvernementaux sur les céréales et le riz, du Groupe intergouvernemental sur le thé, de la réunion conjointe des Groupes intergouvernementaux sur les fibres dures et le jute, le kénaf et les fibres apparentées et du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents, seront présentés au Comité pour examen et approbation et pour avis sur l'orientation future des travaux. Au titre du point 6 de l'ordre du jour, le Comité sera également informé des activités entreprises par les différents groupes en tant qu'OIB désignés par le Fonds commun pour les produits de base. Le Secrétariat présentera un document distinct sur cette question (CCP/01/2,3,4,5,6).

b) Rôle et fonctionnement des Groupes intergouvernementaux de produit

À sa dernière session, le Comité est convenu de réexaminer le fonctionnement de ses Groupes intergouvernementaux, notamment l'adaptation de leur programme de travail au Plan d'action du Sommet mondial de l'alimentation, leur rôle dans un environnement commercial international en pleine mutation et les modifications apportées à leurs procédures opérationnelles et à la couverture des produits. Le Secrétariat soumettra un bref rapport à ce sujet pour avoir l'avis du Comité (CCP/01/9).

c) Autres consultations et études relatives à des produits

De plus en plus souvent, la FAO est invitée à organiser un certain nombre de consultations et d'études sur des produits en collaboration avec d'autres organisations (sur le sucre, le coton, le café et les produits laitiers, par exemple). Ces activités suscitent un intérêt considérable et le Secrétariat souhaite donc en informer le Comité et l'inviter à formuler des observations à ce sujet (CCP/01/10).

5.     Questions de politiques commerciales

a) Application de l'Accord du Cycle d'Uruguay sur l'agriculture

À sa dernière session, le Comité des produits a examiné une analyse de l'impact du Cycle d'Uruguay sur les marchés mondiaux des produits agricoles et a demandé au Secrétariat de poursuivre cette activité en analysant les conséquences du Cycle d'Uruguay sur la sécurité alimentaire. Un rapport révisé a été publié à l'occasion de la dernière Conférence de la FAO. Le Secrétariat présentera au Comité des produits une analyse supplémentaire de la question couvrant: i) l'impact de l'Accord sur les marchés mondiaux des produits, sur le commerce des produits agricoles et sur la sécurité alimentaire; et ii) l'expérience des pays en développement en ce qui concerne l'application de l'Accord sur l'agriculture (CCP/01/11).

b) Analyse d'autres options en matière d'expansion du commerce international

Dans le cadre de ses activités en cours visant à aider les États membres à se préparer aux négociations sur l'agriculture, le Secrétariat présentera un rapport sur d'autres options en matière d'expansion du commerce international fondé sur une nouvelle analyse des mesures tarifaires et non tarifaires, et en particulier sur une évaluation approfondie de la situation en matière de tarifs depuis l'adoption des Accords du Cycle d'Uruguay et sur l'identification des crêtes tarifaires et de la progressivité des droits de douane, ainsi que les incidences de diverses approches sur l'accès aux marchés des produits agricoles (CCP/01/12).

c) Assistance technique fournie par la FAO en vue des Négociations commerciales multilatérales sur l'agriculture

À sa dernière session, le Comité des produits a approuvé le programme d'assistance technique du Secrétariat relatif au suivi du Cycle d'Uruguay et à la préparation des États membres à un nouveau cycle de négociations commerciales multilatérales en tant qu'activité hautement prioritaire de la FAO. Le Secrétariat fera donc brièvement rapport sur l'assistance technique fournie et prévue dans ce domaine et plus particulièrement sur l'assistance liée aux négociations commerciales multilatérales relatives à l'agriculture (CCP/01/13).

d) Questions nouvelles et émergentes affectant les marchés des produits agricoles

Au cours de ses dernières sessions, le Comité a examiné un certain nombre de questions techniques (biotechnologies et environnement, par exemple) affectant les marchés des produits agricoles; le Secrétariat présentera un bref rapport sur les questions nouvelles et émergentes affectant les marchés des produits survenues depuis la dernière session du Comité et sur les activités y relatives en cours. Le rapport inclura une brève évaluation des incidences de ces événements sur le commerce international pour examen par le Comité (CCP/01/14).

6.     Activités d'autres organismes

Le Comité sera informé des mesures internationales prises par la CNUCED, l'OMC et d'autres instances dans le domaine des produits de base et du commerce depuis sa soixante-deuxième session. S'agissant du Fonds commun pour les produits de base, le Secrétariat présentera un rapport sur les faits récents intéressant les projets et sur d'autres questions (CCP/01/15).

7.     Organisation de la soixante-quatrième session

Le Comité examinera à ce titre la date de sa prochaine session et toute autre question d'organisation pertinente.

8.     Autres questions

9.     Adoption du rapport

Le Comité examinera le projet de rapport pour adoption. Le rapport de sa soixante-troisième session sera soumis au Conseil de la FAO à sa cent vingtième session en juin 2001.