L’objectif du Groupe spécial intergouvernemental du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies est d’élaborer des normes, directives ou recommandations, selon le cas, pour les aliments issus de biotechnologies ou les caractères introduits dans les aliments par des biotechnologies, sur la base de preuves scientifiques, de l’analyse du risque et compte tenu, le cas échéant, d’autres facteurs légitimes pertinents pour la santé des consommateurs et la promotion de pratiques commerciales loyales.

Principes pour l’analyse des risques liés aux aliments dérivés des biotechnologies modernes (2003)
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Directive régissant la conduite de l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné (2003)
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Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments produits à l'aide de microorganismes à ADN recombiné (2003) [ 146kb]

Groupe spécial intergouvernemental du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies - Rapports
Première Session (2000)
[ 184kb]
Deuxième Session (2001)
[ 345kb]
Troisième Session (2002)
[ 535kb]
Quatrième Session (2003)
[ 437kb]
Cinquième Session (2005)
[ 231kb]
Sixième Session (2006)
[ 310kb] [anglais]