À la 24ème session de la Commission du Codex Alimentarius en 2001, il a été décidé que les travaux du Groupe de travail spécial inclurait l’élaboration d’un avant-projet régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes modifiés dans les aliments. Dans cet objectif, la FAO et l’OMS ont ensemble convenu d’organiser une consultation afin d’étudier les aspects scientifiques touchant à l’évaluation de la sécurité sanitaire des micro-organismes génétiquement modifiés dans les aliments.

En s’appuyant sur les conclusions des précédentes consultations conjointes FAO/OMS, les experts ont estimé dans quelle mesure les méthodes d’évaluation de la sécurité sanitaires des aliments et des ingrédients issus de plantes génétiquement modifiées pouvaient être appliquées aux micro-organismes modifiés. La consultation s’est penchée sur les aspects spécifiques de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments produits à l’aide de micro-organismes génétiquement modifiés.

Les conclusions de la consultation ont permis de faire avancer les débats du Groupe de travail intergouvernemental spécial du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies et les principales recommandations ont été intégrées dans le texte des Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments produits à l'aide de micro-organismes à ADN recombiné (2003) [ 146kb]

Safety assessment of foods derived from genetically modified micro-organisms - Final report (2001)
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AGNS - Fichier des experts en sécurité sanitaire des aliments