Première réunion de la Commission en qualité de comité intérimaire pour le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

09/10/2002 - 11/10/2002
Rome, Italie
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CGRFA/MIC-1/02/REP

Première réunion de la Commission des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture dans l’exercice de ses fonctions de Comité intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/1

Projet d’ordre du jour provisoire

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CGRFA/MIC-1/02/2

Ordre du jour annoté et calendrier provisoires

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CGRFA/MIC-1/02/3

Projet de règlement intérieur pour la Commission dans l’exercice de ses fonctions de comité intérimaire du traité international sur les ressources phytogenétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/3 Corrigendum

Corrigendum au document CGRFA/MIC-1/02/3 : projet de règlement intérieur pour la commission dans l’exercice de ses fonctions de comité intérimaire du traité international sur les ressources phytogenétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/4

Projet de règlement intérieur de l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/4 Corrigendum

Corrigendum au document CGRFA/MIC-1/02/4 : projet de règlement intérieur de l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/5

Projet de règles de gestion financière de l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/6

Mandat du groupe d’experts sur les modalités de l’accord type sur le transfert de matériel

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CGRFA/MIC-1/02/7

Procédures visant à faciliter l’application du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/8

Consultation avec les centres de recherche agricole internationale du GCRAI et autres institutions internationales sur les accords devant être signés par l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/9

Activités intersessions de la commission dans l’exercice de ses fonctions de comité provisoire du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture programme de travail et budget 2003-04

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CGRFA/MIC-1/02/10

Rapport sur l’état de la signature et de la ratification du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/Inf.1

Résolution de la conférence de la FAO 3/2001 adoption du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture et dispositions provisoires en vue de son application

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CGRFA/MIC-1/02/Inf.2

Decision vi/6 de la conference des parties a la convention sur la diversite biologique traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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