Deuxième réunion de la Commission en qualité de comité intérimaire pour le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

15/11/2004 - 19/11/2004
Rome, Italie
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CGRFA/MIC-2/04/REP

Deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de Comité Intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/REP Corr.2

Deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pou l’alimentation et l’agriculture dans l’exercice de ses fonctions de Comité intérimaire du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/1

Ordre du jour provisoire

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CGRFA/MIC-2/04/2

Ordre du jour annoté et calendrier provisoires

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CGRFA/IC/MTA-1/04/REP

Rapport sur les conclusions du groupe d'experts sur les termes de l’accord type relatif au transfert de matériel

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CGRFA/MIC-1/02/4

Projet de règlement intérieur de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/4 Corrigendum

Corrigendum au document CGRFA/MIC-1/02/4 : projet de règlement intérieur de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/3

Compilation et analyse des vues des gouvernements sur l’application des dispositions du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/4

Préparation de la stratégie de financement du traité pour soumission à l'organe directeur

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CGRFA/MIC-2/04/5

Rapport sur la situation du fonds fiduciaire mondial pour la diversite des cultures

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CGRFA/MIC-2/04/6

Éléments du programme de travail et budget indicatif pour adoption par l’organe directeur

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CGRFA/MIC-2/04/7

Projet de programme de travail et budget du comité intérimaire

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CGRFA/MIC-2/04/8

Projet de règles de gestion financière de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-1/02/8

Consultation avec les centres de recherche agricole internationale du GCRAI et autres institutions internationales sur les accords devant être signés par l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/Inf.1

Liste des documents
Voir l'annexe H du rapport (CGRFA-MIC-2/04/REP)

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CGRFA/MIC-2/04/Inf.2

Rapport sur les progrès accomplis et les activités menées depuis la première réunion du comité intérimaire, y compris la coopération avec les organismes internationaux compétents

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CGRFA/IC/Inf.1

Convention de Vienne sur le droit des traités
Section 3: Interprétation des traités

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CGRFA/MIC-2/04/Inf.4

Liste des délégués et observateurs
Voir l'annexe I du rapport (CGRFA-MIC-2/04/REP)

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CGRFA/MIC-2/04/Inf.5

Preliminary report on work towards the assessment of patent data relevat to availability and use of material from the International Network of Ex-Situ Collections under the Auspices of FAO and the International Treaty on Plant...

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CGRFA/MIC-2/04/Inf.3

Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la communauté européenne (CE) et ses états membres

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