Première réunion du Groupe de travail à composition non limitée sur le Règlement intérieur et les Règles de gestion financière de l’Organe directeur, sur l’application du traité et la stratégie de financement

14/12/2005 - 17/12/2005
Rome , Italie
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CGRFA/IC/OWG-1/05/REP

Rapport du Groupe de travail à composition non limitée sur le règlement intérieur et les règles de gestion financière de l'Organe directeur, sur l'application du Traité et sur la Stratégie de financement

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CGRFA/IC/OWG-1/05/1

Projet d’ordre du jour provisoire

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CGRFA/IC/OWG-1/05/2

Projet d’ordre du jour annoté et de calendrier provisoires

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CGRFA/IC/OWG-1/05/3

Projet de règlement intérieur de l’organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/4

Projet de règles de gestion financière de l'organe directeur du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/5

Synthèse et analyse des vues supplémentaires des gouvernements relatives à l’application du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/5 Add.1

Compilation and Analysis of Governments' Further Views on Compliance with the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Additional submission

EN
CGRFA/MIC-2/04/3

Compilation et analyse des vues des gouvernements sur l’application des dispositions du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/6

Récapitulatif et analyse des avis des gouvernements concernant la stratégie de l’organe directeur relative au financement du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/6 Add.1

Compilation and Analysis of Government's Views on the Funding Strategy of the Governing Body of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Additional submission

EN
CGRFA/IC/OWG-1/05/7

Élaboration de la Stratégie de financement du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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CGRFA/IC/OWG-1/05/Inf.1

Liste des documents
Voir l'annexe G du Rapport (CGRFA/IC/OWG-1/05/REPORT)

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CGRFA/IC/OWG-1/05/Inf.2

Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures: éléments nouveaux et propositions pour la nomination des membres du conseil d’administration

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CGRFA/IC/OWG-1/05/Inf.3

Favoriser les flux de ressources en utilisant le mécanisme de facilitation de la mise en œuvre du plan d'action mondial

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CGRFA/IC/OWG-1/05/Inf.4

Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la communauté européenne (CE) et ses états membres

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tude de référence No. 20

Mécanismes de mise en application du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l'agriculture

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Background Study Paper No. 29

Report on the Types of Funding and Assistance and Institutions with Relevant Mandates to the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

EN
Background Study Paper No. 30

Options for Non-monetary Benefit-sharing: An inventory

EN
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CGRFA/MIC-2/04/4

Préparation de la stratégie de financement du traité pour soumission à l'organe directeur

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CGRFA/MIC-2/04/REP

Rapport de la deuxième réunion de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture dans l'exercice de ses fonctions de comité intérimaire du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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CGRFA/IC/Inf.1

Convention de Vienne sur le droit des traités
Section 3: Interprétation des traités

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