Première session de l’Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

12/06/2006 - 16/06/2006
Madrid , Espagne
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IT/GB-1/06/REPORT

Rapport de l’organe directeur du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture

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IT/GB-1/06/1

Projet d’ordre du jour provisoire

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IT/GB-1/06/2

Projet d'ordre du jour provisoire annoté et calendrier

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IT/GB-1/06/3

Projet de règlement intérieur de l’organe directeur

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IT/GB-1/06/3 Add.1

Projet de règlement intérieur de l’organe directeur annoté

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IT/GB-1/06/4

Projet de règlement financier de l’organe directeur

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IT/GB-1/06/4 Add.1

Projet annoté de règles de gestion financière de l’organe directeur

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IT/GB-1/06/5

Projet de stratégie de financement du traité international

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IT/GB-1/06/6

Projet d’accord type de transfert de matériel

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IT/GB-1/06/7

Projet de procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l'application du traité et à régler les problèmes de non-application

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IT/GB-1/06/8

Création éventuelle d’un comité consultatif technique permanent

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IT/GB-1/06/9

Projets d’accords entre l’organe directeur et les centres internationaux de recherche agronomique du groupe consultatif pour la recherche agricole internationale et les autres institutions internationales compétentes

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IT/GB-1/06/10

Application de l’article 6 du traité international: utilisation durable des ressources phytogénétiques

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IT/GB-1/06/11

Nomination du secrétaire et autres questions relatives à l’établissement du secrétariat

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IT/GB-1/06/12

Évaluation des progres réalisés concernant l’inclusion dans le systeme multilateral de ressources phytogenetiques pour l’alimentation et l’agriculture detenues par des personnes physiques et morales

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IT/GB-1/06/13

Projet de programme de travail et budget 2006/2007

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IT/GB-1/06/14

Relations entre l’organe directeur et le fonds fiduciaire mondial pour la diversite des cultures

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IT/GB-1/06/15

Relations entre l’organe directeur et la commission des ressources genetiques pour l’alimentation et l’agriculture

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IT/GB-1/06/16

Dispositions visant à faciliter la participation des parties contractantes qui sont des pays en développement aux sessions de l’organe directeur et de ses organes subsidiaires

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IT/GB-1/06/Inf.1 Rev.1

Liste des documents
Voir l'annexe P du rapport

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IT/GB-1/06/Inf.2 Rev.1

Rapport de situation sur la ratification du traité international

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IT/GB-1/06/Inf.3

Rapport sur les activités du secrétariat intérimaire

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IT/GB-1/06/Inf.4

Rapport sur la situation de la coopération avec d’autres organisations internationales

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IT/GB-1/06/Inf.5

Rapport de situation sur le fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures

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IT/GB-1/06/Inf.7

Compilation des observations sur le projet de procédures et de mécanismes visant à promouvoir l’application du traité et à régler les problèmes de non-application

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IT/GB-1/06/Inf.7 Add.1

Compilation of submissions and comments on the draft procedures and mechanisms to promote compliance and to address issues of non-compliance - Additional submission

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IT/GB-1/06/Inf.8

Compilation des observations sur le projet de strategie de financement des libellés proposes

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IT/GB-1/06/Inf.8 Add.1

Compilation of comments on and suggested text for the draft Funding Strategy - Additional submission

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IT/GB-1/06/Inf.9

Rapport sur les contacts établis par le secrétariat intérimaire avec des organisations pertinentes en vue de promouvoir la stratégie de financement

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IT/GB-1/06/Inf.10

Rapport du conseiller juridique de la FAO sur la conformité des projets de règlement intérieur et de règles de gestion financière de l'organe directeur, de procédures et mécanismes visant à promouvoir l'application du traité et...

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IT/GB-1/06/Inf.11

Report on priority setting, eligibility criteria and operational procedures relevant for the implementation of the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

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IT/GB-1/06/Inf.12

Analysis of FAO's overall work on plant genetic resources for food and agriculture and the work of other relevant institutions, identifying the financial and human resources involved

EN
IT/GB-1/06/Inf.13

Déclaration des compétences et droits de vote présentée par la communauté européenne (CE) et ses états membre

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IT/GB-1/06/Inf.14

Note d’information à l’intention des participants

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IT/GB-1/06/Inf.15

Report of the Chair of the Contact Group for the Drafting of the Standard Material Transfer Agreement

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IT/GB-1/06/Inf.16

Report on the participation of Governmental and Non-governmental Bodies and Agencies participating in the First Session of the Governing Body

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IT/GB-1/06/Inf.17

Progress report on work towards the assessment of patent data relevant to availability and use of material from the International Network of Ex Situ Collections under the auspices of FAO and the International Treaty on...

EN
IT/GB-1/06/Inf.18 Rev.1

Report of the Credentials Committee

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IT/GB-1/06/Inf.6

Rapport sur la mise en œuvre du plan d’action mondial

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Background Study Paper No. 29

Report on the Types of Funding and Assistance and Institutions with Relevant Mandates to the Funding Strategy of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

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Background Study Paper No. 30

Options for Non-monetary Benefit-sharing: An inventory

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Background Study Paper No. 31

Policy and criteria for the Funding Strategy for the implementation of the International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture

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CGRFA/MIC-2/04/REPORT

Rapport de la Commission des Ressources Génétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture dans l'exercice de ses fonctions de comité intérimaire du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

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CGRFA/IC/CG-SMTA-1/05/REPORT

Rapport du groupe de contact chargé de la rédaction de l’accord type de transfert de matériel

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CGRFA/IC/OWG-1/05/REPORT

Rapport du Groupe de travail à composition non limitée sur le règlement intérieur et les règles de gestion financière de l'Organe directeur, sur l'application du Traité et sur la Stratégie de financement

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CGRFA/IC/CG-SMTA-2/06/REPORT

Rapport de la deuxième réunion du groupe de contact chargé de la rédaction de l’accord type de transfert de matériel

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CGRFA/IC/Inf.1

Convention de Vienne sur le droit des traités
Section 3: Interprétation des traités

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IT/GB-1/06/Circ.1

Implementation of Article 6 of the FAO International Treaty on Plant Genetic Resources for Food and Agriculture: Swiss Input Paper, circulated at the request of the Government of Switzerland

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