ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET
L'AGRICULTURE
Rome, 1999
Réimpression 2000
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ISBN 92-5-203914-7
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© FAO 1999
1. Objectifs, définitions et application
2. Directives pour tous les Etats
3. Directives pour les états de Pavillon
4. Directives pour les Etats portuaires
5. Directives pour la surveillance des pêcheries
6. Directives pour les activités de pêche
7. Directives pour une utilisation optimale de l'énergie et la protection de la couche d'ozone
8. Directives pour la conception, la construction et les modifications des ports et sites de débarquement pour les navires de pêche
9. Directives pour le démantèlement des structures obsolètes offshore, la création de récifs artificiels et le déploiement de dispositifs de concentration des poissons
A. Instruments des Nations Unies
B. Instruments de l’Organisation maritime internationale
C. Instruments de l’Organisation internationale du travail
D. Accords internationaux de pêcheAnnexe II. Spécifications techniques pour le marquage et l’identification des navires de pêche
Avant-propos
A. Dispositions générales1. Objectif et champ d’application
2. Définitions
3. Bases des spécifications standardsB. Système de base et application
D. Enregistrement du marquage
E. Allocation d'indicatifs d'appel internationauxAnnexe III. Système de marquage des engins de pêche (proposition)
A. Introduction
B. Système de marquage des engins de pêche (proposition)1. Dispositions générales
2. Système de marquage des engins de pêche
3. Mise en œuvre du système standard
4. Récupération d’engins de pêche perdus ou abandonnés
5. Sauvetage d’engins de pêche perdus ou abandonnés
6. Dispositifs de concentration du poisson (DCP)A. Introduction
B. Système standard sur la signalisation lumineuse et matérielle des engins et instruments de pèche1. Dispositions générales
2. Dispositions techniques
3. Application d’un système standard
4. Spécifications techniquesA. Introduction
B. Résolution A.672 (16)
C. Directives et normes pour le démantèlement des installations et structures offshore sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive1. Conditions générales pour le démantèlement
2. Directives
3. NormesA. Introduction
B. Procédures à suivre1. Dispositions générales
2. Champ d’application et objectifs
3. Gestion
4. Procédures d’audit environnemental
5. Evaluation de l’environnement
6. Altérations envisagées
7. Impact anticipé
8. Mesures d’atténuation de l’impact
9. Critères de conception
10. Education et formation
11. Références