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SITUATION ET IMPORTANCE DU SECTEUR FORESTIER

La forêt dans l'utilisation de l'espace

Le Royaume du Maroc couvre 715 000 km2. Sa situation géographique entre la Méditerranée au nord et l'océan Atlantique à l'ouest, le Sahara au sud, l'importance des chaînes de montagnes, dont certains sommets dépassent 4 000 m, lui confèrent une grande variété bioclimatique (bioclimats sahariens, arides, semi-arides, subhumides, humides et climat de haute montagne) et une importante diversité bioécologique (4 700 espèces végétales dont 537 endémiques, 106 espèces de mammifères, 326 espèces d'oiseaux, etc.). Le tableau 1 ci-après présente la place de la forêt dans le mode d'utilisation actuel de l'espace.

Tableau 1: Place de la forêt dans l'utilisation de l'espace

La forêt dans le mode d'utilisation de l'espace (ha) Pour cent Pour cent

Surface des terres

71 500.000

 

100%

Forêts et terres boisées productives
Boisements naturels
Boisements artificiels
Forêts et terres boisées improductives
Aires protégées légalement constituées
Jachères forestières
Formations végétales arbustives (Alfa)

3 107 500
2.577.500
530 000
1 894 800
422 750
378 950
3 186 000

36
-
-
21
4
4
35

 

Total domaine forestier (forêts, alfa, reboisement)

9 000 000

100%

12,59%

Terres arables et cultures permanentes
Autres terres: parcours, désertiques et terres
Improductives et haute montagne

7 438 000
55 345 030

 

10,4%
77,4%

Les forêts et les espaces boisés, qui occupent 9 millions d'hectares, s'organisent en cinq types de formations: les cédraies (cèdre de l'Atlas), les pinèdes (pin d'Alep, pin maritime et pin noir), les subéraies (chêne-liège), les formations feuillues (chêne vert, arganier) et résineuses (thuya, genévriers) de deuxième grandeur et les matorrals de genévrier thurifère, de genévrier rouge, de thuya, d'arganier et d'essences secondaires.

Le tableau 2 ci-après présente la composition des formations forestières. Les forêts naturelles proprement dites, gérées et exploitées occupent environ 5 280 000 hectares, dont le tiers est constitué de forêts productives avec 71 pour cent de forêts de feuillus et 29 pour cent de forêts de conifères. Les nappes alfatières qui font partie du domaine forestier couvrent 3 186.000 hectares.

Encadré 1: Types de foret - importance et composition

Essences feuillues
Chêne-liège
Chêne à feuilles caduques
Chêne vert
Arganier
Acacias sahariens
Essences secondaires

Ha
350.000
126.000
1.360.000
830.000
1.128.000
958.000

%
7 %
3 %
29 %
17 %
24 %
20 %

Total feuillus

4.752.000
(82 %)

100 %

Essences résineuses
Cèdre de l'Atlas
Pin maritime et pin d'Alep
Thuya de Berberie
Autres résineux (genévriers rouge et gen. thurifère)
Cyprès de l'Atlas et Sapin du Maroc


132.000
80.000
600.000
240.000
16.000


12 %
8 %
56 %
22 %
2 %

Total résineux

1.062.000
(18 %)

100%

Total général (feuillus et résineux)

5.814.000
(100 %)

 

Le taux moyen de boisement du pays est de l'ordre de 8 pour cent, en deçà des normes nécessaires à un équilibre écologique et environnemental (taux optimal 15 à 20 pour cent). Les capacités productives des forêts, à l'image de la forêt méditerranéenne, sont relativement limitées, comparativement aux zones tempérées ou tropicales. La production varie, en moyenne, de 1m3/ha/an à 5m3/ha/an selon les bioclimats, les essences et les milieux.

Importance et fonctions de la forêt

Les écosystèmes forestiers constituent à la fois un espace écologique protecteur du potentiel productif et des réserves génétiques, une richesse économique et un bien social.

Le rôle économique de la forêt peut être mesuré à l'aide des indicateurs suivants. (Encadré 2).

Encadré 2: Quelques indicateurs de la forêt marocaine (1998)

Production
1. Bois d'œuvre et d'industrie................... 600 000 m3/an (30 % des besoins)
2. Bois de feu........................................ 1 500 000 m3/an (30 % du bilan énergétique national)
3. Liège................................................ 19 000 t (4 % de production mondiale)
4. Parcours........................................... 1,5 milliards d'UF (17 % des besoins du cheptel national)
5. Pâte d'eucalyptus............................... 100 000 tonnes (85 % exportés)
6. Produits non ligneux............................ 4 500 tonnes.
(Plantes aromatiques, caroube, etc.,)
Mobilisation de la ressource
1. Entreprises de reboisement..................... 125 unités
2. Exploitants scieurs................................ 9 unités
3. Exploitants de bois de feu et d'industrie..... 400 unités
4. Coopératives d'exploitation et de travaux... 40 unités
5. Produits non ligneux.............................. 27 unités
Transformation de la ressource
1. Fabrication de pâte à papier.......................... 1 unité
2. Transformation du liège (capacité 18000 t/an).. 10 unités
3. Scieries (capacité 300000 m3/an).................... 49 unités
4. Unités de panneaux de contre-plaqué et 4 unités
d'emballage (capacité: 80000 m3/an)
Contribution au PIB (agricole)............... . 2 % (contribution réelle 10 %)
Balance commerciale............................... Couverture import-export: 40 %
Recettes forestières nettes..................... . 220 millions Dh (affectées aux communes rurales)

La forêt marocaine contribue pour près de 2 pour cent au PIB agricole et 0,4 pour cent au PIB national, mais sa contribution réelle est estimée à 10 pour cent du PIB agricole, si l'on tient compte des revenus tirés directement par les populations riveraines sous forme de bois de feu et de menus-produits divers. En effet, le domaine forestier permet de couvrir 17 pour cent des besoins alimentaires du cheptel national, soit l'équivalent de 15 millions de quintaux d'orge/an. Ainsi, près de 10 millions d'unités de petit bétail séjournent dans les parcours forestiers entre 6 et 12 mois selon les régions et les types de formations forestières. En outre, la forêt contribue à hauteur de 30 pour cent au bilan énergétique global à l'échelle nationale, soit l'équivalent à près de 4 millions de tonnes équivalent pétrole (TEP).

En plus du bois et du liège dont la contribution à l'économie forestière n'est pas négligeable, la forêt marocaine produit une multitude de biens et de services (produits forestiers non ligneux, chasse, pêche, etc.). Dans cette catégorie, les plantes aromatiques et médicinales constituent une composante importante. Les quantités cédées par l'administration forestière sont passées de 1 863 tonnes en 1992 à 2 857 tonnes en 1993, puis à 4 719 tonnes en 1998. Par ailleurs, la cession des produits forestiers rapporte en moyenne aux collectivités 220 millions de dirhams par an.

La faible capacité productive des forêts se traduit par un déficit important dans la balance commerciale, de l'ordre de 60 pour cent durant la période 1990-1998. Les besoins sont couverts par des importations.

L'influence des écosystèmes forestiers sur la conservation de la biodiversité, la protection du sol contre l'érosion, la lutte contre la désertification, le fonctionnement des grands cycles biogéochimiques et du cycle de l'eau est considérable. La part des ressources phytogénétiques et zoogénétiques dans les flux économiques devient de plus en plus importante dans de nombreux secteurs d'activité.

Au niveau des barrages de retenue, la capacité de mobilisation des eaux déjà perdues à nos jours par envasement dépasse 800 millions de m3. Les barrages construits depuis plus de 20 ans sont envasés à plus de 10 pour cent de leur capacité initiale.

Aussi la dégradation des écosystèmes constitue-t-elle un problème majeur; en effet, au Maroc, le quart de la flore vasculaire (plantes supérieures) est en danger et 10 pour cent des vertébrés sont sérieusement menacés.

La fonction sociale de la forêt s'exprime à travers les emplois, les revenus et les utilisations des populations riveraines reconnues par la législation forestière, les activités récréatives et les loisirs.

Création d'emplois: Bien que la forêt soit soumise à une pression continue et perde, selon des estimations, l'équivalent de 25 000 à 30 000 hectares chaque année, les possibilités d'emploi continuent à présente représentent toujours une part importante dans le bilan global des fonctions qu'assurent les espaces boisés marocains.

Jusqu'à présent, la foresterie et l'exploitation forestière restent assez peu mécanisées. Les forestiers et les exploitants forestiers sont fortement tributaires de la main d'œuvre pour diverses opérations (travail du sol, plantation, entretien, éclaircies, taille, abattage, pistes forestières, etc.) ainsi que la récolte de certains produits comme le liège, l'alfa et les produits non ligneux. L'emploi dans ces différents travaux fournit un revenu supplémentaire à la population rurale, particulièrement pendant la "saison morte" ou période de soudure. D'où leur grand intérêt par leur insertion parfaite dans le fonctionnement global du système économique local.

Globalement, environ 15 000 emplois permanents et plus de 10 millions de journées de travail par an (soit 50 000 équivalents emplois par an) sont assurés par le secteur forestier et par les secteurs de transformation et les industries.

Création de revenus pour les usagers: En parallèle à ces différents emplois, le fonctionnement des exploitations rurales, notamment celles des régions forestières, est basé sur la satisfaction du besoin en bois de feu et en unités fourragères à partir des déplacements plus ou moins réguliers en forêt; ce qui donne lieu à un travail familial directement lié au secteur forestier et dont l'évaluation en journées de travail ou en équivalent revenu est difficile.

Le rôle social de la forêt s'exerce également par le biais de la chasse et de la pêche, qui permettent de satisfaire les besoins en matière d'alimentation et de loisirs.

Les revenus créés pour les usagers et les collectivités locales sont estimés à 5 milliards de DH par an, dont 94 pour cent provenant des prélèvements directs des populations sous forme de droits d'usages (bois, parcours, etc.) et 6 pour cent assurés par une exploitation régulière.

Activités récréatives et loisirs: La diversité et la beauté des paysages marocains, la richesse et la qualité du patrimoine culturel et la douceur du climat contribuent au développement d'une activité "économique" touristique en croissance, particulièrement dans les régions montagneuses. Les espaces forestiers jouent un rôle de plus en plus important dans les loisirs et le tourisme.

Au Maroc, l'urbanisation s'accélère et entraîne des changements dans le mode de vie et la demande en matière de loisirs. Mais les centres urbains souffrent beaucoup du manque d'espaces pour l'accueil d'un public de plus en plus nombreux. Dans certaines agglomérations, on compte 2,5 m2 par habitant, alors qu'il en faudrait 10 en moyenne.

En dehors des centres urbains, ce sont les loisirs non organisés qui prédominent, étant donné le manque d'infrastructures d'accueil. Les déplacements en forêt, qui deviennent de plus en plus fréquents, mettent en évidence la nécessité d'interventions dans ce domaine pouvant créer des emplois et des revenus. Les espaces boisés autour des grandes agglomérations accueillent régulièrement un public nombreux qui risque de nuire à la forêt si ses déplacements ne sont pas organisés.

Le tourisme au Maroc a des perspectives de croissance favorable (11 pour cent par an, selon les estimations) si le pays maintient son avantage comparatif, par exemple, des mesures qui visent à protéger la diversité biologique et la richesse des sites écologiques. Les 10 000 visiteurs par an que reçoit le Parc national de Toubkal, mettent en évidence cette demande potentielle des activités liées à la biodiversité. Le développement de l'écotourisme nécessite en parallèle des investissements en infrastructures de base pour attirer plus de monde et encourager l'attraction, individuelle ou en groupe.

Gestion et exploitation des ressources forestières

Ressources forestières

Le bois d'énergie : Le bois participe pour 30 pour cent à la consommation nationale d'énergie. Il est essentiellement utilisé en milieu rural (89 pour cent ) par les ménages (92 pour cent ) pour la cuisson des aliments et le chauffage. Plus de la moitié de cette matière première provient de la forêt (53 pour cent). Globalement, le bilan est négatif; la consommation nationale en bois de feu est de l'ordre de 10 millions m3/an, alors que les forêts ne peuvent produire que de 3 à 4 millions de m3/an. Ce déficit est virtuel car il est comblé par des prélèvements supplémentaires, souvent délictueux ou incontrôlés, sur la forêt.

Le bois d'industrie: L'essence concernée est l'eucalyptus qui est utilisée pour la pâte à papier et pour les panneaux de particules (qui consomment en moyenne 40 000 m3 par an). Les besoins de la seule unité industrielle "la Cellulose du Maroc" s'élèvent à environ 400 000 m3/an, alors que les ventes annuelles ne représentent que 322 000 m3 (moyenne sur la période 1990/97), dont une partie seulement est destinée à l'usine.

Les surcoûts de fabrication obligent l'entreprise à payer la matière première à la moitié de son prix sur le marché libre, ce qui n'encourage pas les exploitants à l'approvisionner. Il y a donc nécessité pour elle d'importer du bois de trituration afin d'assurer une meilleure sécurité d'approvisionnement; des "concessions" lui ont été également accordées sur des terrains domaniaux mis en location.

Le bois d'œuvre: Le cèdre est traditionnellement l'essence "noble" du Maroc; au-delà de sa fonction économique, le bois de cèdre remplit une véritable fonction patrimoniale, en tant qu'élément constitutif de l'identité collective. Cela a aussi des conséquences économiques dans la mesure où il intervient dans les choix par les particuliers de bois de haute qualité pour la décoration intérieure, au détriment des essences concurrentes, même si ces dernières sont parfois moins onéreuses. La productivité du cèdre est faible avec 1 m3/ha/an. La production annuelle est estimée en moyenne à 83 500 m3 alors que la moyenne des ventes sur la période 1990/97 s'élevait à 101 000 m3/an. Il y aurait donc un prélèvement excessif sur le capital cèdre mettant celui-ci en danger pour l'avenir.

Le pin, dont les ventes moyennes annuelles s'élèvent à 13 000 m3, provient surtout des reboisements. L'insuffisance de traitements sylvicoles valorisants ne permet de mettre sur le marché que des diamètres relativement faibles (30-35 cm), peu propices à une mise en valeur industrielle. Une part importante de la production est donc orientée vers le bois énergie et la caisserie.

Le bois d'artisanat : Le thuya est considéré comme une essence précieuse au Maroc. Il fournit du bois d'œuvre, du bois de service, du bois énergie, de la gomme sandaraque, du goudron et des fleurs au nectar précieux. Son emploi est surtout artisanal. Depuis quelques années, son exploitation s'est intensifiée pour répondre à une demande de produits artisanaux très forte. L'exploitation des souches mortes qui fournissent la "loupe de thuya " est une pratique qui met en danger la survie de cette essence dont la régénération est difficile et la croissance lente. Ces forêts ne sont pas aménagées; la planification et le contrôle de l'exploitation de la ressource sont donc complexes.

Le liège : Avec une superficie de près de 350 000 ha, la subéraie marocaine représente environ 15 pour cent des forêts de chêne liège au niveau mondial. Cependant, la production totale (récolte du liège) n'atteint que 5 pour cent environ de l'ensemble de la production des pays qui possèdent ces espaces forestiers. Sur l'ensemble des subéraies, seuls 188 000 hectares sont effectivement aménagés, soit quelque 68 pour cent. Dans ces zones aménagées, le potentiel de réalisation par rapport aux possibilités de récolte (estimé à 178 000 stères [st] par an) n'est que de 73 pour cent en moyenne sur les 12 dernières années (129 500 st).

La majorité de la production est exportée, sous forme brute (liège mâle, liège de reproduction en planche) et transformée (bouchons, panneaux). C'est la seule filière de produits forestiers exportatrice nette. Une dizaine d'entreprises locales de transformation contribuent à cette filière, auxquelles sont venues récemment s'ajouter des sociétés étrangères habilitées à participer aux adjudications. Des efforts de transformation sur place sont entrepris, encouragés par l'administration forestière.

Les produits non ligneux : La grande diversité biologique des forêts permet l'extraction de très nombreux produits. Certains contribuent à l'économie nationale par leur valorisation sur des marchés extérieurs (écorces à tanin, plantes aromatiques avec leurs huiles essentielles, caroube, lichen). Les recettes d'exportation que procurent ces filières ne sont pas négligeables. La valeur des exportations de produits forestiers non ligneux est de l'ordre de 250 à 300 millions de DH. Mais la plupart ont une place fondamentale dans les économies locales et sont souvent un élément de la survie des populations utilisatrices. Une amélioration des circuits de collecte, de la commercialisation et de la transformation, au bénéfice de ces populations, devrait permettre une meilleure valorisation de ces activités.

La chasse : La chasse est un des modes les plus anciens et les plus répandus d'exploitation des ressources naturelles. Il répond simultanément à des besoins alimentaires et à des possibilités de revenus pour le monde rural. Le premier n'est généralement pas ou peu dangereux pour la durabilité de la ressource; par contre, le second devient rapidement un fléau là où la pression démographique est forte.

Pratiquée longtemps sous forme de cueillette, la chasse a peu à peu fait l'objet d'une tentative d'organisation. Celle-ci vise à faire participer les chasseurs à la gestion directe des territoires amodiés et de leurs ressources. Les amodiataires sont astreints de réaliser un certain nombre d'interventions cynégétiques inscrites dans des programmes annuels élaborés en accord avec l'administration. Pour sa part, le tourisme cynégétique constitue l'une des motivations d'amodiation et reste une source de revenus non négligeables. Les statistiques montrent que les prélèvements sont meilleurs dans les territoires de chasse amodiés.

Les recettes du secteur de la chasse, comme celles de la pêche continentale, sont versées au fonds de la chasse et de la pêche continentale. Ces sommes, qui sont en moyenne de l'ordre de 12 millions de DH par an, sont réinvesties dans les travaux d'aménagement et de gestion de la ressource.

La pêche continentale : si elle ne concerne pas directement les forêts au sens classique du terme, est un facteur d'influence sur la diversité biologique et sur la gestion des ressources naturelles. L'administration forestière en a toujours eu la tutelle. Elle joue un rôle social important à travers les divers modes de pêche pratiqués: pêche sportive dans les rivières, pêche dans les lacs à permis spéciaux, pêche dans les lacs de retenue des barrages, pêche industrielle et commerciale.

Les populations halieutiques continentales ont, depuis fort longtemps, fait l'objet d'attention particulière. Les recherches et les actions de repeuplement, grâce à l'élevage, sont restées actives, avec des succès divers. Des relais sont pris actuellement par le secteur privé. Dans les rivières, des déversements de truites, soit à l'état d'alevins, soit à l'état pêchable, sont réalisés. Les lacs naturels sont souvent enrichis avec des black-bass, des brochets et des carpes. Les retenues de barrages font également l'objet d'amélioration du même type.

L'aquaculture de repeuplement répond très bien aux besoins locaux et encourage la pêche touristique. Les truites, fario et arc-en-ciel font l'objet d'une activité particulière avec la production respective de 100 000 et 410 000 alevins au cours de la saison 1997/98. Parallèlement, l'aquaculture commerciale, dévolue au privé, présente de bons résultats. Les recettes obtenues en 1997 par ces deux activités s'élèvent à 1 184 846 DH, dont 48 pour cent pour la pêche commerciale, 40 pour cent pour la pêche sportive et 12 pour cent pour la commercialisation des produits.

Production fourragère: Les ressources fourragères potentielles dans les écosystèmes forestiers sont estimées à 1,5 milliards d'unités fourragères/an (UF/an), comme le montre le tableau 2 ci-après. Dans l'état avancé de dégradation des formations forestières dont elles dépendent, leur productivité durable dépasse probablement à peine 500 millions d'unités fourragères/an

Tableau 2:  Production fourragère des principales formations forestières (UF)

ESSENCE

SUPERFICIES

RESSOURCES FOURRAGÈRES EN UF/AN

 

Ha (x 1000)

%

Par hectare

TOTAL (millions d'unités fourragères/an)

     

Actuel

Potentiel

Actuel

Potentiel

%

Chênes verts

1 360

15,1

180

330

245

449

30

Nappes alfatières

3 160

35,1

50

115

158

365

24

Arganiers

830

9,2

120

240

100

200

13

Chênes-lièges

350

3,9

130

320

46

112

8

Thuyas

600

6,7

30

155

18

93

6

Cédraies

132

1,5

140

425

18

56

4

Acacias, genévriers, pins, matorrals

2 568

28,5

10

85

26

218

15

TOTAL

9 000

100

-

 

611

1 493

100

Ces ressources fournissent seulement 17 pour cent des apports du bilan fourrager national, mais représentent encore, après les chaumes et les pailles, le poste le plus élevé des disponibilités fourragères nationales. Le poids relatif des zones pâturées en forêts varie sensiblement selon les zones écologiques; il tend cependant à s'homogénéiser vers le bas par suite de l'épuisement continu des capacités.

Cadre législatif et réglementaire de la gestion

La forêt marocaine relève du domaine privé de l'État dans sa quasi totalité. La forêt privée est représentée par des îlots de surface réduite laissés aux riverains de la forêt lors des délimitations des massifs boisés, et par des boisements artificiels réalisés dans le cadre de contrats du Fonds national forestier (FNF).

La gestion de la forêt est régie par un ensemble de 24 textes législatifs et réglementaires s'articulant autour d'une loi principale: le Dahir du 10 octobre 1917 sur la conservation et l'exploitation des forêts qui consacre la domanialité et l'inaliénabilité du domaine forestier.

Les autres lois ont pour objet: de compléter ou de modifier les institutions qu'elles créent (Dahir de 1949 créant un fonds forestier, Dahir de 1976 organisant la participation des populations au développement de l'économie forestière); ou de prévoir des régimes juridiques particuliers pour les parcs nationaux (Dahir de 1934), la défense et la restauration des sols (Dahir de 1969), l'arganier (Dahir de 1925), l'alfa (Dahir de 1928 et de 1930) ou le noyer (Dahir de 1928). Quant aux décrets intervenus en matière forestière, ce sont le plus souvent des règlements d'application dont la portée est limitée à la mise en œuvre des Dahirs précédents.

Encadré 4: Principaux textes législatifs et réglementaires de la forêt marocaine

  • le dahir du 3 janvier 1916 relatif à la délimitation du domaine de l'État;
  • le dahir du 10 octobre 1917 sur la conservation et l'exploitation des forêts;
  • le dahir du 11 avril 1922 sur la pêche dans les eaux continentales;
  • le dahir du 21 juillet 1923 sur la police de la chasse;
  • le dahir du 4 mars 1925 sur la protection et la délimitation des forêts d'arganier;
  • le dahir du 15 août 1928 déterminant le régime juridique des nappes alfatières;
  • le dahir du 8 septembre 1928 relatif à la conservation et à l'exploitation de noyers;
  • le dahir du 11 septembre 1934 sur la création des parcs nationaux;
  • le dahir du 12 septembre 1949, tel qu'il a été modifié par la loi de finance de 1992, qui institue;
  • le Fonds National Forestier (FNF);
  • le dahir du 25 juillet 1969 sur la défense et la restauration des sols;
  • le dahir du 20 septembre 1976, relatif à l'organisation et la participation des populations au développement de l'économie forestière.
  • Le texte du Dahir de 1917 n'est pas resté figé dans sa version originelle, mais un bon nombre de ses dispositions ont été révisées par une dizaine d'interventions du législateur qui s'échelonnent entre 1918 et 1962. La législation forestière marocaine n'est donc pas, d'un point de vue chronologique, aussi ancienne qu'elle paraît à première vue.

    Compte tenu de l'importance de la forêt et de ses relations avec les populations qui en vivent ou en sont les riverains, le législateur a voulu associer toutes les forces vives à sa protection et à son développement. C'est ainsi qu'ont été créés, par le dahir de 1976 sur la participation des populations à l'économie forestière, trois organes d'appui:

    a) Au niveau national: un conseil national des forêts dont la mission est d'aider le Département chargé des eaux et forêts à élaborer une politique et une stratégie pour la conservation et le développement des ressources forestières;

    b) Au niveau provincial: un conseil provincial des forêts dont la mission consiste à apporter son appui au service forestier dans l'exercice de ses activités en forêt;

    c) En outre, le législateur a confié aux conseils communaux des prérogatives en matière de délibération sur l'occupation et l'exploitation du domaine forestier, de la chasse et de la pêche. Par ailleurs, il leur a affecté la totalité des recettes de l'exploitation du domaine se trouvant à l'intérieur des limites de leurs communes, avec ordre d'en investir un minimum de 20 pour cent dans des projets de développement à caractère agricole et forestier.

    Deux mesures d'incitation sont prévues par les textes législatifs et réglementaires en vigueur; elles concernent, i) la promotion des reboisements par l'intensification de la production ligneuse et la réduction du déficit national en bois et, ii) la conservation des sols qui vise à la fois à maintenir la productivité des terres en amont et à protéger les infrastructures en aval. Les incitations prévues au titre de la défense et la restauration des sols ont été incorporées dans le code des investissements agricoles de 1969 en cours de révision.

    La loi sur les forêts a été élaborée dans un souci de conservation et de développement des ressources forestières nationales, en tenant compte des structures et du fonctionnement des écosystèmes et des besoins des populations. Ainsi, la fonction de développement domine dans cette loi (mise en valeur des ressources forestières, délimitation du domaine forestier, reboisement, défense et restauration des sols, exploitations, législations spéciales, parcours, etc.). Mais cette fonction est complétée par une fonction de contrôle qui assoit l'exercice du pouvoir de l'État sur le patrimoine forestier. C'est cette complémentarité entre les deux fonctions de développement et de contrôle qui a permis la sauvegarde de beaucoup de forêts nationales jusqu'à présent, et notamment les cédraies et les subéraies.

    La loi sur les forêts et ses compléments sont d'une indéniable qualité technique. Si sa majeure partie conserve tout son intérêt, certaines de ses dispositions méritent d'être actualisées en tenant compte des aspects suivants:

    Forêt et développement local

    Le développement durable des forêts, fondé sur l'utilisation rationnelle des ressources, doit impérativement assurer un équilibre entre la mise en valeur du patrimoine forestier et le développement économique et social des espaces forestiers et périforestiers. Les efforts de l'État en direction du renforcement des ressources des collectivités locales, dans le cadre de la décentralisation, se sont concrétisés de manière progressive par:

    La réalisation des objectifs de politique économique globale a mis à contribution plusieurs secteurs productifs et sociaux dont le secteur forestier qui, à travers les rôles multiples que remplit la forêt sur les plans de la satisfaction des besoins de l'économie, de la création d'emplois, de l'atténuation de l'exode rural et de la protection de l'environnement, contribue largement au développement local.

    En matière de renforcement des ressources financières, le secteur forestier y contribue depuis 1977, notamment, pour les communes rurales disposant d'un important patrimoine forestier. En effet, le dahir de 1976 qui dispose l'affectation totale des recettes forestières au profit de ces communes, a permis à beaucoup d'entre elles de passer du statut de communes rurales subventionnées avant 1977, au statut de communes rurales présentant une capacité de financement réelle.

    Le Dahir de 1976 a, par ailleurs, institutionnalisé l'approche participative moyennant d'autres prérogatives dévolues aux conseils communaux, notamment en matière d'organisation des usagers pour une meilleure utilisation des ressources forestières d'une part, et de coopération avec les services forestiers locaux pour faciliter la gestion du domaine forestier, d'autre part.

    Cependant, si administrativement cette coopération est globalement acquise, et plus particulièrement, dans la programmation des exploitations forestières et des différentes opérations dégageant des recettes forestières pour les communes, des difficultés persistent quant à l'association des populations à la protection et au développement du patrimoine forestier qui subit de fortes pressions (prélèvements illicites de bois de feu, surpâturage, défrichement, etc.), induisant une dégradation continuelle du couvert végétal, une accentuation de l'érosion et une perte de la productivité et de la production dont l'impact négatif est incontestable sur le plan environnemental.

    Par ailleurs, le réinvestissement du minimum légal de 20 pour cent des recettes forestières communales dans des projets agro-sylvo-pastoraux et d'équipement, n'a pas été conséquent dans la plupart des cas et n'a guère dépassé le niveau de 7 pour cent pour les projets réalisés en domaine forestier. Si les communes rurales forestières ont bénéficié du concours du secteur forestier pour leur développement et la stabilisation de leur capacité de financement, il n'en reste pas moins vrai que le niveau de l'organisation et la participation des populations à la réalisation des objectifs de développement durable demeure faible.

    Institution et encadrement de la forêt

    Les forêts marocaines ont hérité au début du vingtième siècle d'une tutelle administrative très structurée jouissant d'une grande autorité. Cette organisation n'a guère été modifiée jusqu'à une époque récente où la prise en compte des modifications nécessaires à la gestion s'est avérée indispensable.

    Dans le cadre du projet FAO/TCP/MOR/52A, on a entrepris de restructurer l'administration forestière au début de 1995, Décret n° 22 94 du 17 Joumada II 1415, 21 novembre 1994, relatif aux attributions et organisation du Ministère de l'agriculture et de la mise en valeur agricole. Ainsi l'Administration des eaux et forêts et de la Conservation des sols est chargée de gérer le domaine forestier. Elle élabore et met en œuvre les programmes de développement de ce secteur et entreprend toute action devant contribuer à la conservation des sols, des ressources forestières, cynégétiques et piscicoles. Cette réforme s'est traduite par la création d'un niveau régional: les Directions régionales des eaux et forêts (DREF), la sortie des services forestiers locaux de la Direction provinciale de l'agriculture et la déconcentration sur la région des attributions de l'administration centrale.

    Encadré 5: Bases de la restructuration de l'administration forestière


  • la gestion de la forêt par grandes régions écologiques permettant de mieux ajuster les objectifs, les approches et les techniques;
  • le renforcement du niveau central pour faire face à la diversité des fonctions, par l'organisation en une direction générale et deux directions techniques;
  • conservation pour l'une et développement pour l'autre, sont conformes aux orientations nationale et internationale de la foresterie;
  • la décentralisation, déconcentration et régionalisation de l'administration (planification régionale) par la mise en place de Directions régionales des eaux et forêts (DREF) organisées en quatre services: 1) Aménagement et bassins versants; 2) Gestion et programmation; (3) Parcs nationaux; 4) Administratif;
  • la création au niveau local d'une nouvelle entité, les Centres de développement forestier (CDF) avec des fonctions qui intègrent à la fois la police forestière, les actions de développement, la vulgarisation et la communication pour une meilleure intégration de l'action forestière dans les actions de développement agricoles;
  • modernisation et optimisation des outils de gestion forestière par la création de trois services horizontaux au niveau central: 1) Informatique; 2) Suivi-évaluation; 3) Inventaire forestier national.
  • Les récentes modifications gouvernementales (avril 1998) ont fait naître, pour la première fois dans l'histoire de la forêt marocaine, un Ministère délégué chargé des eaux et forêts (MCEF) auprès du Ministère de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes (MADRPM), ce qui montre l'importance attribuée à la gestion et à l'aménagement durables des forêts dans le développement socio-économique du pays.

    L'organisation, au niveau central comme au niveau régional, repose dans son principe sur la restructuration de 1995 (Encadré 5) et la complète de façon à adapter les structures à des blocs de missions regroupés par affinités et répondant à un même objectif général, à doter le niveau central d'entités suffisamment étoffées pour les missions d'orientations, de programmation, de suivi-d'évaluation et d'informatisation et répondre aux modifications de l'environnement du secteur et aux attentes de ses partenaires.

    Encadre 6: Mission du Ministère chargé des eaux et forêts Décret n° 2.99.232 du 24 chaabane 1420 (3 décembre 1999) fixant les attributions du Ministère chargé des eaux et forêts

    Le Ministère chargé des eaux et forêts, élabore et met en œuvre, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, la politique du gouvernement dans les domaines de la conservation et du développement durable des ressources forestières, sylvopastorales, cynégétiques et piscicoles, de l'aménagement des bassins versants et de la conservation des sols; il est chargé de:

    • conserver et développer les ressources forestières, alfatières et sylvopastorales dans les terrains soumis au régime forestier ainsi que les ressources cynégétiques et piscicoles;
    • valoriser la richesse économique et sociale que représente la forêt, conserver et améliorer sa richesse écologique et paysagère;
    • développer la contribution de la forêt à l'équilibre harmonieux du territoire et notamment du milieu rural;
    • aménager les espaces forestiers, les nappes alfatières, les bassins versants et les espaces sylvo-pastoraux dans les terrains soumis au régime forestier;
    • assurer l'administration du domaine forestier privé de l'État dans le cadre d'une gestion patrimoniale;
    • contribuer à la formation des cadres et techniciens destinés au secteur forestier; procéder aux recherches scientifiques, aux études techniques et économiques intéressant la conservation, la gestion et le développement durable des ressources forestières, alfatières, pastorales, la biodiversité et la conservation des sols;
    • promouvoir et encourager l'organisation de la profession liée au secteur forestier et le partenariat avec les collectivités, les usagers du domaine forestier et les opérateurs publics et privés.

    Ainsi le MCEF comprend au niveau central, outre le cabinet et le secrétariat général, l'inspection générale, deux directions techniques: la Direction du développement forestier (DDF) et la Direction de la conservation des ressources forestières (DCRF); une Direction des ressources humaines et des affaires administratives et deux divisions horizontales rattachées au secrétariat général: la division de recherches et expérimentations forestières, la division du budget de la programmation, de la coopération. Les directions sont organisées en divisions et en services.

    La nécessité d'adapter l'organisation administrative régionale, qui bénéficie désormais d'un cadre juridique nouveau (Loi 47-96 sur la région) a conduit à réviser la structure et la composition des DREF. Cette révision prend en considération la nécessité d'opérer un transfert de pouvoirs au profit des niveaux déconcentrés, un réajustement des territoires en fonction du potentiel de chaque région pour les besoins d'une planification intégrée, le besoin d'une administration proche des usagers et une meilleure allocation des ressources nationales en vue de réduire les disparités régionales.

    Le MCEF est composé de neuf directions régionales. Au niveau local, cinquante services et cinquante deux centres de développement forestier (CDF) assurent la gestion des espaces forestiers qui relèvent des territoires de chaque province.

    Si cette structure vise à renforcer la gestion sur le terrain et à répondre efficacement à tout problème spécifique, la mobilisation de ressources humaines et financières n'a pas suivi le même rythme, ce qui entraîne un déséquilibre réel au niveau de l'encadrement.

    Les effectifs techniques et administratifs s'établissent à 5 145 personnes, dont seulement 48 pour cent d'ingénieurs, de techniciens et de cavaliers.

    Tableau 3: Ressources humaines du MCEF

     

    EFFECTIFS

    Catégorie

    Services centraux

    Services extérieurs

    Total

    %

    Cadres techniques:
    - Ingénieurs
    - Techniciens
    - Cavaliers

    247
    112
    74
    61

    2 227
    267
    1 160
    800

    2 474
    379
    1 234
    861

    48
    7
    24
    17

    Cadres administratifs:
    - Cadres supérieurs
    - Cadres moyens
    - Agents subalternes

    443
    17
    73
    353

    2 298
    14
    328
    1 886

    2 671
    31
    401
    2 239

    52
    1
    28
    43

    Total

    690

    4 455

    5 145

    100

    Le tableau 3 met en évidence un faible taux d'encadrement moyen, particulièrement sur le terrain. C'est ainsi que les taux d'encadrement moyen de la forêt restent faibles par rapport aux exigences d'une gestion rationnelle: un ingénieur pour 31 890 hectares pour un seul ingénieur; un technicien pour 7 340 hectares et un cavalier pour 10 643 hectares. Ces taux montrent que dans les conditions actuelles, l'encadrement sur le terrain fait défaut. L'efficacité ne peut être perçue si les moyens de déplacement sur le terrain ne sont pas satisfaisants: véhicules, frais de fonctionnement et frais d'entretien et de maintenance.

    Informatisation : Dans un contexte de modernisation des méthodes de gestion et de régionalisation, le MCEF a élaboré, en 1994, un plan informatique qui vise à améliorer la gestion administrative, la communication et le pilotage de l'activité forestière. Ce plan a défini l'architecture globale du système d'information et proposé les infrastructures nécessaires et le planning de réalisation.

    Les actions réalisées dans le cadre de la mise en œuvre de ce plan concernent:

    Recherches forestières : Pour améliorer la connaissance et la compréhension du fonctionnement des écosystèmes forestiers et administrer de façon viable toutes les ressources nouvelles dont la gestion relève de l'administration forestière, celle-ci s'appuie sur les institutions de recherche ayant des compétences dans ces domaines. Ces institutions sont de deux ordres: celles qui relèvent du MCEF, le Centre national de la recherche forestière, et les autres (instituts, facultés, écoles, etc.).

    Le Centre national de la recherche forestière (CNRF): Dès 1926, par décision interne, le Directeur, chef de l'administration forestière, crée un embryon de Station de recherches et d'expérimentations forestières (SRF) qui fonctionnera sans statut jusqu'à ce que le décret du 02/02/1934 lui confère un statut légal et lui définisse sa mission. En 1983, la SRF est érigée en division rattachée à la Direction des eaux et forêts et de la conservation des sols; elle garde son statut et son rang de division et devient à partir de 1995 le Centre national de la recherche forestière (CNRF). Le Dahir du 12 septembre 1949, créant le FNF, consacre 10 pour cent des ressources de ce fonds à la recherche forestière.

    Le CNRF est constitué de quatre services: sylviculture, génétique et amélioration des arbres forestiers, technologie du bois et écologie. A ceux-ci s'ajoutent quatre sections: climatologie et érosion, régénération et sylvopastoralisme, biométrie et documentation. Le Centre dispose également d'une antenne à Marrakech, représentation régionale, qui se penche sur des problèmes spécifiques des forêts des zones arides et semi-arides tels que l'agroforesterie, le sylvopastoralisme et l'écophysiologie. Il publie ses recherches dans les "Annales de la recherche forestière du Maroc" ou sous forme de documents internes à diffusion très large.

    Le Centre national d'hydrobiologie et de pisciculture (CNHP): Situé à Azrou, dans le Moyen Atlas, le CNHP se compose de cinq départements de recherche et de deux stations de pisciculture. Ses programmes concernent principalement la poursuite des essais d'élevage et l'assistance au secteur privé. Il poursuit des études sur l'élevage de l'écrevisse à pieds rouges, sur les espèces carnassières (sandre, perche), sur les syprinicoles (barbeau, varichorinus). Il a entrepris des études sur la multiplication de la truite verte du lac d'Isly. Il poursuit également des essais sur l'utilisation du mulet pour la lutte contre la végétation aquatique.

    Les autres institutions : Parmi les institutions les plus actives dans la recherche forestière, il convient de mentionner l'École nationale forestière d'ingénieurs, l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II (Département de la foresterie et des ressources naturelles, des sciences du sol, de l'écologie et du pastoralisme), l'Institut scientifique à Rabat et les universités des différentes régions du pays où plusieurs facultés commencent à s'intéresser à la recherche forestière, tout en se spécialisant dans les problématiques spécifiques à leur environnement proche (Agadir, Oujda: Aride, Tétouan: érosion et matorral, Kénitra: chêne liège Maamora et Eucalyptus).

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