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2 Termes et définitions portant sur les tableaux nationaux de FRA 2005

Cette section présente les termes et définitions utilisés dans les 15 tableaux de FRA 2005 ainsi que des notes explicatives. Les tableaux de FRA, auxquels se rapportent les termes en question, sont également indiqués.

BIOMASSE

Toute matière organique aérienne ou souterraine, qu’elle soit vivante ou morte (par ex. : dans les arbres, les cultures, les herbes, la litière, les racines, etc.). Le terme biomasse correspond à une définition commune de la biomasse au-dessus du sol et de la biomasse souterraine.

(GIEC, 2003. Good Practice Guidance for Land Use, Land-Use Change and Forestry - Glossaire)

Le terme se rapporte principalement au tableau national T6 de FRA 2005.

(Il faut toutefois souligner que, pour FRA 2005, il n’est pas demandé aux pays de fournir de l’information sur la biomasse dans la litière)

Biomasse au-dessus du sol

Toute la biomasse vivante au-dessus du sol, y compris les tiges, les souches, les branches, l’écorce, les graines et le feuillage.

(GIEC, 2003. Good Practice Guidance for Land Use, Land-Use Change and Forestry - Glossaire)

Note explicative 

1. Lorsque le sous-bois forestier constitue un élément relativement limité de la biomasse au-dessus du sol où s’accumule le carbone, il est admis de l’exclure, à condition que cette exclusion soit faite de manière cohérente à travers toutes les séries chronologiques de l’inventaire.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T6 de FRA 2005.

Biomasse souterraine

Toute la biomasse de racines vivantes. Les radicelles de moins de 2 mm de diamètre sont exclues car il est souvent difficile de les distinguer empiriquement de la matière organique du sol ou de la litière.

(GIEC, 2003. Good Practice Guidance for Land Use, Land-Use Change and Forestry - Glossaire)

Note explicative

1. La définition comprend la partie souterraine de la souche.

2. Le pays peut utiliser une valeur seuil autre que la valeur de 2 mm pour les radicelles mais, dans ce cas, la valeur utilisée doit être documentée.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T6 de FRA 2005.

Biomasse de bois mort

Toute la biomasse ligneuse non vivante hors de la litière, soit sur pied, soit gisant au sol, soit dans le sol. Le bois mort comprend le bois gisant à la surface, les racines mortes et les souches dont le diamètre est supérieur ou égal à 10 cm ou tout autre diamètre utilisé par le pays.

Note explicative

1. Le pays peut utiliser une valeur seuil autre que la valeur de 10 cm mais, dans ce cas, la valeur utilisée doit être documentée.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T6 de FRA 2005.

STOCK DE CARBONE

La quantité de carbone dans un « bassin », à savoir un réservoir ou un système pouvant accumuler ou libérer le carbone.

(GIEC, 2003. Good Practice Guidance for Land Use, Land-Use Change and Forestry - Glossaire)

Note explicative

1. Pour FRA 2005, des exemples de bassins de carbone sont : la biomasse vivante (comprend biomasse au-dessus du sol et biomasse souterraine) ; la matière organique morte (comprend bois mort et litière) ; les sols (matière organique dans le sol). L’unité est le poids.

Carbone dans la biomasse au-dessus du sol

Le carbone présent dans toute la biomasse vivante au-dessus du sol, y compris les tiges, les souches, les branches, l’écorce, les graines et le feuillage.

Note explicative 

1. Lorsque le sous-bois forestier est un élément relativement limité de la biomasse au-dessus du sol où s’accumule le carbone, il est admis de l’exclure, à condition de le faire de manière cohérente à travers toutes les séries chronologiques de l’inventaire.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T7 de FRA 2005.

Carbone dans la biomasse souterraine

Le carbone présent dans toute la biomasse de racines vivantes.

Notes explicatives 

1. La définition comprend la partie souterraine de la souche.

2. Le pays peut utiliser une valeur seuil autre que la valeur de 2 mm pour les radicelles mais, dans ce cas, la valeur utilisée doit être documentée.

3. Les radicelles de moins de 2 mm de diamètre sont exclues car il est souvent difficile de les distinguer empiriquement de la matière organique du sol ou de la litière.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T7 de FRA 2005.

Carbone dans la biomasse de bois mort

Le carbone présent dans toute la biomasse ligneuse non vivante hors de la litière, soit sur pied, soit gisant au sol, soit dans le sol. Le bois mort comprend le bois gisant à la surface, les racines mortes, et les souches dont le diamètre est supérieur ou égal à 10 cm ou tout autre diamètre utilisé par le pays.

Note explicative 

1. Le pays peut utiliser une autre valeur de seuil que les 10 cm, mais dans ce cas il devra documenter la valeur utilisée.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T7 de FRA 2005.

Carbone dans la litière

Le carbone présent dans toute la biomasse non vivante, dont le diamètre est inférieur à un diamètre minimal choisi par le pays pour le bois mort (par exemple 10 cm), gisant à différents stades de décomposition au-dessus du sol minéral ou organique. Il comprend les couches de litière, de fumier et d’humus.

Note explicative

1. Les radicelles vivantes de moins de 2 mm (ou toute autre valeur choisie par le pays comme diamètre minimal pour la biomasse souterraine) sont comprises dans la litière lorsqu’il est difficile de les distinguer empiriquement de cette dernière.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T7 de FRA 2005.

Carbone dans le sol

Le carbone organique présent dans les sols minéraux ou organiques (y compris les tourbières) jusqu’à une profondeur spécifiée par le pays et appliquée de façon cohérente à travers les séries chronologiques.

Note explicative

1. Les radicelles vivantes de moins de 2 mm (ou toute autre valeur choisie par le pays comme diamètre minimal pour la biomasse souterraine) sont incluses dans la matière organique du sol lorsqu’il est difficile de les distinguer empiriquement de cette dernière.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T7 de FRA 2005.

FONCTIONS DÉSIGNÉES (de la forêt et des autres terres boisées)

Pour FRA 2005, l’expression « fonctions désignées » se réfère aux fonctions ou objectifs assignés à une terre soit par des prescriptions juridiques, soit par des décisions du propriétaire/administrateur de la terre. L’expression s’applique aux terres classées comme « forêt » et « autres terres boisées ».

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Conservation de la biodiversité

Forêt/autres terres boisées affectées à la conservation de la diversité biologique.

Note explicative

1. Terme qui comprend, mais ne s’y limite pas, les aires protégées.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Usages multiples

Forêt/autres terres boisées affectées à une combinaison quelle qu’elle soit de: production de biens, protection des sols et des eaux, conservation de la biodiversité et fourniture de services sociaux, et lorsqu’aucune de ces fonctions ne peut être considérée isolément comme sensiblement plus importante que les autres.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Fonction principale

Une fonction désignée est considérée comme principale lorsqu’elle est sensiblement plus importante que d’autres. Sont incluses dans cette définition les zones qui sont légalement ou volontairement affectées à des objectifs particuliers.

Notes explicatives

1. Dans un rapport sur la « fonction principale », la somme des superficies devrait correspondre aux totaux du tableau T1.

2. La catégorie « usages multiples » devient une fonction principale lorsque des prescriptions juridiques et/ou des décisions du propriétaire assignent explicitement à la terre des fonctions qui correspondent à deux catégories ou davantage, et lorsqu’aucune de ces fonctions n’est sensiblement plus importante que les autres.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Production

Forêt/autres terres boisées affectées à la production et à l’extraction de biens forestiers, y compris les produits ligneux et non ligneux.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Protection des sols et des eaux

Forêt/autres terres boisées affectées à la protection des sols et des eaux.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Services sociaux

Forêt/autres terres boisées affectées à la fourniture de services sociaux.

Note explicative

1. Les services peuvent comprendre les activités récréatives, le tourisme, l’enseignement et/ou la conservation de sites culturellement/spirituellement importants.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Superficie totale assignée à une fonction

La superficie totale à laquelle a été assignée une fonction particulière, qu’elle soit ou non principale.

Notes explicatives

1. Dans un rapport sur la « superficie totale à laquelle a été assignée une fonction», les catégories ne s’excluent pas mutuellement. Les superficies peuvent donc être comptées plus d’une fois, par exemple:

2. Cette colonne ne n’applique pas aux catégories « usages multiples » et « aucune fonction ou fonction inconnue ».

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

Fonction inconnue

Forêt/autres terres boisées auxquelles aucune fonction spécifique n’a été assignée ou pour lesquelles la fonction désignée est inconnue.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T3 de FRA 2005.

PERTURBATIONS (influençant la santé et la vitalité des forêts)

Une perturbation est définie comme une fluctuation environnementale et un événement destructif qui perturbent la santé, la structure, et/ou changent l’environnement physique ou des ressources à n’importe quelle échelle spatiale ou temporelle. Les perturbations qui influencent la santé et la vitalité comprennent les agents biotiques comme les insectes et les maladies, et les agents abiotiques comme le feu, la pollution et les conditions climatiques extrêmes.

(White et Pickett, 1985. http://www.mcgregor.bc.ca/publications/InteractionsWithInsectsAndPathogens.pdf, en anglais)

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

Perturbation par les maladies

Perturbation causée par des maladies attribuables à des agents pathogènes, comme les bactéries, les champignons, les phytoplasmes ou les virus.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

Perturbation par le feu

Perturbation causée par les feux de friches, qu’ils éclatent à l’intérieur ou à l’extérieur de la forêt ou des autres terres boisées

Note explicative

1. Un feu de friches est un incendie non planifié et incontrôlé qui, indépendamment de la source d’inflammation, pourrait exiger son élimination.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

Perturbation par les insectes

Perturbation causée par des ravageurs nuisant à la santé de l’arbre.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

Autres perturbations

Perturbations causées par des facteurs autres que le feu, les insectes ou les maladies.

Note explicative

1. Peut inclure les superficies touchées par les inondations, les chablis, la pluie acide, etc.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

EMPLOI

Tout travail accompli ou de service rendu sous contrat d’embauche, écrit ou verbal, en échange d’un traitement ou salaire, en espèces ou en nature.

(Tiré des définitions de l’Organisation internationale du travail - OIT et de la Commission pour la sécurité du travail)

Emploi lié à la production primaire de biens

Emploi dans des activités liées à la production primaire de biens, comme le bois rond industriel, le bois de feu et les produits forestiers non ligneux.

Notes explicatives

1. La définition comprend l’emploi dans des activités directes de production comme la plantation, le semis, la sylviculture, l’exploitation, le transport, la récolte de PFNL et tient compte du personnel administratif et de surveillance de sociétés engagées dans ces activités.

2. Tient compte de l’emploi dans des activités directes de soutien à la production de biens, comme la production de plantes en pépinière, etc.

3. Tient compte des entrepreneurs engagés dans les activités mentionnées au point 1) ci-dessus, même si elles sont considérées légalement comme travail indépendant.

4. Tient compte de l’emploi directement lié à la surveillance de ces activités par des entités publiques et/ou privées.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T15 de FRA 2005.

Emploi lié à la fourniture de services

Emploi dans des activités directement liées aux services procurés par les forêts et les terres boisées.

Notes explicatives

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

Emploi dans des activités forestières non spécifiées

Emploi dans des activités forestières non spécifiées en relation avec la production primaire de biens et/ou la fourniture de services dans la forêt.

Notes explicatives

1. Les pays pourront choisir cette catégorie pour communiquer leurs données sur l’emploi, si ces dernières ne leur permettent pas de distinguer les différentes catégories indiquées précédemment.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T8 de FRA 2005.

ESPÈCE EN DANGER

Un taxon est dit « en danger » lorsque les meilleures données disponibles indiquent qu'il remplit l'un des critères A à E correspondant à la catégorie « En danger » de la Liste Rouge UICN et, en conséquence, qu'il est confronté à un risque très élevé d'extinction à l'état sauvage.

(Pour plus d’informations consulter le site Internet de l’UICN :

http://www.iucn.org/themes/ssc/RedList2003/Francais/backgroundFr.htm)

Le terme se rapporte principalement au tableau national T9 de FRA 2005.

Espèce en danger critique d’extinction (CR)

Un taxon est dit « en danger critique d'extinction » lorsque les meilleures données disponibles indiquent qu'il remplit l'un des critères A à E correspondant à la catégorie « En danger critique d'extinction » de la Liste Rouge UICN et, en conséquence, qu'il est confronté à un risque extrêmement élevé d'extinction à l'état sauvage.

(Pour plus d’informations consulter le site Internet de l’UICN :

http://www.iucn.org/themes/ssc/RedList2003/Francais/backgroundFr.htm)

Le terme se rapporte principalement au tableau national T9 de FRA 2005.

Espèce vulnérable (VU)

Un taxon est dit « vulnérable » lorsque les meilleures données disponibles indiquent qu'il remplit l'un des critères A à E correspondant à la catégorie « Vulnérable » de la Liste Rouge UICN et, en conséquence, qu'il est confronté à un risque élevé d'extinction à l'état sauvage.

(Pour plus d’informations consulter le site Internet de l’UICN :

http://www.iucn.org/themes/ssc/RedList2003/Francais/backgroundFr.htm)

Le terme se rapporte principalement au tableau national T9 de FRA 2005.

Espèce indigène

Une espèce indigène est une essence qui croît naturellement dans une zone ou un écosystème donnés, c'est-à-dire sans y avoir été introduite par l’homme.

(Site Web de la CBD http://www.biodiv.org/programmes/areas/forest/definitions.asp en anglais)

Le terme « espèce indigène » est synonyme de « essence locale ».

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 (référence aux espèces indigènes) et au tableau national T9 de FRA 2005.

FORÊT ET AUTRES TERRES BOISÉES

Forêt

Terres occupant une superficie de plus de 0,5 hectare avec des arbres atteignant une hauteur supérieure à 5 mètres et un couvert arboré de plus de 10 pour cent, ou avec des arbres capables d’atteindre ces seuils in situ. La définition exclut les terres à vocation agricole ou urbaine prédominante.

Notes explicatives

1. La forêt est déterminée tant par la présence d’arbres que par l’absence d’autres utilisations prédominantes des terres. Les arbres doivent être capables d’atteindre une hauteur minimale de 5 mètres in situ. Les zones en voie de reboisement qui n’ont pas encore atteint, mais devraient atteindre, un couvert arboré de 10 pour cent d’une hauteur de 5 mètres, y sont incluses, de même que les zones temporairement déboisées, en raison de l’intervention humaine ou de causes naturelles, mais dont la régénération est prévue.

2. La définition inclut les zones couvertes de bambouseraies et de palmeraies à condition que la hauteur et le couvert soient conformes aux critères établis.

3. Sont inclus les chemins forestiers, les coupe-feu et les autres petites clairières ; les forêts comprises dans les parcs nationaux, les réserves naturelles et les autres aires protégées comme celles présentant un intérêt scientifique, historique, culturel ou spirituel.

4. Sont inclus les brise-vent, les rideaux-abris et les corridors d’arbres occupant une superficie de plus de 0,5 ha et de plus de 20 mètres de large

5. La définition comprend les plantations utilisées principalement à des fins forestières ou de protection, comme les plantations d’hévéas et les peuplements de chênes-lièges.

6. Elle exclut les peuplements forestiers présents dans les exploitations agricoles, comme dans les vergers et les systèmes agroforestiers. Elle exclut également les arbres présents dans les parcs urbains et les jardins.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

Autres terres boisées

Terres qui ne sont pas classées comme « forêt », couvrant une superficie de plus de 0,5 hectare, avec soit des arbres d’une hauteur de plus de 5 mètres et un couvert forestier de 5-10 pour cent, soit des arbres capables d’atteindre ces seuils in situ. Sont exclues les terres à usage prédominant agricole ou urbain.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

CARACTÉRISTIQUES DES FORÊTS

Forêt/autres terres boisées naturelles modifiées

Forêt/autres terres boisées formées d’espèces indigènes régénérées de façon naturelle, où sont clairement visibles des traces d’activités humaines.

Notes explicatives

1. La définition comprend, sans s’y limiter : les zones ayant fait l’objet d’une coupe sélective, les zones se régénérant de façon naturelle après une utilisation agricole de la terre, les zones récupérant après des incendies d’origine humaine, etc.

2. Comprend les zones pour lesquelles une distinction entre la régénération naturelle et la régénération assistée n’est pas possible.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

Forêt/autres terres boisées primaires

Forêt/autres terres boisées formées d’espèces indigènes où aucune trace d’activité humaine n’est clairement visible et où les processus écologiques ne sont pas sensiblement perturbés.

Notes explicatives

1. La définition comprend les zones où a lieu la récolte de produits forestiers non ligneux, à condition que l’impact humain soit limité. Certains arbres pourraient avoir été extraits.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

Plantations de production (à l’intérieur de la forêt/autres terres boisées)

Forêt/autres terres boisées comprenant des espèces introduites, et dans certains cas des espèces indigènes, établies par plantation ou semis principalement pour la production de bois ou de produits non ligneux.

Notes explicatives

1. Sont compris tous les peuplements d’espèces introduites, établies pour la production de bois ou de produits non ligneux.

2. La définition pourrait inclure des zones comprenant des espèces indigènes caractérisées par leur nombre limité et la présence d’arbres plantés en ligne droite et/ou de peuplements équiennes.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

Plantations de protection (à l’intérieur de la forêt/autres terres boisées)

Forêt/autres terres boisées comprenant des espèces indigènes ou introduites établies, par plantation ou semis, principalement pour la fourniture de services.

Notes explicatives

1. Sont compris tous les peuplements d’espèces introduites établis pour la fourniture de services environnementaux, tels que la protection des sols et des eaux, la lutte contre les ravageurs et la conservation des habitats et de la biodiversité.

2. Sont comprises des zones renfermant des espèces indigènes caractérisées par leur nombre limité, et la présence d’arbres plantés en ligne droite et de peuplements équiennes.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

Forêt/autres terres boisées semi-naturelles

Forêt/autres terres boisées comprenant des espèces indigènes, établies par plantation, semis ou régénération naturelle assistée.

Notes explicatives

1. La définition inclus les zones sous gestion intensive dans lesquelles sont utilisées des espèces indigènes et où des efforts ont été faits pour accroître/optimiser la proportion d’espèces souhaitées ce qui porte à des variations dans la structure et la composition de la forêt.

2. Des arbres régénérés naturellement appartenant à des espèces autres que celles plantées/semées pourraient être présents.

3. La définition pourrait inclure des zones renfermant des arbres régénérés naturellement d’espèces introduites.

4. Inclus les zones sous gestion intensive dans lesquelles des efforts ont été faits pour améliorer ou optimiser (à travers l’éclaircie ou la coupe) les fonctions souhaitables de la forêt. Ces efforts peuvent avoir porté à des variations dans la structure et la composition de la forêt.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

MATÉRIEL SUR PIED

Volume sur écorce de tous les arbres vivants de plus de X cm de diamètre à hauteur d’homme. La définition comprend la tige à partir du sol ou la hauteur de la souche jusqu’à un diamètre du sommet de Y cm, et pourrait aussi inclure des branches jusqu’à un diamètre minimal de W cm.

Notes explicatives

1. Les pays doivent indiquer les trois seuils (X, Y et W en centimètres) et les parties de l’arbre qui ne sont pas comprises dans le volume. Ils doivent aussi indiquer si les chiffres communiqués se rapportent au volume au-dessus du sol ou au-dessus de la souche.

2. Le diamètre est mesuré à 30 cm au-dessus des contreforts s’ils dépassent un mètre.

3. Sont compris les arbres vivants tombés à la suite de chablis.

4. Sont exclus : les petites branches, les brindilles, le feuillage, les fleurs, les graines et les racines.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T5 de FRA 2005.

Matériel sur pied commercial

La partie du matériel sur pied d’espèces considérées comme commerciales ou potentiellement commerciales aux conditions du marché en vigueur (et dont le diamètre à hauteur d’homme est de Z cm ou davantage).

Notes explicatives

1. La définition comprend toutes les espèces commerciales ou potentiellement commerciales (de qualité marchande) destinées au marché intérieur et international.

2. Est exclu le matériel sur pied présent dans des zones où des restrictions légales, économiques ou autres interdisent la coupe et l’extraction du bois.

3. Les pays doivent indiquer le diamètre minimal à hauteur d’homme (Z cm) appliqué pour assurer la qualité commerciale d’un arbre.

4. Lorsque plusieurs espèces sont commerciales, à savoir dans la zone tempérée et boréale, le « matériel sur pied commercial » pourrait se rapprocher du « matériel sur pied ». Par ailleurs, lorsque seulement une petite partie de toutes les espèces est de qualité marchande, il peut être considérablement inférieur.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T4 de FRA 2005.

SUPERFICIE DES TERRES

Surface émergée totale du pays qui ne comprend pas les superficies se trouvant sous les eaux intérieures.

Notes explicatives

1. La définition de eaux intérieures comprend généralement les grands fleuves et les lacs.

2. Les données validées de cette catégorie proviennent essentiellement de la Division des Statistiques des Nations Unies, à New York. Les données sont mises à jour et révisées de façon régulière ce qui pourrait donner lieu à des différences qui ne sont pas nécessairement dues à une variation de la superficie.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

Eaux intérieures

Les eaux intérieures comprennent normalement les grands fleuves, les lacs et les réservoirs.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

Autres terres

Terres n’entrant pas dans la catégorie des « forêts » ou « autres terres boisées ».

Notes explicatives

1. Cette définition comprend les terres agricoles, prairies et pâturages, les zones construites, les terres dénudées, etc.

2. Si des zones d’un pays sont occupées par des prairies et pâturages où il est difficile de faire la distinction entre « forêts » et « autres terres boisées » ou « autres terres », le pays devra indiquer les critères utilisés et comment il a effectué cette classification.

3. Comprend des zones entrant dans la sous-catégorie des « autres terres dotées de couvert arboré »

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

Autres terres dotées de couvert arboré

Terres classées comme « autres terres », occupant une superficie de plus de 0,5 hectare, avec un couvert arboré supérieur à 10 pour cent formé d’arbres capables d’atteindre 5 mètres à maturité.

Notes explicatives

1. La définition comprend les groupes d’arbres ou les arbres épars se trouvant dans les paysages agricoles, les parcs, les jardins et autour des bâtiments à condition que la superficie, la hauteur et le couvert répondent aux critères établis.

2. Comprend les plantations forestières établies principalement à des fins autres que la production de bois comme par ex. les vergers.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T1 de FRA 2005.

RÉGIME DE PROPRIÉTÉ

Autres formes de propriété

Terres qui n’entrent pas dans les catégories « Propriété privée » et « Propriété publique ».

Note explicative

1. Terres dont le régime de propriété n’est pas défini ou est inconnu.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T2 de FRA 2005.

Propriété privée

Terres appartenant à des particuliers, familles, coopératives privées, sociétés, industries, institutions religieuses et établissements d’enseignement, caisses de retraite ou fonds de placement et autres institutions privées.

Note explicative

1. Les propriétaires privés pourraient exercer des activités agricoles ou autres occupations, y compris des activités forestières.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T2 de FRA 2005.

Propriété publique

Terres appartenant soit l’État (gouvernements nationaux, étatiques et régionaux), soit à des institutions ou sociétés publiques, soit à d’autres organismes étatiques y compris les villes, les municipalités et les villages.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T2 de FRA 2005.

VALEUR DU BOIS ET DES PFNL EXTRAITS

Valeur du bois extrait

Valeur du bois extrait à des fins de production de biens et services autres que la production d’énergie (bois de feu).

Notes explicatives

1. La valeur à communiquer se rapporte à la valeur marchande au site de l’extraction. Si les valeurs sont obtenues en un point plus éloigné de la chaîne de production, il faudra donc déduire de ces valeurs les coûts de transport et de manutention et/ou de transformation.

2. Si le bois est extrait à des fins de subsistance, la valeur devra être calculée sur la base du prix du marché local.

3. La valeur est à indiquer hors taxe

Le terme se rapporte principalement au tableau national T12 de FRA 2005.

Valeur du bois de feu extrait

Valeur du bois extrait pour la production d’énergie, qu’il s’agisse d’usages industriels, commerciaux ou domestiques

Notes explicatives

1. La valeur à indiquer se rapporte à la valeur marchande au site de l’extraction. Si les valeurs sont obtenues en un point plus éloigné de la chaîne de production, il faudra donc déduire de ces valeurs les coûts de transport et de manutention et/ou de transformation.

2. Si le bois est extrait à des fins de subsistance, la valeur devra être calculée sur la base de la valeur du marché local.

3. La valeur est à indiquer hors taxe

Le terme se rapporte principalement au tableau national T12 de FRA 2005.

Valeur des produits forestiers non ligneux extraits

La valeur des produits forestiers non ligneux (PFNL) extraits annuellement.

Notes explicatives

1. Les valeurs à indiquer se rapportent à la valeur marchande au site de la récolte ou à l’orée de la forêt. Si les valeurs sont obtenues en un point plus éloigné de la chaîne de production, il faudra donc déduire de ces valeurs les coûts de transport et de manutention et/ou de transformation.

2. Si les PFNL sont extraits à des fins de subsistance, la valeur sera calculée sur la base de la valeur sur le marché local.

3. La valeur est à indiquer hors taxe.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T14 de FRA 2005.

EXTRACTION DE BOIS ET DE PFNL

Extraction de bois

Le bois extrait (volume de bois rond sur écorce) pour la production de biens et services autres que la production d’énergie (bois de feu).

Notes explicatives

1. Le terme « extraction » diffère de la « coupe » car il exclut les arbres abattus laissés dans la forêt.

2. Il comprend l’extraction du bois coupé en une période antérieure et d’arbres tués ou endommagés par des causes naturelles.

3. Il inclut l’extraction par les populations locales ou les propriétaires forestiers pour leur propre usage.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T11 de FRA 2005.

Extraction de bois de feu

Le bois de feu extrait pour la production d’énergie, qu’il s’agisse d’usages industriels, commerciaux ou domestiques.

Notes explicatives

1. Le bois de feu comprend le bois ramassé ou extrait directement de la forêt à des fins énergétiques seulement, et exclut le bois de feu ramassé comme produit secondaire ou matériau résiduel provenant de la transformation industrielle du bois rond.

2. Il comprend l’extraction de bois abattu en une période antérieure et d’arbres tués ou endommagés par des causes naturelles.

3. Il comprend les extractions réalisées par les populations locales ou les propriétaires forestiers pour leur propre usage.

Le terme se rapporte principalement au tableau national T11 de FRA 2005.

Extraction de produits forestiers non ligneux

Extraction annuelle de produits forestiers non ligneux (PFNL) de la forêt et autres terres boisées.

Le terme se rapporte principalement aux tableaux nationaux T13 et T14 de FRA 2005.


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