FAO, Rapport sur les pêches no 732 FAO, Rapport sur les pêches noº 732
FIPD/R732 (Fr)


Rapport de l’Atelier et échanges de vues sur les réformes fiscales dans le secteur des pêches - promouvoir la croissance, l’éradication de la pauvreté et la gestion durable

Rome, 13-15 octobre 2003

édité par

Stephen Cunningham
Institut du développement durable et des ressources aquatiques
Montpellier, France
et
Tim Bostock
Unité de soutien pour la recherche sur la pêche et les ressources aquatiques
Département des pêches de la FAO

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
Rome, 2004

 

Table des matières



Les appellations employées dans ce produit d’information et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part de l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

ISBN 92-5-205203-8
ISSN 1014-6555

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Cunningham, S.; Bostock, T. (éds.)
Rapport de l’Atelier et échanges de vues sur les réformes fiscales dans le secteur des pêches - promouvoir la croissance, l’éradication de la pauvreté et la gestion durable. Rome, Italie, 13-15 octobre 2003.
FAO Rapport sur les pêches. No. 732. Rome, FAO. 2004. 38p.

RÉSUMÉ

L’Unité de soutien pour la recherche internationale sur la pêche et l’aquaculture (SIFAR) a conçu et organisé un atelier international sur les réformes fiscales dans le secteur des pêches, qui a eu lieu à la FAO à Rome, du 13 au 15 octobre 2003. L’un des principaux buts de l’atelier était d’identifier la façon d’utiliser au mieux les méthodes fiscales pour réaliser à la fois les objectifs stratégiques de la pêche et des objectifs économiques, sociaux et environnementaux plus généraux.

Ce rapport présente une synthèse de l’atelier. Les débats ont été organisés d’abord sur une base thématique (combinaison d’instruments fiscaux, utilisation de la rente halieutique et gestion des processus de réforme fiscale) et ensuite sur une base régionale (priorités thématiques, coordination et recommandations pour l’amélioration et le suivi). Le rapport résume ces débats ainsi que les présentations faites par les participants de la situation régnant dans chaque pays représenté à la réunion. Il s’achève sur les conclusions et recommandations adoptées par les participants.

© FAO 2004


Table des matières

PRÉPARATION DE CE DOCUMENT

1. INTRODUCTION

2. RAPPORT ET SYNTHÈSE DES PRÉSENTATIONS

2.1 Ouverture de l’atelier
2.2 Présentations par les participants
2.3 Discussions des groupes thématiques
2.4 Discussions des groupes régionaux
2.5 Commentaires des observateurs de l’atelier

3. RÉSUMÉ DES PRINCIPALES CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’ATELIER

ANNEXES

1: Ordre du jour de l’atelier
2: Liste des participants
3: Documents additionnels

Document 1: Revenu des ressources
Document 2: Problèmes fiscaux dans l’exploitation et l’aménagement des pêcheries

1. Revenu de la ressource: source de richesse
2. Revenu, accès à la ressource et aides
3. Revenu de la ressource: les trois possibilités
4. Besoin d’institutions et règlements appropriés
5. Qui doit exploiter?
6. Que faire avec les revenus de la ressource?

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