Application de l'analyse des risques dans le domaine des normes alimentaires WHO/FNU/FOS/95.3

APPLICATION DE L'ANALYSE DES RISQUES DANS LE DOMAINE DES NORMES ALIMENTAIRES

Rapport de la Consultation mixte d'experts FAO/OMS

Genève, Suisse
13-17 mars 1995

Table of Contents

© World Health Organization 1995


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TABLE DES MATIÈRES

RÉSUMÉ D'ORIENTATION

1.  INTRODUCTION

2.  GÉNÉRALITÉS

3.   TERMINOLOGIE DE L'ANALYSE DES RISQUES

3.1 Contexte des définitions

3.2 Définitions des termes relatifs à la salubrité des aliments utilisés en analyse des risques

4. PRATIQUES ACTUELLES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET DES COMITÉS D'EXPERTS CONNEXES

4.1 Additifs alimentaires

4.2 Contaminants chimiques

4.3 Résidus de pesticides

4.4 Résidus de médicaments vétérinaires

4.5 Agents biologiques

4.6 Autres comités du Codex

5. EVALUATION DES RISQUES DUS À LA PRÉSENCE DE PRODUITS CHIMIQUES DANS LES ALIMENTS

5.1 Introduction

5.2 Identification des dangers

5.2.1  Etudes épidémiologiques

5.2.2  Etudes chez l'animal

5.3 Caractérisation des dangers

5.3.1 Extrapolation de la relation dose-réponse

5.3.2 Correspondance entre les doses

5.3.3 Cancérogènes génotoxiques et non génotoxiques

5.3.4 Méthodes fondées sur l'existence d'un seuil

5.3.5  Méthodes fondées sur l'absence de seuil

5.4 Evaluation de l'exposition

5.5 Caractérisation des risques

6. ÉVALUATION DES RISQUES DUS À LA PRÉSENCE D'AGENTS BIOLOGIQUES DANS LES ALIMENTS

6.1 Introduction

6.2 Evaluation des risques dus à des dangers biologiques

6.3 Evaluation des risques dus à des dangers bactériologiques

6.3.1 Identification des dangers

6.3.2 Caractérisation des dangers

6.3.3 Evaluation de l'exposition

6.3.4 Caractérisation des risques

6.4 Evaluation des risques dus à d'autres dangers biologiques

6.5 Rôle de la CAC dans l'évaluation des risques dus aux dangers biologiques

7. INCERTITUDE ET VARIABILITÉ DANS LE PROCESSUS D'ÉVALUATION DES RISQUES

7.1 Introduction

7.2 Incertitude et variabilité

7.3 Incertitude sur le modèle et incertitude sur les paramètres d'entrée

7.3.1 Nature des modèles

7.3.2 Méthodes d'évaluation des incertitudes relatives au modèle

7.3.3 Méthodes de représentation et de propagation de la variance des paramètres d'entrée

7.4 Incertitude et variabilité dans l'identification des dangers

7.5 Incertitude et variabilité dans la caractérisation des dangers

7.6 Incertitude et variabilité dans l'évaluation de l'exposition

7.7 Incertitude et variabilité dans la caractérisation des risques

8. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS 

8.1. Généralités

8.2 Dangers chimiques

8.3 Dangers biologiques

8.4 Incertitude et variabilité

ANNEXE 1 LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE 2 LISTE DES NOTES DE TRAVAIL

ANNEXE 3 BIBLIOGRAPHIE

LISTE DES ABRÉVIATIONS

ALARA

(As Low As Reasonably Achievable) plus bas niveau raisonnablement réalisable

BHA

Butylhydroxyanisole

BPA

Bonnes pratiques agricoles

BPL

Bonnes pratiques de laboratoire

BPUMV

Bonnes pratiques d'utilisation des médicaments vétérinaires

CAC

Commission du Codex Alimentarius

CCFAC

Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les contaminants

CCFH

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

CCFICS

Comité du Codex sur les systèmes d'inspection et de certification des importations et des exportations alimentaires

CCMH

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande

CCPR

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

CCRVDF

Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments

DHTP

Dose hebdomadaire tolérable provisoire

DJA

Dose journalière admissible

DJME

Dose journalière maximale estimée

DJMT

Dose journalière maximale théorique

DJTMP

Dose journalière tolérable maximale provisoire

DSEIO

Dose sans effet indésirable observé

DSEO

Dose sans effet observé

DTM

Dose tolérée maximale

EPA

Environmental Protection Agency (Etats-Unis d'Amérique)

FAO

Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture

FDA

Food and Drug Administration (Etats-Unis d'Amérique)

GEMS/Food

(Joint UNEP/FAO/WHO Food Contamination and Monitoring Programme) Programme mixte PNUE/FAO/OMS de Surveillance de la Contamination alimentaire

GSC

(General Standard for Contaminants) Normes générales pour les contaminants

GSFA

(General Standard for Food Additives) Normes générales pour les additifs alimentaires

HACCP

(Hazard Analysis Critical Control Point) Analyse des risques – points critiques pour leur maîtrise

ICMSF

(International Commission on Microbiological Spécifications for Food)

Commission internationale pour la définition des caractéristiques microbiologiques des aliments

JECFA

(Joint FAO/WHO Expert Committee on Food Additives) Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires

JMPR

(Joint FAO/WHO Meeting on Pesticide Residues) Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides

LMR

Limite maximale d'un résidu

NRC

National Research Council (Etats-Unis d'Amérique)

OCDE

Organisation de coopération et de développement économiques

OMC

Organisation mondiale du Commerce

OMS

Organisation mondiale de la Santé

ONG

Organisation non gouvernementale

OTC (Accord)

Accord sur les obstacles techniques au commerce

SPS (Accord)

Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires