Cette section décrit les principes directeurs d’une gestion et une utilisation durables des forêts plantées, ainsi que les directives clés pour chaque principe. Bien que les principes soient groupés selon les approches institutionnelle, économique, sociale et culturelle, environnementale et paysage, ils sont étroitement liés les uns aux autres. Certaines directives sont listées sous plus d’un principe pour renforcer ces liens. Les politiques, la planification, la gestion et le suivi des forêts plantées doivent englober ces principes et directives dans des approches holistiques.
La compréhension et l’application des principes et recommandations seront déterminées par les contextes de gouvernance, économique, culturel, social, environnemental dominants et autres. La mesure dans laquelle l’économie des pays est industrialisée, en transition ou en développement déterminera l’application de chaque principe.
Les principes s’appliquent à tous les types d’institutions, y compris les gouvernements, le secteur privé, les organisations non gouvernementales et la société civile, et ne remplacent pas les lois, engagements, traités ou accords nationaux ou internationaux existants. L’Annexe 5 propose une bibliographie très complète pour approfondir.
En prenant en compte le calendrier et les risques de l’établissement et de la gestion de forêts plantées, ainsi que leur utilisation et commercialisation, les gouvernements doivent faciliter un environnement de conditions économiques, juridiques et institutionnelles stables pour encourager les investissements à long terme, des pratiques durables d’utilisation des terres et une stabilité socio-économique.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• Appliquer les lois, engagements, traités et accords existants au niveau national et international;
• Encourager la transparence, la participation et la reconnaissance des rôles des parties prenantes non gouvernementales dans la prise de décision sans contrainte;
• Formuler des politiques, lois, réglementations, plans et processus favorables qui soient actuels, cohérents et clairs, ainsi que des systèmes de suivi et d’évaluation appropriés;
• Elaborer et mettre en œuvre des directives ou codes de pratique nationaux et subnationaux pour la gestion des forêts plantées;
• Utiliser les données scientifiques pour peser les risques, opportunités, coûts et bénéfices des forêts plantées en lien avec la conservation et le développement durable;
• Fournir les conditions et procédures favorables qui récompensent une gestion durable et des pratiques responsables;
• Reconnaître des propriétés foncières justes (publiques et privées), les droits et obligations du régime foncier des terres et cultures et l’accès pour les investisseurs (à la fois entreprises et petits exploitants), les propriétaires traditionnels, les populations indigènes, les communautés locales et les minorités ethniques;
• Répartir les bénéfices sur une base équitable entre les parties prenantes concernées;
• Reconnaître les droits des travailleurs de s’associer et de négocier les salaires et conditions afin de satisfaire leurs besoins fondamentaux.
Principe 2: Approches de prise de décision intégrée et de parties prenantes multiples
En prenant en compte les interfaces à facettes multiples des forêts plantées avec les communautés, l’agriculture, l’élevage, les forêts à régénération naturelle et les utilisations agroforestières des terres, tant avec et dans le paysage, les décideurs politiques doivent encourager une prise de décision intégrée par les parties prenantes dans la planification, la gestion et l’utilisation des forêts plantées.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• Intégrer la prise de décision en termes de politiques, planification et gestion en lien avec les forêts plantées dans des approches intersectorielles et multidisciplinaires afin de refléter leur rôle dans le paysage compris plus largement, à la fois dans l’espace et dans le temps;
• Donner à la prise de décision intégrée une base scientifique, sociale, environnementale et économique basis;
• Comprendre la diversité des besoins, aspirations, priorités et responsabilités des groupes de parties prenantes, et déterminer les niveaux appropriés d’influence dans la prise de décision en fonction de l’échelle et de l’impact des forêts plantées;
• encourager la participation dans la prise de décision par les entreprises et les petits exploitants investisseurs ou en association, les gouvernements et les organisations non gouvernementales, les populations indigènes et les groupes de communauté locale (y compris les groupes de femmes et les groupes marginaux);
• respecter la législation internationale pour assurer que les communautés locales et les populations indigènes gardent le contrôle sur leurs terres, à moins qu’elles ne délèguent ce contrôle avec un consentement libre, préalable et éclairé;
• trouver des niveaux d’engagement, de dialogue et d’approbation qui reflètent la complexité réelle, l’échelle et l’impact des forêts plantées, ainsi que les exigences de décision de gestion opportunes;
• reconnaître les droits des petits exploitants investisseurs dans les forêts plantées;
• résoudre rapidement les conflits par des mécanismes de gestion des conflits consentis mutuellement et impliquant les principales parties prenantes.
Principe 3: Capacité organisationnelle efficace
Les organisations gouvernementales, du secteur privé et autres requièrent les capacités et aptitudes à transmettre des connaissances, technologie et autres services d’appui pour une gestion solide des forêts plantées – à tous les niveaux.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• encourager la décentralisation au niveau local et la dévolution de responsabilité pour améliorer la prise de décision;
• fournir des mécanismes de financement appropriés et continus (pour l’appui technique et les investissements) afin d’assurer les capacités et aptitudes effectives des organisations en charge du développement et de la gestion des forêts plantées;
• renforcer la capacité institutionnelle à comprendre et répondre de manière effective aux besoins et aspirations prioritaires des principales parties prenantes;
• améliorer les services de vulgarisation et l’éducation et la formation du personnel à tous les niveaux de la planification, la gestion et la prise de décision technique;
• renforcer les capacités nationales de recherche pour appliquer la science à la politique, à la gestion et au suivi des forêts plantées;
• continuer l’apprentissage sur la base de la science, des connaissances traditionnelles et de l’expérience ;
• partager les connaissances, la technologie et les données par le biais de systèmes de gestion des connaissances, y compris la mise en réseau, tout en respectant les droits de propriété intellectuelle;
• fournir des services d’appui taillés sur les besoins des investisseurs entreprises (grande échelle) et petits exploitants (petite échelle).
Principe 4: Reconnaissance de la valeur des biens et services
Les forêts plantées, qu’elles aient vocation de production ou de protection, doivent être reconnues pour leur apport de bénéfices de marché et autres, y compris les produits forestiers ligneux et non ligneux et des services sociaux, culturels et environnementaux.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• mesurer les compromis entre le retour sur investissement pour l’investisseur dans la forêt plantée et les coûts et bénéfices pour la société des biens et services tires des forêts plantées en termes de moyens de subsistance durables, d’utilisation des terres et de gestion forestière;
• améliorer la valorisation économique et de marché afin de mieux reconnaître toute la gamme des biens (bois, fibre, bioénergie, produits forestiers non ligneux) et des services environnementaux (stockage de carbone, conservation de la diversité biologique, protection des sols et de l’eau et fourniture d’écotourisme, de loisirs, et valeur d’agrément) issus des forêts plantées;
• partager les bénéfices sur une base équitable entre les parties prenantes concernées dans les forêts plantées, ainsi que dans les utilisations des terres d’y rapportant dans le paysage;
• développer des outils de soutien à la prise de décision pour aider à planifier et assurer le suivi de la fourniture des biens et services tires des forêts plantées, dans l’espace et dans le temps;
• dériver des méthodes pour mieux refléter la pleine valeur des forêts plantées en justifiant les investissements par les gouvernements et les investisseurs du secteur privé (à la fois les entreprises et les petits exploitants);
• appliquer la pleine valeur des biens et services issus des forêts plantées dans la planification, la gestion, le suivi et le compte-rendu, en particulier par les gouvernements et les autorités locales, y compris dans l’établissement des priorités d’utilisation des terres.
Principe 5: Environnement favorable aux investissements
Les gouvernements doivent créer les conditions favorables pour encourager les entreprises investisseuses et les investisseurs de moyenne et petite tailles à faire des investissements à long terme dans les forêts plantées et à produire un retour favorable sur investissement.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• mettre en place des politiques, lois, procédures et systèmes d’approbation stables et transparents d’investissement, d’utilisation des terres et de gestion des terres, afin de donner aux investisseurs la confiance suffisante pour faire des investissements à long terme dans les forêts plantées;
• fournir des mesures d’encouragement directes ou indirectes pour encourager les investissements à long terme dans les forêts plantées qui peuvent être justifiées lorsque la société dans son ensemble en bénéficiera;
• éviter ou faire disparaître les mesures d’encouragement perverses qui ont des impacts commerciaux, sociaux ou environnementaux néfastes, y compris les mesures d’encouragement perverses issues d’autres secteurs;
• revoir périodiquement les mesures d’encouragement pour prendre en compte les évolutions dans les investissements et la gestion des forêts plantées;
• éviter les distorsions économiques qui réduisent la valeur des forêts plantées ou limitent les opportunités pour les petits exploitants investisseurs;
• promouvoir l’équité entre les utilisations des terres en concurrence dans les politiques et les priorités.
Principe 6: Reconnaissance du rôle du marché
Pour améliorer la probabilité d’arriver à des revenues acceptables, les investisseurs de forêts plantées, en particulier celles qui ont des fonctions de production, doivent concevoir leur planification et gestion pour répondre aux signaux des marchés internationaux et nationaux. L’établissement et la gestion des forêts plantées doivent être fonction du marché et non de la production, à moins qu’elles ne soient établies pour des raisons environnementales, de protection ou civiques.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• fournir un accès transparent aux informations et signaux du marché;
• assurer un suivi des données du marché sur les marches actuels et les tendances futures et évolutions dans l’utilisation des produits forestiers et du comportement du consommateur;
• mettre en place des politiques économiques et réglementaires, des régimes législatifs, des directives et pratiques qui favorisent une concurrence loyale et des taux acceptables de retour sur investissement pour les investisseurs, les travailleurs et les économies locales, et qui ne font pas de discrimination entre les utilisations appropriées des ressources;
• reconnaître les marchés émergents du commerce du carbone et la compréhension croissante du rôle du boisement et du reboisement pour fournir des puits à carbone afin de limiter les changements climatiques, que les forêts plantées aient une vocation de production ou de protection;
• reconnaître que le marché peut ne pas représenter toutes les valeurs dont la société peut profiter dans les forêts plantées.
Principe 7: Reconnaissance des valeurs sociales et culturelles
Les valeurs sociales et culturelles doivent être prises en compte dans la planification, la gestion et l’utilisation des forêts plantées, y compris le bien-être et l’émancipation des communautés, travailleurs et autres parties prenantes adjacents.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• reconnaître les valeurs de la communauté locale, les droits coutumiers, les connaissances traditionnelles, les valeurs religieuses et le système foncier des populations indigènes et des minorités ethniques dans les zones ciblées par les investissements de plantation forestière;
• augmenter les opportunités et capacités des populations indigènes, des minorités ethniques, des communautés locales (y compris les femmes et les groupes marginaux) et des petits exploitants investisseurs de bénéficier de droits dans la planification, la gestion et l’utilisation des forêts plantées;
• reconnaître les diverses contributions à usages multiples des petits exploitants investisseurs (y compris les sous-traitants) dans les forêts plantées et les arbres et leurs besoins spécifiques d’un soutien en termes de droits fonciers, formation, vulgarisation, recherche, accès aux marché et partage des bénéfices;
• fournir des emplois, une formation adéquate, des équipements et une technologie pour la santé et la sécurité, et des mécanismes acceptables pour promouvoir les bonnes pratiques, en particulier en prenant en compte les utilisations des terres voisines et les communautés;
• agir pour renforcer l’éducation, les soins de santé et d’autres services sociaux dans les zones limitrophes des forêts plantées.
Principe 8: Maintien des services sociaux et culturels
L’équilibre entre des objectifs en concurrence dans les investissements de plantation forestière cause des changements sociaux et culturels. Ainsi il est nécessaire d’adopter des mécanismes de planification, gestion, utilisation et suivi pour éviter les impacts néfastes.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• introduire des bases socio-économiques et des évaluations d’impact à long terme avant l’établissement des forêts plantées et assurer le suivi des évolutions de manière périodique par la suite;
• établir des mécanismes de résolution des conflits pour traiter les désaccords entre les parties prenantes sur les droits fonciers, l’accès, la fourniture de services sociaux, les questions liées au travail et d’autres droits aux services sociaux et culturels qui peuvent naître parmi les investisseurs ou les organisations impliqués dans les investissements et la gestion des forêts plantées;
• fournir un environnement et des conditions de travail saines et sécurisées, en conformité avec les normes et lois nationales ou internationales;
• protéger les sites et paysages d’importance archéologique, culturelle, traditionnelle, spirituelle, scientifique, esthétique ou autrement socioculturelle;
• respecter les droits ancestraux de la communauté, par exemple pour la chasse ou le ramassage des produits forestiers non ligneux, lorsque les forêts plantées ne sont pas mises en danger;
• prévenir les déplacements ou relocalisations des communautés sans leur consentement libre, préalable et éclairé.
Principe 9: Maintien et conservation des services environnementaux
La gestion des forêts plantées aura un impact sur la fourniture de services pour l’écosystème. Ainsi des mécanismes de planification, gestion, utilisation et suivi doivent être adoptés dans les forêts plantées afin de minimiser les impacts négatifs et de promouvoir les impacts positifs, ainsi que de maintenir ou améliorer la conservation des services environnementaux.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• formuler des cadres politique, légal et de planification afin d’encourager le maintien, la conservation et la restauration des fonctions environnementales des forêts plantées;
• adopter des approches intégrées de gestion des basins hydrographiques et la protection des sols face à l’érosion, y compris l’utilisation des technologies et équipements appropriés sur les pentes abruptes;
• préparer des évaluations d’impact environnemental cohérentes avec les exigences légales et politiques existantes ou lorsque cela est justifié par échelle et impact anticipé;
• établir des bases pour assurer le suivi de l’impact de la gestion des forêts plantées sur les services environnementaux abiotiques, tels que l’impact sur le sol (y compris la salinité), l’eau et la quantité et qualité de l’air, ou lorsque cela est justifié par échelle et impact anticipé ;
• gérer les cultures des forêts plantées de façon à minimiser les impacts néfastes des incendies, des ravageurs, des maladies et des mauvaises conditions climatiques, y compris le sauvetage et la restauration suivant des évènements majeurs;
• prendre en considération la fixation du carbone et la fourniture de puits à carbone dans la planification, la gestion, l’utilisation et le suivi des forêts plantées;
• appliquer des normes opérationnelles solides et des pratiques de terrain, y compris des accords d’entrepreneurs, dans l’établissement, la gestion, l’exploitation et l’utilisation des forêts plantées afin de minimiser les impacts environnementaux négatifs;
• reconnaître l’impact positif que les forêts plantées peuvent avoir sur la fourniture de services environnementaux, y compris la réhabilitation des terres dégradées, la restauration des paysages, le défrichement des sites et la lutte contre la désertification;
• considérer les programmes de certification volontaire comme un mécanisme acceptable pour traiter les questions environnementales.
Principe 10: Conservation de la diversité biologique
Les planificateurs et les gestionnaires des forêts plantées doivent incorporer la conservation de la diversité biologique au niveau du peuplement, de la forêt et du paysage.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• adapter les pratiques de gestion pour aider à maintenir la diversité végétale et animale et à conserver les ressources génétiques;
• reconnaître le rôle que les forêts plantées peuvent jouer en soulageant de la pression de l’exploitation les forêts à régénération naturelle et en fournissant des habitats pour la faune et la flore endémiques;
• protéger la diversité des habitats de la faune sauvage et la conservation des plantes et animaux forestiers (y compris les espèces aquatiques) en mettant en oeuvre des mesures du niveau du peuplement à celui du paysage;
• préparer des études de base pour assurer le suivi de l’impact de la gestion des forêts plantées sur le maintien des plantes et animaux et sur la conservation des ressources génétiques;
• éviter la conversion en forêts plantées de forêts à régénération naturelle ou d’autres écosystèmes de valeur significative pour la conservation;
• contrôler les pratiques illégales telles que la chasse ou le déplacement d’animaux, le forage et l’exploitation des plantes;
• sélectionner des espèces endémiques pour l’établissement des forêts plantées si elles sont équivalentes ou meilleures que les espèces introduites pour l’objectif recherché;
• évaluer le risque que des espèces introduites puissant devenir envahissantes et avoir des effets négatifs sur la biodiversité locale.
Principe 11: Maintien de la santé et de la productivité forestières
Des accords sont nécessaires au niveau national, subnational et des forêts afin d’assurer que les forêts plantées sont gérées de telle sorte à maintenir et améliorer la santé et la productivité de la forêt et à réduire l’impact des agents abiotiques et biotiques destructeurs.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• reconnaître la forte productivité des forêts plantées gérées de manière intensive en termes de produits et services forestiers;
• promouvoir le reboisement, la conservation des sols et d’autres mesures après l’exploitation des forêts plantées;
• minimiser le compactage des sols par des équipements lourds;
• appliquer des mesures de biosécurité solides (prévision, prévention, suivi, réponse rapide aux épidémies et restauration) pour réduire l’incidence et l’impact des espèces envahissantes;
• adopter des approches de gestion intégrée des ravageurs et l’utilisation de la lutte biologique contre les insectes et les maladies lorsque cela est possible;
• gérer l’utilisation des herbicides, pesticides, fongicides et autres produits chimiques de manière responsable, en conformité avec les exigences légales et les normes de bonnes pratiques;
• se débarrasser des matériels chimiques, conteneurs et déchets en conformité avec les exigences légales et les normes de bonnes pratiques;
• adopter des politiques scientifiques et réglementaires, des protocoles de gestion des risques, des pratiques et un suivi dans l’utilisation de biotechnologie (y compris les organismes génétiquement modifiés) dans les matériels reproductifs;
• sélectionner les espèces et les matériels reproductifs avec l’objectif utilisation finale/produit, les conditions du site, les impacts environnementaux, la diversité génétique et le risque d’invasion à l’esprit;
• réduire l’incidence et l’impact des incendies sauvages par une amélioration de la prévision, de la prévention, du suivi, de la réponse rapide aux urgences et de la restauration suite aux incendies;
• utiliser les incendies programmés pour réduire les accidents sauvages et réduire le carburant, des objectifs sylviculturels et la gestion des habitats;
• éviter l’utilisation d’incendies programmés pour le défrichage et la préparation des terres lorsque la science indique des conditions qui pourraient être affectées de manière négative par l’incendie;
• entreprendre des pratiques d’établissement des sites qui maintiennent ou améliorent le potentiel de productivité et la santé de la forêt, tout en minimisant l’impact environnemental;
• pratiquer une utilisation efficace des fertilisants, basée sur des analyses périodiques des sols, de la mycoflore et/ou des feuilles, et taillée sur les besoins spécifiques en nutriments au cours de la rotation des forêts plantées;
• soutenir l’éducation, la formation, la recherché scientifique et la mise en réseau dans la protection des forêts, la santé des forêts et la durabilité du site et de la productivité des cultures;
• adopter des pratiques de gestion sylviculturelle et de suivi qui équilibrent les compromis entre le maintien de la santé et de la productivité des forêts plantées et la réduction des risques environnementaux, y compris ceux des utilisations des terres voisines.
Principe 12: Aménagement des paysages pour des bénéfices sociaux, économiques et environnementaux
Les forêts plantées interagissant avec et ayant un impact sur les utilisations et moyens de subsistance locaux et sur l’environnement, des approches de planification et de gestion intégrées doivent être adoptées dans un paysage ou sur un bassin hydrographique afin d’assurer que les impacts en amont et en aval soient planifiés, gérés et suivis dans le cadre de normes sociales, économiques et environnementales acceptables.
Les directives incluent mais ne sont pas limitées à:
• reconnaître le continuum et les rôles respectifs des forêts à régénération naturelle et des forêts plantées ayant des fonctions de protection et de production et les arbres hors forêt – à divers degrés, ils fournissent tous des services économiques, environnementaux, sociaux et culturels dans le paysage ou le bassin hydrographique, à la fois dans l’espace et dans le temps;
• éduquer les communautés locales et le public par le moyen de programmes de proximité, afin qu’ils comprennent mieux les interrelations dans la gestion des forêts plantées, des forêts à régénération naturelle, des terres destinées à la conservation, des pâturages, des terres cultivées et d’autres utilisations des terres;
• retenir les réserves ripariennes à régénération naturelle ou les zones tampons de diverses largeurs sur les cours d’eau permanents et lorsque cela est approprié, sur les cours d’eau non permanents, selon leur taille et leur importance en termes de conservation;
• concevoir des forêts plantées pour fournir des corridors, lorsque cela est approprié et concevable, entre les zones de forêt à régénération naturelle avec une forte valeur de conservation environnementale;
• réduire les impacts négatifs sur la conservation des sols et de l’eau et les impacts visuels de l’exploitation et d’autres opérations forestières;
• concevoir et gérer des réserves ayant une valeur scientifique et culturelle importante, dans lesquelles la gestion des forêts plantées sera restreinte;
• concevoir et gérer des zones tampon limitrophes des communautés locales et des utilisations des terres, lorsque cela est approprié, pour réduire les impacts négatifs de la gestion des forêts plantées;
• localiser les routes et les points de passage des ruisseaux et choisir des programmes d’entretien appropriés au paysage (social, culturel, environnemental et économique);
• assurer un suivi de la qualité et quantité de l’eau en amont et en aval selon ce qui approprié.
