Normes internationales pour les mesures phytosanitaires

NIMP - Edition 2006

NORMES
INTERNATIONALES
POUR
LES MESURES
PHYTOSANITAIRES
1  -  27

produit par
le Secrétariat
de la
Convention internationale pour la protection des végétaux

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    ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
Rome, 2006


Table de matières

Partie I  - 715kb

INTRODUCTION GÉNÉRALE

    Acceptation
    Application
    Révision et amendement
    Distribution
    Notes sur la publication

    NORMES INTERNATIONALES POUR LES MESURES PHYTOSANITAIRES

    NIMP n° 1 (2006) Principes phytosanitaires pour la protection des végétaux et l'application de mesures phytosanitaires dans le cadre du commerce international
    NIMP n° 2 (1995) Directives pour l'analyse du risque phytosanitaire
    NIMP n° 3 (2005) Directives pour l'exportation, l'expédition, l'importation et le lâcher d'agents de lutte biologique et autres organismes utiles
    NIMP n° 4 (1995) Exigences pour l'établissement de zones indemnes
    NIMP n° 5 (2006) Glossaire des termes phytosanitaires
    NIMP n° 6 (1997) Directives pour la surveillance
    NIMP n° 7 (1997) Système de certification à l'exportation
    NIMP n° 8 (1998) Détermination de la situation d'un organisme nuisible dans une zone
    NIMP n° 9 (1998) Directives pour les programmes d'éradication des organismes nuisibles
    NIMP n° 10 (1999) Exigences pour l'établissement de lieux et sites de production exempts d'organismes nuisibles
    NIMP n° 11 (2004) Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine, incluant l'analyse des risques pour l'environnement et des organismes vivants modifiés

Partie II  - 597kb

    NIMP n° 12 (2001) Directives pour les certificats phytosanitaires
    NIMP n° 13 (2001) Directives pour la notification de non-conformité et d'action d'urgence
    NIMP n° 14 (2002) L'utilisation de mesures intégrées dans une approche systémique du risque phytosanitaire
    NIMP n° 15 (2002) avec modifications de l'Annexe I (2006) Directives pour la réglementation de matériaux d’emballage à base de bois dans le commerce international
    NIMP n° 16 (2002) Organismes réglementés non de quarantaine : concept et application
    NIMP n° 17 (2002) Signalement d’organismes nuisibles
    NIMP n° 18 (2003) Directives pour l’utilisation de l’irradiation comme mesure phytosanitaire
    NIMP n° 19 (2003) Directives sur les listes d’organismes nuisibles réglementés
    NIMP n° 20 (2004) Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations
    NIMP n° 21 (2004) Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine
    NIMP n° 22 (2005) Exigences pour l'établissement de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles
    NIMP n° 23 (2005) Directives pour l’inspection
    NIMP n° 24 (2005) Directives pour la détermination et la reconnaissance de l’équivalence de mesures phytosanitaires
    NIMP n° 25 (2006) Envois en transit
    NIMP n° 26 (2006) Établissement de zones exemptes de mouches des fruits (Tephritidae)
    NIMP n° 27 (2006) Protocoles de diagnostic pour les organismes nuisibles réglementés


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