COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS MANUEL DE PROCÉDURE

C O D E X A L I M E N T A R I U S

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

MANUEL DE PROCÉDURE

Dix-neuvième édition

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
ORGANISATION DES NATIONS UNITES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE
Rome, 2010

Les appellations employées dans ce produit d'information et la présentation des données qui y figurent de la part de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) ni de la Organisation mondiale de la santé (OMS) aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leuurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. La mention de société déterminées ou de produits de fabricants, qu'ils soient ou non brevetés, n'entraîne, de la part de la FAO ou de l'OMS, aucune approbation ou recommandation desdits produits de préférence à d'autres de nature analogue qui ne sont pas cités.

ISBN 978-92-5-206493-0

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TABLE DES MATIÈRES

Partie I [626kb]

IINTRODUCTION

SECTION I: Textes fondamentaux et définitions

SECTION II: Élaboration des normes codex et textes apparentés

Partie II [422kb]

SECTION III: Le fonctionnement des organes subsidiaires et des groupes de travail

SECTION IV: L'Analyse des risques

SECTION V: Histoire des sessions et structure intergouvernementale du codex

Partie III [193kb]

SECTION VI: Membres de la commission

SECTION VII: Relations avec d'autres organisations

ANNEXE: Décisions générales de la commission