FC 97/8


Comité financier

Quatre-vingt dix-septième session

Rome, 17 - 22 septembre 2001

Rapport sur les placements - 20001

Table des matières


ANNEXE B

ANNEXE C


I. Contexte

1. Le présent document est soumis au Comité financier pour information, conformément à l'Article IX du Règlement financier où il est notamment prévu que: "Le Directeur général peut placer les sommes qui ne sont pas nécessaires pour faire face à des besoins immédiats, en sollicitant, dans tous les cas où cela est possible, l'avis du Comité des placements des Nations Unies. Le placement des sommes figurant au crédit de fonds fiduciaires, de comptes de réserve ou de comptes spéciaux sera soumis aux directives de l'autorité compétente. Au moins une fois par an, le Directeur général fait figurer dans les états financiers soumis au Comité financier un relevé des placements en cours."2

2. Les avoirs financiers de l'Organisation évoqués plus haut sont, aux fins des placements, répartis et gérés en deux portefeuilles distincts. Un portefeuille à long terme géré par la Fiduciary Trust Company, et un portefeuille à court terme géré par la Northern Trust Company.

II. Placements à long terme

3. Le fonds de placement à long terme est mis en place pour permettre à l'Organisation de faire face aux obligations à long terme découlant du Plan d'indemnisation du personnel, du régime des indemnités pour cessation de service et de l'assurance maladie après cessation de service3. Les comptes du Fonds de réserve du Plan d'indemnisation du personnel et du Fonds du régime des indemnités pour cessation de service ont été regroupés en mai 2000 sur le compte des placements à long terme de la FAO afin de tirer parti des économies de commissions et frais de placement. Les sommes sont placées dans un portefeuille diversifié sur le plan international d'actions, de titres à revenu fixe et de parts dans des sociétés de capital-risque, avec le double objectif de la conservation et de la croissance du capital. Conformément à la décision du Comité des placements de la FAO, approuvée par le Comité consultatif pour les placements, ce portefeuille se répartit en principe comme suit:

4. Cette composition permet de comparer les rendements du portefeuille, en termes à la fois de croissance et de revenus, à des indices dont les éléments reflètent à peu près la répartition géographique et sectorielle du portefeuille. Elle a été examinée par le Comité consultatif en mai 2001, avec toutes les autres valeurs de référence et les directives pour les placements, et est actuellement analysée par Cambridge Associates, cabinet de conseils financiers de l'Organisation.

Activités et résultats en 2000 et 2001 du portefeuille à long terme

5. Le solde du portefeuille à long terme était le suivant:

  Au 31 décembre 2000 Au 30 juin 2001
1. Valeur d'achat 183 147 589 dollars E.-U. 179 302 804 dollars E.-U.
2. Valeur boursière 216 906 998 dollars E.-U. 189 700 962 dollars E.-U.
3. Plus-value latente 33 759 409 dollars E.-U. 10 398 158 dollars E.-U.

6. Les directives en matière de placements adressées au gestionnaire des avoirs (Fiduciary Trust Company International - FTCI) pour l'année 2001 ont été d'échanger, d'acheter, de vendre ou d'acquérir et/ou de détenir la combinaison suivante d'instruments: 65 pour cent d'actions et/ou de titres rattachés à des actions, 35 pour cent d'instruments à revenu fixe dans le cadre d'un mandat équilibré tel qu'il apparaît dans les valeurs de référence retenues.

7. À la fin de 2000, le portefeuille à long terme détenait des actions et des titres à revenu fixe à hauteur de 62 et de 26 pour cent respectivement (à l'exclusion des parts dans des sociétés de placement de capital-risque dans ces deux catégories de titres) contre 56 et 33 pour cent respectivement en valeur d'achat. Au 30 juin 2001, ces chiffres étaient de 58 et de 29 pour cent (à l'exclusion des parts dans des sociétés de placement de capital-risque dans ces deux catégories de titres) pour une valeur d'achat de 56 et 34 pour cent respectivement.

8. Au 31 décembre 2000, le rendement de référence à un an pour la FAO était de - 8,61 pour cent, tandis que le rendement à un an du portefeuille à long terme de la FAO était de - 10,71 pour cent. Au 30 juin 2001, ces chiffres étaient de -14,68 pour cent et de -21,09 pour cent. Le tableau figurant à l'Annexe A donne la ventilation des rendements à un, trois et cinq ans au 31 décembre 2000 et au 30 juin 2001.

9. Le rendement à long terme pour la FAO en 2000 reflète le ralentissement de l'économie mondiale et la baisse sur les marchés financiers, où la hausse des prix du pétrole, la hausse des taux d'intérêt et le ralentissement de la croissance du PIB vers la fin de l'année ont eu pour effet de déprimer les cours. Ces facteurs et le dégonflement de la bulle du NASDAQ sont à l'origine d'une année extrêmement difficile pour les actions. La hausse des taux d'intérêt s'est également fait sentir sur les marchés des obligations, faisant baisser les cours. Par conséquent, le portefeuille à long terme de la FAO a subi une forte pression dans ses deux secteurs d'affectation des avoirs en 2000. Bien que la partie à revenu fixe du portefeuille à long terme ait donné des résultats supérieurs aux valeurs de référence, la faiblesse des rendements des actions a fait baisser le chiffre global de rendement de l'Organisation. S'agissant de la répartition entre les monnaies, le portefeuille a été progressivement renforcé en euros, monnaie dont on pensait qu'elle était sous-évaluée, réduit en yens et resté inchangé en dollars E.-U. à la fin de l'année. Cela a eu un effet positif sur le portefeuille. Si les résultats de 2000 n'ont pas été aussi bons que prévu, les résultats à trois et à cinq ans sont supérieurs aux valeurs de référence, c'est-à-dire que le rendement moyen d'un peu plus de 12 pour cent pour les trois dernières années dépasse largement la valeur de référence de 7, 8 pour cent pour cette même période. Si l'on examine les cinq dernières années, le rendement annuel moyen était également un peu supérieur, à 12 pour cent, à une valeur de référence un peu plus élevée (8,9 pour cent). Le Comité devrait également noter que les résultats négatifs en 2000 ne sont pas synonymes de pertes comptables pour la FAO, la plupart des titres étant encore détenus. Si l'on compare la valeur d'achat et la valeur boursière des titres détenus au 31 décembre 2000, on remarque une plus-value de 11 millions de dollars E.-U. (effective) et de 34 millions de dollars E.-U. (latente) sur la période pendant laquelle nous avons détenu les titres.

10. Au 30 juin 2001, le rendement sur un an des placements à long terme continue de se ressentir de la baisse des indices boursiers qui ont marqué l'année 2000, qui a été difficile pour les actions, ainsi que des incertitudes qui persistent dans les grands pays, et en particulier aux États-Unis, en Europe et au Japon, en 2001. Le raffermissement du cours des actions en 2001 s'est traduit par une amélioration du rendement du portefeuille de la FAO pendant le deuxième trimestre de l'année. Aux États-Unis, les titres en général ont été soutenus par les mesures adoptées par la Réserve générale pour prévenir une récession et la sélection de titres sûrs, actions comme obligations, en Amérique du Nord, a ainsi eu un effet positif sur le portefeuille. La partie revenu fixe du portefeuille à long terme demeure légèrement inférieure à la proportion fixée comme objectif, l'impact positif produit par la réduction des taux d'intérêt ayant déjà été absorbé. En termes de monnaie, la large place faite précédemment aux titres libellés en euros a eu un impact négatif sur le portefeuille. Du fait de la faiblesse et des perspectives incertaines de l'économie japonaise, il a été décidé d'adopter une position neutre pour ce qui est des titres libellés en yens, et de privilégier les titres en dollars. Si des résultats partiels de 2001 demeurent affectés par la médiocrité de l'année boursière en 2000 ainsi que la conjoncture économique mondiale de 2001, les résultats sur trois et cinq ans demeurent satisfaisants par rapport à la valeur de référence.

11. La structure du portefeuille à long terme a été examinée fin mai avec le Comité des placements et le Comité consultatif pour les placements en vue de diversifier le portefeuille à long terme avec un maximum de trois gestionnaires différents de portefeuille choisis après appel à la concurrence:

    1. un gestionnaire des titres à revenu fixe chargé de gérer l'élément "obligations" du portefeuille;
    2. un gestionnaire chargé du portefeuille d'actions de croissance;
    3. un gestionnaire chargé du portefeuille d'actions de sécurité.

12. À sa session de mai, le Comité a confirmé sa décision de diversifier le portefeuille à long terme mais est parvenu à la conclusion qu'il faudrait, pour modifier les modalités actuelles de gestion, attendre que la FAO ait mis en place des mesures appropriées pour contrôler efficacement le placement des avoirs.

III. Placements à court terme

13. Le portefeuille des placements à court terme est essentiellement constitué de dépôts de fonds fiduciaires détenus en attendant d'être déboursés pour la mise en œuvre de projets. Ces fonds sont actuellement placés par la Northern Trust Company (dépositaire de la FAO) conformément à la recommandation formulée par le Comité consultatif pour les placements de la FAO à sa vingt-quatrième session (18 mai 1998).

14. La valeur de référence utilisée pour quantifier la rentabilité des placements à court terme en titres à revenu fixe est le Northern Trust Government Select Portfolio qui place les fonds essentiellement dans des titres du gouvernement et d'instances gouvernementales des États-Unis en ayant pour objectifs la protection, la rentabilité et la liquidité du capital. Le rendement, qui suit de près les taux d'intérêt à court terme aux États-Unis, a oscillé autour de 6,32 pour cent en 2000, alors que la valeur de référence était de 6,78 pour cent et a été de 2,51 pour cent pour le premier semestre de 2001, contre une valeur de référence de 5,02 pour cent, comme le montre l'Annexe B au présent document. Le solde de ce portefeuille au 30 juin 2001 s'élevait à 228 768 928 dollars E.-U., constitué essentiellement de fonds fiduciaires confiés à la FAO.

15. Dans le cadre de la décision de confier à un gestionnaire extérieur le portefeuille à court terme, le Comité consultatif pour les placements, lors de sa réunion du 26 mai 2000, a approuvé la proposition tendant à modifier l'actuel portefeuille à court terme en appliquant une approche dynamique faisant appel à des gestionnaires spécialisés d'avoirs. Il a été conclu que l'on s'efforcerait de placer les avoirs à court terme avec un faible risque de pertes. Compte tenu de cet objectif, une nouvelle valeur de référence du LIBOR à trois mois majoré de 25 points de base, net de frais et un minimum de 80 pour cent du taux de rendement des bons à trois mois du Trésor des États-Unis ont également été proposés et approuvés par le Comité consultatif pour les placements.

16. Pour appliquer la décision de faire appel à des gestionnaires spécialisés d'avoirs pour le portefeuille à court terme, on a sélectionné deux gestionnaires de valeurs à revenu fixe: Wellington Management Company et Western Asset Management. Chaque société se verra confier au maximum 100 millions de dollars E.-U. de fonds fiduciaires. Le rendement des placements sera mesuré compte tenu de la valeur de référence indiquée plus haut, et les fonds seront gérés conformément aux directives de placement suivantes:

  1. L'objectif principal de l'Organisation est la conservation du capital et l'obtention, sur la base d'une année civile, d'un revenu d'au moins 80 pour cent du taux des bons à 90 jours du Trésor des États-Unis et égal au LIBOR à trois mois en dollars E.-U. majoré de 25 points de base, net de frais.
  2. La monnaie de base sera le dollar des États-Unis. Tout titre libellé en une monnaie autre que le dollar doit être intégralement couvert en dollars E.-U.
  3. Les dépôts à terme, les certificats de dépôt, les acceptations bancaires et le papier commercial (lorsqu'il est émis par une banque) ne seront placés que dans des banques des principaux marchés monétaires suivants: Allemagne, Belgique, Canada, États-Unis, France, Italie, Japon, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, Suisse et les centres offshore de l'Irlande, de Nassau et des îles Caïmanes.
  4. Le gestionnaire sera autorisé à échanger, acheter, vendre ou acquérir, détenir ou aliéner les titres et instruments des catégories suivantes:
    1. dépôts à terme;
    2. certificats de dépôt;
    3. acceptations bancaires;
    4. papier commercial;
    5. bons du Trésor;
    6. obligations et billets de sociétés, y compris les billets à taux variable;
    7. titres garantis par des créances hypothécaires, y compris les billets à taux variable, titres adossés à des créances immobilières avec flux groupés et titres commerciaux garantis par des créances hypothécaires;
    8. titres garantis par des actifs, y compris les billets à taux variable;
    9. opérations au comptant et à terme pour l'achat et la vente de devises avec des sociétés de contrepartie agréées;
    10. contrats d'options et ventes à terme négociables en bourse pour les devises et instruments à revenu fixe sur les places boursières agréées*;
    11. contrats de rachat de titres;
    12. titres émis par des organismes gouvernementaux et entités publiques;
    13. fonds de placements à court terme du dépositaire.

      • Sociétés de contrepartie et places boursières agréées indiquées en détail dans les objectifs des placements à court terme.
  5. La qualité moyenne des instruments remplissant les conditions requises sera AA- (Standard & Poor's) ou AA3 (Moody's) avec une cotation minimale A- ou A3 respectivement pour ces sociétés.
  6. La durée moyenne du portefeuille d'avoirs ne doit pas excéder deux ans. La durée du placement dans une seule et même émission ne doit pas excéder cinq ans.
  7. Autres dispositions:
    1. Il ne peut pas être placé plus de 25  pour cent du portefeuille ou de l'équivalent en valeur nominale des contrats à terme sur devises et des placements dans une seule et même banque en instruments ayant une cotation A1 ou P1 respectivement (S&P et Moody's). Il n'y a pas de limite aux placements auprès du dépositaire.
    2. Il ne peut pas être placé plus de 10 pour cent du portefeuille ou l'équivalent en devises et placements dans une seule et même banque ou en instruments ayant une cotation A2 ou P2 (S&P et Moody's respectivement).
    3. Il ne peut pas être placé plus de 5 pour cent de la valeur boursière du portefeuille en titres à un seul et même organisme d'émission au moment de l'achat à l'exception des bons du Gouvernement des États-Unis.
    4. Les instruments dérivés, tels que les opérations à terme et options, ne seront utilisés que pour couvrir le risque en dollars E.-U. ou gérer le risque de taux d'intérêt. Ils ne peuvent pas être utilisés à des fins spéculatives.
    5. Les placements en titres garantis par des créances hypothécaires doivent être limités aux émissions relativement stables. Les titres ayant un niveau d'endettement inhérent ou un risque asymétrique considérable tels que ceux qui comprennent une capitalisation à l'échéance, ou limités au capital, les obligations ou les titres à variation inverse ne sont pas autorisés.
  8. Répartition du portefeuille:
    1. Émissions des États-Unis:
      1. Bons du Trésor                                                         0-100%
      2. Titres d'organismes gouvernementaux                          0-50%
      3. Titres de sociétés                                                        0-50%
      4. Titres garantis par des créances hypothécaires
        (y compris les titres adossés à des créances
        immobilières avec flux groupés et les titres
        commerciaux garantis par des créances
        hypothécaires)                                                            0-50%
      5. Titres garantis par des actifs                                        0-50%
      6. Accords de rachat de titres                                         0-50%
    2. Les titres d'État non libellés en dollars E.-U. sont limités aux émissions d'institutions gouvernementales souveraines, d'organismes gouvernementaux et d'institutions supranationales et ne doivent à aucun moment dépasser 40 pour cent de la valeur du portefeuille.

17. Les gestionnaires de placements pour le portefeuille à court terme ont été sélectionnés par la FAO selon les procédures suivantes de "due diligence":

_________________________

1 Le présent document n'ayant pas été examiné à la session de mai, le Secrétariat a complété les principaux chiffres de 2000 en y ajoutant les chiffres concernant les résultats pour la période allant de janvier à juin 2001.

2 En 1998, le Comité des placements des Nations Unies a informé la FAO qu'il ne pouvait plus lui donner d'avis sur les pratiques de placement. En conséquence, il a été procédé à une réorganisation des trois Comités qui s'occupaient des opérations de placement de l'Organisation, le Comité de la cote du crédit a été incorporé dans le Comité des placements qui a été ensuite chargé de la gestion des avoirs à court terme et à long terme. En outre, le Comité consultatif pour les placements est chargé de donner au Directeur général un avis indépendant sur les politiques, plans, opérations et résultats des divers portefeuilles de placements de la FAO et sur tout autre aspect de la gestion financière de la FAO sur lequel le Directeur général demande son avis. Le Comité consultatif pour les placements examinera le rapport annuel préparé par la trésorerie à l'intention du Comité des placements et adressera des recommandations au Directeur général.

3 Le Plan d'indemnisation du personnel, créé le 1er janvier 1956, verse des indemnisations aux fonctionnaires et/ou à leurs personnes à charge (en cas d'accident ou de maladie imputable au service). Les obligations de l'Organisation au titre de ce Plan sont financées actuellement à hauteur de 0,129 pour cent des traitements pour le personnel du siège relevant du Programme ordinaire et d'autres programmes et de 0,266 pour cent pour le personnel de terrain. Ces taux ont été confirmés par le Comité financier à sa soixante-dix-septième session (21-30 septembre 1993).

Le régime des indemnités pour cessation de service, approuvé par le Conseil à sa soixante-sixième session (juin 1975) dans le cadre des conditions de rémunération des fonctionnaires des services généraux de Rome avec effet le 1er janvier 1975, prévoit le versement, à la cessation de service, d'un mois de traitement pour chaque année de service accompli sur la base du traitement du mois de la cessation de service. Le Conseil a également décidé que l'obligation de l'Organisation devrait être financée et une étude actuarielle du fonds a été faite pour la dernière fois au 31 décembre 1997, puis elle a été mise à jour au 31 décembre 1999. À la suite de cette étude, le montant de 64 838 000 dollars E.-U. a été inscrit à l'état financier 1998-1999 pour le régime des indemnités pour cessation de service.

L'assurance maladie après cessation de service prévoit le remboursement aux anciens fonctionnaires et à leurs personnes à charge réunissant les conditons requises de leurs dépenses médicales nécessaires, dans le monde entier. L'assurance est assujettie à une étude actuarielle permettant d'établir les obligations connexes et les taux de cotisation. Dans sa Résolution 10/99, la Conférence a approuvé, notamment, la pratique consistant à affecter les excédents de revenu des placements au titre du régime des indemnités pour cessation de service et du Plan d'indemnisation du personnel à l'assurance maladie après cessation de service. Le montant du revenu du placement affecté à l'assurance maladie après cessation de service s'élevait, sur la base d'une étude actuarielle au 31 décembre 1999, à 42,8 millions de dollars.

 


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