COAG/2003/INF/14


  

COMITÉ DE L´AGRICULTURE

Dix-septième session

Rome (Italie), 31 mars – 4 avril 2003

DÉCLARATION RELATIVE AUX COMPÉTENCES ET AUX DROITS DE VOTE SOUMISE PAR LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (CE) ET SES ÉTATS MEMBRES
  1. Election du Président et des Vice-présidents
    Compétence EM - Vote EM

  2. Adoption de l’ordre du jour et du calendrier de la session
    Compétence EM - Vote EM

EXAMEN DU PROGRAMME DE LA FAO DANS LES DOMAINES DE L’ALIMENTATION ET DE L’AGRICULTURE

  1. Rapport sur l’exécution du programme 2000-2001
    Compétence EM - Vote EM

  2. Activités prévues pour la période 2004-2009 et informations préliminaires sur les propositions du programme de travail et budget pour 2004-2005
    Compétence mixte - Vote EM

QUESTIONS RELATIVES AU DÉVELOPPEMENT

  1. Stratégie de la FAO pour une approche de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments axée sur l’ensemble de la filière alimentaire
    Compétence mixte - Vote CE

  2. Cadre régissant les bonnes pratiques agricoles
    Compétence mixte - Vote CE

  3. Moyens de subsistance durables en milieu rural
    Compétence mixte - Vote CE

  4. Informations agro-environnementales et outils d’aide à la prise de décision pour un développement durable
    Compétence mixte - Vote CE
AUTRES QUESTIONS
  1. “Biosecurity”
    Compétence mixte - Vote CE

     
  2. Questions diverses
    Compétence mixte - Vote EM    1

     
  3. Date et lieu de la prochaine session
    Compétence EM - Vote EM
RAPPORT
  1. Adoption du rapport
    Compétence mixte - Vote CE

___________________________

1 Sous réserve d’informations ultérieures