ALINORM 68/35
Mars 1968

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RAPPORT DE LA CINQUIEME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 20 février - ler mars 1968

TABLE DES MATIERES

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TABLE DES MATIERES

Participants et Bureau de la Commission

Adoption de l'ordre du jour

Comité exécutif - Rapports des dixième et onzième sessions

- Droits de reproduction des méthodes d'analyse
- Assouplissement de la Procédure d'élaboration des normes Codex
- Examen des normes parvenues à l'étape 8
- Directives concernant l'ordre de priorité des travaux

Composition de la Commission du Codex Alimentarius

Principes généraux

- Acceptation des normes Codex
- Acceptation sans réserve
- Acceptation avec réserve annonçant des spécifications plus rigoureuses ou supplémentaires
- Acceptation à titre d'objectif
- Acceptation assortie de légères dérogations
- Critères de qualité dans les normes Codex
- Produits non conformes aux normes Codex
- Présentation des normes Codex intéressant des produits
- Amendement à l'étape 8 de la Procédure d'élaboration des normes Codex
- Aspects métrologiques des normes Codex
- Définition de l'hygiène alimentaire
- Place des codes d'usages dans le Codex Alimentarius

Renseignements sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation

- Commission internationale des oeufs
- Commission économique des Nations Unies pour l'Europe
- Organisation internationale de normalisation
- Commission de la Communauté économique européenne
- Organisation de coopération et de développement économiques
- Rapports entre la Commission du Codex Alimentarius et d'autres organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales intéressées

Financement du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

- Comptes 1966/67
- Budget 1968/69
- Programme de travail pour 1970/71 et incidences budgétaires

Amendements au Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius

- Durée du mandat des membres du Comité exécutif représentant des régions géographiques
- Proposition du Canada concernant les normes régionales

Renseignements sur les travaux de normalisation alimentaire en Afrique et en Amérique latine

Rapport sur les matériaux d'emballage

Comité de coordination pour l'Europe

- Rapport de la cinquième session
- Champignons comestibles
- Bouillons et potages

Comités du Codex s'occupant de questions générales

Rapports des Comités du Codex sur :
- les Principes généraux
- l'étiquetage des denrées alimentaires
- l'hygiène alimentaire
- les additifs alimentaires
- les résidus de pesticides
- les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

Comités du Codex s'occupant de produits

Comité du Codex sur la viande de volaille

Rapports des Comités du Codex sur :
- les graisses et les huiles
- les produits cacaotés et le chocolat
- les sucres
- les fruits et légumes traités
- les poissons et les produits de la pêche
- la viande et les produits carnés, plus rapport du Sous-Comité I
- Sous-Comité IV sur les produits carnés traités et la viande emballée pour la vente au détail
- les aliments diététiques ou de régime
- les eaux minérales naturelles

Rapports des groupes mixtes CEE/Codex Alimentarius d'experts :
- de la normalisation des jus de fruits
- de la normalisation de denrées surgelées

Code de principes concernant le lait et les produits laitiers

- Rapport de la dixième session du Comité d'experts gouvernementaux
- Rapports entre la Commission et le Comité d'experts gouvernementaux
- Glaces comestibles

Examen de normes parvenues à l'étape 5 de la Procédure d'élaboration des normes Codex

- Denrées surgelées
- Toléranoes pour les résidus de pesticides
- Agents de traitement des farines
- Norme générale d'étiquetage des denrées alimentaires préemballées
- Fruits et légumes traités
- Saumon du Pacifique en conserve
- Huiles et graisses
- Sucres
- Projets de normes provisoires pour les produits cacaotés et le chocolat

Examen de normes parvenues à l'étape 8 de la procédure d'élaboration des normes Codex

- Margarine
- Miel
- Fruits et légumes traités
- Sucres
- Hygiène alimentaire

Sessions du Codex

- Calendrier des sessions de la Commission du Codex Alimentarius
- Calendrier des réunions recommandé pour 1968

Allocution de clôture

ANNEXES

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Rapport de la dixième session du Comité exécutif

Annexe III - Rapport de la onzième session du Comité exécutif

Annexe IV - Principes généraux du Codex Alimentarius

Annexe V - Plan de présentation des normes Codex intéressant des produits, y compris les normes élaborées dans le cadre du Code de principes concernant le lait et les produits laitiers