Rapport de la Onzième Session du Comité du Codex sur les Résidus de Médicaments Vétérinaires dans les Aliments











Table des matières


Washington D.C., (Etats-Unis), 15- 18 septembre 1998

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: 06 57051 Telex: 625825-625853 FAO I Email: Codex@faol.org Facsimile: 39(06)5705-4593

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

ALINORM 99/31
F

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-troisième session
Rome, Italie 28 juin - 3 juillet 1999

NOTE: Le présent rapport contient la circulaire Codex CL 1998/36-RVDF.

CX 4/60.2

CL 1998/36-RVDF
Octobre 1998


AU:

Services centraux de liaison avec le Codex Organisations internationales intéressées

DU:

Secrétaire, Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Via delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie


OBJET: Distribution du rapport de la onzième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (ALINORM 99/31)

Le rapport de la onzième session du Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments (CCRVDF) figure ci-joint. Il sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-troisième session (Rome (Italie) 28 juin - 3 juillet 1999).


Table des matières


QUESTIONS SOUMISES À LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-TROISIÈME SESSION POUR ADOPTION

RESUME ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION (Point 1 de l’ordre du jour)

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 2 de l’ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 3 de l’ordre du jour).

QUESTIONS SOUMISES AU COMITE PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITES DU CODEX (Point 4a de l’ordre du jour)

Activités de l’OMS concernant l’utilisation de médicaments antimicrobiens dans la production animale
Activités conjointes FAO/OMS concernant l’utilisation non humaine d’agents antimicrobiens
Discussions du CCRVDF sur l’utilisation des antimicrobiens dans la production animale
Rapport du groupe d’étude mixte FAO/RCAAP/OMS sur les questions de salubrité des aliments associées aux produits de l’aquaculture

RAPPORT SUR LES ACTIVITES LIEES A L’ANALYSE DES RISQUES DANS LES ORGANES DU CODEX ET DANS D’AUTRES ORGANES (Point 4b de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’ANALYSE DES RISQUES AU SEIN DU COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS (Point 4c de l’ordre du jour)

EXAMEN DU PROJET DE CODE D’USAGES POUR UNE BONNE ALIMENTATION ANIMALE (Point 4d de l’ordre du jour)

RAPPORT SUR LES ACTIVITES DE L'OIE, Y COMPRIS L’HARMONISATION DES DISPOSITIONS TECHNIQUES POUR L’HOMOLOGATION DES PRODUITS DE MEDECINE VETERINAIRE (VICH) (Point 4e de l’ordre du jour)

RAPPORTS DES QUARANTE-HUITIEME ET CINQUANTIEME SESSIONS DU COMITE MIXTE FAO/OMS D’EXPERTS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 5 de l’ordre du jour)

EXAMEN DU PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A L’ETAPE 7 (Point 6 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A L’ETAPE 4 (point 7 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES MAINTENUS AUX ETAPES 7 ET 4 (Point 8 de l’ordre du jour)

Révision des limites maximales de résidus du Codex

EXAMEN DES CRITERES DE PERFORMANCE POUR LES METHODES D’ANALYSE ET D’ECHANTILLONNAGE VISANT LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS (Point 9a de l’ordre du jour)

IDENTIFICATION DE METHODES DE ROUTINE POUR L’ANALYSE ET L’ECHANTILLONNAGE DES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS (Point 9b de l’ordre du jour)

DIRECTIVES CONCERNANT LES RESIDUS AUX POINTS D’INJECTION (point 10 de l’ordre du jour)

CONTROLE DES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LE LAIT ET LES PRODUITS LAITIERS (point 11 de l’ordre du jour)

ETUDE DE LA LISTE DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A EVALUER OU A REEVALUER EN PRIORITE (Point 12 de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DONNEES REQUISES POUR L'ETABLISSEMENT DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES ADMINISTRES AUX ESPECES MINEURES (point 13 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 14 de l’ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 15 de l’ordre du jour)

APPENDICE. COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS/LISTA DE LOS PARTICIPANTES/LISTE DES PARTICIPANTS

ANNEXE II: PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A L'ETAPE 8

ANNEXE III: AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A L'ETAPE 5/8

ANNEXE IV: PROJETS DE LIMITES DE RESIDUS POUR LES MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS MAINTENUS A L'ETAPE 7

ANNEXE V: AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS A L'ETAPE 5

ANNEXE VI: AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS MAINTENUS A L'ETAPE 4

ANNEXE VII: LIMITES MAXIMALES DE RESIDUS DU CODEX POUR LA BENZYLPENICILLINE A REMPLACER PAR DES LIMITES MAXIMALES DE RESIDUS POUR LA BENZYLPENICILLINE/BENZYLPENICILLINE PROCAÏNE

ANNEXE VIII: LISTE DE MEDICAMENTS VETERINAIRES A EVALUER OU A REEVALUER EN PRIORITE

ANNEXE IX: ANALYSE DES RISQUES AU SEIN DU COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE MEDICAMENTS VETERINAIRES DANS LES ALIMENTS