AUTRES QUESTIONS, TRAVAUX FUTURS, DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 6 de l'ordre du jour)

Travaux futurs

137. Le Comité a noté que ses travaux futurs comprendront les éléments ci-après:

• Projet de norme pour les huiles d'olive et huiles de grignons d'olive à l'étape 7;
• Avant-projet d’amendement à la norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique:

- Huile de tournesol à haute teneur en acide oléique (préparé par la France)
- Huile de carthame à haute teneur en acide oléique (préparé par le Japon)

• Avant-projet d’amendement au Code d’usages pour l’entreposage et le transport des graisses et des huiles comestibles en vrac - Annexes 2 et 3 sur les Listes des cargaisons précédentes acceptables ou interdites et questions connexes; et
• Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et les mélanges tartinables à l'étape 4

138. La délégation de l’Inde a proposé d’inclure l’élaboration de dispositions pour l’huile de son de riz, étant donné sa production importante dans plusieurs pays d’Asie et ses qualités nutritives spécifiques. Le Comité a décidé que la délégation présentera les informations requises pour déterminer dans quelle mesure il est nécessaire d’inclure cette huile dans les normes pour les huiles portant un nom spécifique, comme il a été préalablement convenu au point 3b de l’ordre du jour (voir par. 34).

Date et lieu de la prochaine session

139. Le Comité a été informé que sa prochaine session est prévue à Londres (Royaume-Uni), au printemps 2001; les derniers détails seront mis au point conjointement par le pays hôte et les Secrétariats du Codex, sous réserve de l'agrément de la Commission.

ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

OBJET	ETAPE	MESURES A PRENDRE PAR:	DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ALINORM 99/17
Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique	8	Gouvernements, 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 62 et Annexe II
Projet de norme pour les graisses animales portant un nom spécifique	8	Gouvernements, 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 79 et Annexe III
Projet de norme pour les graisses et les huiles comestibles non visées par des normes individuelles	8	Gouvernements, 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 91 et Annexe IV
Projet de code d’usages pour l’entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac	8	Gouvernements, 23e session de la Commission du Codex Alimentarius	par. 123 et Annexe V
Projet de norme pour les huiles d’olive et les huiles de grignons d’olive	6	Gouvernements, 17e session du CCFO	par. 13
Avant-projet de norme pour les matières grasses tartinables et les mélanges tartinables	3	Gouvernements, 17e session du CCFO	par. 126 et Annexe VI
Avant-projet d’amendements au Projet de norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique: - Huile de tournesol à forte teneur en acide oléique - Huile de carthame à forte teneur en acide oléique	1/2/3	23e session de la Commission du Codex Alimentarius France/Japon Gouvernements 17e session du CCFO	par. 33
Avant-projet de listes de cargaisons précédentes acceptables ou interdites	1/2/3	23e session de la Commission du Codex Alimentarius Gouvernements 17e session du CCFO	par. 107