ANNEXE II: AVANT-PROJET DE NORME POUR LES HUILES VÉGÉTALES PORTANT UN NOM SPÉCIFIQUE

(A l'étape 8 de la Procédure)

L'Annexe de cette norme est destinée à être appliquée par les partenaires commerciaux à titre facultatif et ne concerne pas les gouvernements.

1. CHAMP D'APPLICATION

La présente norme s'applique aux huiles végétales décrites à la section 2.1 sous une forme propre à la consommation humaine.

2. DESCRIPTION

2.1 Définition du produit

(Note: Les éventuels synonymes sont indiqués entre parenthèses immédiatement après le nom de l'huile)

2.1.1 L'huile d'arachide est préparée à partir des graines d'arachide (Arachis hypogaea L.).

2.1.2 L'huile de babassu est préparée à partir de l'amande du fruit de plusieurs variétés du palmier Orbignya spp.

2.1.3 L'huile de coco est préparée à partir de l'amande de la noix de coco (Cocos nucifera L.).

2.1.4 L'huile de coton est préparée à partir des graines de diverses espèces cultivées de Gossypium spp.

2.1.5 L'huile de pépins de raisin est préparée à partir des grains du raisin (Vitis vinifera L.).

2.1.6 L'huile de maïs est préparée à partir des germes de maïs (Zea mays L.).

2.1.7 L'huile de graine de moutarde est préparée à partir des graines de la moutarde blanche (Sinapis alba L. ou Brassica hirta Moench), de la moutarde brune et de la moutarde jaune (Brassica juncea (L.) Czernajew et Cossen) et de la moutarde noire (Brassica nigra (L.) Koch).

2.1.8 L'huile de palmiste est préparée à partir de l'amande du fruit du palmier à huile (Elaeis guineensis).

2.1.9 L'huile de palme est préparée à partir du mésocarpe charnu du fruit du palmier à huile (Elaeis guineensis).

2.1.10 L'oléine de palme est la fraction liquide obtenue après fractionnement de l'huile de palme (comme décrit ci-dessus).

2.1.11 La stéarine de palme est la fraction à point de fusion élevé obtenue après fractionnement de l'huile de palme (comme décrit ci-dessus).

2.1.12 L'huile de colza (huile de navette, huile de chou, huile de ravison) est préparée à partir des graines de Brassica napus L., Brassica campestris L. Brassica juncea L. et Brassica tournefortii Gouan.

2.1.13 L'huile de colza à faible teneur en acide érucique (huile de navette à faible teneur en acide érucique, huile de canola) est produite à partir des graines oléagineuses à faible teneur en acide érucique de variétés dérivées des espèces Brassica napus L., Brassica campestris L. et de Brassica juncea L.

2.1.14 L'huile de carthame est préparée à partir des graines de carthame (Carthamus tinctorius L.).

2.1.15 L'huile de sésame est préparée à partir des graines de sésame (Sesamum indicum L.).

2.1.16 L'huile de soja est préparée à partir des graines de soja (Glycine max (L.) Merr.).

2.1.17 L'huile de tournesol est préparée à partir des graines de tournesol (Helianthus annuus L.).

2.2 Autres définitions

2.2.1 Les huiles végétales comestibles sont des denrées alimentaires qui se composent essentiellement de glycérides d'acides gras exclusivement d'origine végétale. Elles peuvent contenir en faible quantité d'autres lipides comme les phosphatides, des constituants insaponifiables et les acides gras libres naturellement présents dans la graisse ou l'huile.

2.2.2 Les huiles vierges sont obtenues, sans modification de la nature de l’huile, exclusivement au moyen de procédés mécaniques, par exemple expulsion ou pression, et d'un traitement thermique. Elles peuvent avoir été purifiées uniquement par lavage à l'eau, décantation, filtrage et centrifugation.

2.2.3 Les huiles pressées à froid sont obtenues, sans modification de l’huile, exclusivement par des procédés mécaniques, par exemple expulsion ou pression, sans utilisation de procédés thermiques. Elles peuvent avoir été purifiées uniquement par lavage à l'eau, décantation, filtrage et centrifugation.

3. FACTEURS ESSENTIELS DE COMPOSITION ET DE QUALITE

3.1 Intervalles CGL de la composition en acides gras (exprimés en pourcentages)

Les échantillons dont la composition en acides gras correspond aux intervalles appropriés indiqués au tableau 1 sont conformes à la norme. Des critères supplémentaires, par exemple des variations géographiques et/ou climatiques au niveau national, peuvent être utilisés, selon les besoins, pour confirmer qu'un échantillon répond à la norme.

3.2 L'huile de colza à faible teneur en acide érucique ne doit pas contenir plus de 2 % d'acide érucique (en pourcentage des acides gras totaux).

3.3 Point d'écoulement

Oléine de palme	pas plus de 24°C
Stéarine de palme	pas plus de 44°C

4. ADDITIFS ALIMENTAIRES

4.1 Aucun additif n'est autorisé dans les huiles vierges et les huiles pressées à froid.

4.2 Arômes

Arômes naturels et leurs équivalents synthétiques, sauf ceux qui sont connus pour présenter un risque de toxicité.

4.3	Antioxygènes		Concentration maximale
304	Palmitate d'ascorbyle	)	500 mg/kg seuls ou en combinaison
305	Stéarate d'ascorbyle	)
306	Mélange concentré de tocophérols		BPF
307	Alpha-tocophérol		BPF
308	Gamma-tocophérol synthétique		BPF
309	Delta-tocophérol synthétique		BPF
310	Gallate de propyle		100mg/kg
			Concentration maximale
319	Butylhydroquinone tertiaire (BHQT)		120 mg/kg
320	Hydroxyanisol butyle (BHA)		175 mg/kg
321	Hydroxytoluène butyle (BHT)		75 mg/kg
	Toute combinaison de gallate de		200 mg/kg à condition de ne pas dépasser les
	propyle BHA, BHT et/ou BHQT		limites ci-dessus
389	Thiodipropionate de dilauryle		200 mg/kg
4.4	Antioxygènes synergiques
330	Acide citrique		BPF
331	Citrates de sodium		BPF
384	Citrates d'isopropyle		100 mg/kg seuls ou en combinaison
	Citrate de monoglycéride
4.5	Antimoussants (huiles de friture)
900a	Polydiméthylsiloxane		10 mg/kg

5. CONTAMINANTS

5.1 Métaux lourds

Les produits visés par les dispositions de la présente norme doivent être conformes aux limites maximales en cours d'établissement par la Commission du Codex Alimentarius; néanmoins, entre-temps, les limites ci-après sont applicables:

	Concentration maximale autorisée
Plomb (Pb)	0,1 mg/kg
Arsenic (As)	0,1 mg/kg

5.2 Résidus de pesticides

Les produits visés par les dispositions de la présente norme doivent être conformes aux limites maximales de résidus fixées pour ces produits par la Commission du Codex Alimentarius.

6. HYGIÈNE

6.1 Il est recommandé de préparer et de manipuler les produits visés par les dispositions de la présente norme conformément aux sections appropriées du Code d'usages international recommandé - Principes généraux d'hygiène alimentaire (CAC/RCP 1-1969, Rév. 3-1997), ainsi que des autres textes pertinents du Codex tels que les Codes d’usages en matière d’hygiène et autres Codes d’usages.

6.2 Les produits doivent répondre à tous les critères microbiologiques établis conformément aux Principes régissant l’établissement et l’application de critères microbiologiques pour les aliments (CAC/GL 21-1997).

7. ETIQUETAGE

7.1 Le produit doit être étiqueté en conformité de la Norme générale Codex pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées (CODEX STAN 1-1985, Rév. 1-1991; Codex Alimentarius, Volume 1A). Le nom de l'huile doit être conforme aux descriptions figurant à la section 2 de la présente norme.

Lorsque plus d’un nom est indiqué pour un produit dans la section 2.1, l’étiquetage de ce produit doit inclure un des noms acceptables dans le pays d’utilisation.

7.2 Etiquetage des récipients non destinés à la vente au détail

Les renseignements nécessaires pour l'étiquetage des récipients destinés à la vente au détail doivent figurer soit sur les récipients non destinés à la vente au détail, soit dans les documents d'accompagnement; toutefois le nom du produit, l'identification du lot ainsi que le nom et l'adresse du fabricant ou de l'emballeur, doivent figurer sur le récipient non destiné à la vente au détail.

L'identification du lot, de même que le nom et l'adresse du fabricant ou de l'emballeur, peuvent cependant être remplacés par une marque d'identification, à condition que celle-ci soit clairement identifiée à l'aide des documents d'accompagnement.

8. MÉTHODES D'ANALYSE ET D'ÉCHANTILLONNAGE

8.1 Détermination des intervalles CGL de la composition en acides gras

D'après l'UICPA 2.301, 2.302 et 2.304 ou ISO 5508: 1990/5509: 1999.

8.2 Détermination du point d'écoulement

D'après ISO 6321: 1991 et Amendement 1: 1998 pour toutes les huiles, ou AOCS Cc 3-25 (97) pour les huiles de palme seulement.

8.3 Détermination de l'arsenic

D'après AOAC 952.13. UICPA 3.136, AOAC 942.17, ou AOAC 985.16.

8.4 Détermination du plomb

D'après UICPA 2.632, AOAC 994.02 ou ISO 12193: 1994.

Tableau 1: Composition en acides gras des huiles végétales, déterminée par chromatographie gazeuse en phase liquide à partir d’échantillons authentiques[14] (exprimée en pourcentage des acides gras totaux) (voir section 3.1 de la norme)

Acides gras	Huile d’arachide	Huile de babassu	Huile de coco	Huile de coton	Huile de pépins de raisin	Huile de maïs	Huile de moutarde	Huile de palme	Huile de palmiste
C6:0	ND	ND	ND-0.6	ND	ND	ND	ND	ND	ND-0.8
C8:0	ND	2.6-7.3	4.6-10.0	ND	ND	ND	ND	ND	2.4-6.2
C10:0	ND	1.2-7.6	5.5-8.0	ND	ND	ND	ND	ND	2.6-5.0
C12:0	ND-0.1	40.0-55.0	45.1-50.3	ND-0.2	ND-0.5	ND-0.3	ND	ND-0.5	45.0-55.0
C14:0	ND-0.1	11.0-27.0	16.8-21.0	0.6-1.0	ND-0.3	ND-0.3	ND-1.0	0.5-2.0	14.0-18.0
C16:0	8.0-14.0	5.2-11.0	7.5-10.2	21.4-26.4	5.5-11.0	8.6-16.5	0.5-4.5	39.3-47.5	6.5-10.0
C16:1	ND-0.2	ND	ND	ND-1.2	ND-1.2	ND-0.5	ND-0.5	ND-0.6	ND-0.2
C17:0	ND-0.1	ND	ND	ND-0.1	ND-0.2	ND-0.1	ND	ND-0.2	ND
C17:1	ND-0.1	ND	ND	ND-0.1	ND-0.1	ND-0.1	ND	ND	ND
C18:0	1.0-4.5	1.8-7.4	2.0-4.0	2.1-3.3	3.0-6.5	ND-3.3	0.5-2.0	3.5- 6.0	1.0-3.0
C18:1	35.0-67.0	9.0-20.0	5.0-10.0	14.7-21.7	12.0-28.0	20.0-42.2	8.0-23.0	36.0-44.0	12.0-19.0
C18:2	13.0-43.0	1.4-6.6	1.0- 2.5	46.7-58.2	58.0-78.0	34.0-65.6	10.0-24.0	9.0-12.0	1.0-3.5
C18:3	ND-0.3	ND	ND- 0.2	ND-0.4	ND-1.0	ND-2.0	6.0-18.0	ND-0.5	ND-0.2
C20:0	1.0-2.0	ND	ND- 0.2	0.2-0.5	ND-1.0	0.3-1.0	ND-1.5	ND-1.0	ND-0.2
C20:1	0.7-1.7	ND	ND- 0.2	ND-0.1	ND-0.3	0.2-0.6	5.0-13.0	ND-0.4	ND-0.2
C20:2	ND	ND	ND	ND-0.1	ND	ND-0.1	ND-1.0	ND	ND
C22:0	1.5-4.5	ND	ND	ND-0.6	ND-0.5	ND-0.5	0.2-2.5	ND-0.2	ND-0.2
C22:1	ND-0.3	ND	ND	ND-0.3	ND-0.3	ND-0.3	22.0-50.0	ND	ND
C22:2	ND	ND	ND	ND-0.1	ND	ND	ND-1.0	ND	ND
C24:0	0.5-2.5	ND	ND	ND-0.1	ND-0.2	ND-0.5	ND-0.5	ND	ND
C24:1	ND-0.3	ND	ND	ND	ND	ND	0.5-2.5	ND	ND

ND - non détectable, défini comme =0.05%

ND - non détectable, défini comme £ 0.05%

AUTRES FACTEURS DE COMPOSITION ET DE QUALITÉ

Ce texte est destiné à être appliqué par les partenaires commerciaux à titre facultatif et ne concerne pas les gouvernements.

1. FACTEURS DE QUALITÉ

1.1 La couleur, l'odeur et la saveur de chaque produit doivent être caractéristiques du produit désigné. Celui-ci doit être exempt de saveur et d'odeur étrangères et de toute rancidité.

		Concentration maximale
1.2	Matières volatiles à 105°C	0,2 % m/m
1.3	Impuretés insolubles	0,05 % m/m
1.4	Teneur en savon	0,005 % m/m
1.5	Fer (Fe):
	Huiles raffinées	1,5 mg/kg
	Huiles vierges	5,0 mg/kg
1.6	Cuivre (Cu):
	Huiles raffinées	0,1 mg/kg
	Huiles vierges	0,4 mg/kg
1.7	Indice d'acide:
	Huiles raffinées	0,6 mg KOH/g d'huile
	Huiles obtenues par pression à froid et huiles vierges	4,0 mg KOH/g d'huile
	Huiles de palme vierges	10,0 mg KOH/g d'huile
1.8	Indice de peroxyde:
	Huiles raffinées	jusqu’à 10 milliéquivalents d'oxygène actif/kg d'huile
	Huiles vierges et huiles pressées à froid	jusqu’à 15 milliéquivalents d'oxygène actif/kg d'huile

2. FACTEURS DE COMPOSITION

2.1 La teneur en acide arachidique et en acides gras supérieurs de l'huile d'arachide ne doit pas dépasser 48 g/kg.

2.2 Les indices de Reichert des huiles de coco, de palmiste et de babassu doivent s'établir, respectivement, à 6-8,5, 4-7 et 4,5-6,5.

2.3 Les indices de Polenske des huiles de coco, de palmiste et de babassu doivent s'établir, respectivement, à 13-18, 8-12 et 8-10.

2.4 La réaction d'Halphen pour l'huile de coton doit être positive.

2.5 La teneur en érythrodiol de l'huile de pépins de raisin doit dépasser 2 % des stérols totaux.

2.6 Les caroténoïdes totaux (exprimés en bêta-carotène) pour l'huile de palme non blanchie, l'oléine de palme non blanchie et la stéarine de palme non blanchie doivent être, respectivement, compris entre 500-2 000, 550-2500 et 300-1500 mg/kg.

2.7 L'indice de Crismer pour l'huile de colza à faible teneur en acide érucique doit être compris entre 67 et 70.

2.8 La concentration de brassicastérol dans l'huile de colza à faible teneur en acide érucique doit dépasser 5% des stérols totaux.

2.9 La réaction de Baudouin doit être positive pour l'huile de sésame.

3. CARACTÉRISTIQUES CHIMIQUES ET PHYSIQUES

Les caractéristiques chimiques et physiques sont indiquées au Tableau 2.

4. FACTEURS D'IDENTITÉ

4.1 Les niveaux de desméthylstérols dans les huiles végétales, en pourcentage des stérols totaux, sont indiqués au Tableau 3.

4.3 Les niveaux de tocophérols et de tocotriénols dans les huiles végétales sont indiqués au Tableau 4.

5. MÉTHODES D'ANALYSE ET D'ÉCHANTILLONNAGE

5.1 Détermination des matières volatiles à 105°C

D'après UICPA 2.601 ou ISO 662: 1988.

5.2 Détermination des impuretés insolubles

D'après UICPA 2.604 ou ISO 663: 1999.

5.3 Détermination de la teneur en savon

D'après BS 684 Section 2.5.

5.4 Détermination du cuivre et du fer

D'après ISO 8294: 1994, UICPA 2.631 ou AOAC 990.05

5.5 Détermination de la densité relative

D'après UICPA 2.101, en utilisant le facteur de conversion adéquat.

5.6 Détermination de la densité apparente

D'après ISO 6883:1995, en utilisant le facteur de conversion adéquat.

5.7 Détermination de l'indice de réfraction

D'après UICPA 2.102 ou ISO 6320: 1995.

5.8 Détermination de l'indice de saponification (I_S)

D'après UICPA 2.202 ou ISO 3657: 1988.

5.9 Détermination de l'indice d'iode (I_I)

Wijs - d'après UICPA 2.205/1, ISO 3961: 1996, AOAC 993:20, ou AOAC Cd 1d-1992 (97), ou par calcul - d'après AOCS Cd 1b-1987 (97). La méthode à utiliser pour les huiles végétales portant un nom spécifique est stipulée dans la norme.

5.10 Détermination de l'insaponifiable

D'après UICPA 2.401 (partie 1-5) ou ISO 3596-1: 1988 et Amendement 1 1997 et ISO 3596-2: 1988 et Amendement 1 1999.

5.11 Détermination de l'indice de peroxyde (I_P)

D'après UICPA 2.501 (suivant modifications) ou AOCS Cd 8b-90 (97) ou ISO 3961: 1998.

5.12 Détermination des caroténoïdes totaux

D'après BS 684 Section 2.20.

5.13 Détermination de l'acidité

D'après UICPA 2.201 ou ISO 660: 1996.

5.14 Détermination de la teneur en stérols

D'après ISO 6799: 1991, ou UICPA 2.403.

5.15 Détermination de la teneur en tocophérol

D'après UICPA 2.432 ou ISO 9936: 1997.

5.16 Réaction d'Halphen

D'après AOCS Cb 1-25 (97).

5.17 Indice de Crismer

D'après AOCS Cb 4-35 (97) et AOCS Ca 5a-40 (97).

5.18 Réaction de Baudouin (Test de Villavecchia modifié ou Test de l'huile de sésame)

D'après AOCS Cb 2-40 (97).

5.19 Indice de Reichert et indice de Polenske

D'après UICPA 2.204.

Tableau 2: Propriétés chimiques et physiques des huiles végétales brutes (voir Annexe de la norme)

	Huile d’arachide	Huile de babassu	Huile de coco	Huile de coton	Huile de pépins de raisin	Huile de maïs	Huile de moutarde	Huile de palme	Huile de palmiste
DENSITE RELATIVE (xº C/eau à 20ºC)	0.914-0.917 x=20ºC	0.914-0.917 x=25ºC	0.908-0.921 x=40ºC	0.918-0.926 x=20ºC	0.923-0.926 x=20ºC	0.917-0.925 x=20ºC	0.910-0.921 x=20ºC	0.891-0.899 x=50ºC	0.899-0.914 x=40ºC
DENSITE APPARENTE (g/ml)								0.889-0.895 (50ºC)
INDICE DE REFRACTION (N D 40ºC)	1.460-1.465	1.448-1.451	1.448-1.450	1.458-1.466	1.473-1.477	1.465-1.468	1.461-1.469	1.454- 1.456 à 50ºC	1.448-1.452
INDICE DE SAPONIFICATION (mg KOH/g d’huile)	187-196	245-256	248-265	189-198	188-194	187-195	168-184	190-209	230-254
INDICE D’IODE*	86-107	10-18	6.3-10.6	100-115	130-138	107-135	92-125	50.0-55.0	14.1-21.0
INSAPONIFIABLE (g/kg)	£ 10	£ 12	£ 15	£ 15	£ 20	£ 28	£ 15	£ 12	£ 10
RATIOS D’ISOTOPES DE CARBONE STABLES **						-13.71 à -16.36

	Oléine de palme	Stéarine de palme	Huile de colza	Huile de colza (à faible teneur en acide érucique)	Huile de carthame	Huile de sésame	Huile de soja	Huile de tournesol
DENSITE RELATIVE (xº C/eau à 20ºC)	0.899-0.920 x=40ºC	0.881-0.891 x=60ºC	0.910-0.920 x=20ºC	0.914-0.920 x=20ºC	0.922-0.927 x-20ºC	0.915-0.923 x=20ºC	0.919-0.925 x=20ºC	0.918-0.923 x=20ºC
DENSITE APPARENTE (g/ml)	0896-0.898 à 40ºC	0.881-0.885 at 60ºC
INDICE DE REFRACTION (N D 40ºC)	1.458-1.460	1.447-1.452 à 60ºC	1.465-1.469	1.465-1.467	1.467-1.470	1.465-1.469	1.466-1.470	1.461- 1.468
INDICE DE SAPONIFICATION (mg KOH/g d’huile)	194-202	193-205	168-181	182-193	186-198	187-195	189-195	188-194
INDICE D’IODE*	³ 56	£ 48	94-120	105-126	136-148	104-120	124-139	118-141
INSAPONIFIABLE (g/kg)	£ 13	£ 9	£ 20	£ 20	£ 15	£ 20	£ 15	£ 15

* Les indices d’iode figurant dans le Tableau ont été calculés à partir de la composition en acides gras, exception faite de ceux pour l’huile de palme, l’huile de palmiste, l’oléine de palme et la stéarine de palme (méthode Wijs)

** Références à inclure dans les publications de CSL & Leatherhead Food RA

	Huile d’arachide	Huile de babassu	Huile de coco	Huile de coton	Huile de pépins de raisin	Huile de maïs	Huile de palme	Huile de palmiste	Huile de colza (à faible teneur en acide érucique)	Huile de carthame	Huile de sésame	Huile de soja	Huile de tournesol
CHOLESTEROL	ND-3.8	1.2-1.7	0.6-3.0	0.7-2.3	0.4	0.2-0.6	2.6-6.7	0.6-3.7	0.5-1.3	ND- 0.7	0.1-0.2	0.6-1.4	£ 0.7
BRASSICASTEROL	ND-0.2	ND-0.3	ND-0.3	0.1-0.3	0.2	ND-0.2	ND	ND-0.8	5.0-13.0	ND-0.4	0.1-0.2	ND-0.3	ND-0.2
CAMPESTEROL	12.0-19.8	17.7-18.7	7.5-11.2	6.4-14.5	10.2	18.6-24.1	18.7-27.5	8.4-12.7	24.7-38.6	9.2-13.3	10.1-20.0	15.8-24.2	7.4-12.9
STIGMASTEROL	5.4-13.2	8.7-9.2	11.4-	2.1-6.8	10.9	4.3-7.7	8.5-13.9	12.0-16.6	£ 0.9	4.5-9.6	3.4-6.4	14.9-19.1	7.0-11.5
BETA-SITOSTEROL	47.4-64.7	48.2-53.9	32.6-50.7	76.0-87.1	67.4	54.8-66.6	50.2-62.1	62.6-73.1	45.1-57.9	40.2-50.6	57.7-61.9	51-60	56.2-65.0
DELTA-5- AVENASTEROL	8.3-18.8	16.9-20.4	20.0-40.7	1.8-7.3	3.0	4.2-8.2	ND-2.8	1.4-9.0	3.1-6.6	0.8-4.8	6.2-7.8	1.9-3.7	ND-6.9
DELTA-7- STIGMASTENOL	ND-5.1	ND	ND-3.0	ND-1.4	1.0-3.5	1.0-4.2	0.2-2.4	ND-2.1	ND-1.3	13.7-24.6	1.8-7.6	1.4-5.2	7.0-24.0
DELTA-7- AVENASTEROL	ND-5.5	0.4-1.0	ND-3.0	0.8-3.3	0.7	0.7-2.7	ND-5.1	ND-1.4	ND-0.8	2.2-6.3	1.2-5.6	1.0-4.6	3.1-6.5
AUTRES	ND-1.4	ND	ND-3.6	ND-1.5	5.1	ND-2.4	ND	ND-2.7	ND-4.2	0.5-6.4	0.7-9.2	ND-1.8	ND-5.3
STEROLS TOTAUX (mg/kg)	900-2900	500-800	400-1200	2700-6400	5800	8000-22100	300-700	700-1400	4800-11300	2100-4600	4500-19000	1800-4100	2400-4600

ND - Non détectable, défini comme £ 0.05%