RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

La première session du Groupe spécial intergouvernemental du Codex sur les aliments dérivés des biotechnologies est parvenue aux conclusions suivantes:

QUESTIONS SOUMISES À L’ATTENTION DU COMITÉ EXÉCUTIF OU DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Le Groupe spécial a décidé de soumettre au Comité exécutif pour approbation comme nouvelle activité à l’étape 1 le plan de travail ci-après: élaboration de textes fondamentaux: - Un ensemble de principes généraux pour l’analyse des risques présentés par les aliments dérivés des biotechnologies (titre exact à déterminer); - Des directives spécifiques concernant l’évaluation des risques présentés par les aliments dérivés des biotechnologies (titre exact à déterminer) (par. 27); établissement d’une liste des méthodes d’analyse disponibles notamment pour la détection ou l’identification d’aliments ou d’ingrédients dérivés des biotechnologies (par. 32).

AUTRES QUESTIONS PRÉSENTANT UN INTÉRÊT POUR LA COMMISSION

Le Groupe spécial: a décidé de créer deux Groupes de travail ad hoc ouverts à tous les membres et observateurs: - Un Groupe de travail ad hoc, présidé par le Japon, chargé d’élaborer les textes mentionnés à l’alinéaa) ci-dessus (ce Groupe de travail devrait se réunir à deux reprises avant la seconde session du Groupe spécial) (par. 35); - Un Groupe de travail ad hoc, présidé par l’Allemagne, chargé d’établir une liste des méthodes d’analyse mentionnées à l’alinéab) ci-dessus (ce Groupe de travail tiendra une réunion d’une demi-journée juste avant la seconde session du Groupe spécial) (par. 36). s’est félicité de l’initiative de la FAO et de l’OMS de convoquer une consultation d’experts qui confirmera les aspects scientifiques de ses activités et il a sélectionné cinq questions spécifiques pour lesquelles les avis scientifiques de la consultation d’experts seront sollicités (par. 37, 38, Annexe III).