1. Domaine de travail du Groupe spécial (axé sur lanalyse des risques)
- Prise de décisions fondée sur des données scientifiques
- Approbation préalable à la commercialisation
Évaluation des risques
- Évaluation de linnocuité et de la qualité nutritionnelle
- Gènes marqueurs
- Effets sanitaires à long terme
- Effets non désirés
- Équivalence substantielle
- Organe international dexperts
Gestion des risques
- Éléments pour la prise de décisions
- Approche/principe de précaution- Suivi
- Familiarité
- Autres facteurs légitimesà Considérations éthiques
à Considérations religieuses
à Considérations culturelles
à Préoccupations/intérêts des consommateurs
à Sécurité alimentaire
à Capacité de contrôle
à Risque pour lenvironnement
à Facilitation du commerce international
à Diversité des aliments
- Traçabilité- Étiquetage
- Méthodes (analyse/échantillonnage)
- Possibilité de choix pour les consommateursCommunication sur les risques
- Transparence à tous les stades
- Interactivité à tous les stades
- Participation des consommateurs
2. Principes, concepts et définitions clefs
- Équivalence substantielle
- Biotechnologies modernes
- Technique de lADN recombinant
- Organismes génétiques modifiés (OGM)
3. Catégories daliments
- Aliments
- Dorigine végétale- Additifs alimentaires
- Micro-organismes
- Dorigine animale (poisson compris)
- Aliments pour animaux