Rapport de la Septième Session du Comité du Codex sur les Eaux Minérales












Table des matières

Fribourg (Suisse), 30 Octobre - 1er Novembre 2000

codex alimentarius commission


ORGANISATIONS DES NATIONS
UNIES POUR L'ALIMENTATION
ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION
MONDIALE
DE LA SANTÉ






BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net E-mail: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593








ALINORM 01/20
F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session,

Genève (Suisse) 2-7 juillet 2001

Table des matières

PRÉFACE

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR (POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR)

QUESTIONS SOUMISES À L'ATTENTION DU COMITÉ PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET/OU PAR D'AUTRES COMITÉS DU CODEX (POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR)

AVANT-PROJET DE NORME GÉNÉRALE POUR LES EAUX EN BOUTEILLE/CONDITIONNÉES AUTRES QUE LES EAUX MINÉRALES NATURELLES À L'ÉTAPE 4 (POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR)

NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES: TENEURS MAXIMALES EN CERTAINES SUBSTANCES FIXÉES POUR DES RAISONS SANITAIRES (POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (POINT 5 DE L'ORDRE DU JOUR)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (POINT 6 DE L'ORDRE DU JOUR)

LISTE DES APPENDICES ET ANNEXES

APPENDICE 1: ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX
ANNEXE I: LISTE DES PARTICIPANTS/LIST OF PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES
ANNEXE II: AVANT-PROJET DE NORME GÉNÉRALE POUR LES EAUX POTABLES EN BOUTEILLE/CONDITIONNÉES (AUTRES QUE LES EAUX MINÉRALES NATURELLES) (À L'ÉTAPE 5/8 DE LA PROCÉDURE DU CODEX)
ANNEXE III: AMENDEMENT A LA SECTION 3.2. DE LA NORME CODEX POUR LES EAUX MINERALES NATURELLES: LIMITES FIXEES POUR CERTAINES SUBSTANCES POUR DES RAISONS SANITAIRES