Février 1997
COAG/97/8
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1. Comme suite à la décision prise à sa vingt-huitième session visant à élargir le mandat de la Commission des ressources phytogénétiques de façon progressive, en commençant par les ressources zoogénétiques, la Conférence de la FAO a demandé au Directeur général de créer un Groupe ad hoc d'experts des ressources zoogénétiques (le Groupe ad hoc) chargé de préparer les travaux futurs du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources génétiques animales de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture. Le Groupe ad hoc notifierait les progrès réalisés au Directeur général, qui soumettrait ses recommandations, le cas échéant, à l'attention du Comité de l'agriculture (COAG) à sa quatorzième session (Rome, 7-11 avril 1997) puis à la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, à sa septième session (15-23 mai 1997).
2. A la demande de la Conférence, le Conseil, à sa cent dixième session, a établi un mandat et des statuts intérimaires pour la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture et ses groupes de travail sectoriels techniques intergouvernementaux (Résolution CL 1/110). A sa troisième session extraordinaire (9-13 décembre 1996), la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture a examiné les dispositions relatives à sa septième session ordinaire. Compte tenu de l'ordre du jour chargé prévu pour cette session, la Commission a recommandé que les résultats du Groupe ad hoc d'experts des ressources zoogénétiques "soient examinés en détail par le COAG, afin de faciliter les travaux de la Commission".
3. Le Groupe ad hoc s'est réuni à Rome du 7 au 9 janvier 1997. Le rapport de cette réunion figure à l'Annexe 1 du présent document.
4. Après avoir examiné un certain nombre de rapports de réunions et de documents établis spécifiquement pour sa réunion, le Groupe ad hoc a formulé plusieurs recommandations. En particulier, l'attention du COAG est appelée sur le paragraphe 7 relatif à la Stratégie mondiale de gestion des ressources zoogénétiques pour l'élevage ainsi que sur le paragraphe 17 qui indique le calendrier proposé des réunions.
5. Les recommandations appelant l'attention du COAG sont les suivantes:
i) le Groupe ad hoc a vivement recommandé au Directeur général que la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, à sa septième session, crée unGroupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques. Dans ce contexte, le Groupe ad hoc a également noté que la troisième session extraordinaire de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, compte tenu de la nécessité de poursuivre les négociations en vue de la révision de l'Engagement international sur les ressources phytogénétiques, avait demandé que le COAG examine ces questions en détail afin de faciliter les travaux de la Commission. Le Groupe ad hoc a noté que la troisième Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique (COP-3) avait décidé d'établir un programme de travail sur la biodiversité agricole. Le Groupe ad hoc a estimé que la création rapide du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques serait la meilleure façon de faciliter une collaboration efficace entre l'Organisation et ses Membres et les activités intergouvernementales dans ces domaines (par. 16 du rapport).
ii) Le Groupe ad hoc a envisagé un calendrier pour la création du Groupe de travail technique intergouvernemental, ainsi que pour l'examen des questions relatives aux ressources zoogénétiques par la Commission en séance plénière. Il a reconnu que, si la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, à sa septième session (15-23 mai 1997), décidait de créer le Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques et d'élire son Président et ses membres, les travaux de fond sur les ressources zoogénétiques seraient portés à l'attention de la Commission pour la première fois en 1999. Compte tenu du fait que la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture devra effectivement examiner la Stratégie mondiale en 1997, le Groupe ad hoc a recommandé que le Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques se réunisse deux fois avant 1999, et que sa première réunion ait lieu dès que possible. (par. 17 du rapport).
iii) Le Groupe ad hoc a proposé un ordre du jour pour la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques. (par. 19 et Annexe 3 du rapport).
iv) Le groupe ad hoc a recommandé que le Secrétariat continue à mettre en place des mécanismes pour assurer le suivi coopératif de la COP-3 et, dans ce cadre, qu'il soit tenu particulièrement compte de ses rapports avec les ressources zoogénétiques et la Stratégie mondiale. Le Groupe ad hoc a recommandé que la FAO envisage la possibilité de devenir un organisme chargé de l'exécution du Fond pour l'environnement mondial (FEM), eu égard au fait qu'elle s'intéresse de très près à la biodiversité agricole. (par. 21 du rapport).
6. Le COAG est invité à examiner ces recommandations et propositions et à formuler ses propres recommandations à ce sujet. (par. 19 du rapport).
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1. Comme suite à la décision prise à sa vingt-huitième session visant à élargir le mandat de la Commission des ressources phytogénétiques de façon progressive, en commençant par les ressources zoogénétiques, la Conférence de la FAO a demandé au Directeur général de créer un Groupe ad hoc d'experts des ressources zoogénétiques (le Groupe ad hoc) chargé de préparer les travaux futurs du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources génétiques animales de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture. Le Groupe ad hoc ferait rapport au Directeur général, qui soumettrait ses recommandations, le cas échéant, à l'attention du Comité de l'agriculture (COAG) à sa quatorzième session (Rome, 7-11 avril 1997), puis à la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, à sa septième session (15-23 mai 1997).
2. A la demande de la Conférence, le Conseil, à sa cent-dixième session, a établi un mandat et des statuts intérimaires pour la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, qui prévoient la création de groupes de travail sectoriels techniques intergouvernementaux et en définissent les objectifs (Résolution CL 1/110).
3. Le Groupe ad hoc a examiné et approuvé le mandat compte tenu des dispositions du paragraphe 67 du rapport de la Conférence (C 95/REP). Le Groupe ad hoc s'est réuni à Rome du 7 au 9 janvier 1997 sous la présidence du Dr. Adel Aboul-Naga. La liste des membres du Groupe se trouve à l'Annexe 1.
4. Le Groupe ad hoc a déploré la perte continuelle de ressources zoogénétiques et l'effet négatif que ces pertes peuvent avoir sur la possibilité de réaliser la sécurité alimentaire mondiale, et il a souligné qu'il est urgent d'appliquer la Stratégie mondiale de gestion des ressources zoogénétiques pour l'élevage (la Stratégie mondiale) afin d'utiliser dès maintenant et à l'avenir les ressources zoogénétiques.
5. Le Groupe ad hoc a apprécié les documents de réunion préparés par le Secrétariat et a estimé qu'ils fournissaient une bonne base pour ses délibérations.
6. Le Groupe ad hoc:
STRATEGIE MONDIALE
7. Le Groupe ad hoc a noté que la Stratégie mondiale porte sur un ensemble très important et complexe d'activités prioritaires dans le domaine des ressources zoogénétiques, couvertes par le mandat de la FAO, et tient compte des priorités définies par un certain nombre d'autres organismes et dispositifs intergouvernementaux, notamment la Convention sur la diversité biologique. Le Groupe ad hoc a souligné que la création du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques permettrait aux gouvernements d'examiner, d'élaborer et de suivre, de façon adéquate, la stratégie mondiale et son application par la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture.
8. Le Groupe ad hoc a également noté que la Convention sur la diversité biologique, lors de la deuxième Conférence des Parties (COP-2) reconnaissait "que la diversité biologique agricole a sa propre spécificité, et donc des caractéristiques et des problèmes distincts, appelant des solutions particulières" et que la troisième Conférence des Parties (COP-3), par sa Décision 11 (par. 20):
"Mesure l'importance de la Stratégie mondiale pour la gestion des ressources génétiques animales agricoles, qui repose sur les pays, sous les auspices de la FAO, et encourage vigoureusement son élaboration plus poussée".
9. Le Groupe ad hoc a noté que la COP-3, au paragraphe 22 de la Décision 11:
"Appelle l'attention des organismes de financement internationaux sur la nécessité d'apporter d'urgence un appui en faveur de la conservation et de l'utilisation durable des éléments de la diversité biologique importants pour l'agriculture et invite ces organismes à informer la Conférence des Parties et à lui communiquer les résultats et, à cet égard, prie la structure institutionnelle chargée de gérer à titre provisoire le mécanisme de financement de donner la priorité aux efforts en faveur de la conservation et de l'utilisation durable des éléments de la diversité biologique importants pour l'agriculture, conformément à la présente décision".
10. Le Groupe ad hoc a noté l'objectif 3.2 f) de la Déclaration de Rome sur la sécurité alimentaire, adoptée par le Sommet mondial de l'alimentation (3-17 novembre 1996), aux termes duquel les gouvernements du monde affirment qu'ils "encourageront la conservation et l'utilisation durable des ressources zoogénétiques".
11. Le Groupe ad hoc a reconnu que le Programme Action 21 de la CNUED donnait à la FAO d'importantes responsabilités, qui nécessitent la mise en place de mécanismes pour faciliter les interactions et promouvoir la synergie entre tous les secteurs de l'agriculture et entre les organisations intéressées.
12. Le Groupe ad hoc est convenu que, conformément aux décisions prises par la CNUED 92, notamment le Programme Action 21 et la CDB, la Stratégie mondiale devrait reposer sur des programmes, plans et activités nationaux qui devraient être coordonnés, selon le cas, et étayés par la Stratégie mondiale. Le Groupe ad hoc a donc noté l'importance de cette Stratégie mondiale et s'est félicité du fait qu'elle est basée sur les pays, et il a estimé qu'à l'avenir il pourrait être bon que l'accent soit mis sur un processus partant des pays, de type participatif, analogue au processus de préparation de la Conférence de Leipzig.
13. Le Groupe ad hoc a souligné combien il est important de comprendre les similarités et les différences entre les approches convenant à la gestion des ressources zoogénétiques et à celle des ressources phytogénétiques, et la nécessité d'intégrer les politiques et programmes intéressant les ressources génétiques animales et végétales, chaque fois que possible, dans les systèmes de production et l'environnement.
14. Le Groupe ad hoc a estimé qu'il fallait tenir düment compte de la nécessité de procéder à de vastes analyses - sociales, culturelles, environnementales, économiques et juridiques - afin de permettre aux gouvernements de prendre leurs décisions en bonne connaissance de cause concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de la Stratégie mondiale.
15. Le Groupe ad hoc a souligné combien il est important de créer un dispositif intergouvernemental pour faciliter et promouvoir une meilleure gestion des ressources zoogénétiques aux niveaux mondial, régional et national, en insistant sur le rôle que peut jouer cette gestion pour soulager la pauvreté et la faim et lutter contre l'érosion continuelle des ressources zoogénétiques.
16. Le Groupe ad hoc a vivement recommandé au Directeur général que la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, à sa septième session, crée un Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques. Dans ce contexte, le Groupe ad hoc a également noté que la Commission, à sa troisième session extraordinaire, eu égard à la nécessité de poursuivre les négociations en vue de la révision de l'Engagement international sur les ressources phytogénétiques, avait demandé que le COAG examine ces questions en détail afin de faciliter son travail. Le Groupe ad hoc a également noté que la COP-3 avait décidé de créer un programme d'activités sur la diversité biologique agricole, et estimé que la création rapide du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques serait la meilleure façon de favoriser une collaboration efficace entre l'Organisation et ses Membres, ainsi que les activités intergouvernementales dans ces domaines.
17. Le Groupe ad hoc a délibéré de façon approfondie d'un éventuel calendrier pour la création du Groupe de travail technique intergouvernemental et pour l'examen des questions relatives aux ressources zoogénétiques par la Commission en séance plénière. Il a reconnu que, si la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture prenait, à sa septième session (15-23 mai 1997), la décision de créer un Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques et d'élire son Président et ses membres, la question des ressources zoogénétiques serait portée à l'attention de la Commission pour la première fois en 1999. Etant donné la nécessité d'un réel examen de la Stratégie mondiale par la Commission en 1999, le Groupe ad hoc a recommandé que le Groupe de travail technique intergouvernemental se réunisse deux fois avant 1999, et que la première réunion ait lieu dès que possible.
18. Le Groupe ad hoc a pris note des statuts de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture ainsi que des mandats, actuellement à l'examen, destinés à ses groupes de travail techniques intergouvernementaux. Sur cette base, le Groupe ad hoc a élaboré un projet de statuts - y compris le mandat - du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques, qui figure à l'Annexe 2.
19. Ayant passé en revue l'état actuel de la Stratégie mondiale et fait le point de la situation internationale concernant les ressources zoogénétiques, le Groupe ad hoc a proposé un ordre du jour pour la première session du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques, qui figure à l'Annexe 3.
AUTRES CONCLUSIONS
20. Le Groupe ad hoc a passé en revue l'état actuel et les perspectives des ressources zoogénétiques et formulé un certain nombre d'observations concernant l'élaboration de la Stratégie mondiale et les questions techniques connexes.
21. Le Groupe ad hoc a recommandé que le Secrétariat poursuive l'élaboration de dispositifs de suivi coopératif de la COP-3, et, dans ce cadre, tout particulièrement de ses aspects ayant trait aux ressources zoogénétiques et à la Stratégie mondiale. Le Groupe ad hoc a recommandé que la FAO étudie la possibilité de devenir un organisme d'exécution pour le Fonds pour l'environnement mondial(FEM), compte tenu de la compétence de l'Organisation en matière de biodiversité agricole et de la décision prise par la COP-3 de donner la priorité à ce domaine dans la mise en oeuvre de la CDB.
22. Les domaines techniques recommandés pour examen et action par le Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques sont les suivants:
23. Le caractère technique du Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques a été souligné, de même que la nécessité - qui en découle - d'encourager les Etats Membres, lors de la sélection de leurs délégués aux réunions, à choisir des personnes ayant les compétences spécialisées requises, notamment en ce qui concerne l'économie et la gestion des ressources, ainsi que les aspects logistiques connexes.
24. Le Groupe ad hoc a adopté le rapport de la réunion.
Appendice 1
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ARGENTINA ARGENTINE |
Sr. Carlos María Correa Licenciado en Economía Monasterio 1138 1636 V.TO López |
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CANADA |
Mr. Richard Laing Integrated Planning Services 49 Douglas Ridge Green S.E. Calgary, Alberta, Canada T2Z 2T2 |
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CHINA CHINE |
Mr. Han Gaoju Senior Animal Scientist, Vice-Director Animal Husbandry & Health Department Ministry of Agriculture 11 Nongzhanguan Nanli Beijing 100026 |
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EGIPT EGIPTE EGIPTO |
Mr. A. Aboul-Naga Agricultural Counsellor Ministry of Agriculture and Land Reclamation Dokki |
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FRANCE FRANCIA |
M. Michel Thibier Directeur général Centre national d'études vétérinaires et alimentaires (CNEVA) 23, avenue Charles de Gaulle F-94701 Maisons-Alfort cedex |
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GERMANY ALLEMAGNE ALEMANIA |
Dr. Wilbert Himmighofen Ministerialrat Bundesministerium fur Erneahrung Landwirtschaft und Forsten Rochusstrasse 1 53123 Bonn |
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POLAND POLOGNE POLONIA |
Ms. Elzbieta Martyniuk Central Animal Breeding Office Ministry of Agriculture Brwinow, Warsaw |
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SENEGAL |
M. Abdou FALL Institut sénégalais de recherche agronomique/Laboratoire national pour l'élevage et la recherche vétérinaire (ISRA/LNERV) Dakar, Hann |
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UNITED STATES OF AMERICA ETATS-UNIS D'AMERIQUE ESTADOS UNIDOS DE AMERICA |
Mr. R.E. Evenson Professor Economic Growth Center Yale University 27 Hillhouse Ave. New Haven, Connecticut 06520 |
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Personnel du Siège de la FAO: | |
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M. T. Fujita |
Directeur de la Division de la production et de la santé animales (AGAD), Département de l'agriculture |
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M. G. Moore |
Conseiller juridique (LEGD) |
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M. K. Hammond |
Fonctionnaire principal (Groupe des ressources génétiques animales), Service de la production animale (AGAP), Division de la production et de la santé animales, Département de l'agriculture |
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M. H. Wagner |
Spécialiste de la production animale et de la conservation ex situ (Groupe des ressources génétiques animales), Service de la production animale (AGAP), Division de la production et de la santé animales, Département de l'agriculture |
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M. S. Galal |
Spécialiste de la production animale et de la conservation in situ (Groupe des ressources génétiques animales), Service de la production animale (AGAP), Division de la production et de la santé animales, Département de l'agriculture |
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M. C. Stannard |
Assistant du Secrétaire, Secrétariat de la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture, Service des semences et des ressources phytogénétiques (AGPS), Division de la production végétale et de la protection des plantes, Département de l'agriculture |
Appendice 2
Le Groupe de travail technique intergouvernemental sur les ressources zoogénétiques (le Groupe de travail) conseillera la Commission et l'aidera à s'acquitter de son mandat dans le domaine des ressources zoogénétiques et, en particulier, il:
a) examinera la situation des ressources zoogénétiques et les questions connexes et formulera des recommandations à l'intention de la Commission à ce sujet, y compris des propositions concernant le programme d'activités de la Commission dans le domaine des ressources zoogénétiques, et en particulier l'élaboration plus poussée de la Stratégie mondiale de gestion des ressources zoogénétiques pour l'élevage;
b) examinera les progrès accomplis dans l'exécution du programme d'activités de la Commission dans le domaine des ressources zoogénétiques et dans l'application de la Stratégie mondiale;
c) établira un ordre du jour pour les réunions de la Commission en ce qui concerne les ressources zoogénétiques;
d) s'acquittera, pour le compte de la Commission, des tâches de nature technique intéressant les ressources zoogénétiques qu'il pourrait être nécessaire d'accomplir pendant les périodes entre les sessions de la Commission, et fera rapport sur ces activités à la session suivante de la Commission;
e) examinera toutes autres questions que la Commission lui renverra et formulera des recommandations à ces sujets.
Le Groupe de travail sera composé d'un Président et de vingt-trois Etats Membres des régions ci-après:
5 de la région Afrique
5 de la région Europe
4 de la région Asie
4 de la région Amérique latine et Caraïbes
3 de la région Proche-Orient
1 de la région Amérique du Nord
1 de la région Pacifique Sud-Ouest
2. L'élection du président aura lieu avant la fin de la deuxième journée de la session de la Commission.
3. Le Groupe de travail peut élire un ou plusieurs Vice-Présidents parmi les représentants de ses Etats Membres. Les vice-présidents exerceront leurs fonctions jusqu'à la première session du Groupe de travail qui aura lieu après la session ordinaire suivante de la Commission; ils pourront être réélus.
4. Le Président, ou, en son absence, un vice-président, présidera les réunions du Groupe de travail et exercera les autres fonctions qui pourront lui être confiées pour en faciliter les travaux.
1. Les membres du Groupe de travail seront élus à la fin de chaque session ordinaire de la Commission pour une période allant jusqu'à la session ordinaire suivante. Ils pourront être réélus.
2. Lors de la nomination de leurs représentants, les membres du Groupe de travail tiendront compte du caractère technique spécifique de ce Groupe.
Le Groupe de travail se réunira au moins une fois par an, et, les années où la Commission elle-même se réunira, la session du Groupe de travail précèdera celle de la Commission.
1. Les membres de la Commission qui ne sont pas membres du Groupe de travail pourront participer aux travaux du Groupe de travail en qualité d'observateur.
2. Le Groupe de travail peut inviter des experts ainsi que des représentants d'organisations internationales spécialisées à assister à ses réunions.
Appendice 3
1. Présentation du mandat.
2. Décision concernant le nombre des vice-présidents et élection de ceux-ci.
3. Rapport sur les activités menées par des organismes internationaux dans le domaine des ressources zoogénétiques.
4. Examen du cadre, de la structure et des éléments de la Stratégie mondiale de la gestion des ressources zoogénétiques pour l'élevage.
5. Elaboration d'un projet de programme d'activités sur les ressources zoogénétiques pour l'élevage pour la Commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture.
6. Autres questions.