Février 1997
COAG/97/6
|
Février 1997 |
COAG/97/6 |
|
| |
|
|
|
|
|
|
|
|
Point 6 de l'ordre du jour provisoire
En 1993, la vingt-septième Conférence de la FAO a adopté un système d'approbation des Normes phytosanitaires internationales. Ces Normes, qui sont élaborées en étroite consultation avec les pays et les organisations régionales de protection des végétaux, sont examinées par le Comité d'experts sur les mesures phytosanitaires. Le Comité recommande ensuite l'approbation de ces normes par la Conférence, par l'intermédiaire du Comité de l'agriculture et du Conseil.
En 1993, la vingt-septième Conférence de la FAO a adopté une Norme intitulée: "Principes de quarantaine végétale liés au commerce international" et en 1995, la vingt-huitième Conférence de la FAO a adopté trois Normes, intitulées respectivement: "Directives pour l'analyse du risque phytosanitaire", "Code de conduite pour l'importation et le lâcher des agents exotiques de lutte biologique" et "Exigences pour l'établissement de zones indemnes". Deux autres Normes, dont le texte figure dans les Annexes 1 et 2 au présent document, ont été examinées et recommandées par le Comité d'experts sur les mesures phytosanitaires en mai 1996 et sont maintenant soumises au Comité de l'agriculture pour examen et, s'il le juge utile, pour recommandation en vue de son adoption par la vingt-neuvième Conférence de la FAO, par l'intermédiaire du Conseil à sa cent douzième session.
ANNEXE 1 DIRECTIVES POUR LES SYSTEMES DE SURVEILLANCE SECTION 4 - SURVEILLANCE PHYTOSANITAIRE
ANNEXE 2 SYSTEME DE CERTIFICATION A L'EXPORTATION SECTION 2 - CERTIFICATION A L'EXPORTATION
COAG/97/6 ANNEXE 1
PROJET DE NORME
Page
Acceptation 1
Révision 2
Enregistrement des amendements 2
Distribution 2
INTRODUCTION
CHAMP D'APPLICATION 3
REFERENCES 3
DEFINITIONS ET ABREVIATIONS 3
RESUME DE REFERENCE 4
EXIGENCES
1. Surveillance générale 5
1.1 Sources 5
1.2 Collecte, recueil et récupération des données 5
1.3 Utilisation des données 6
2. Prospections ponctuelles 6
2.1 Prospections sur les organismes nuisibles 6
2.2 Prospections sur les marchandises ou sur les plantes-hôtes 7
2.3 Echantillonnage ciblé ou aléatoire 7
3. Bonne pratique de surveillance 8
4. Exigences techniques pour les services de diagnostic 8
5. Conservation des données 8
6. Transparence 9
Acceptation
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont élaborées par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux, en tant que partie du programme mondial des politiques et de l'assistance technique en matière de quarantaine végétale de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Ce programme donne tant aux membres de la FAO qu'aux autres parties intéressées des directives pour harmoniser au niveau international les mesures phytosanitaires dans le but de faciliter le commerce et, à cet effet, d'éviter l'application de mesures injustifiées qui constitueraient autant d'obstacles au commerce. Les normes sont présentées dans un cadre de référence comprenant sept sections qui englobent les procédures pour: la Réglementation à l'importation, la Certification à l'exportation, les Méthodes de conformité, la Surveillance des organismes nuisibles, la Réaction à la détection d'organismes nuisibles exotiques, la Lutte contre les organismes nuisibles et la Quarantaine post-entrée. D'autres normes sont présentées comme documents de référence.
La présente norme a été acceptée par la vingt--- Conférence de la FAO en novembre 199-.
Jacques Diouf
Directeur général
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Révision
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont sujettes à des révisions périodiques et à des amendements. La prochaine date de révision de cette norme sera en _____, ou toute autre date qui pourrait être décidée par le Comité d'experts sur les mesures phytosanitaires.
Enregistrement des amendements
Les amendements apportés à la présente norme seront numérotés dans l'ordre et datés. Prière d'insérer tous les amendements et supprimer les pages inutiles afin que ce document soit complet.
Distribution
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont distribuées par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux aux Organisations nationales de la protection des végétaux de tous les membres de la FAO ainsi qu'aux Secrétariats Exécutifs/Techniques des Organisations régionales de la protection des végétaux:
- Comité Regional de Sanidad Vegetal para el Cono Sur
- Commission de la protection des plantes dans les Caraïbes
- Commission phytosanitaire pour l'Asie et le Pacifique
- Conseil phytosanitaire interafricain
- Junta del Acuerdo de Cartagena
- Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes
- Organisation nord-américaine pour la protection des plantes
- Organisation phytosanitaire pour le Pacifique
- Organismo Internacional Regional de Sanidad Agropecuaria.
CHAMP D'APPLICATION
Cette norme décrit les éléments des systèmes de prospection et de monitorage permettant de confirmer la présence ou l'absence d'organismes nuisibles dans le cadre de l'analyse du risque phytosanitaire, de l'établissement de zones indemnes, ainsi que de la préparation de listes d'organismes nuisibles.
REFERENCES
Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, 1994. Organisation Mondiale du Commerce, Genève.
Convention internationale pour la protection des végétaux, 1992. FAO, Rome.
Exigences pour l'établissement de zones indemnes. 1996. NIMP Pub. No. 4, FAO, Rome.
Glossaire des termes phytosanitaires, 1996. NIMP Pub. No. 5, FAO, Rome.
Principes de quarantaine végétale liés au commerce international, 1995. NIMP Pub. No. 1, FAO, Rome.
Système Bayer de codes, 1996. Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes, Paris.
DEFINITIONS ET ABREVIATIONS
|
Analyse du risque phytosanitaire |
Evaluation, puis gestion du risque phytosanitaire. |
|
CIPV |
L'abréviation pour la Convention internationale pour la protection des végétaux, déposée en 1951 à la FAO (Rome) et amendée depuis. |
|
Evaluation du risque |
Evaluation pour un organisme nuisible de sa réponse aux critères définissant un organisme de quarantaine et évaluation de son potentiel d'introduction. |
|
Filière |
Tout moyen par lequel un organisme nuisible peut entrer ou se disséminer. |
|
Gamme de plantes hôtes |
Gamme d'espèces végétales susceptibles d'assurer la survie d'un organisme nuisible donné dans des conditions naturelles. |
|
Gestion du risque phytosanitaire |
Système de décision permettant de réduire le risque d'introduction d'un organisme de quarantaine. |
|
Liste d'organismes nuisibles à un hôte |
Liste des organismes nuisibles qui infestent un végétal donné. |
|
Liste d'organismes nuisibles d'une marchandise |
Liste des organismes nuisibles présents dans une zone, susceptibles d'être associés à une marchandise donnée. |
|
Marchandise |
Un type de végétal, de produit végétal ou d'autres articles réglementés pouvant être transportés lors d'échanges commerciaux ou pour d'autres raisons. |
|
Monitorage |
Procédé officiel et suivi ayant pour objet la vérification des situations phytosanitaires. |
|
Officiel |
Etabli, autorisé ou réalisé par une Organisation nationale de la protection des végétaux. |
|
Organisation nationale de la protection des végétaux (ONPV) |
Service officiel institué par un gouvernement pour mettre en oeuvre les fonctions exigées par la CIPV. |
|
Organisation régionale de la protection des végétaux (ORPV) |
Organisation intergouvernementale chargée des fonctions précisées dans l'article VIII de la CIPV. |
|
Organisme nuisible |
Toute espèce, souche ou biotype de végétal ou d'animal, ainsi que d'agent pathogène, nuisible aux végétaux ou aux produits végétaux. (Définition sujette à amendement formel de la CIPV.) |
|
Présence |
Un organisme nuisible est dit présent dans une zone s'il est officiellement déclaré qu'il y est indigène ou introduit, et ce, en l'absence de déclaration officielle de son éradication. |
|
Prospection |
Procédé officiel permettant de déterminer les caractéristiques d'une population d'organismes nuisibles ou leur présence dans une zone pendant un laps de temps limité. |
|
Prospection de population |
Prospection continue réalisée afin de vérifier les caractéristiques d'une population d'organismes nuisibles. |
|
Prospection d'étendue géographique |
Prospection réalisée afin de délimiter l'étendue de la zone considérée comme infestée par un organisme nuisible ou comme en étant indemne. |
|
Prospection sur la présence |
Prospection faite sur une zone afin de s'assurer de la présence d'organismes nuisibles. |
|
Surveillance |
Processus officiel consistant à collecter et à enregistrer des données sur la présence ou l'absence d'organismes nuisibles dans une zone, par la prospection, le monitorage ou d'autres procédés. |
|
Zone |
Totalité d'un pays, partie d'un pays, ou totalité ou des parties de plusieurs pays identifiées officiellement. |
|
Zone indemne |
Zone où l'absence d'un organisme nuisible donné a été prouvée scientifiquement et, au besoin, est maintenue par l'application de mesures officielles. |
RESUME DE REFERENCE
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires "Principes de quarantaine végétale liés au commerce international" exigent des pays qu'ils justifient leurs réglementations phytosanitaires par l'analyse du risque phytosanitaire. Ces mêmes principes appuient le concept de "zone indemne", qui est décrit dans la norme "Exigences pour l'établissement de zones indemnes". L'Accord sur l'application de mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce s'y réfère aussi. La collecte et l'enregistrement de données sur les organismes nuisibles sont indispensables à l'application pratique de ces concepts, dans la mesure où les Organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) doivent être capables de valider leurs déclarations d'absence ou de distribution restreinte des organismes de quarantaine.
Il existe deux types de systèmes de surveillance:
- la surveillance générale
- les prospections ponctuelles.
La surveillance générale permet aux ONPV d'obtenir et de vérifier des données sur les organismes nuisibles visés à partir de l'ensemble des sources disponibles.
Les prospections ponctuelles permettent aux ONPV d'obtenir certaines informations sur les organismes nuisibles visés à des lieux précis situés dans la zone concernée, sur une période déterminée.
Les données recueillies peuvent servir à déterminer la présence ou la distribution des organismes nuisibles dans une zone, ou les organismes nuisibles s'attaquant à une plante-hôte ou associés à unemarchandise, ainsi que leur absence (dans le cas de l'établissement et du maintien d'une zone indemne).
1. Surveillance générale
1.1 Sources
Il existe dans chaque pays de nombreuses sources d'informations sur les organismes nuisibles. Elle comprennent éventuellement: les ONPV, les autres administrations nationales et régionales, les institutions de recherche, les universités, les associations scientifiques (y compris leurs membres amateurs), les agriculteurs, les consultants, les musées, le grand public, les revues techniques et commerciales, les données non publiées, les observations contemporaines. L'ONPV peut aussi s'informer auprès de sources internationales telles que la FAO, les Organisations régionales de la protection des végétaux (ORPV) etc.
1.2 Collecte, recueil et récupération des données
L'exploitation des données sur les organismes nuisibles visés, provenant de ces diverses sources, demande de la part de l'ONPV l'établissement d'un système pour leur collecte, vérification et compilation.
Ce système doit comprendre:
- l'ONPV ou une institution officiellement désignée par elle comme dépositaire national des signalements d'organismes nuisibles des végétaux
- un système de classement et de récupération des données
- un système de vérification des données
- des moyens de communication entre les sources d'information et l'ONPV.
Ce système peut aussi comprendre:
- des systèmes d'encouragement de signalement tels que:
- obligations juridiques (du public ou d'institutions précises)
- accords de coopération (entre l'ONPV et des institutions précises)
- un personnel chargé du maintien des contacts de l'ONPV
- des programmes d'information et de vulgarisation.
1.3 Utilisation des données
Les informations obtenues par la surveillance générale seront généralement utilisées pour:
- la justification des déclarations de l'ONPV de zones indemnes
- le signalement rapide de l'apparition de nouveaux organismes nuisibles
- les rapports transmis aux autres organisations telles que les ORPV et la FAO
- la préparation de listes d'organismes nuisibles à un hôte, d'organismes nuisibles d'une marchandise ou de répartition géographique d'organismes nuisibles.
2. Prospections ponctuelles
Il peut s'agir de prospections sur la présence d'organismes nuisibles, sur leur étendue géographique ou sur leurs populations. Les prospections doivent être officielles et doivent suivre un plan approuvé par l'ONPV.
Le plan de prospection doit comprendre:
- la définition de son objectif (p. ex. détection précoce, justification de zones indemnes, information par une liste d'organismes nuisibles d'une marchandise), et l'indication des mesures phytosanitaires pertinentes
- la définition de l'organisme nuisible visé
- la définition de la portée de la prospection (p. ex. zone géographique, système de production, période de végétation)
- la définition temporelle (dates, fréquence, durée)
- dans le cas d'une liste d'organismes nuisibles d'une marchandise, la marchandise visée
- l'indication des éléments statistiques (p. ex. niveau de confiance, nombre d'échantillons, choix et nombre de sites, fréquence de l'échantillonnage, hypothèses de base)
- la description des méthodes de prospection utilisées, ainsi que des procédures de vérification, dont:
- méthodes d'échantillonnage (p. ex. pièges attractifs, prélèvement de plantes entières, inspection visuelle, conditionnement des échantillons, type d'analyse au laboratoire), qui dépendront de la biologie de l'organisme nuisible et/ou de l'objectif de la prospection
- méthodes de diagnostic
- établissement des rapports.
2.1 Prospections sur les organismes nuisibles
Les informations obtenues par les prospections sur les organismes nuisibles seront généralement utilisées pour:
- la justification des déclarations de l'ONPV de zones indemnes
mais elles peuvent aussi servir pour:
- le signalement rapide de l'apparition de nouveaux organismes nuisibles
- les rapports transmis aux autres organisations telles que les ORPV et la FAO.
Le choix des sites de prospection sera éventuellement déterminé par:
- la présence et la répartition précédemment signalées de l'organisme donné
- sa biologie et son cycle
- la répartition de ses plantes-hôtes et notamment des zones de production commerciale
- les conditions climatiques qui lui sont favorables.
Le choix de l'époque des prospections sera éventuellement déterminé par:
- le cycle biologique de l'organisme nuisible
- sa phénologie et celle de ses plantes-hôtes
- l'époque d'application des programmes de lutte
- les possibilités de détection de l'organisme nuisible sur les cultures en végétation ou sur la récolte.
Si la présence de l'organisme nuisible dépend probablement d'une introduction récente, le choix des sites de prospection peut aussi être déterminé par les points d'éventuelle entrée, les filières de dissémination, les lieux de commercialisation des marchandises importées, et les lieux d'utilisation des marchandises importées pour la plantation.
Le choix des procédés de prospection sera déterminé par les signes ou les symptômes par lesquels l'organisme nuisible est reconnu, ainsi que par la précision et la sensibilité des techniques de détection utilisées.
2.2 Prospections sur les marchandises ou sur les plantes-hôtes
Les prospections ponctuelles sur les marchandises sont utiles pour l'établissement des listes d'organismes nuisibles associés à une marchandise, en fonction des pratiques culturales spécifiques. En revanche, les prospections ponctuelles servent pour l'établissement des listes d'organismes nuisibles à un hôte donné surtout en l'absence de données provenant de la surveillance générale.
Le choix des sites de prospection sera déterminé par:
- la répartition géographique et/ou dimension des zones de production
- les programmes de lutte (en distinguant les sites de production commerciale des autres)
- les cultivars utilisés
- les stations de conditionnement de la production.
Le choix de l'époque de prospection par rapport à la date de la récolte sera déterminé par la méthode d'échantillonnage qui convient à la marchandise récoltée.
2.3 Echantillonnage ciblé ou aléatoire
Le plan de prospection doit généralement favoriser la détection des organismes nuisibles visés. Il faut toutefois prévoir aussi dans ce plan un échantillonnage aléatoire, permettant de détecter des phénomènes inattendus.
3. Bonne pratique de surveillance
Le personnel responsable de la surveillance générale doit être correctement formé en ce que concerne les aspects pertinents de la protection des végétaux, ainsi que du traitement de données. Le personnel responsable des prospections ponctuelles doit être correctement formé et, selon les besoins, soumis à audit, en ce qui concerne les méthodes d'échantillonnage, la conservation et le transport des échantillons soumis à analyse, et l'enregistrement des résultats. Les fournitures et équipement seront utilisés et entretenus correctement.
4. Exigences techniques pour les services de diagnostic
L'ONPV doit disposer, ou avoir accès à, des services de diagnostic adéquats pour ses activités de surveillance générale et de prospection ponctuelle. Ces services doivent:
- être compétents dans les disciplines d'identification d'organismes nuisibles ou de végétaux concernées
- disposer des installations et équipements nécessaires
- avoir accès à des spécialistes pour toute vérification éventuelle
- disposer d'un système d'enregistrement des données
- disposer d'un système de gestion et de conservation des spécimens
- utiliser si possible des modes opératoires normalisés.
La vérification éventuelle de certaines identifications par d'autres autorités reconnues donne une plus grande fiabilité aux résultats des prospections.
5. Conservation des données
L'ONPV doit conserver les données appropriées résultant de la surveillance générale et des prospections ponctuelles. Les données conservées doivent être celles qui sont pertinentes pour l'objectif donné, p. ex. analyse du risque phytosanitaire, établissement de zones indemnes et listes d'organismes nuisibles. Les spécimens appropriés doivent être déposés.
Dans la mesure du possible, les données conservées comprendront:
- le nom scientifique de l'organisme nuisible, et son code Bayer s'il existe
- son classement taxonomique (ordre, famille)
- le nom scientifique de la plante-hôte, et son code Bayer s'il existe, et la partie de plante affectée, ou le cas échéant le moyen de collecte (piège attractif, échantillon de sol, filet)
- localité, p. ex. adresse, coordonnées, code
- date de la collecte et nom du collecteur
- date de l'identification et nom de l'identificateur
- date de la vérification et nom du vérificateur
- les éventuelles références
- d'autres informations, p. ex. relation à la plante-hôte, type d'infestation, stade de développement auquel la culture est attaquée, culture protégée.
Les données sur la présence d'organismes nuisibles sur les marchandises nécessitent moins de détail sur la localité et la vérification, mais doivent indiquer très précisément le type de marchandise, le collecteur et la date, et au besoin le moyen de collection.
Les nouveaux signalements d'organismes nuisibles doivent aussi comporter des détails sur les mesures qui sont éventuellement mises en oeuvre.
6. Transparence
L'ONPV doit, à la demande, disséminer des rapports sur la présence, la distribution ou l'absence d'organismes nuisibles, obtenus par surveillance générale ou par prospection ponctuelle. Ces rapports doivent indiquer les sources pour les signalements d'organismes nuisibles.
COAG/97/6 ANNEXE 2
PROJET DE NORME
Page
Acceptation 1
Révision 2
Enregistrement des amendements 2
Distribution 2
INTRODUCTION
CHAMP D'APPLICATION 3
REFERENCES 3
DEFINITIONS ET ABREVIATIONS 3
RESUME DE REFERENCE 4
EXIGENCES
1. Responsabilité juridique 5
2. Responsabilité administrative 5
3. Ressources 6
3.1 Personnel 6
3.2 Répertoire des exigences phytosanitaires des pays importateurs 6
3.3 Informations techniques 6
3.4 Equipement 6
4. Documentation 7
4.1 Certificats phytosanitaires 7
4.2 Certificat phytosanitaire pour la réexportation 7
4.3 Procédures 7
4.4 Conservation des données 8
4.5 Suivi des envois 8
5. Moyens de communication 8
5.1 A l'intérieur du pays exportateur 8
5.2 A l'extérieur du pays exportateur 9
6. Mécanismes de révision 9
6.1 Révision du système 9
6.2 Réaction aux incidents 9
Acceptation
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont élaborées par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux, en tant que partie du programme mondial des politiques et de l'assistance technique en matière de quarantaine végétale de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture. Ce programme donne tant aux membres de la FAO qu'aux autres parties intéressées des directives pour harmoniser au niveau international les mesures phytosanitaires dans le but de faciliter le commerce et, à cet effet, d'éviter l'application de mesures injustifiées qui constitueraient autant d'obstacles au commerce. Les normes sont présentées dans un cadre de référence comprenant sept sections qui englobent les procédures pour: la Réglementation à l'importation, la Certification à l'exportation, les Méthodes de Conformité, la Surveillance des organismes nuisibles, la Réaction à la détection d'organismes nuisibles exotiques, la Lutte contre les organismes nuisibles et la Quarantaine post-entrée. D'autres normes sont présentées comme documents de référence.
La présente norme a été acceptée par la vingt--- Conférence de la FAO en novembre 199-.
Jacques Diouf
Directeur général
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Révision
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont sujettes à des révisions périodiques et à des amendements. La prochaine date de révision de cette norme sera en _____, ou toute autre date qui pourrait être décidée par le Comité d'experts sur les mesures phytosanitaires.
Enregistrement des amendements
Les amendements apportés à la présente norme seront numérotés dans l'ordre et datés. Prière d'insérer tous les amendements et supprimer les pages inutiles afin que ce document soit complet.
Distribution
Les normes internationales pour les mesures phytosanitaires sont distribuées par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux aux Organisations nationales de la protection des végétaux de tous les membres de la FAO ainsi qu'aux Secrétariats Exécutifs/Techniques des Organisations régionales de la protection des végétaux:
- Comité Regional de Sanidad Vegetal para el Cono Sur
- Commission de la protection des plantes dans les Caraïbes
- Commission phytosanitaire pour l'Asie et le Pacifique
- Conseil phytosanitaire interafricain
- Junta del Acuerdo de Cartagena
- Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes
- Organisation nord-américaine pour la protection des plantes
- Organisation phytosanitaire pour le Pacifique
- Organismo Internacional Regional de Sanidad Agropecuaria.
CHAMP D'APPLICATION
Cette norme décrit les éléments d'un système national pour la délivrance de certificats phytosanitaires.
REFERENCES
Convention internationale pour la protection des végétaux, 1992. FAO, Rome.
Glossaire des termes phytosanitaires, 1996. NIMP Pub. No. 5, FAO, Rome.
DEFINITIONS ET ABREVIATIONS
|
Certificat phytosanitaire |
Certificat présenté sous la forme préconisée par la CIPV. |
|
Certification phytosanitaire |
Utilisation de méthodes phytosanitaires permettant la délivrance d'un certificat phytosanitaire. |
|
CIPV |
L'abréviation pour la Convention internationale pour la protection des végétaux, déposée en 1951 à la FAO (Rome) et amendée depuis. |
|
Déclaration supplémentaire |
Déclaration à faire figurer sur le certificat phytosanitaire lorsque cela est requis par le pays importateur; cette déclaration donne des renseignements précis et complémentaires sur l'état phytosanitaire de l'envoi. |
|
Envoi |
Ensemble de végétaux, de produits végétaux et/ou d'autres articles réglementés expédié d'un pays à un autre et couvert par un seul certificat phytosanitaire (un envoi peut être composé de plusieurs lots). |
|
Harmonisation |
Développement, reconnaissance et application par les différents pays de mesures phytosanitaires basées sur des normes communes. (Définition basée sur l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce.) |
|
Inspection |
Examen visuel officiel de végétaux, de produits végétaux ou d'autres articles réglementés afin de s'assurer de la présence ou de l'absence d'organismes nuisibles et/ou du respect de la réglementation phytosanitaire. |
|
Organisation nationale de la protection des végétaux (ONPV) |
Service officiel institué par un gouvernement pour mettre en oeuvre les fonctions exigées par la CIPV. |
|
Organisation régionale de la protection des végétaux (ORPV) |
Organisation intergouvernementale chargée des fonctions précisées dans l'article VIII de la CIPV. |
|
Organisme nuisible |
Toute espèce, souche ou biotype de végétal ou d'animal, ainsi que d'agent pathogène, nuisible aux végétaux ou aux produits végétaux. (Définition sujette à amendement formel de la CIPV.) |
|
Pays d'origine |
Par rapport à un envoi de végétaux, pays dans lequel les végétaux ont été cultivés; de produits végétaux, pays dans lequel les végétaux dont les produits végétaux sont issus ont été cultivés; d'autres articles réglementés, pays dans lequel les articles réglementés ont pour la première fois été exposés à la contamination par des organismes nuisibles. |
|
Pays de réexportation |
Pays dans lequel un envoi de végétaux, de produits végétaux ou d'autres articles réglementés a été importé et a fait l'objet d'un entreposage, d'un fractionnement, d'un renouvellement de son emballage ou, ou d'une façon ou d'une autre, a été exposé à la contamination par des organismes nuisibles. |
|
Permis d'importation |
Document officiel autorisant l'importation d'une marchandise conforme à des exigences phytosanitaires déterminées. |
|
Phytosanitaire |
Ayant trait à la quarantaine végétale. |
|
Produit végétal |
Produit non manufacturé d'origine végétale (y compris les grains), ainsi que tout produit manufacturé qui étant donné sa nature ou celle de sa transformation, peut constituer un risque de dissémination d'organismes nuisibles. |
|
Réglementation phytosanitaire |
Ensemble de règlements officiels visant à prévenir l'introduction et/ou la dissémination d'organismes nuisibles en contrôlant la production, le déplacement ou l'existence de marchandises ou d'autres articles, ou l'activité normale des personnes, et en établissant des systèmes de certification phytosanitaire. |
|
Traitement |
Procédure officielle autorisée pour la destruction, l'élimination ou la stérilisation d'organismes nuisibles. |
|
Végétaux |
Plantes vivantes et parties de plantes vivantes, y compris les semences. |
RESUME DE REFERENCE
La Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) oblige ses parties contractantes à prendre les dispositions nécessaires à la délivrance de certificats phytosanitaires attestant le respect de la réglementation phytosanitaire des autres parties contractantes. Cette norme établit un système de certification à l'exportation, permettant de délivrer des certificats phytosanitaires fiables et crédibles. Les envois exportés faisant l'objet d'une certification conforme à cette norme doivent en principe satisfaire aux exigences phytosanitaires courantes du pays importateur.
Les éléments essentiels d'un système de certification phytosanitaire peuvent se résumer comme suit:
- détermination des exigences phytosanitaires du pays importateur à satisfaire
- vérification que l'envoi est conforme à ces exigences à l'époque de la certification
- délivrance d'un certificat phytosanitaire.
Afin de fournir ces éléments, un système de certification devra disposer des moyens suivants:
- responsabilité juridique
- responsabilité administrative, pour les ressources, la documentation, les moyens de communication et les mécanismes de révision.
Le cadre d'un système de certification comprend les éléments suivants.
1. Responsabilité juridique
L'Organisation nationale de la protection des végétaux (ONPV) doit disposer, par des moyens juridiques ou administratifs, de l'autorité exclusive pour le suivi et la délivrance des certificats phytosanitaires.
Cette autorité oblige l'ONPV à:
- assumer les responsabilités juridiques de ses actions
- mettre en place des mesures de protection contre les conflits d'intérêts, utilisation frauduleuse de certificats et autres problèmes éventuels.
L'autorité accordée à l'ONPV peut lui permettre d'interdire l'exportation d'envois non conformes aux exigences du pays importateur.
2. Responsabilité administrative
L'ONPV doit:
- maintenir un système de gestion permettant de vérifier le respect des exigences, dont les spécifications pour la certification, la réglementation phytosanitaire et les obligations administratives
- préciser la personne ou le bureau responsable du système de certification à l'exportation
- préciser les tâches et les liaisons administratives de tout le personnel chargé d'activités dans le cadre de la certification phytosanitaire
- disposer d'un personnel et de ressources adéquates lui permettant d'assumer les attributions suivantes:
- maintien d'un répertoire des exigences des pays importateurs, en fonction des nécessités
- établissement d'instructions de travail assurant le respect des exigences phytosanitaires des pays importateurs
- inspection, analyse et vérification des envois
- identification des organismes détectés durant l'inspection des envois
- vérification de l'authenticité et de l'intégrité des méthodes phytosanitaires
- établissement et délivrance de certificats phytosanitaires
- archivage des documents
- formation
- diffusion d'informations concernant la certification
- revoir régulièrement le bon fonctionnement de son système de certification à l'exportation.
3. Ressources
3.1 Personnel
Le personnel de l'ONPV doit avoir les compétences nécessaires pour les tâches et responsabilités de leurs postes. L'ONPV doit disposer de, ou avoir accès à, un personnel ayant la formation et l'expérience lui permettant de:
- réaliser des inspections de végétaux, produits végétaux et autres articles réglementés pertinentes pour la délivrance de certificats phytosanitaires
- identifier les végétaux et produits végétaux
- détecter, reconnaître et identifier les organismes nuisibles aux végétaux
- réaliser ou surveiller les traitements phytosanitaires exigés pour la certification
- pratiquer les activités de prospection et de monitorage occasionnées par la certification phytosanitaire
- construire des systèmes de certification ainsi que d'établir des instructions correspondant aux exigences des pays importateurs
- audit, au besoin, du personnel et des systèmes de certification accrédités.
Sauf pour la délivrance des certificats, l'ONPV peut accréditer un personnel non officiel pour la réalisation de certaines tâches dans le cadre de la certification. Cette accréditation exigera une qualification et une formation appropriées. Ce personnel sera responsable envers l'ONPV. Afin d'assurer son indépendance dans l'exercice des fonctions officielles, il se soumettra à des restrictions équivalentes à celles des fonctionnaires, et ne sera aucunement intéressé sur la plan financier par les résultats de son travail.
3.2 Répertoire des exigences phytosanitaires des pays importateurs
L'ONPV doit, dans la mesure du possible, maintenir un répertoire à jour des exigences officielles des pays importateurs qui la concernent. Les informations peuvent avec avantage être obtenues par l'exportateur, qui se renseignera sur les exigences courantes du pays de destination et en informera l'ONPV.
3.3 Informations techniques
L'ONPV doit mettre à la disposition du personnel chargé de la certification phytosanitaire des informations techniques adéquates concernant les organismes de quarantaine pour les paysimportateurs, ainsi que sur les organismes non de quarantaine que ces derniers auront éventuellement précisés, notamment sur:
- leur présence et leur répartition dans le pays exportateur
- leur biologie, détection et identification.
3.4 Equipement
L'ONPV doit disposer des équipements et installations adéquats pour la réalisation d'inspections, d'analyses, de vérification des envois et de méthodes de certification phytosanitaire.
4. Documentation
4.1 Certificats phytosanitaires
Les certificats phytosanitaires modèles de l'annexe de la CIPV doivent être utilisés. Chaque certificat phytosanitaire doit porter des indications suffisantes permettant d'identifier clairement l'envoi concerné. Le certificat phytosanitaire ne doit pas comporter d'autres informations, de nature non phytosanitaire.
La validité des certificats phytosanitaires doit être d'une durée limitée (avant l'exportation), décidée par l'ONPV en fonction des besoins de sécurité phytosanitaire et d'intégrité physique. Le certificat phytosanitaire peut porter une dénégation de responsabilité juridique.
4.2 Certificat phytosanitaire pour la réexportation
Avant de délivrer un certificat phytosanitaire de réexportation, l'ONPV doit examiner le certificat phytosanitaire original délivré par le pays d'origine et vérifier si les exigences du pays de destination sont plus strictes, les mêmes ou moins strictes que celles respectées par ce certificat.
Si l'envoi a été reconditionné, il faut prévoir une inspection supplémentaire, quelle que soit la nature des exigences. En revanche, si l'envoi n'a pas été reconditionné, deux cas se présentent. Si les exigences sont les mêmes ou moins strictes, aucune inspection supplémentaire n'est nécessaire; si les exigences sont plus strictes, il faudra inspecter.
Si le pays de destination a des exigences particulières (p. ex. des inspections au champ) qui ne peuvent pas être remplies par les pays de réexportation, aucun certificat phytosanitaire de réexportation ne pourra être délivré à moins que ce point spécial n'ait été inclus ou déclaré sur le certificat phytosanitaire d'origine ou que des tests de laboratoire équivalents puissent être effectués sur des échantillons. Lorsque un commerce régulier de réexportation existe ou débute, les ONPV des pays d'origine et de réexportation peuvent avec avantage se concorder sur des procédures permettant de satisfaire à ces exigences particulières.
Si, à l'encontre du pays de destination, le pays de réexportation n'exige pas de certificat phytosanitaire pour la marchandise concernée, il peut délivrer un certificat phytosanitaire normal, avec le pays d'origine indiqué entre parenthèses, à condition que les exigences puissent être remplies par une inspection visuelle ou par une analyse d'échantillons au laboratoire.
4.3 Procédures
L'ONPV doit maintenir des documents de base, des procédures et des instructions de travail, selon les besoins, pour tous les aspects du système de certification. Les éléments clé sont les suivants:
- instructions concernant les certificats phytosanitaires:
- contrôle de l'émission (manuelle ou électronique)
- identification des agents chargés de l'émission
- ajout des déclarations supplémentaires
- établissement de la section du certificat concernant les traitements
- corrections ou suppressions certifiées
- établissement du certificat phytosanitaire
- signature et délivrance du certificat phytosanitaire
- autres instructions:
- relations avec les professionnels
- procédures d'échantillonnage, d'inspection et de vérification
- mesures de sécurité pour les sceaux et marques officiels
- identification, suivi et sécurité des envois
- conservation des données.
4.4 Conservation des données
En principe, des données relatives à toutes les activités citées dans cette norme doivent être enregistrées.
Une copie de chaque certificat phytosanitaire sera conservée, afin d'en assurer la validation et de permettre de retracer les circonstances qui ont conduit à sa délivrance.
Pour chaque activité dans le cadre de la certification, les données suivantes doivent être enregistrées:
- toute inspection, analyse, traitement ou autre vérification portant sur chaque envoi
- l'identité du personnel responsable de ces tâches
- la date à laquelle ces tâches ont été effectuées
- les résultats obtenus.
Il peut être utile de conserver des données équivalentes concernant les envois pour lesquels le certificat phytosanitaire n'a pas été délivré.
L'ONPV doit, au besoin, pouvoir récupérer toutes ces données enregistrées, durant une période appropriée. L'utilisation de systèmes informatiques de conservation et de recherche de données est proposée comme le meilleur moyen d'assurer un système uniformisé de documentation.
4.5 Suivi des envois
L'ONPV doit pouvoir suivre les envois, et leur certificats, durant tout leur parcours de production, conditionnement et transport vers le point d'exportation (selon le cas). Dans le cas où une ONPV s'aperçoit après exportation qu'un envoi était non conforme aux exigences phytosanitaires du pays importateur, elle en informera l'ONPV du pays importateur.
5. Moyens de communication
5.1 A l'intérieur du pays exportateur
L'ONPV doit disposer de systèmes permettant d'informer rapidement le personnel concerné, ainsi que les professionnels, de toute modification concernant:
- les exigences phytosanitaires du pays importateur
- le statut et la répartition géographique des organismes nuisibles
- les modes opératoires.
L'ONPV, confrontée à des cas d'envois non conformes, doit pouvoir communiquer rapidement avec tous les professionnels concernés ainsi que les agents responsables de la certification. Cela permettra de résoudre les problèmes à l'origine et d'empêcher que les envois soient à nouveau soumis pour certification sans avoir subi une action corrective officiellement approuvée.
5.2 A l'extérieur du pays exportateur
L'ONPV doit:
- maintenir le contact avec les représentants officiels des autres ONPV afin de dialoguer avec eux sur les exigences phytosanitaires
- mettre en place un point de contact permettant aux ONPV des pays importateurs de signaler les cas de non conformité
- maintenir des relations avec les Organisations régionales de la protection des végétaux et autres organisations internationales afin de faciliter l'harmonisation des mesures phytosanitaires et la diffusion d'informations techniques et réglementaires.
6. Mécanismes de révision
6.1 Révision du système
L'ONPV doit périodiquement passer en revue l'efficacité de tous les aspects de son système de certification à l'exportation, et le modifier au besoin.
6.2 Réaction aux incidents
L'ONPV doit mettre en place les modalités d'analyse des cas de non conformité d'envois couverts par un certificat phytosanitaire, signalés par les pays importateurs. A la demande, un rapport sera transmis à l'ONPV du pays importateur lui indiquant le résultat de l'analyse.