Aujourd’hui, les membres du Codex ont été invités à voter pour la tenue en ligne de la première session virtuelle de la Commission du Codex Alimentarius. La pandémie de Covid-19 a entraîné l’annulation de toutes les réunions physiques des comités du Codex pour cette année et le Secrétariat a œuvré activement en collaboration avec le président et les vice-présidents de la Commission, les présidents des comités ainsi que les pays hôtes afin de trouver des solutions permettant d’assurer la continuité de ses travaux. Avec le soutien des membres du Codex, des groupes de travail électronique au sein des comités subsidiaires poursuivent leurs travaux et une session virtuelle du Comité exécutif (la soixante-dix-neuvième session du CCEXEC) s’est tenue avec succès en juillet. Cette expérience, associée aux conseils des services juridiques de la FAO et de l’OMS, a ouvert la voie à cette proposition de tenir la quarante-troisième session de la Commission en ligne.

Cependant, en vertu du Manuel de procédure du Codex, organiser une réunion virtuelle revient à suspendre un certain nombre de règles sur des questions telles que le lieu de la réunion, le protocole pour les prises de décision, et la possibilité ou non de tenir des élections. En apportant leur soutien à une session virtuelle de la Commission, les membres acceptent par la même occasion la suspension de certaines règles. Pour Tom Heilandt, Secrétaire du Codex, « il faut suspendre certaines de ces règles pour s’assurer que la Commission puisse se réunir virtuellement, notamment celles qui stipulent que la session doit avoir lieu à Rome ou Genève, au siège respectivement de la FAO et de l’OMS, et d’autres parce qu'elles sont difficiles à mettre en œuvre dans le cas d’une session virtuelle, comme les élections du président et des vice-présidents », reconnaissant toutefois que, si la pandémie venait à se prolonger et que les rencontres physiques n’étaient toujours pas possibles l’an prochain, il conviendrait sans doute de trouver des solutions afin de tenir des votes lors de sessions virtuelles.

Pour suspendre des règles, l’accord des deux tiers des membres du Codex doit être obtenu, ce qui signifie une réponse positive, dans les prochaines semaines, d’au moins 126 membres du Codex à la proposition d’organiser la quarante-troisième session de la Commission en ligne. Le président de la Commission, Guilherme da Costa, estime que « c’est en effet un défi, mais [se dit] entièrement convaincu que les membres du Codex vont le relever afin de s’assurer que les importants travaux d’élaboration des normes du Codex peuvent se poursuivre malgré la pandémie actuelle ».

Un séminaire en ligne du Codex, le 28 juillet 2020, a confirmé l’intérêt général pour une Commission virtuelle, mais a aussi souligné la nécessité de directives claires pour une participation efficace à une telle réunion. Ces directives sont en cours d’élaboration par le Secrétariat du Codex, qui a également publié entre-temps les réponses aux nombreuses questions posées lors du récent séminaire en ligne.

Afin d’enregistrer leur vote pour la tenue en ligne de la quarante-troisième session de la Commission, les membres du Codex doivent se connecter sur le site Internet du Codex et suivre les instructions. Les membres n’ayant pas reçu la lettre sur ce point de la part du Secrétariat du Codex, ayant oublié leurs identifiants pour la partie du site Internet du Codex protégée par mot de passe ou rencontrant tout autre problème sont invités à contacter le Secrétariat du Codex ([email protected]) le plus rapidement possible. « Les membres doivent à présent faire en sorte que la Commission puisse se réunir virtuellement et montrer que le Codex a la souplesse et la motivation suffisantes pour s’adapter dans des circonstances difficiles, en constante mutation », a confirmé Tom Heilandt, renouvelant son appel à l’action à l’intention de l’ensemble des membres, lancé récemment lors du récent séminaire en ligne du Codex.

En savoir plus

Page Internet de la quarante-troisième session de la CAC

Préparatifs en cours pour une Commission virtuelle du Codex

Questions-réponses du séminaire en ligne du Codex sur la poursuite des travaux d’élaboration des normes dans le monde pendant une pandémie mondiale

Principales astuces pour intervenir lors de réunions virtuelles