Manuel de procédure

Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d’aider les gouvernements des États Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations envoyées par les pays aux réunions du Codex et aux organisations internationales invitées en qualité d’observateur.

On y trouve le Règlement intérieur de la Commission, la Procédure d’élaboration des normes Codex et textes apparentés, aux fins du Codex Alimentarius, certaines définitions essentielles et des orientations concernant les modalités de fonctionnement des comités du Codex.

On y trouve également la liste des pays membres de la Commission.


Version Actuelle

EN FR ES AR ZH RU
25ème Manuel de Procédure (2016)

Ancienne Version

EN FR ES AR ZH RU
24ème Manuel de Procédure (2015)
23ème Manuel de Procédure (2015)
22ème Manuel de Procédure (2014)
21ème Manuel de Procédure (2013)
Mise à jour de la 20ème édition (2012)
20ème Manuel de Procédure (2011)
19ème Manuel de Procédure (2010)
18ème Manuel de Procédure (2008)
17ème Manuel de Procédure (2007)
16ème Manuel de Procédure (2006)
15ème Manuel de Procédure (2005)
Corrigendum - 15ème PM (2005)
14ème Manuel de Procédure (2004)
13ème Manuel de Procédure (2003)
12ème Manuel de Procédure (2002)
11ème Manuel de Procédure (2000)
10ème Manuel de Procédure (1997)
9ème Manuel de Procédure (1995)
8ème Manuel de Procédure (1993)
7ème Manuel de Procédure (1989)
6ème Manuel de Procédure (1986)
5ème Manuel de Procédure (1981)
4ème Manuel de Procédure (1975)
3ème Manuel de Procédure (1973)
2ème Manuel de Procédure (1969)
1ère Manuel de Procédure (1968)
Mis à jour: 18-08-2016
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