Sécurité sanitaire et qualité des aliments
 > Food > Avis scientifiques > Chimiques (JEFCA) > Directives
 

Directives

Les JECFA sont des comités d'experts institués par les Directeurs généraux de la FAO et de l'OMS. La constitution et le règlement des deux organisations ayant trait à ces comités sont les suivants: l'Article VI de la Constitution de la FAO et les Dispositions relatives aux groupes et comités d'experts de l'OMS prescrivent les règles fondamentales permettant de garantir la qualité et l'indépendance des comités d'experts appelés à conseiller les deux organisations dans le domaine scientifique.

Le Comité mixte FAO/OMS d’experts des additifs alimentaires (JECFA) et la Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR) suivent les mêmes principes généraux et les mêmes méthodes générales pour procéder aux évaluations des risques chimiques, qui sont publiées dans les rapports des deux comités. Pour donner suite aux recommandations formulées par le JECFA et la JMPR dans les années 80 concernant la nécessité d’examiner la validité des procédures d’évaluation utilisées à cette époque, le Programme international relatif à la sécurité des produits chimiques (IPCS) a parrainé l’élaboration de monographies sur les Critères de santé de l’environnement (EHC), sur les Principes d’évaluation de la sécurité des additifs et des contaminants dans les aliments (EHC 70) et sur les Principes d’évaluation toxicologique des résidus de pesticides dans les aliments (EHC 104).

Une grande partie des indications fournies dans l’EHC 70 et l’EHC 104 sont encore valables, mais des progrès importants ont été accomplis depuis l’élaboration de ces monographies dans l’analyse chimique, la toxicologie, l’évaluation de l’exposition alimentaire et les méthodes d’évaluation des risques dus à la présence de substances chimiques dans les aliments. La FAO et l’OMS ont donc amorcé un projet visant à actualiser, harmoniser et consolider les principes et les méthodes utilisés par le JECFA et la JMPR pour évaluer les risques que présentent les additifs alimentaires, les contaminants alimentaires, les toxiques naturels et les résidus de pesticides et de médicaments vétérinaires. La monographie EHC 240: Principes et méthodes d'évaluation du risque liés aux substances chimiques dans les aliments est le résultat de ce projet. La monographie porte sur les principales questions examinées par le JECFA et la JMPR lors de l’évaluation des risques liés aux substances chimiques dans les aliments.

Afin de mener à bien leurs travaux, les comités utilisent les principes modernes de l'évaluation des risques. Toutefois, la diversité des produits chimiques présents dans les aliments sous forme de flaveurs ou de contaminants industriels, introduits intentionnellement ou non, pose différentes questions. Un ensemble de directives a donc été élaboré par les secrétariats communs des deux organisations et par le comité. Ce document, disponible, donne des précisions aux secrétaires, aux membres et aux experts, ainsi qu'aux parties intéressées soumettant des données ou souhaitant appliquer les recommandations du JECFA. Les deux secrétaires communs détiennent des ensembles de directives distincts et complémentaires.

Directives disponibles auprès du Secrétariat mixte de la FAO

Résidus de médicaments vétérinaires présents dans les produits alimentaires
Contaminants
Additifs alimentaires

Les directives applicables, examinées au cours de la 59ème réunion du Comité, sont en cours de révision par le Secrétariat mixte de la FAO.