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Ressources naturelles et l'environnement
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novembre 2007 Droits modernes d’utilisation de l’eau
Théorie et pratique |
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| FAO Legislative Study 92 |
Throughout history the fugitive nature of water has posed conceptual and practical challenges to lawmakers. The vital importance of water to human activity is such that most societies and cultures have sought to establish legal rules over its use and allocation. But its fluidity and constant renewal as part of the hydrologic cycle has necessarily limited the appropriateness of traditional legal approaches to natural resources such as the concept of ownership.
Consequently in most jurisdictions legal rights to use water - water rights - have traditionally been linked to land tenure rights and in particular to land ownership rights. More specifically such rights have been conferred on the owners of land with direct physical access to a stream, river or other natural water source. Very often the only way to sell the right to use water was to sell the associated land right.
Driven mainly by increased pressure on water resources, but also by other factors that are discussed in this paper, a number of countries have recently undertaken substantive water law reforms. In some places such reforms are part of a process that began a hundred or more years ago. Elsewhere they represent a radical re-ordering of the status quo.
A ... |
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octobre 2007 Les eaux souterraines et le droit international
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| Compilation de traités et autres instruments juridiques.
Etudes législatives de la FAO n° 86 |
Etude conjoint par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation les sciences et la culture (UNESCO) et l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO). Malgré l’importance sociale, économique, environnementale et politique des eaux souterraines, le droit international a, jusqu’ici, accordé peu d’attention à cette ressource. Les eaux souterraines représentent pourtant près de 97% des ressources d’eau douce disponibles, à l’exclusion de l’eau des glaciers polaires. Elles permettent de satisfaire les besoins de base de la moitié de la population mondiale et constituent souvent, dans les pays arides et semi arides, la seule source d’eau disponible.
L’amélioration des techniques de pompage et la croissance de l’industrie, de l’agriculture et de la population mondiale conduisent à une utilisation toujours plus importante de cette ressource. Les systèmes sociaux, économiques et environnementaux – de plus en plus dépendants de cette ressource – sont sous pression, depuis une cinquantaine d’années, en raison de la surexploitation de ces eaux et de leur pollution, qui menacent sérieusement leur durabilité.
Jusqu’ici, le droit international n’a pratiquement jamais pris en compte la question des eaux souterraines. Alors que les traités sur les eaux de surface abondent, les eaux souterraines sont dans le meilleur des cas théoriquement incluses dans le ... |
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septembre 2007 Modernisation de la gestion de l’irrigation – l’approche MASSCOTE
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| Document FAO Irrigation et drainage n° 63 |
La performance de nombreux systèmes de canaux d’irrigation en termes de: (i) gestion des ressources en eau; (ii) services à l’agriculture irriguée, et (iii) coûts/efficacité de la gestion des infrastructures.
Au cours des années récentes, les approches participatives et les réformes en matière de transfert de gestion ont été considérées comme faisant partie de la solution pour rendre les services d’irrigation plus durables et plus rentables. Les systèmes gérés par de grandes agences ont été partiellement ou totalement remplacés par des systèmes plus diversifiés, confiés à divers types d’organismes de gestion, mais les résultats ont été généralement décevants, les constatations les plus courantes étant que: (i) les nouveaux organes de gestion ne sont pas à la hauteur de la tâche, et que (ii) ces organes ont hérité de systèmes délabrés et de graves contraintes financières.
Ce document de la FAO sur l’irrigation et le drainage s’adresse aux professionnels, aux responsables et aux praticiens de l’aménagement hydraulique engagés dans la modernisation des systèmes de canaux d’irrigation à moyenne et grande échelle. Il leur propose une méthodologie « pas à pas », dans le but d’améliorer la performance des systèmes mixtes d’utilisation de l’eau pour des acteurs multiples. Bien que le document soit centré ... |
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mai 2007 Directives et outils informatiques de planification et de conception de systèmes de drainage agricole
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| Document FAO Irrigation et drainage n° 62 |
Le drainage des terres agricoles est un outil essentiel de gestion de l’eau pour assurer la durabilité des systèmes de culture, cette durabilité étant étroitement dépendante de la maîtrise de la saturation en eau et de la salinité des sols, dans la zone racinaire de la plupart des cultures. Sur certaines terres agricoles, le drainage naturel suffit maintenir une productivité élevée, mais pour beaucoup d’autres, des améliorations du drainage superficiel et souterrain est nécessaire pour optimiser la productivité de la terre tout en maintenant la qualité des ressources du sol. Au fil du temps, les exigences de drainage pourraient se modifier en raison des changements susceptibles d’intervenir dans les conditions socioéconomiques générales, comme le prix des intrants et des produits agricoles et l’intensification des rotations des cultures.
Dans les zones pluviales et irriguées des régions tempérées (où la saturation en eau constitue le principal obstacle au drainage naturel des sols) un drainage approprié a permis d’améliorer l’aération des sols et de la terre et la circulation sur les routes rurales. De plus, ce drainage a favorisé le prolongement de la période potentielle de croissance des cultures.
Dans les zones irriguées des régions arides et semi-arides (où les problèmes de salinité sont dominants), ... |
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