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les documents qui traitent de Régimes fonciersd dans les archives de SD-Dimensions (1996-2006)
 
RÉGIMES FONCIERS  -  PUBLICATIONS  


"Bioénergie et régimes fonciers. Les répercussions du développement des biocarburants sur les régimes fonciers et les politiques foncières"
septembre 2008- Ce document analyse les répercussions du développement de la production des biocarburants sur les régimes fonciers et les politiques foncières. Il comporte deux parties: dans la première, il examine les répercussions actuelles et prévisibles de la production croissante des biocarburants sur l’accès à la terre dans les pays producteurs, s’agissant notamment des populations rurales les plus pauvres; dans la deuxième partie, il ouvre des perspectives pour les recherches empiriques à venir sur les liens entre le développement de la production des biocarburants et l’accès à la terre, en proposant un cadre conceptuel de recherche et en dressant un inventaire des données documentaires disponibles.


"Améliorer la sécurité foncière des populations pauvres en Afrique. Document de synthèse: délibérations de l’atelier de responsabilisation juridique – Afrique sub-saharienne"
juillet/août 2008 - Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 8. Ce document a pour objectif de fournir une synthèse et un commentaire accompagnés d’une analyse des communications et des discussions constituant l’atelier technique d’octobre 2006 sur l’amélioration de la propriété foncière des communautés rurales pauvres en Afrique.


"Améliorer la sécurité foncière des populations pauvres en Afrique. Rwanda – Étude de cas d’un pays. Amélioration de la sécurité de la jouissance des terres pour les pauvres au Rwanda."
juillet/août 2008 - Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 7. Ce document affirme que la réforme agraire courante renferme la possibilité d’améliorer la sécurité de jouissance des terres pour les pauvres au Rwanda. Cependant, les éléments de la réforme envisagée, nécessaires à l’amélioration de l’accès à la terre au Rwanda ne sont pas suffisants pour fournir les bases nécessaires pour assurer les moyens d’existence durables des populations pauvres.

"Améliorer la sécurité foncière pour les populations pauvres d’Afrique – Namibie "
juin 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 6. La Namibie, pays le plus aride de l’Afrique subsaharienne, est l’un des moins peuplés du monde, avec une superficie de 824 292 Km² et une population d’à peine supérieure à 1,8 millions d’habitants. Mars 1990 a marqué la fin d’un siècle de pouvoir colonial, au cours duquel les populations indigènes de Namibie ont été dépossédées de leurs droits à la terre et aux ressources.

"Améliorer la sécurité foncière des populations pauvres en Afrique – Mozambique "
juin 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 5. Depuis l’indépendance du Mozambique, en 1975, l’Etat ne s’est jamais investi dans la question de la propriété foncière des terres. Malgré le tournant économique et social engagé, avec la Constitution de 1990, vers un système multipartite et une économie tournée vers le marché, cet état de choses n’a pas évolué et aucune terre ne peut être vendue, hypothéquée grevée ni aliénée.

"Améliorer la sécurité foncière pour les populations pauvres d’Afrique (Mali) "
May 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 4. Cette étude vise à clarifier les diverses questions portant sur la sécurité foncière des populations pauvres et des autres groupes marginalisés dans les zones rurales du Mali. Elle examine comment ces groupes de populations pauvres et vulnérables ont accès à la terre et aux ressources naturelles et quels facteurs sont responsables de leur exclusion à cet égard.

"Améliorer la sécurité alimentaire des populations pauvres d’Afrique, au Kenya, en Tanzanie et en Ouganda "
mai 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 3. Ce document identifie les principales questions posées par la sécurité foncière des terres pour les populations rurales pauvres, vulnérables et marginalisées des pays d’Afrique de l’est (Kenya, Tanzanie et Ouganda). Il souligne que la plupart de ces questions sont communes à ces trois pays, à la fois en termes de défis auxquels les communautés sont confrontées et d’impératifs pour les interventions et les réponses politiques.

"Améliorer la sécurité foncière des populations pauvres d’Afrique. Ghana – étude de cas de pays. Vers l’amélioration de la sécurité foncière des populations pauvres du Ghana"
avril 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 2. Ce document propose un panorama général de la situation foncière au Ghana. Il se centre sur les populations rurales pauvres, s’agissant de leur capacité d’accès aux ressources naturelles, de leur vulnérabilité face aux principales menaces et des causes de leur insécurité foncière. Il propose une série d’approches pour sécuriser les droits fonciers, en tant que facteurs d’amélioration des moyens d’existence.

"Améliorer la sécurité foncière des populations pauvres d’Afrique. Document cadre pour l’atelier de renforcement du droit des pauvres – Afrique sub-saharienne"
avril 2008- Renforcement du droit des pauvres. Document de travail n° 1. La plupart des populations pauvres du monde travaillent dans “l’économie informelle”, qui se situe hors des règles reconnues et applicables. En conséquence, même si elles disposent de certains biens, les populations pauvres n’ont pas de moyens de prouver qu’ils en sont les propriétaires, parce qu’elles n’ont pas accès aux documents juridiques reconnus comme les actes notariés, les contrats et les permis. La FAO, avec l’assistance financière de la Norvège, a entrepris une série d’activités pour « améliorer la sécurité foncière des populations rurales pauvres », dans le but de répondre aux besoins des pays membres de la FAO et de soutenir la Commission de renforcement des droits des pauvres.

"Administration foncière et bonne gouvernance"
novembre 2007- Etudes foncières de la FAO n° 9. Bien qu’il existe déjà une littérature abondante sur l’importance d’une bonne gouvernance pour atteindre les objectifs du développement, peu de choses ont été publiées, comparativement, sur le thème de la bonne gouvernance en matière d’administration foncière. Les échecs de gouvernance ont des conséquences négatives pour la société dans son ensemble. A l’inverse, une bonne gouvernance peut aider à réaliser le développement économique et à réduire la pauvreté. La bonne gouvernance, c’est important.

"L’accès à l’information foncière pour sécuriser les droits fonciers des ruraux pauvres. L’expérience des Commissions Foncières au Niger"
novembre 2007- Programme d’appui aux moyens d'existence Document de travail n° 43. Le Service des Régimes Fonciers de la FAO a identifié, dans le cadre de son programme de travail pour la période 2006-2007, le thème de l’accès des ruraux pauvres aux informations et procédures légales pour la sécurisation des droits fonciers comme un élément important de son thème de travail. Par ailleurs, le programme de soutien aux moyens d’existence a un volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence.

"Restitution des logements et des biens des réfugiés et personnes déplacées. Manuel de mise en œuvre des « principes de Pinheiro »"
octobre 2007- Ce manuel est consacré à la mise en œuvre des Principes relatifs à la restitution des logements et des biens dans diverses situations de déplacements forcés. Il vise à apporter une assistance pratique aux acteurs et institutions concernés, s’agissant particulièrement du personnel du siège et du terrain, pour appliquer ces principes dans le but d’apporter la meilleure protection possible et de trouver les solutions les plus durables en faveur des réfugiés et autres personnes déplacées.

"Manuel d’opérations des projets pilotes de remembrement agricole en Europe centrale et orientale"
octobre 2007- Manuels d’études foncières de la FAO n° 1 . Le remembrement agricole est un terme couramment utilisé pour décrire les mesures prises pour ajuster la structure des droits de propriété, grâce à une meilleure coordination entre propriétaires et usagers. Le remembrement agricole implique la redistribution de parcelles pour annuler les effets de la fragmentation, mais elle va bien au-delà de cet objectif.

"Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles. 2007/1"
octobre 2007 - Ce numéro contient une série d’articles intéressants très divers qui explorent des thèmes liés à la terre, dans différentes régions, allant de l’Italie aux Andes centrales, et sous plusieurs angles, allant de l’historique du développement des pratiques durables en matière de régimes fonciers aux aspects relatifs à la planification du secteur agricole.

"Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles. 2006/2"
juillet/août 2007 - Le deuxième numéro de Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles pour 2006 traite d’une vaste gamme de sujets techniques reflétant à maints égards la diversité des activités réalisées sous le thème général des régimes fonciers.

"Communication, dialogue, conciliation. Le développement territorial participatif et négocié: plus qu’un outil, une stratégie d’intégration et d’interaction "
avril 2007 - Cette publication est disponible en langue portugaise sous le titre "Comunicação, diálogo, conciliação" elle présente les résultats de la Conférence internationale sur la réforme agraire et le développement rural.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2006/1"
octobre 2007 - Ce volume permet de mener à bien cette démarche. Il recouvre 10 articles qui se livrent à une analyse des problèmes relatifs aux données foncières, aux bases de données foncières ainsi qu'à leur rôle au sein des sociétés hôtes.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2005/2"
décembre 2006 - Le présent numéro propose au lecteur une série d’articles et d’informations relatifs aux discussions de la Conférence internationale sur la réforme agraire et le développement rural (7-10 mars 2006).

Gestion alternative des conflits fonciers . Manuels fonciers de la FAO n°2 "
octobre 2006 - Ce manuel de formation vise à délivrer aux praticiens de ce secteur une information sur les principales caractéristiques d'un conflit foncier, le contexte dans lequel il se déroule, les acteurs engagés et l'équilibre de leurs relations de pouvoir.

Accès à l’espace rurale et administration foncière après des conflits violents. Etudes foncières de la FAO n°8"
mai 2006 - Un accès sécurisé à la terre constitue un facteur essentiel pour parvenir à l'éradication de la faim et de la pauvreté. Ce n'est généralement pas facile et cela devient particulièrement complexe dans des situations suivant des périodes de conflits violents.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2005/1"
mars 2006 - Les articles de ce numéro sont consacrés aux questions relatives à la bonne gouvernance, aux nouvelles structures institutionnelles et aux approches méthodologiques.

Préparation de la Conférence internationale sur la réforme agraire et le développement rural (ICARRD) "
décembre 2005 - En juin 2005, le Comité de l'agriculture de la FAO a unanimement approuvé la proposition de l'Organisation de réunir, en 2006, une Conférence internationale sur la réforme agraire et le développement rural (ICARRD). Cette rencontre est un élément essentiel du programme de la FAO, qui s'inscrit dans le cadre de ses engagements internationaux et de la réalisation des objectifs de développement du millénaire.

Baux agricoles"
FAO Notes sur le régimes foncieres N° 1
La terre est l’un des principaux actifs de l’agriculteur puisqu’elle lui permet de nourrir sa famille, tout en gagnant des revenus grâce à la vente de la production excédentaire. Pour les propriétaires terriens, il s’agit en louant la terre à d’autres de gagner des revenus supplémentaires ou d’acquérir des produits en échange d’argent liquide ou d’une portion de la récolte.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2004/2 "
Le deuxième volume de Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles pour 2004 propose huit articles qui examinent une série de problèmes fonciers et apportent des éléments essentiels sur la façon d'aborder certains d'entre eux.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2004/1 "
L’Assemblée générale des Nations unies a proclamé 1995-2004 comme la Décennie internationale des populations indigènes du monde. Ce numéro de Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles aborde les questions essentielles qui sont au coeur de la reconnaissance des droits fonciers des populations indigènes, contribuant ainsi aux intérêts particuliers des populations indigènes.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2003/3: Special edition"
Les articles contenus dans le présent numéro de Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles, publié par la Division du développement rural de la FAO et la Banque mondiale, reflètent, de diverses façons, l'étendue du domaine couvert.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2003/2"
Il y a 40 ans, en septembre 1963, paraissait pour la première fois le bulletin Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles. Les problèmes décrits en 1963 se posent encore aujourd’hui et n’ont cessé d’être traités avec professionnalisme et largeur de vue par cette publication à laquelle contribuent non seulement des collègues de la FAO, mais aussi des experts et des responsables politiques du monde entier.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2003/1"
Les articles présentés dans ce numero abordent toute une variété de sujets d'actualité intéressant le régime foncier et la réforme agraire.

Thésaurus multilingue du foncier"
La version espagnole du thésaurus est désormais disponible en ligne. C'est le fruit d'une adaptation de la version française publiée en 1999.

Enquêtes cadastrales et enregistrement des droits fonciers"
N° 1 des Études sur les régimes fonciers
Malgré l'intérêt, la valeur et la fréquence d'utilisation des cartes, il est triste de constater qu'une grande partie du monde n'ait pas encore été cartographiée pour mieux identifier ses problèmes, notamment dans les zones urbaines.

Directives concernant les bonnes pratiques en matière de baux agricoles"
N° 2 des Etudes sur les régimes fonciers
La location offre aux familles d’agriculteurs qui n’ont guère de terre ou de capital, voire pas du tout, la possibilité d’y avoir accès.

Régimes fonciers et développement rural"
N° 3 des Etudes sur les régimes fonciers
Le but de ce guide est d'apporter une aide à tous ceux qui travaillent sur l'élaboration de réponses appropriées à l'insécurité alimentaire et aux besoins du développement rural.

La parité hommes-femmes et l'accès à la terre "
N° 4 des Etudes sur les régimes fonciers
Les projets de réformes foncières et d'administration des terres peuvent défavoriser les femmes, les anciens, les minorités et d'autres groupes marginalisés.

Système d'impôts fonciers ruraux en Europe centrale et orientale" "
N° 5 des Etudes sur les régimes fonciers
Ce guide montre que les impôts fonciers ruraux peuvent jouer un rôle important pour assurer la durabilité des moyens d'existence dans les pays en transition d'Europe centrale et orientale.

Concevoir des projets pilotes de remembrement agricole en Europe centrale et orientale"
N° 6 des Etudes sur les régimes fonciers
Dans la plupart des pays d'Europe centrale et orientale, la structure foncière comprend encore de nombreuses exploitations petites et fragmentées. Ce guide propose des conseils aux pays qui veulent initier un projet pilote de remembrement agricole.

La décentralisation et l'impôt sur la propriété rurale"
N° 7 des Etudes sur les régimes fonciers
Ce guide vise à assister les pays qui souhaitent introduire un nouveau système de fiscalité foncière ou étendre (ou réformer) les systèmes existants. Il s'adresse principalement aux administrateurs des terres qui ont la responsabilité de concevoir et de mettre en œuvre les systèmes fiscaux fonciers.

Bulletin de la réforme foncière 2002/2"
Ce numéro est consacré à la gestion des conflits portant sur la terre et les ressources naturelles. La Division du développement rural de la FAO s'attache à approfondir la compréhension des méthodes et des pratiques de gestion des conflits fonciers.

Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles 2002/1"
La question des terres et de la réforme agraire couvre un vaste domaine compte tenu à la fois de la situation géographique et de l'état de développement des pays concernés, et de la variété des perspectives qui y sont liées. Les articles contenus dans ce numéro reflètent, de diverses façons, l'étendue du domaine couvert.

Bulletin de Réforme agraire 2001/2"
Il propose des articles sur les thèmes suivants : la réforme de la politique foncière au Mozambique ; diversité sociale et géographique de l'agriculture chilienne ; les bédouins de Syrie ; la politique relative aux petits exploitants agricoles au Kenya ; l'agriculture et réforme foncière à Cuba ; l'économie institutionnelle du marché foncier en République Thèque et en Pologne; les droits de propriété des petits exploitants agricoles au Nigeria.
(disponible également en anglais et en espagnol)

Bulletin de Réforme agraire 2001/1"
L'accès à la terre et aux autres ressources naturelles doit être équitable et permettre aux plus démunis et aux plus désavantagés, notamment les femmes, de disposer du nécessaire pour subvenir, de manière durable, aux besoins de leurs familles. Ce numéro de "Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles" aborde les principaux aspects de cette problématique.
(disponible également en anglais et en espagnol)

Bulletin de Réforme agraire 2000/2"
Les articles publiés dans ce bulletin développent plusieurs thèmatiques et présentent un certain nombre d'expériences spécifiques en matière de réforme agraire susceptibles d'intéresser particulièrement praticiens et théoriciens de la réforme foncière à l'aube de ce nouveau millénaire. Un thème revient comme leitmotiv dans tous ces articles, celui du changement: comment mieux en saisir la portée; comment le gérer. La plupart des articles reflètent les données d'expérience accumulées par des experts travaillant dans le monde entier pour le Service des régimes fonciers de la FAO et témoignent de l'évolution de la réflexion dans ces différents domaines.
(disponible également en anglais et en espagnol)

Réforme agraire: 2000/1"
Le thème ainsi que le titre du bulletin Réforme agraire: occupation des sols et coopératives se réfèrent au fait que la réforme de la société rurale, dont l'objectif est de donner à tous l'accès à une quantité suffisante de nourriture et à la sécurité économique, politique et sociale, dépend autant de l'accès aux droits sociaux que de l'accès aux terres cultivables.
(disponible également en anglais et en espagnol)

Une voie étroite pour la sécurité alimentaire d'ici à 2050"
En novembre 1996, c'est sur le constat qu'il y a toujours 800 millions de personnes sous-alimentées sur terre que s'est tenu le Sommet mondial de l'alimentation réuni à Rome. Chiffre qui donne le vertige mais qui ne doit pas masquer les profondes évolutions. En effet, les disponibilités alimentaires ont plus que doublé durant les quarante dernières années, et la situation alimentaire a été améliorée dans de nombreux pays en développement. Et le pire ne s'est pas produit, les grandes famines ont reculé, même si d'insupportables inégalités subsistent.

"La toujours populaire revue Etudes foncières de la FAO de la FAO (n°s 2,3 et 6) est désormais publiée en langue russe.

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