CD Rom de la FAO sur les régimes fonciers

Ce CD-Rom interactif du foncier devrait contribuer à la clarté des débats sur le sujet ainsi qu'à l'efficacité des interventions de terrain, grâce à une terminologie dépourvue d'ambiguïté. Il pourrait également constituer une documentation de référence tant pour des chercheurs ou des experts du champ que pour les décideurs. Il est présenté en version chinoise, anglaise, française et espagnole pour rendre au mieux compte de la spécificité des réalités socio-culturelles du foncier, selon les contextes linguistiques qui les expriment.

Dans le cadre du projet FAO/MDA TCP/BRA/3101, la version en langue portugaise du CE-ROM Capacitação para o desenvolvimento em uma Perspectiva Territorial est désormais disponible. Des copies du CR-ROM en langue portugaise peuvent être demandées auprès de l’une des deux personnes suivantes: Gustavo Chianca gchianca@fao.org.br ou Paolo Groppo paolo.groppo@fao.org

Ce CD-Rom contient des textes et des études de cas qui analysent diverses expériences de renforcement des capacités légales et des actions visant à sécuriser les droits à la terre des populations pauvres. L’objectif du CD est d’identifier les leçons et les bonnes pratiques pouvant mener à des processus plus effectifs de renforcement des capacités légales. Les documents sont divisés en trois sections : la première présente le cadre conceptuel ; la deuxième réunit des études de cas de sur l’Afrique, l’Asie et l’Amérique Latine ; la troisième inclut le rapport d’un atelier organisé à Accra en mars 2008 par la FAO, l’IIED et la faculté de droit de l’Université du Ghana. Le rapport de l’atelier, qui a été publié en commun par la FAO et l’IIED, présente les expériences de travail des organisations du service légal des différentes parties de l’Afrique.

Contient des documents en anglais, français et espagnol.

Ce CD-ROM comprend une série documents qui analysent la délimitation des terres en tant que processus participatif permettant de rapprocher la légitimation sociale et la validité juridique, dans le but de renforcer la sécurité foncière des communautés rurales. Cette approche permet de reconnaître et de garantir les droits d’accès, d’utilisation et de gestion des terres des communautés rurales et d’obtenir des titres de propriété individuels ou collectifs. Ce CD-ROM montre que le processus de délimitation des terres et d’attribution des titres de propriété est un élément constitutif du développement local. Il est toutefois indispensable, pour que les communautés réalisent pleinement ce développement, de les accompagner à travers une série d’actions complémentaires destinées à consolider la sécurité foncière acquise par la délimitation des terres. Pour ce faire, les communautés devront notamment être associées à la planification du développement local afin de garantir une gestion durable des territoires et la protection des ressources naturelles, de promouvoir les cultures locales, de renforcer la notion de droits pour les groupes vulnérables et de consolider les institutions locales responsables des projets de développement. La participation des populations locales à ces prises de décision, à la promotion des activités productives, à la génération de revenus et à la création d’un environnement favorisant le dialogue entre les différents acteurs et protagonistes, facilitera la prévention et la résolution des conflits fonciers.

Contient des documents en anglais, français, espagnol et portugais.

Le CD-ROM apporte du matériel de référence utile aux spécialistes de la gestion de conflits en matière de régime foncier. Il comporte une analyse des principales difficultés et des impasses que rencontrent les spécialistes dans ce domaine. On a envoyé des questionnaires dans plus de 42 pays et les spécialistes ont répondu en partageant leur expérience et leurs pratiques. S’y ajoute un ensemble d’études de cas issus de 13 pays d’Afrique, Asie et Amérique latine. Ces études de cas définissent les aspects les plus importants du conflit foncier et la façon de les résoudre selon le contexte et les participants principaux. Complètent la collection, des documents qui traitent d’aspects spécifiques de la solution des problèmes de droit foncier.

Contient des documents en anglais, français et espagnol.