Manuels de la FAO sur les régimes fonciers

Ce manuel de formation est destiné tant aux personnes qui travaillent dans la gestion des risques naturels et la réponse aux catastrophes qu’aux personnes qui travaillent dans le domaine de la gestion foncière. En utilisant un format d'auto-formation, cette publication vise à fournir un aperçu des aspects les plus importants liés aux régimes fonciers qui peuvent survenir après une catastrophe naturelle et qui doivent être considérés et inclus dans les processus décisionnels associés aux différentes phases de la prévention et la gestion des risques naturels. Cette publication est une initiative conjointe de la FAO et de UN-HABITAT, le cluster sur les interventions rapides du Comité Inter-agences sur les opérations d'urgence et le « Global Land Tools ». Le texte a été élaboré dans un cadre, dévelopé par UN-HABITAT en collaboration avec la FAO, et il a été intégré dans les lignes directrices pour les opérateurs publié par UN-HABITAT en 2010.

Ce manuel de formation souligne la façon de gérer et de résoudre les conflits concernant les droits relatifs au régime foncier, la sécurité foncière et l’accès à la terre dans le domaine du développement rural. Il a pour origine des activités complémentaires entreprises sous l’égide du Programme de soutien aux moyens d’existence de la FAO de l’Unité de la gestion des terres et des régimes fonciers et de la Coalition internationale pour l’accès à la terre. Il traite des questions spécifiques de droit foncier définies dans le volume Negotiation and Mediation Techniques for Natural Resource Management publié par le LSP (Livelihood Support Programme –Programme de soutien aux moyens d’existence).

Ce manuel complète les Études de la FAO sur les régimes fonciers numéro 6. L’ébauche des projets pilote de remembrement agricole en Europe centrale et orientale. Il s’attache surtout aux modalités pratiques de définition et de mise en oeuvre des premiers projets pilote. Il définit les conditions essentielles qui devraient être mises en place avant le début du projet et définit les potentiels et les contraintes. Il attire l’attention sur les problèmes à affronter et il passe en revue les méthodes, les outils et les techniques. Il définit les activités essentielles d’un projet pilote et leur enchaînement.