Recueil de documents de la FAO sur les régimes fonciers

Une publication de l’IIED avec la FAO et le FIDA. La première étude détaillée des acquisitions de terres à grande échelle en Afrique analyse les modalités et impacts probables. L’étude souligne les opportunités positives (investissements, infrastructures, augmentation de la productivité agricole et des revenus ruraux, si les choses sont bien gérées), ainsi que les risques (perte des droits fonciers pour les ruraux pauvres) si les contrats ne sont pas bien négociés et mis en œuvre. Elle propose des recommendations aux principaux groupes d’acteurs, en vue de limiter les risques et de rendre ce nouveau phénomène utile pour la sécurité alimentaire et le développement rural.

Ce manuel a pour objectif de rendre plus efficace, au niveau de la pratique, un ensemble d’agents et d’institutions y compris le personnel de terrain et du siège et d’assurer des solutions durables et la protection des réfugiés et d’autres personnes déplacées dans des conditions variables par l’application des principes de relogement et de restitution de la propriété. Le document a été préparé en collaboration avec OCHA/IDD, NU HABITAT, UNHCR, FAO, HCDH et le Conseil norvégien aux réfugiés ainsi que le Centre de suivi NRC pour le déplacement intérieur.

Cette co-publication de la FAO et de la Banque Mondiale a l’intention de porter l’attention aux conséquences négatives de la faible gouvernance dans l’administration des terres et de montrer les bénéfices multiples de la bonne gouvernance dans la protection des droits de propriété et dans le développement des marchés efficaces du foncier et des propriétés. La publication fournit des exemples positifs de bonnes pratiques pris autour du monde ainsi que une vue d’ensemble des principes et des questions clés à être appliquées dans des pays pour évaluer la gouvernance dans l’administration des terres.

La planification au niveau micro régional peut être un instrument valable quand on cherche à promouvoir le développement rural et régional en Europe centrale et orientale. Les projets et les programmes de développement rural intégrés sont indispensables pour maîtriser les problèmes de dégradation dans les zones rurales. Ce document sert d’introduction pratique à la planification au niveau micro régional. Il devrait servir de directives aux gens de terrain impliqués dans le processus de planification dont beaucoup ont vraisemblablement des formations techniques et professionnelles différentes.

La faim et la pauvreté sont, en général, les conséquences d'un accès inadapté et insuffisant à la terre et à d'autres ressources, comme le capital, les intrants et la technologie ; les femmes font partie de ceux dont l'accès à la terre est limité, alors qu'elles sont les principaux acteurs de la petite production alimentaire. Au cours des dernières décennies, les gouvernements et la société civile ont tenté de mettre en oeuvre des réglementations foncières visant à améliorer les droits d'accès à la terre pour les femmes. Toutefois, la plupart des initiatives destinées à promouvoir les programmes de réforme agraire continuent à sous estimer les conséquences que des politiques foncières asymétriques en matière de genre entraînent pour l'agriculture et la sécurité alimentaire. La plupart des dispositions institutionnelles actuelles sur le foncier maintiennent les inégalités en matière de parité hommes/femmes et sur le plan social. Des changements politiques sont nécessaires pour revisiter ces mécanismes institutionnels et faire en sorte que les droits à la terre soient reconnus comme un droit humain de base et que les droits égaux des femmes soient effectivement inclus dans les politiques et programmes fonciers. Ce compendium a été réalisé pour favoriser une meilleure compréhension des questions complexes relatives au genre et à la terre.