Recueil de documents

Recueil de documents de la FAO sur les régimes fonciers

 

janvier 2013

L’égalité des sexes est un des principes fondamentaux des Directives volontaires sur la gouvernance responsable des régimes fonciers applicables aux terres, aux pêches et aux forêts dans le contexte de la sécurité alimentaire nationale. Ce guide entend faciliter la mise en œuvre des Directives à travers une gouvernance foncière équitable pour les hommes et les femmes. Il est centré sur une gouvernance foncière qui réponde équitablement à la diversité des besoins et priorités des femmes et des hommes. Une gouvernance foncière équitable doit s’assurer que les représentants des deux sexes puissent envisager leurs relations à la terre sur un pied d’égalité, à travers des régimes fonciers administrés et gérés par les institutions formelles ou par des arrangements informels. Le guide propose des conseils sur les mécanismes, stratégies et actions susceptibles de renforcer l’équité entre les sexes dans les processus, institutions et activités de gouvernance foncière.

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novembre 2011
Corruption dans le secteur foncier
Document de travail

Cette co-publication de la Transparency International et de la FAO attire l’attention sur la corruption dans les régimes fonciers et dans l’administration des terres. Des pressions sans précédent ont été crées sur le foncier en raison de la mise en culture de nouvelles terres, de l’expansion urbaine ou de l’abandon des terres à cause de la dégradation, du changement climatique et des conflits. Ces phénomènes ont compromis les règles, processus et institutions qui déterminent les ressources de la terre utilisées, par qui, pour combien de temps et sous quelles conditions. Des évidences dans le monde montrent que la corruption prospère là où la gouvernance des terres est faible. Une faible gouvernance des terres est caractérisée par un niveau bas de transparence, de responsabilité et d’état de droit. Dans un tel système, la distribution des terres est inégale, la sécurité foncière faible et la gestion des ressources naturelles médiocre. Par conséquent, la stabilité sociale, les investissements, la croissance économique et le développement durable sont mis en péril.

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décembre 2010
Sur terrain solide
Aborder les questions foncières après des désastres naturels

Cette publication, qui comprend six dossiers nationaux, analyse les désastres naturels qui ont eu lieu pendant les dernières 10 à 15 ans en Indonésie, Bangladesh, Mozambique, Philippines, Équateur et Honduras et en tire des leçons en termes de foncier. Les dossiers décrivent le contexte foncier de chaque pays et les conditions socio-économiques des personnes affectées par les désastres naturels. Les leçons tirées sont utiles pour des programmes travaillant avec la gestion, prévention et atténuation des désastres naturels dans les pays concernés. Cette publication résulte d’une initiative commune menée par la FAO, UN-HABITAT, le ‘’Early Recovery Cluster’’ de l’Équipe spéciale inter-institutionnelle travaillant sur les opérations d’urgences et le Global Land Tool Network.

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décembre 2010
Foncier et les désastres naturels
Aborder les questions foncières dans les pays sujets aux désastres naturels

Cette publication analyse les questions foncières dans le cadre des politiques et des programmes sur les désastres naturels en Mozambique, Bangladesh, Philippines et Équateur. Cette publication est utile pour des professionnels intégrant les questions foncières dans des systèmes nationaux de gestion des désastres naturels dans les quatre pays concernés et dans des autres pays similaires. Etant donné que peu de littérature et de données examinent les conséquences et les effets directs des désastres naturels sur le foncier au niveau national et local, cette publication présente un support d’analyse intéressant pour les pays concernés. Cette publication résulte d’une initiative commune menée par la FAO, UN-HABITAT, le « Early Recovery Cluster » de l’Équipe spéciale inter-institutionnelle travaillant sur les opérations d’urgences et le Global Land Tool Network.

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décembre 2010
Parité hommes-femmes dans le secteur de l’agriculture
Manuel

Cette publication fondamentale, élaborée conjointement par la Banque Mondiale, la FAO et l’IFAD, représente le travail collectif de plus de 100 auteurs et réviseurs. En capitalisant les atouts comparatifs de ces trois organisations, le Manuel synthétise la connaissance, l’expérience et les outils et fournit une nouvelle compréhension des questions de genre et des complexités qui apparaissent dans les liens entre l’égalité, la diminution de la pauvreté, les moyens d’existence durables et la sécurité alimentaire sur fond de secteur agricole en rapide changement.

Le module 4 se focalise sur les questions du genre dans l’administration et les politiques foncières.

 

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