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Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Cinquième Session de l'Organe directeur

24/09/2013 to 28/09/2013

Oman ()

La cinquième session de l'Organe directeur du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (Code de la réunion: AGD-806 5) a eu lieu à Mascate, Oman, du 24 au 28 Septembre 2013 à l'Al Bustan Palace Hôtel. Elle a été précédée par deux jours de consultations régionales le dimanche 22 et Lundi, 23 Septembre. Le rapport de synthèse produit par le Bulletin des Négociations de la Terre est disponible sur: http://www.iisd.ca/vol09/enb09601e.html

Documents de travail

» IT/GB-5/13/01
Project d'ordre du jour provisoire
» IT/GB-5/13/02
Annotated Draft Provisional Agenda And Provisional Indicative Timetable
» IT/GB-5/13/03
Report of the Chair
» IT/GB-5/13/04
Report of the Secretary
» IT/GB-5/13/05
Rapport Sur La Mise En Oeuvre Du Système Multilatéral D'accès Et De Partage Des Avantages
» IT/GB-5/13/05 Add.1
Rapport Sur La Mise En Œuvre Du Système Multilatéral D'accès Et De Partage Des Avantages
» IT/GB-5/13/05 Add.2
Report on the Implementation of the Multilateral System of Access and Benefit-sharing - Addendum to the Draft Resolution
» IT/GB-5/13/06
Examens Et Évaluations Effectués Dans Le Cadre Du Système Multilatéral Et Examen De La Mise En Oeuvre Et Du Fonctionnement De L'accord Type De Transfert De Matériel
» IT/GB-5/13/07
Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de la Strategie de Financement
» IT/GB-5/13/07 Add.1
Projet de procédures opérationnelles révisées pour l'utilisation des ressources du Fonds fiduciaire pour le partage des avantages, y compris le project de de politique en matière de conflits d'intérêts
» IT/GB-5/13/07 Add.2
Plan à moyen terme pour l'utilisation des ressources du Fonds fiduciaire pour le partage des avantages
» IT/GB-5/13/07 Add.3
Rapport Sur La Mise En Oeuvre De La Stratégie De Financement
» IT/GB-5/13/07 Add.4
Rapport Sur La Mise En Œuvre De La Stratégie De Financement Du Traité
» IT/GB-5/13/08
Rapport Sur L'exécution Du Cycle Des Projets Du Fonds Pour Le Partage Des Avantages Depuis La Quatrième Session De L'organe Directeur
» IT/GB-5/13/09
Application de l'article 6 Utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
» IT/GB-5/13/10
Application de l'Article 9, Droits des Agriculteurs
» IT/GB-5/13/11
Coopération Avec La Commission Des Ressources Génétiques Pour L'alimentation Et L'agriculture
» IT/GB-5/13/12
Transfert D'activités Ou De Tâches, De La Commission À L'organe Directeur Du Traité International Sur Les Ressources Phytogénétiques Pour L'alimentation Et L'agriculture: Incidences Juridiques, Administratives Et Financières
» IT/GB-5/13/13
List of Observers who have requested approval to be represented at the Fifth Session of the Governing Body in accordance with rule Vii.2 of the Rules Of Procedure
» IT/GB-5/13/14
apport Sur La Coopération Avec La Convention Sur La Diversité Biologique
» IT/GB-5/13/15
Rapport Du Fonds Fiduciaire Mondial Pour La Diversité Des Cultures
» IT/GB-5/13/16
Procédures Pour La Sélection Et La Nomination Des Membres Du Conseil D'administration Du Fonds Fiduciaire Mondial Pour La Diversité Des Cultures
» IT/GB-5/13/17
Prospectif Sur Le Développment Des Dispositions De L'article 17, Portant Sur Le Système Mondial D'information
» IT/GB-5/13/18
Rapport Du Comité D'application
» IT/GB-5/13/18 Add.1
Projet De Modèle Facultatif De Présentation Des Rapports
» IT/GB-5/13/19
Rapport sur l'exercice des fonctiones de la tierce partie bénéficiaire
» IT/GB-5/13/19 Add.1
Report On The Operations Of The Third Party Beneficiary
» IT/GB-5/13/20
Projet De Plan D'activité De L'organe Directeur
» IT/GB-5/13/21
Rapport Sur Les Relations Entre L'organe Directeur Et Les Centres Internationaux De Recherche Agronomique Du Groupe Consultatif Pour La Recherche Agricole Internationale Et D'autres Institutions Internationales Au Titre De L'article 15 Du Traité
» IT/GB-5/13/22
Rapport Sur Les Partenariats, Les Synergies Et La Coopération Avec D'autres Organisations
» IT/GB-5/13/22 Add.1
Rapport Sur Les Partenariats, Les Synergies Et La Coopération Avec D'autres Organisations
» IT/GB-5/13/23
Questions intéressant le Traité et découlant de la réforme de la FAO e de l'examen des Organe Statutaires
» IT/GB-5/13/24
Rapport financier sur l'exécution du Programme de travail et budget pour 2012-2013
» IT/GB-5/13/25
Projet de programme de travail et budget pour l'exercice 2014-2015
» IT/GB-5/13/25 Add. 1 Rev. 1
Projet de barème indicatif des contributions pour 2014 et 2015
» IT/GB-5/13/25 Add. 2
Activités financées par des donateurs dans le cadre du Fonds spécial à des fins convenues: Rapport sur les activités réalisées en 2012-2013 et les propositions de projets qui nécessitent un financement supplémentaire de la part des donateurs

Documents d'information

» IT/GB-5/13/Circ. 01
Report from the Second High-Level Roundtable on the International Treaty
» IT/GB-5/13/Circ. 02
Report from the Third High-Level Roundtable on the International Treaty
» IT/GB-5/13/Circ. 03
Informe del Taller Regional para America Latina y el Caribe - Quito
» IT/GB-5/13/Inf. 01
List of Documents
» IT/GB-5/13/Inf. 02
Note pour les Partecipants
» IT/GB-5/13/Inf. 03
Report of the Ad Hoc Advisory Technical Committee on the Standard Material Transfer Agreement and the Multilateral System
» IT/GB-5/13/Inf. 03 Add.1
Report Of The Ad Hoc Advisory Technical Committe On The Standard Material Transfer Agreement And The Multilateral System
» IT/GB-5/13/Inf.04
Report of the Seventh Ad Hoc Advisory Committee on the Funding Strategy
» IT/GB-5/13/Inf.04 Add.1
Report of the Resumed Seventh meeting of the Ad Hoc Advisory Committee on the Funding Strategy
» IT/GB-5/13/Inf.04 Add.2
Report of the second resumed seventh meeting of the Ad Hoc Advisory Committee on the Funding Strategy
» IT/GB-5/13/Inf.05
Report of the Ad Hoc Technical Committee on Sustainable Use
» IT/GB-5/13/Inf.06
Compilation and Analysis of Submissions sent by Contracting Parties, Other governments and Relevant Institutions and Organizations on the Implementation of Article 6
» IT/GB-5/13/Inf.07
Synthesis of the Outcomes of the Stakeholder Consultation on the Implementation of Article 6
» IT/GB-5/13/Inf.07 Add.1
Synthesis of the Outcomes of the Stakeholder's Consultation on the Implementation of Article 6 – Addendum 1
» IT/GB-5/13/Inf.08
Compilation of Submissions by Contracting Parties and other Relevant Organizations, and the Reports of Regional Workshops on the Implementation of Article 9
» IT/GB-5/13/Inf.09
Genebank Standards for Plant Genetic Resources for Food and Agriculture
» IT/GB-5/13/Inf.10
Report on Lessons Learnt during the Execution of the First and Second Rounds of the Project Cycle
» IT/GB-5/13/Inf.11
Report on the First Round of the Project Cycle of the Benefit-sharing Fund
» IT/GB-5/13/Inf.12
Progress Report On The Implementation Of The Second Round Of The Project Cycle
» IT/GB-5/13/Inf.13
Report of the Fao Activities Related to the Supporting Components of the Treaty
» IT/GB-5/13/Inf.14
Record of the First Meeting of the Compliance Committee
» IT/GB-5/13/Inf.15
Submissions from Contracting Parties on the implementation of the Multilateral System and the on the use of the SMTA
» IT/GB-5/13/Inf.16
Reports of meetings on the establishment of a platform for the co-development and transfer of technology
» IT/GB-5/13/Inf.17
Report of the Technical Consultation to Promote Public-Private Partnerships for Pre-breeding
» IT/GB-5/13/Inf.18
Statement Of Competence And Voting Rights Submitted By The European Union (Eu) And Its Member States

Autres

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Rapports

» IT/GB-5/13/Report
Rapport de la cinquième session de l'Organe directeur

Résolutions

Résolution 1/2013 - Mise en oeuvre du Système multilatéral d'accès et de partage des avantages
Résolution 10/2013 - Élaboration du Système mondial d'information sur les ressources phytogénétiques dans le contexte de l'article 17 du Traité International
Résolution 11/2013 - Fonctions exercées par la Tierce Partie Bénéficiaire
Résolution 12/2013 - Questions intéressant le Traité et découlant de la réforme de la FAO
Résolution 13/2013 - Programme de travail et budget pour l'exercice 2014/2015
Résolution 2/2013 - Mise en oeuvre de la Stratégie de financement du Traité International
Résolution 3/2013 - Procédures pour la sélection et la nomination des membres du Conseil d'Administration du Fonds Fiduciaire Mondial pour la Diversité des Cultures
Résolution 4/2013 - Coopération avec la Commission des Ressources Génétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture
Résolution 5/2013 - Relations avec la Convention sur la Diversité Biologique
Résolution 6/2013 - Partenariats, synergies et coopération avec d'autres organisations
Résolution 7/2013 - Application de l'Article 6, Utilisation durable des ressources phytogénétiques
Résolution 8/2013 - Application de l'Article 9, Droits des agriculteurs
Résolution 9/2013 - Procédures et mécanismes opérationnels visant à promouvoir l'application du Traité et à résoudre les problèmes de non-application

Invitations et notifications

» C/AGD-806
Invitation à la cinquième session de l'Organe directeur

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