Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Cinquième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages

11/07/2016 to 14/07/2016

Switzerland (Geneva)

La cinquième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages s’est tenue à  Genève, Suisse, du 12 au 14 juillet 2016 et a été précédée d’une journée de consultations.

Documents de travail

» IT/OWG-EFMLS-5/16/1
Ordre du Jour Provisoire
» IT/OWG-EFMLS-5/16/2
Ordre du jour provisoire annoté et calendrier indicatif provisoire
» IT/OWG-EFMLS-5/16/3
Deuxième projet d'accord type révisé de transfert de matériel proposition des coprésidents
» IT/OWG-EFMLS-5/16/4
Amélioration du fonctionnement du système multilatéral: élaboration de l’accord type révisé de transfert de matériel note des coprésidents sur les conclusions des groupes d’amis des coprésidents
» IT/OWG-EFMLS-5/16/5
Amélioration du fonctionnement du système multilatéral: mesures à envisager au-delà du projet complet d'accord type révisé de transfert de matériel note des coprésidents

Documents d'information

» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.1
List of Documents
» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.2
Information Note for Participants
» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.3
Compilation of Submissions from Contracting Parties and Relevant Stakeholders
» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.4
Report from the Friends of the Co-Chairs Group on User and Crop Categories
» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.5
Rapport du groupe d’amis des coprésidents chargé de travailler sur les mécanismes d’accès et les barèmes de paiement
» IT/OWG-EFMLS-5/16/Inf.6
Rapport du groupe d’amis des coprésidents chargé de travailler sur la clause de résiliation

Autres

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Rapports

» IT/OWG-EFMLS-5/16/Report
Rapport de la cinquième réunion du groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d'améliorer le fonctionnement du système multilatéral d'accès et de partage des avantages

Résolutions

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Invitations et notifications

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