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Guide de la CIPV sur la communication du risque phytosanitaire

Guide à l’intention des organisations nationales de la protection des végétaux sur la communication avec les parties prenantes au sujet des risques phytosanitaires











​FAO et COLEACP. 2020. Guide de la CIPV sur la communication du risque phytosanitaire. Rome, FAO pour le compte du Secrétariat de la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux et COLEACP.




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    Booklet
    Vérification des importations
    Guide de vérification des importations à l’intention des organisations nationales de la protection des végétaux
    2020
    Also available in:

    Ce manuel traite de la vérification des importations comme un aspect du sujet plus large de la réglementation des importations. Il s'inspire largement des exigences spécifiées dans plusieurs Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV). Il définit le stade ou la base de la vérification des importations et fournit des orientations aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) sur le fonctionnement d'un système de vérification des importations, le processus de vérification des importations, les exigences en matière de vérification des importations et les voies à prendre en compte.
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    Document
    NIMP 32. Classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu'elles présentent
    Adopté en 2009
    2016
    Also available in:

    La présente norme donne aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) des pays importateurs des critères sur les modalités de classification des marchandises selon le risque phytosanitaire qu’elles présentent du point de vue des exigences à l’importation. Cette classification en catégories devrait aider à identifier si l’on a besoin ou non d’une analyse ultérieure du risque phytosanitaire et si une certification phytosanitaire est nécessaire. On opère une première étape de la classification selon que la marchandise est transformée ou non et, dans l’affirmative, selon la méthode et le degré de transformation à laquelle la marchandise a été soumise avant l’exportation. On opère la deuxième étape de la classification des marchandises selon l’usage qui en est prévu après l’importation. Les organismes nuisibles contaminants ou les organismes nuisibles présents dans les entrepôts qui peuvent s’associer à la marchandise après la transformation ne sont pas pris en compte dans la présente norme.
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    Document
    NIMP 45. Exigences applicables aux ONPV autorisant des entités à mener des actions phytosanitaires
    Adopté en 2021
    2021
    Also available in:

    La présente norme décrit les exigences auxquelles doivent répondre les organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) qui décident d’autoriser des entités à mener pour leur compte des actions phytosanitaires spécifiques. Conformément au paragraphe 2, alinéa a), de l’article V de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV), la présente norme ne porte pas sur la délivrance de certificats phytosanitaires. Elle ne porte pas non plus sur l’élaboration de mesures phytosanitaires, ni sur leur établissement.

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