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mai 2003

Nouvelle publication

Le régime foncier et le développement rural

FAO Études sur les régimes fonciers - 3

Le but de ce guide est d'apporter une aide à tous ceux qui travaillent sur l'élaboration de réponses appropriées à l'insécurité alimentaire et aux besoins du développement rural. Le guide s'est adapté à la diversité du contexte académique et professionnel de ses utilisateurs potentiels, ainsi qu'au fait que ces utilisateurs n'ont généralement pas bénéficié d'une formation sur les questions foncières, de façon formelle ou informelle. Bien qu'il soit conçu à l'origine pour les concepteurs de projets de développement rural, le contenu de ce guide devrait aussi satisfaire tous ceux qui élaborent des programmes de développement dans un sens plus général.

Il s'agit de démontrer l'importance du rôle des régimes fonciers pour la sécurité alimentaire des populations rurales et leur accès à des moyens d'existence durables. Le guide définit ce qu'est un régime foncier et comment il est appliqué dans diverses situations. L'analyse de la façon dont les régimes fonciers fonctionnent pratiquement -qui a quel type d 'accès à la terre, et quand - constitue un élément essentiel pour aborder les questions essentielles de l'accès à la terre et de la sécurité de cet accès. De plus, elle permet d'identifier les différents acteurs qui portent un intérêt à la terre, à savoir ceux qui la contrôlent et comment ils exercent ce contrôle, ceux qui l'utilisent et ceux - souvent des femmes, des populations indigènes ou d'autres groupes désavantagés - qui sont sans terre ou qui n'y ont qu'un accès aléatoire.

Le guide propose également un examen des principaux contextes où les régimes fonciers constituent actuellement un point critique : pressions liées à la non viabilité ou à l'incertitude foncières qui conduisent à des dégradations environnementales ; discriminations de genre pour l'accès à la terre, conduisant à la pénalisation d' individus, de ménages et de communautés ; conflits d'accès à la terre, qui rendent difficile le traitement et la résolution des problèmes. Ce sont toutes ces questions, avec leurs cortèges de bouleversements, de migrations et de déplacements, qui constituent le principal défi à relever en matière de régimes fonciers.

(disponible également en anglais et espagnol)

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