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novembre 2003

Nouvelle publication

Enquêtes cadastrales et enregistrement des droits fonciers

FAO Études sur les régimes fonciers - 1

Pour utiliser rationnellement les ressources naturelles et les préserver il faut en premier lieu disposer d'un inventaire du savoir existant dans ce domaine et le mettre en mémoire. La mesure est un élément essentiel d'acquisition du savoir. C'est, de plus, un outil puissant de description et de mémorisation et une méthode essentielle pour presque toutes les formes d'activités humaines. Les enquêtes foncières sont l'outil de mesure et de délimitation des caractéristiques naturelles et artificielles de la terre. Les observations de l'enquêteur, les mesures et estimations et les cartes issues de ces études permettent d'enregistrer les informations et les connaissances acquis. Enregistrées sous forme de cartes, sur papier ou sur ordinateur, ces mesures et délimitations constituent une base immédiate pour entreprendre un inventaire détaillé des ressources naturelles.

Ces cartes - imprimées ou numériques - sont le meilleur outil possible pour décrire la nature, l'étendue et le positionnement des ressources et elles constituent une fondation solide pour leur préservation méthodique et systématique et pour leur développement. Avec une série de cartes, on peut constituer un enregistrement précis des formations géologiques, de la profondeur et des mouvements des eaux, des mouvements, de la température et de la pression de l'air, du volume et de la distribution des pluies, de la répartition de la flore et de la faune, des caractéristiques précises de la population humaine, de leurs activités et ainsi de suite…

Les cartes numériques peuvent être combinées, manipulées analysées et présentées de différentes façons, en exploitant les systèmes d'information géographiques. Dans le paragraphe suivant, le terme "carte" comprend également les cartes numériques. Malgré l'intérêt, la valeur et la fréquence d'utilisation des cartes, il est triste de constater qu'une grande partie du monde n'ait pas encore été cartographiée pour mieux identifier ses problèmes, notamment dans les zones urbaines. De nombreuses cartes sont devenues obsolètes par manque d'investissements dans le secteur de la maintenance cartographique. En ce qui concerne l'enregistrement des droits fonciers, la situation est similaire à celle des cartographies à grande échelle, car les cartes à grande échelle représentent le seul moyen efficace d'identifier les parcelles et de définir leurs limites. La situation des enregistrements de droits est encore plus mauvaise que celle de la disponibilité des cartes. Bien que nous n'ayons pas encore une information complète sur les enregistrements des droits au niveau national, nous disposons de suffisamment d'informations pour affirmer que les systèmes d'enregistrement des droits laissent à désirer dans de nombreux pays avancés et que de dans la plupart des pays moins avancés, il n'y a pas du tout d'enregistrement formel des droits fonciers.

(disponible uniquement en anglais et en espagnol)

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