Baux agricoles

FAO Notes sur le régimes foncieres N° 1

La terre est l’un des principaux actifs de l’agriculteur puisqu’elle lui permet de nourrir sa famille, tout en gagnant des revenus grâce à la vente de la production excédentaire. Pour de nombreux agriculteurs, la location de la terre est un élément de base de leurs conditions de vie. Parce qu’ils sont dépourvus de terre ou n’ont pas suffisamment de terre pour répondre à leurs besoins, l’obtention d’un bail agricole détermine pratiquement leur sécurité à venir. Pour les propriétaires terriens, il s’agit en louant la terre à d’autres de gagner des revenus supplémentaires ou d’acquérir des produits en échange d’argent liquide ou d’une portion de la récolte.

À la base de la plupart des baux agricoles, on trouve trois préoccupations partagées par preneurs et bailleurs: le risque, la sécurité et la confiance. Le succès de la relation entre le propriétaire terrien et le fermier dépend du degré de confiance qui s’est établi entre eux. Or, un accord approprié peut poser les fondements d’une telle confiance – grâce à la souplesse qu’il laisse au propriétaire terrien et à la sécurité qu’il assure au fermier. C’est ainsi que de nombreux problèmes ou différends potentiels peuvent être évités.

Qu’est-ce qu’un bail?
Comment doit-il être utilisé?
Que faut-il faire pour établir un bail? a lease?
Quels renseignements doivent figurer dans un bail?

Le présent guide tente de répondre à ces questions de manière simple et directe. Il part du principe qu’on peut élaborer des contrats qui servent à la fois les intérêts du fermier et du propriétaire et qui permettent d’améliorer l’accès à la terre, la production agricole et la sécurité alimentaire.

(disponible également en anglais et espagnol)

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Etudes foncières de la FAO