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ANNEXE 5
Détermination des pesticides à prendre en considération

QUANTITÉS

Les quantités inférieures à 0,1 m3 ou 100 kg sont considérées comme insuffisantes pour provoquer une contamination grave; on estime en effet qu'elles sont seulement susceptibles de contaminer des quantités limitées de sol ou d'eau souterraine, et que cette contamination, du fait de la dilution, n'atteindra jamais des concentrations de nature à affecter la santé humaine. Cette valeur seuil a été choisie de façon arbitraire et sur une base plus empirique que scientifique.

VITESSE DE DÉGRADATION

La vitesse de dégradation des pesticides est souvent exprimée en termes de demi-vie (DT50), indiquée en années, mois ou en jours. Chaque pesticide se caractérise par sa propre valeur de demi-vie. Au terme de cette période, la moitié seulement de la quantité initiale de pesticide reste en place, tandis que l'autre moitié a été éliminée sous l'effet des processus de dégradation. La dégradation observée est due aux organismes biologiques (bactéries, champignons), ainsi qu'aux interactions physico-chimiques.

Des facteurs extérieurs tels que la température, le rayonnement lumineux et l'acidité des sols influent sur la vitesse de dégradation des différents pesticides. En règle générale, la dégradation d'un composé est considérée comme terminée après une période égale à cinq fois la demi-vie de ce produit. Par conséquent, le déversement des pesticides ne provoquera pas nécessairement la contamination des sols, si une période de plus de cinq demi-vies des pesticides considérés s'est écoulée depuis leur déversement.

On utilisera une valeur de DT50 d'une demi-année, en ce qui concerne la dégradation dans le sol, comme critère pour savoir si un pesticide doit ou non être pris en considération en tant que cause de contamination. Seuls les pesticides dont la valeur de DT50 est inférieure ou égale à un semestre ne seront pas pris en compte. Cette valeur est également utilisée dans l'Annexe 3.

Dans le cas d'un pesticide dont la demi-vie est inférieure ou égale à 6 mois, le risque de contamination du sol existe seulement pendant une période de 2,5 années après le rejet du pesticide. Au-delà aura eu lieu un processus de dégradation. Cette façon de procéder a pour effet de distinguer, d'une part, les déversements dont la prise en compte est plus urgente en raison de la lente dégradation du produit et, d'autre part, ceux pour lesquels l'urgence est moindre en raison de la rapidité de la dégradation des pesticides concernés.


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