Property rights and modes of access to land in Africa
Derechos de propiedad y modos de acceso a la tierra en Africa
Si debiéramos sintetizar en una frase la filosofía de este número de Reforma Agraria, Colonización y Cooperativas podríamos citar a Fernand Braudel: «buscar la divergencia, el contraste, la ruptura, la frontera... Queda por explicar lo diferente, las rupturas, el desmenuzar obstinado. La tarea es difícil porque las explicaciones se dibujan solamente con el apoyo de iluminaciones sucesivas: de la geografía, de la economía, de la política retrospectiva y de la cultura. Ahora, la ciencia del hombre se sitúa sobre varios registros a la vez, y cada una de ellas no percibe, a lo mejor, más que una parte de la realidad. De todas formas, se tratara por el momento de reconocer los problemas esenciales, trazar las primeras explicaciones, las que se explican por sí mismas.
Los artículos que se presentan deben ser leídos como elementos de una construcción nueva, de la cual todavía no tenemos el plan detallado. En este número el rector encontrará a la vez análisis comparados de distintas teorías sobre el modo de acceder a la sierra en Africa, análisis sobre las relaciones entre el acceso a la sierra y su utilización, pare terminar con textos que muestran lo esencial de lo que llamamos diagnóstico sistémico: análisis participativo de la situación inicial, elaboración de un conjunto de propuestas preliminares sometidas al examen de distintos gobiernos.
En este momento de grandes cambios, que coinciden con el aniversario de los 50 anos de nuestra Organización, un Departamento normativo como el nuestro tenía que reorientar sus instrumentos de manera que pudieran servir pare cumplir con nuestro mandato: el de promotores y coordinadores entre las instancias públicas o privadas relacionadas a la investigación de base y a quienes les toca la tarea de poner en marcha los programas y political de desarrollo. Es por eso que este boletín constituye un punto de encuentro y de discusión crítica de las ideas aceptadas, pare ayudar al rector a tomar conciencia de las nuevas problemáticas.
Como epígrafe de este numero, quisiéramos evocar la figure de una personalidad eminente que supo, antes que los demás, sacar a luz los entretejidos sociales y políticos del subdesarrollo. Nos referimos al Dr. Josué de Castro. de nacionalidad brasileña, en ocasión de la próxima celebración del 50', aniversario de la primera edición del libro que lo hizo famoso en el mundo entero: Geógrafa del hambre. No es en cuanto ex Presidente del Consejo de la FAO que queremos recordarlo, sino como el combatiente lúcido, pragmático y coherente en contra del subdesarrollo y como ejemplo de una trayectoria humane de la cual se han un poco perdido las huellas hoy en día. pero cuyo mensaje sigue siendo de absoluta actualidad.
Compared with Asia, there is still little knowledge of the problems related to land rights and contracts in Africa. A limited understanding of the so-called traditional systems has frequently led to approximations. Moreover, the contemporary literature often reveals confusion between land tenure, which refers to property rights, and the modes of access to land - or its use (through tenancy) - which refers to a contract. The authors of this article have attempted to clarify this necessary distinction and to present the main arguments of existing economic theories, with reference to field observations carried out in Africa.
En comparación con Asia, los problemas relativas a los derechos y a los contratos sobre la sierras en Africa siguen siendo mal conocidos. La limitada compresión de los sistemas tradicionales en muchos caves ha dado lugar a aproximaciones. Más aún, la literatura presentes una confusión continua entre la tenencia de la sierra, que se relaciona a los derechos de propiedad, y los modos de acceso a la sierra, que se refieren a la noción de contrato. Los autores tratan aquí de a aclarar esta distinción indispensable, así come de exponer los principales argumentos de/as teorías económicas disponibles, apoyándose en observaciones de campo en Africa.
Sylvie Lambert (INRA)
INRA-ESR,HEDM, 63-65, Bd. de Brandebourg, 94205 Ivry Cedex
Alice Sindzingre (CNRS)
CERED-FORUM, Université Paris X, Nanterre
En comparaison avec l'Asie, les problèmes relatifs aux droits et aux contrats fonciers en Afrique restent mal connus. La compréhension des systèmes dits traditionnels a souvent donné lieu à des approximations. En outre, la littérature présente une confusion récurrente entre la tenure foncière, qui fait référence aux droits de propriété, et les modes d'accès à la terre ou de faire-valoir (tenancy), qui font référence à la notion de contra". Les auteurs essaient ici de clarifier cette distinction indispensable, et d'exposer les principales argumentations des théories économiques disponibles, en s'appuyant sur des observations de terrain issues d'exemples africains.
LES DROITS DE PROPRIÉTÉ
Le problème de la tenure et des systèmes fonciers participe classiquement de celui des droits de propriété. D'un point de vue général, la problématisation des droits de propriété est éclatée selon les différents courants de l'économie des institutions, qui connaît actuellement un important regain d'intérêt sous sa forme néoclassique. avec la new institutional economics (NIE). La notion de droit ou de propriété foncière est un concept étroitement tributaire de la théorie choisie, et de la façon dont celle-ci appréhende les concepts clés de droit, de propriété, de règle, de contrat et de modes de coordination.
La perspective néo-institutionnaliste
Dans la littérature économique, les notions de droit et de propriété se trouvent ainsi traitées par la théorie des contrats (essentiellement la théorie de l'agence), la théorie des jeux, l'économie institutionnaliste, dont le second souffle peut être attribué à Coase (1937), puis à Williamson (1975) ou North (1986). En dehors de quelques études (notamment Demsetz, 1967), les droits de propriété vent moins l'objet d'analyses théoriques que d'analyses empiriques centrées sur des cas II est en outre remarquable que l'Afrique tienne une place beaucoup plus restreinte dans la littérature que l'Asie (de l'Est et du Sud-Est) et l'Inde (voir par exemple, Hayami et Kikuchi, 1981; Feeny, 1988) où les différents types de tenure et de modes d'accès contractuels à la terre vent nettement mieux documentés. Les systèmes de droits de propriété et de contrats africains semblent avoir davantage déroutés les observateurs, qui tendent à les résumer comme un communautarisme complexe, jusqu'à être parfois considérés comme non comparables aux systèmes prévalant dans d'autres continents (Lipton, 1988).
Récemment cependant, l'attention portée aux problèmes des ressources non renouvelables a réactivé les études des droits de propriété en Afrique, dans la lignée des travaux sur «la tragédie des biens commune» (Hardin, 1968). Ceux-ci vent illustrés, notamment par E. et V. Ostrom (Ostrom, 1990), dans une perspective encore différente, axée sur l'école des choix collectifs, de la self governance et des choix publics (Public Choice).
Dans leur diversité, ce qui est commun à l'ensemble des analyses néo-institutionnalistes des droits de propriété est le type de causalité retenue. Alors que l'institutionnalisme traditionnel (voir par exemple Commons, 1934) se focalisait sur les droits qui fondent un système économique, le néo-institutionnalisme, issu de la théorie néoclassique, conçoit l'existence et l'évolution des institutions comme déterminées par un comportement individuel d'optimisation: c'est la recherche de l'efficacité économique qui génère la configuration institutionnelle d'un système économique (par exemple Colin, 1990). Ici, les concepts opérationnels vent les coûts de transaction et le risque (Williamson, 1975; 1985; Hayami et Ruttan, 1985). Le marché, la propriété, etc., vent des institutions dont l'émergence et l'évolution s'expliquent par les transactions interindividuelles, les externalites et les arbitrages individuels entre les coûts et bénéfices entraînés par ces transactions.
Une institution est alors avant tout un arrangement visant à la minimisation de ces coûts (pour une synthèse, voir Nabli et Nugent, 1989). Ceux-ci peuvent être des coûts de recherche, de négociation (coûts ex ante), des coûts de coordination, de contrôle, de renforcement du contrat (coûts ex post), qui se ramènent souvent à des coûts d'information.
L'approche en termes de coûts de transaction relève d'une perspective contractualise. Une institution - telle que la propriété - est spécifiée par ses procédures contractuelles et ses modes de gestion des transactions, ainsi que par la recherche de la minimisation de s comportements opportunistes des agents économiques. Ces contrats peuvent être soit impersonnels, soit faire intervenir une relation d'arbitrage (en cas de transaction répétée dans un univers incertain), soit personnalisés et adaptatifs (Williamson, 1985).
Une hypothèse essentielle est l'information imparfaite des agents: l'information a un coût non identique pour tous, entraînant des asymétries informationnelles et des accès différenciés à l'information. Cela induit des risques d'opportunisme (free riding) et d'aléa moral (moral hazard) dont les agents se protègent en contractant sur l'ensemble des éventualités présentes et futures de ces transactions (Requier-Desjardins, 1992). Les contrats permettent la coordination des comportements, et les institutions vent alors définies comme des «n_uds de contrats» (Stiglitz, 1988; pour une revue exhaustive, Brousseau, 1993).
C'est ici qu'interviennent les droits de propriété. Ayant davantage le statut de conditions d'exercice des transactions, ceux-ci vent des mécanismes limitant les coûts engendrés par les asymétries informationnelles, lorsqu'ils vent clairement définis et transférables: le marché est alors l'institution où la minimisation de ces coûts d'information est la plus grande. L'article de synthèse de Demsetz (1967) définit les droits de propriété comme des mécanismes institutionnels incitant à internaliser les externalités. En effet, une transaction se définit comme l'échange de deux ensembles de droits de propriété. Ceux-ci sont, pour Demsetz, conditionnés par un consensus social permettant à un agent d'effectuer une action donnée, notamment d'obtenir un bénéfice pour soi-même et d'occasionner une perte pour un autre agent. Ils spécifient donne qui doit payer pour la modification des actions d'autrui, ainsi que le montant de ce paiement, déterminé par les poids relatifs des coûts et des gains de l'échange des droits de propriété.
L'évolution des institutions afférent à la propriété s'explique ainsi: les droits de propriété peuvent faciliter la coopération et réduire les coûts de transaction; dès lors qu'existent de tels coûts, qui déterminent, pour Williamson, des formes d'organisation et d'autorités données, on peut montrer que différents systèmes de droits de propriété comportent différents degrés d'efficacité (Nabli et Nugent, 1989).
II est à noter que c'est sur l'évolution de la propriété foncière que Demsetz approfondit son argumentation. Sur l'exemple historique des droits de propriété collectifs des Indiens du Québec, il montre que c'est le développement progressif du commerce des fourrures qui a induit l'extension des droits privés sur la terre. Ces droits ont, en effet, été contraints de stajuster sur la présence d'une externalité classique en économie, la surexploitation des ressources en gibier. Tant qu'il n'existait pas de marché pour les fourrures, personne n'avait à prendre en compte - à payer pour - cette externalité. L'avènement progressif de celui-ci a accru la valeur de la ressource et l'intensité de son exploitation, rendant plus avantageux l'appropriation privée, ainsi qu'un nouveau mode de mise en valeur (l'élevage).
L'analyse en terme de coûts c. gains de l'internalisation d'une externalité est corroborée par le contre-exemple historique de la chasse extensive pratiquée par les Indiens des Plaines, qui n'ont pas développé de droits privés, où le coût de maintien de ces droits (clôtures) aurait excédé les bénéfices découlant de territoires de chasse privés. L'approche en terme de coûts veut également expliquer. par exemple. la cohabitation de droits privés et communautaires au sein d'une même société.
A côté de droits fonciers communautaires, les sociétés traditionnelles exhibent des droits privés pour les objets d'usage domestique, à utilité forte et récurrente, et donne incitant à internaliser les coûts de leur utilisation. Il en est de même pour l'appropriation privée des produits de la terre (récoltes), objets «portables» où les coûts de contrôle (police costs) vent très inférieurs à ceux que requerrait la surveillance de terres en jachère durant des années, sans production et donne sans gain. L'introduction d'investissements et de technologies nouvelles rend compte des évolutions historiques, des rééquilibrages coûts-bénéfices et de l'ajustement vers des droits privés sur la terre.
Ces remarques, certes très simplifiées, amènent à évoquer une autre approche institutionnaliste qui est désormais étroitement connectée avec les précédentes, celle issue des théories de l'action collective (Olson, 1965; Hardin, 1968 pour les ressources naturelles). Celle-ci se préoccupe de la nature des biens, publics ou privés, et du problème classique du comportement opportuniste (free-rider problem). Toujours dans une optique néoclassique, un, agent, maximisant son utilité et guidé par son intérêt, peut tendre â profiler sans participer à la fourniture et à l'entretien d'un bien public, aboutissant à l'inefficacité ou à la diminution de l'offre de ce bien. Les modes d'appropriation vent ici analysés en terme d'émergence des règles et des normes régulant les organisations et les groupes d'intérêts.
Sur la question des ressources communes (common pool ressources), E. Ostrom a approfondi le caractère problématique de leur utilisation collective, en l'absence de droits privés de propriété, chaque agent étant incité à la surexploitation et à l'extinction de la ressource. Ici aussi, les droits privés, le renforcement des règles ou des dispositifs sociaux incitant à la coopération vent considérés comme les conditions d'utilisation efficaces de ces ressources. Inscrits dans la lignée de l'école du Public Choice et ayant initié de nombreux travaux, certains centrés sur l'Afrique sahélienne (Thomson, 1982), E. et V. Ostrom distinguent ainsi les biens à consommation conjointe - biens publics et biens à péage - et les biens à consommation disjointe - biens privés et biens commune - ces derniers se référant par exemple aux pâturages collectifs, aux eaux d'irrigation, aux bannes de poissons, etc. (Ostrom et Ostrom, 1977). Concernant les biens privés, l'accessibilité et l'exclusion ont des coûts, qui peuvent être élevés, tandis que les biens commune, d'accès libre, peuvent donner lieu à concurrence.
Règles et propriété
Le concept de règle est ici l'articulation importante: bien que la notion de bien soit traitée dans une perspective d'analyse économique, il est reconnu que cette notion est tributaire de conventions sociales.
Comme le rappelle Griffon (1992), un même bien peut être commun à l'échelle d'un groupe donné, et privé pour un autre groupe de référence: ainsi une terre de parcours dans un village africain, bien commun pour les villageois, bien privé à accès réglementé pour l'extérieur. Le status des biens est moins fixé par leur nature intrinsèque (public ou privé) que par les règles sociales. Cette ligne nuance ainsi la conception institutionnaliste néoclassique des contrats et des droits de propriété ne concevant les organisations que comme réseau de contrats généralisé.
Définissant les règles comme «des prescriptions connues de chacun ordonnant des relations répétitives et interdépendantes», qui vent sujettes au changement, E. Ostrom insiste sur leur aspect de relations, en distinguant sept grands types de règles - de position, de frontière, d'envergure, d'autorité. d'agrégation, d'information et de rendement (coûts-bénéfices) (Ostrom, 1986). Les droits ne vent pas équivalents â des règles, mais plutôt le produit de règles, des actions autorisées par des prescriptions. En matière de ressources naturelles, les droits de propriété vent avant tout des droits d'accès et de retrait d'une ressource. Ils peuvent être des droits «opérationnels» et des droits issus de choix collectifs, c'est-à-dire les droits de gestion, d'exclusion et d'aliénation (Schlager et Ostrom, 1992).
Les différentes catégories peuvent avoir une source de facto (issue de la coopération des usagers) ou de juge (instituée par un gouvernement). Cependant, tout en poussant l'analyse des droits de propriété relatifs aux ressources foncières plus finement que les autres économistes néo-institutionnalistes, cette perspective se maintient dans une conception des règles et droits, d'une part, souvent ad hoc, d'autre part, étroitement liée à celle de l'action collective, à une théorie pragmatique des règles comme situations et relations, modifiables par les incitations appropriées et par les arrangements volontaires des individus, issues de leur appréciation de leurs bénéfices dans le long terme.
Or, certaines analyses des modalités de la propriété et du foncier en Afrique, tenant davantage compte des observations de terrain, amènent à questionner ces approches institutionnalises. Tout d'abord, la notion de règle est ici souvent confuse; elle se réfère seulement à des relations ou arrangements contractuels, et l'origine des règles n'est expliquée que parce qu'elles vent des transactions situées dans le registre de l'action et dans celui des évaluations de coûts par des individus mus par une rationalité (même limitée). Cela ne correspond pas toujours aux fanés africains, où coexistent de multiples types de règles différentes, dont certaines vent des représentations collectives contraignantes, á dimension religieuse et cosmogonique, qui ne peuvent être considérées comme des contrats. Dans l'Afrique traditionnelle, la tenure foncière et les droits qui y afférent vent souvent conçus comme découlant en premier ressort d'un don de divinités ou d'ancêtres, qui vent les vrais «propriétaires» de la terre et garants de sa fécondité. Règles, normes, représentations, contrats volontaires, tous vent confondus dans la perspective institutionnaliste comme des régulations des transactions et calculs entre deux agents.
Or, certaines vent des obligations sociales qui s'imposent, non contractuelles, ni volontaires, comme de demander, avant tout usage cultural, la terre à un «chef de terre,, et d'effectuer un sacrifice propitiatoire aux «premiers propriétaires» invisibles, même si celles-ci coexistent avec un régime de marché foncier aujourd'hui de plus en plus actif, et avec les règles légales édictées par les Etats qui se superposent désormais partout aux règles non écrites locales (Hesseling et Ba, 1993).
Ces différents régimes de droits peuvent même coexister sur une même unité de production: ainsi sur un champ, certains arbres vent la propriété des esprits et la récolte la propriété du ou des individus qui cultivent. Il faut demander l'autorisation, par un acte sacrificiel, de prélever le produit de ces arbres. Ces règles donnent lieu à des droits et obligations non pas entre deux individus, mais entre un individu et une société. On ne trouve pas ici une symétrie contractuelle entre deux individus, mais une dissymétrie devant des obligations sociales préexistantes et où un agent dispose d'un fable degré de liberté de choix (voir le débat sur éthique et économie, Hausman et McPherson, 1993).
Ces règles ne découlent pas toujours de l'évolution de transactions et peuvent même en être quasiment déconnectées. Il existe par exemple des sociétés où les règles sociales vent si complètes et exclusives quelles vent en pratique inapplicables. Si les agents peuvent éventuellement négocier avec celles-ci, par exemple en cultivant les jours religieux de prohibition de culture moyennant le rituel approprié, l'existence de ces règles n'est pas entièrement manipulante. C'est ce que Polanyi (1944) a souligné avec le concept d'embeddedness du marché dans les relations hors marche, de l'inclusion de l'économie dans les structures sociales, ou bien Geertz avec la description des relations clientélistes personnalisées déterminant les transactions économiques (Geertz, 1978, à propos de l'économie du bazaar). La causalité est ici inverse par rapport à celle retenue par des institutionnalises comme Williamson, où l'évolution des institutions est une conséquence de celle des coûts de transaction. Cette dernière causalité - et c'est l'une des critiques récurrentes adressées aux néo-institutionnalistes exhibe un fonctionnalisme manifeste; or, comme l'a souligné Bardhan (1989), la fonction de servir tel ou tel intérêt ne constitue pas l'explication d'une institution.
En outre, certains droits ne vent pas des droits de propriété contractuels et transférables, comme l'a montré A. Sen avec la notion d'entêtement à propos des famines: certains statute et titres, comme la chefferie ou les «maîtrises de terre». issus de la naissance et d'appartenances à certains groupes, ne vent pas transférables, s'inscrivent dans des hiérarchies de «titres à et sur», forment des «à valoir» différés, et génèrent des exclusions de l'accès aux ressources (terre, récoltes), qui ne vent pas toujours modifiables par des arrangements institutionnels (See, 1981; Woldemeskel, 1990).
Cela amène à la notion de propriété et d'une façon générale, á celle de bien, dont les études anthropologiques montrent la complexité en Afrique: comme le soulignait l'anthropologue P. Bohannan (1963), le concept occidental de propriété rend mal compte de s modes d'appropriations foncières traditionnels africains, caractérisés par des structures communautaires, un rôle de l'Etat et de l'écrit différent des fanés asiatiques et latino-américains - ce qui explique, en partie, le faible nombre de travaux existent par rapport à ceux, très nombreux, portent sur la tenure et les types de contrats dans ces deux derniers continents.
La propriété réfère davantage à des appropriations issues de l'histoire migratoire, et les conceptions «propriétaristes» occidentales décrivent inadéquatement les nombreuses relations à un objet existent dans les sociétés africaines: «occupants,'' «usagers», «détenteurs de terre» depuis toujours, qui s'étagent du pôle traditionnel de l'affectation de l'espace à un ou plusieurs usages où la terre est un support de la production, au pôle «moderne» du droit de propriété à usage absolu, où la mise en valeur de la terre devenue un bien permet une plus-value et un investissement (Le Roy, 1991).
En effet, ce que les analyses néo-institutionnalistes ne prennent pas toujours en compte, est qu'en Afrique, on ne possède pas la terre en tant qu'individu, mais qu'une revendication individuelle sur une terre (claim) dépend de l'insertion dans des réseaux plus vastes et variables dans le temps. Une erreur serait de considérer ceux-ci comme statiques. Si les ressources deviennent rares, les agents réassignent leurs allégeances à d'autres niveaux de groupements (par exemple passant du lignage à la chefferie, au syndical, à l'administration), jouant sur les règles coutumières et sur les possibilités, variables, de les contester (Shipton et Goheen, 1992), selon un processus qui ne conduit pas linéairement du «communalisme» á l'individualisme. Les droits se réfèrent à des niveaux démultipliés et à des objets également multiples.
Comme le soulignent Shipton et Goheen, ces droits peuvent être des droits sur des personnel (parents) qui ont elles-mêmes des droits, référant à un espace transitif à «géométrie variable» selon les migrations; les jachères peuvent être tour à tour définies comme vacantes ou appropriées; pour les cultures arbustives, les individus ayant des droits sur les arbres peuvent être différents de ceux qui ont des droits sur la terre.
Ce que signifie la notion de terre comme bien marchand (commodity), ou celle de groupe, ne trouve pas toujours son équivalent en Afrique: les agents appartiennent simultanément à de multiples groupements, volontaires ou non (famille nucléaire, lignages, unités de production, unités de consommation, rang dans un cycle de vie, catégorie d'âge et de sexe, réseaux clientélistes, etc.), qui définissent des droits à extensions différentes (par exemple, droits à certaines cultures, à certaines terres, telles que les parcelles inondées pour les femmes dans certaines sociétés).
Ensuite, ces droits doivent être subdivisés: un droit d'usage, un droit de transfert et un droit d'administration peuvent ne pas résider dans les mêmes individus, en fonction de la fluidité des décompositions et recompositions des groupes découlant des cycles saisonniers et de développement des unités de résidence dans le temps, ainsi que des flux migratoires. De même, le droit d'accès peut provenir de différentes origines: l'appartenance, le travail, le capital (Shipton et Goheen, 1992), et une propriété privée n'est pas nécessairement individuelle, mais peut être la propriété exclusive d'un groupe. La superposition et l'interconnections (interlocking) de plusieurs droits est un trait - récurrent en Afrique.
Enfin, le contrôle de la terre étant une dimension importante du pouvoir politique, le renforcement des droits peut être exerce par plusieurs mécanismes, où avec la colonisation et les législations des Etats d'après les indépendances, les droits coutumiers et les titres enregistrés vent en compétition, la résolution des conflits s'effectuant en fonction des capacités d'accès à tel ou tel groupe (lignage ou administration) dont chacun dispose.
Descriptions empiriques et évolutions
Après cette évocation des enjeux théoriques sous-jacents à la notion d'institution et de droits de propriété, voici quelques exemples de systèmes de tenure en Afrique. Les facteurs de leur évolution seront exposés: les situations actuelles vent en effet partout en transition et elles constituent des enchevêtrements de droits anciens, de droits issus des régimes coloniaux, puis des législations des Etats post-indépendances instituant de nouveaux droits et permettant l'etablissement de nouveaux patrimoines. Ces nouvelles légitimités se vent superposées, mais non articulées aux légitimités traditionnelles, dans un contexte de rareté de la terre, de conflits de droits coexistent simultanément, et d'insécurité.
La question récurrente dans la littérature descriptive concerne la nature exacte de la tenure «communautaire», l'existence simultanée de droits de propriété individuels et les facteurs d'évolution d'une forme à l'autre. L'habitude assigne aux formes de tenure africaines une dimension communautaire, mais de nombreux travaux ont conduit à nuancer cette idée. Ault et Rutman (1979) ont montré que l'appropriation communautaire en Afrique est une simplification exagérée, lorsque définie comme l'absence de propriété privée, une sécurisation de la tenure garantie par les règles coutumières, et un droit d'usage de la terre garanti pour tout membre de la communauté. Les conditions économiques et institutionnelles présentent de multiples variations selon les sociétés, et Ault et Rutman rappellent que les droits de propriété peuvent être absolus et contractuels.
Selon eux, les droits communaux vent absolus, vent des titres non contractuels conférés par la reconnaissance de l'appartenance, et constituent des droits préalables à tout usage. Ceux-ci coexistent avec des droits privés individuels et échangeables, qui vent également limités par des restrictions et prohibitions sociales - par exemple des droits acquis par un contrat de mariage (droits sur des parcelles, du bétail, etc.). Les sociétés africaines exhibent un très large éventail de systèmes de tenure, allant d'un pôle «propriétariste» à un pôle communal, parfois pour des sociétés qui coexistent. En outre, le droit sur une terre allouée par une communauté, habituellement par un doyen du lignage le plus anciennement installé, conduit à un droit du segment familial d'un individu sur le produit une fois la terre défrichée, stil a, par exemple, le rang, l'âge et le sexe requis.
Ces droits s'inscrivent en effet dans un cycle intertemporel et intergénérationnel, qui suit le cycle de développement d'un groupe domestique - un cadet peut disposer d'une parcelle individuelle allouée par un ancien, et en fonction de son rang d'âge, devenir plus tard à son tour le gestionnaire des droits de son groupe domestique sur un champ collectif.
Ces droits fonciers vent en effet fortement déterminés par une double aînesse temporelle, celle du groupe ayant le plus anciennement migré et celle du rang d'aînesse au sein d'un groupe donné (Sindzingre, 1985). En outre, ces droits varient aussi en fonction du type de ressource et de culture pratiquée: ils dépendent de l'existence et de la durée d'une jachère, terre par définition inoccupée, de la durée de la culture (annuelle ou pérenne) et de l'existence d'un investissement durable. Ils peuvent être ventilés entre la surface (droits lignagers) et le couvert végétal (droits villageois).
Ils peuvent, dans le cas du bétail, être des droits de passage à l'exclusion de droits sur la terre de pâturage. Enfin, de multiples situations intermédiaires caractérisent également les transactions sur la terre: par exemple, on peut rencontrer un droit de vente, mais lié á un droit de rachat à un prix identique, un droit de vendre seulement les investissements permanents et non la terre. un droit de cultiver librement pour la subsistance, mais l'obligation d'un foyer stil s'agit d'une culture de rente (Ault et Rutman, 1979). L'existence d'un marché pour la commercialisation des produits est un premier facteur de l'évolution de ces droits.
Les règles gouvernant la terre et ses ressources ont donne toujours été variables, et se réfèrent à des droits et obligations multiples - héritage, aliénation, hypothèque, usage des arbres, des eaux, du pâturage, et type de faire-valoir. Comme le souligne Cohen (1980), en milieu rural, le système de tenure a des implications allant bien au-delà des seuls droits fonciers, et détermine l'ensemble des modes de revenue et le niveau de l'emploi. Rappelant leur nature d'idéal type, Cohen définit les systèmes de tenure corporative censés être prévalants en Afrique comme des systèmes où la terre est collectivement tenue par des unités de parente et allouée à des maisonnées sans droit d'en disposez- en cas de jachère, il peut s'agir de «directions de culture'>, lorsque la pression démographique est faible. Dans ce cas, la taille de la parcelle est proportionnelle à celle de l'unité collective qui peut la travailler.
Le facteur démographique est en effet déterminant. Les aléas des mouvements et occupations migratoires dessinent des terroirs villageois sur lesquels un membre d'une communauté peut faire valoir ses droits. En effet, la communauté, qui peut être définie par la résidence ou par la parenté, élabore des droits virtuels permanents et un émigré en ville a, en cas de retour, la possibilité de les faire valoir ce qui peut être une source de conflits I'émigration peut constituer une stratégie de diversification, sources de revenue potentiels future, mais dont le risque est couvert par une conservation des droits issus de l'appartenance à tel segment social.
Par ailleurs, inversement, ces droits ne vent pas réservés aux seuls membres d'une communauté, et en cas d/immigration, un allochtone qui «demande la terre» dans une communauté étrangère peut également générer des conflits. Cela rend complexe l'idée fréquemment sous-jacente à l'idée de tenure corporative, qu'un résident a des droits pour lui et sa maisonnée seulement s'il met en valeur la terre. On peut ajouter que le lignage, la maisonnée ou le ménage ne vent pas toujours des unités pertinentes pour saisir les règles d'allocation de ces droits. A l'intérieur d'un ménage, l'un et l'autre sexe peuvent disposer de droits différents, par exemple sur un champ collectif pour les hommes, un champ individuel pour les femmes et les jeunes.
II est en effet très fréquent en Afrique, en raison notamment de la polygamie qui induit autant d'unités de commensalité que d'épouses, que la division des sexes corresponde â une division du travail sur les unités collectives et individuelles, et une division des différents types de culture. Ces droits engendrent des obligations saisonnières. fonction des cycles de production de ces différentes cultures, les individus pouvant conserver les gains pour eux-mêmes jusqu'à la période de soudure, où ils ont alors l'obligation de les reverser temporairement dans les dépenses de consommation collectives, Cela souligne l'insertion dans un cycle évolutif des différents droits fonciers traditionnels.
La plupart des travaux s'interrogent sur les facteurs d'évolution des systèmes de droits de propriété, généralement afin de comprendre le passage d'une tenure corporative à une tenure individuelle privée et librement aliénable. Parmi les principaux déterminants, on trouve l'abondance de terres - la pression démographique -, le niveau d'avancement des techniques agraires, l'émergence de marchés agricoles (Feder et Noronha, 1987). On peut ajouter l'introduction de cultures commerciales: dans les zones à cultures d'exportation au prix relatif élevé, l'émergence de tenures privées serait plus avancée (Cohen, 1980).
D'autres analyses mettent en avant la réduction de l'incertitude, l'émergence d'un marché de la terre et d'un marché du crédit rural, ainsi que l'introduction d'infrastructures publiques (Feder et Feeny, 1991). bien que par ailleurs la présence d'un système légal étatique promouvant Ies droits individuels ne soit pas considéré comme un facteur déterminant, les pratiques effectives ignorant ou manipulant celui-ci (Cohen, 1980; Ega, 1979; Kobo, 1990; Le Bris et al., 1991). D'une façon générale, le passage de systèmes communaux à des droits individuels est largement analysé comme réponse à l'intensification agricole, à la commercialisation des produits, à des modifications des prix des facteurs et à la pression démographique, dans la ligne tracée par Boserup (1965) (réévaluée par Lele et Stone, 1989) liant changement technologique et variations du poids de la population.
Quelques exemples illustrent et affinent ces hypothèses. Celles-ci ont été à la base de nombre de réformes foncières étatiques, qui ont about) á la superposition actuelle de trots strates de régimes de droits précolonial, colonial et édictés par les Etats post-indépendances -, donnant lieu aux articulations les plus diverges, et sources de nombreux conflits, notamment á travers l'introduction de titres de propriété censés par l'écrit faciliter le passage à une tenure privée sûre, accessible, flexible et aliénable, et supposée être plus efficiente que le système communal.
Historiquement, l'individualisation des droits de propriété, d'exclusion et de transfert est liée à l'introduction de cultures commerciales (huile de palme, arachide, café. cacao, coton) due principalement à la colonisation (mats pas nécessairement comme dans le cas de l'huile de palme au Nigéria), constituent l'«économie de plantation».
La présence d'importants établissements européens a donné lieu à un dispositif d'enregistrement des titres de propriété, plus marque en Afrique de l'Est, destiné à fournir des titres privés et asseoir les droits des européens engagés dans l'agriculture de plantation (Migot-Adholla et al., 1991). Dans certains cas comme au Kenya, l'accès à cette agriculture a été restreint pour les autochtones. Cet exemple illustre par ailleurs le cas d'effet pervers induits par la coexistence de droits traditionnels et de titres légaux. Les bureaucraties n ont pas eu la capacité de procéder à des enregistrements de titres sûrs. Dans le même temps, les paysans continuaient à observer les types de contrats antérieurs, par exemple celui de la terre rachetable par le vendeur à sa demande, tandis que seule une élite minoritaire pouvait comprendre le nouveau système. ce qui a conduit à une extension des conflits fonciers (Coldham. 1979).
Ce fait a pu être observé dans d'autres pays. ainsi en Tanzanie où. dans certaines régions, les droits traditionnels communaux, avant la réforme Ujamna, se vent trouvés en compétition avec le cadre légal de titres fonciers, phénomène renforcé par l'immigration de cultivateurs de maïs à des fins commerciales. lci, les paysans locaux n ont pas toujours pu saisir les implications des transactions monétaires légales (achat d'un bien ou compensation pour un investissement), ce qui a about) à des transactions parallèles et à un accroissement général de l'insécurité des droits de propriété, ainsi que de l'inégalité (Feldman. 1974).Il en est de même, par exemple, au Nigéria, où la réforme étatique introduisant des certificats d'occupation obligatoires a eu pour résultat un marché parallèle des titres et leur concentration (en raison de pratiques de rent-seeking de l'administration), tandis que les instances judiciaires ont maintenu leur reconnaissance des droits traditionnels (Williams, 1992). Cela amène certains analystes à ne pas pouvoir dissocier les systèmes de droits de propriété des institutions politiques aspect à les réguler (governance infrastructures for policies, Field, 1989).
Par ailleurs, l'introduction des cultures de rentes peut modifier le système de droits fonciers sans passer nécessairement par une politique préalable d'enregistrement de titres individuels, comme le montre l'exemple de la Côte d'lvoire. Ainsi que dans d'autres Etats francophones, l'Etat a ici superposé son droit de propriété sur l'ensemble des tenures coutumières, encourageant une immigration massive dans un contexte de faible pression démographique, «la terre appartenant à celui qui la travaille». Cela eut pour résultat d'accroître d'une façon spectaculaire la production extensive des cultures d'exportation (cacao et café), et de mettre en place un système de petites unités de production multiples et fragmentées (Hecht, 1983).
L'exemple de la Côte d'lvoire illustre le lien entre système de droits de propriété et type de culture. En contraste avec le sud consacré aux cultures pérennes, notamment arbustives (tree crops), dans le nord, pratiquant des cultures surtout vivriers et auto-consommées, les droits communaux villageois se vent souvent maintenus, excepté, comme partout, dans le cas de vastes projets étatiques de développement agricole (coton notamment, où les droits vent individuels).
La Côte d'lvoire montre aussi l'importance d'un autre facteur d'évolution des droits de propriété, c'est-à-dire l'introduction d/infrastructures de communication et de transport, préalables à la commercialisation et à l'insertion dans les marches agricoles. Ainsi. sur les exemples du Ghana. du Rwanda et du Kenya, Migot-Adholla et al. (1991) dégagent trots grands types de tenure dans l'Afrique actuelle, déterminés par les trots variables que vent la pression démographique, le changement technologique et la commercialisation: l'appropriation communautaire spécifiant des droits et obligations précis sur l'aces aux ressources; l'introduction des techniques améliorant les sols sous la pression démographique, type intermédiaire ou les transferts aux allochtones restent rares; et le régime lié à l'intensification où s'échangent les facteurs de production conduisant à la terre, aux contrats de travail, aux marchés de crédit.
Ces régimes se distinguent par l'éventail de capacités d'un individu à effectuer librement des transactions sur la terre. Cependant, même dans le dernier cas, le libre droit de disposition reste rare, en raison du facteur de sécurité que représente la terre et du contrat d'assurance sur les aléas future que représente le maintien de l'insertion et des droits et obligations lignagers pour chaque membre, qu'il ait ou non migré. Le régime d'accès totalement libre corrélatif d'une absence de régulation collective des ressources reste encore minoritaire (Feder et Feeny, 1991). Les systèmes locaux de tenure, en outre, vent adaptatifs, et ne présentent pas de différence significative en terme de production agricole, certes en l'absence d'intervention publique restrictive comme le montre l'analyse des enquêtes menées au Ghana, Kenya et Rwanda (Migot-Adholla et al. 1991).
Quoi qu'il en soit, le mouvement vers des droits de propriété individuels semble désormais une tendance continue, renforcée par la pression foncière ainsi que par l'émergence des marchés et de structures de prix découlant du très important mouvement d'urbanisation affectant l'Afrique contemporaine - et des effets, mal connus, du maintien des transferts et droits et obligations entre membres d'une même communauté résidant en ville et á la campagne (Cour, 1993; Mahieu, 1990).
Cependant, comme le montre Cohen (1980) sur le cas du Nigeria, du Kenya, de l'Ethiopie, de la Tanzanie et de l'Egypte, les réformes foncières étatiques ont souvent eu des effets négatifs ou nuls, et les droits légaux et effectifs restent mal articulés (voir l'étude MADIA-Banque mondiale conduite par Lele, 1989; Le Bris et al., 1991; Barrows et Roth, 1989). La loi est restée déconnectée de la réalité, les titres n'ont pas assuré la sécurisation anticipée, dans un contexte où les défaillances des barques de développement agricoles n'ont pas pu faire jouer le marché du crédit et celui des collatéraux, l'accroissement des inégalités et d'importantes distorsions demeurent (Feder et Noronha, 1987).
Propriété privée c. systèmes traditionnels: I'argumentaire des analyses théoriques disponibles
Selon la théorie néoclassique, l'évaluation de ces différents types de droits de propriété ne présente aucune ambiguïté: seule la propriété individuelle est efficace au sens où elle permet une allocation optimale des ressources. Au contraire, les systèmes traditionnels, parce qu'ils ne présentent ni le caractère de transférabilité marchande ni la sécurité de la propriété privée, vent autant de freins au développement agricole. La nécessité d'une réforme agraire d'envergure visant à distribuer des titres de propriété pour chaque parcelle de terrain se présente alors comme une évidence. Cette conclusion péremptoire a été remise en question principalement dans la littérature qui rejette la vision simpliste des systèmes traditionnels présentée par les tenants de la théorie néoclassique et essaie d'évaluer les coûts de passage d'un système à l'autre.
Le raisonnement qui conduit à conclure à la supériorité économique de la propriété privée repose sur la mise en avant de trots aspects: la transférabilité marchande de la terre dans un tel régime de droits de propriété permet la mobilité économique du facteur terre et donne son allocation à l'emploi le plus rentable; la sécurité attachée à la propriété d'un terrain permet les investissements de long terme; enfin la transférabilité marchande permet également d'utiliser la terre comme bien à nantir et facilite donne l'accès au crédit (Atwood, 1990; Barrows, 1974; Feder et Feeny, 1991).
Le premier point mentionné ici relève d'un raisonnement marginalise simple. Un agriculteur performant voulant acheter une terre à un agriculteur moins efficace pourra offrir un prix supérieur au revenu que l'agriculteur le moins efficace pourrait tirer de l'exploitation de ce terrain et inférieur au revenu que lui-même pourrait obtenir. A un tel prix, la transaction est avantageuse pour les deux parties et elle peut donne avoir lieu. La terre sera donne transférée vers l'exploitant le plus efficace. Des échanges allant dans ce sens auront lieu jusqu'à ce que le prix de la terre soit égal à sa productivité marginale. signe d'une exploitation optimale de ce facteur. La propriété privée, grâce à la possibilité de transaction marchande, permet donne d'atteindre l'équilibre.
Le deuxième aspect, qui est celui le plus souvent mis en avant dans la littérature, est celui des incitations à investir, notamment dans l'amélioration de la terre. La propriété, de par la sécurité qu'elle offre, garantit à l'exploitant qu'il pourra percevoir les fruits de ces investissements. Au contraire, dans une situation où l'exploitant n'est pas sur qu'il aura l'usufruit de la même parcelle à la période suivante, le risque qu'il se volt privé d'une partie ou de l'ensemble du bénéfice de l'investissement réalisé est un facteur de forte démotivation.
Cela peut être le cas si la communauté garantit à chacun de ses membres l'accès à de la terre, mais pas à une parcelle particulière. La personne chargée de la réallocation des terres (le chef du village, par exemple) a alors la possibilité de réquisitionner les meilleures terres pour son propre usage et tout investissement d'amélioration de la parcelle (irrigation par exemple) aurait plutôt tendance à augmenter le risque de spoliation (évoqué par Atwood, 1990). Les incitations à investir vent alors très faibles et la diffusion d'améliorations technologiques, telle que l'irrigation, en est ralentie.
Ce problème d'incitation affecte aussi le choix des cultures: les plantes pérennes. par exemple, vent peu susceptibles être cultivées par un paysan stil n'est pas sur d'en avoir l'usufruit pendant toute la durée de vie des arbres. Par contre, les investissements de court terme (utilisation d'engrais, par exemple) ne devraient pas être sensibles au mode de propriété. II en découle que sans propriété privée, I'investissement risque être biaisé vers le court terme au détriment des investissements de long terme de conservation et d'amélioration des sols.
Enfin, le dernier point évoqué est que la propriété privée donne au paysan la capacité d'obtenir les crédits nécessaires à l'exploitation, dans la mesure ou la terre peut alors être apportée en nantissement auprès du prêteur. Sans bien à nantir, les coûts de transactions (essentiellement liés au coût d'information sur l'emprunteur et au coût de contrôle de l'aléa moral) vent tels que la possibilité d'obtenir un crédit former semble en effet très faible. Malgré la justesse intrinsèque de ces arguments. cette démonstration doit être relativisée pour plusieurs raisons.
Tout d'abord, il n est pas tout à fait juste d'opposer complètement la propriété privée et les modes de propriétés traditionnels quant à la sécurité de l'usufruit qu'ils garantissent. En effet, bon nombres de ces modes de propriétés traditionnels offrent aux exploitants des garanties de sécurité suffisantes pour être compatibles avec des investissements à long terme. En particulier, avec l'apparition des plantes pérennes, le droit traditionnel a évolué et dans certaines régions, il distingue la propriété du sol et celle des arbres (Barrows, 1974).
Dans le cas africain, il n'a pas été clairement montré que l'investissement d'amélioration de la terre se soit moins développé avec les droits de propriété traditionnels qu'il ne se serait développé avec la propriété privée (Barrows, 1974). L'étude de Place et Hazell (1993) confirme cependant l'importance du facteur sécurité pour la mise en _uvre de tels investissements. De même, le développement du crédit ne semble pas dépendre du mode de propriété en vigueur (Atwood, 1990; Place et Hazell, 1993). De plus. il faut noter l'existence d/institutions de crédit informelles qui pallient le manque d'accès des paysans au système former (voir Udry, 1990, sur l'exemple du Nigéria).
De façon plus fondamentale, même si on adhère à l'idée d'une plus grande efficacité économique de la propriété privée, cela ne justifie pas les conclusions sur la nécessité d'une réforme agraire et de la distribution de titres de propriété individuels sur chaque arpent, du type de celles qui ont été à la base du plan Swynnerton au Kenya (Barrows, 1974). En effet, dans l'optique d'une réforme agraire, il faut considérer non seulement les bénéfices d'une telle réforme, mais aussi son coût. Selon certains auteurs (Atwood, 1990; Place et Hazell, 1993), ce coût serait vraisemblablement prohibitif. D'une part, il y a un coût administratif énorme à mesurer toutes les parcelles, décerner les titres de propriété et régler les conflits qui ne manqueront pas de surgir, en particulier pour la répartition des terres communales.
D'autre part, un coût social élevé est également à prévoir. En effet, on peut s'attendre à une augmentation de l'inégalité dans les sociétés rurales. Plusieurs facteurs peuvent aller dans ce sens. Tout d'abord, les transactions marchandes rendues possibles par la réforme agraire occasionneront une plus grande concentration des terres, les agriculteurs les mieux dotés ayant la possibilité d'acquérir les terres des plus pauvres, et donne l'éventuelle création d'une classe de paysans sans terre. De plus, dans la mesure où les attributions de terre auront à être décidées par quelqu'un (le chef de village, une autorité administrative, ou même le chef de l'Etat), on peut s'attendre à ce qu'il ait tendance á favoriser ses proches (selon le lignage, l'ethnie, les liens clientélistes, etc.).
L'inégalité sera également aggravée par le fait que les membres des communautés non chefs de ménage qui ont traditionnellement des droits d'accès à certaines terres (notamment les femmes) vent en général exclus de la distribution des titres. Enfin Barrows souligne que les systèmes traditionnels garantissent à chacun la possibilité d'une production de subsistance, éventuellement effectue sur une parcelle communautaire, et que la généralisation de la propriété privée individuelle ne peut que conduire à la disparition de cette garantie (Barrows, 1 974).
Le bénéfice à attendre d'une réforme agraire généralisant la propriété privée sera d'autant plus faible que la stabilité du droit à l'usufruit de la terre était plus grande dans le système traditionnel et qu'il existe des goulots d'étranglement dans l'économie qui empêchent les mécanismes économiques idéaux de fonctionner. L'existence de goulots d'étranglement risque de se [aire particulièrement sentir pour la disponibilité de crédit. Atwood évoque le mauvais fonctionnement du marché financier et du marché de la terre (ce qui ôte à la terre la possibilité être utilisée comme bien à nantir) et la persistance de coûts de transaction et de risques élevés pour les prêteurs formels lors de leurs transactions avec les petite emprunteurs. C'est effectivement ce qui semble avoir été observé après la réforme agraire kényenne (Shipton. 1992 sur l'échec des hypothèques au Kenya). Il faut noter aussi que l'existence d'un marché de la terre est nécessaire pour que la possibilité de réallouer les terres de façon efficace soit réelle (Place et Hazell, 1993).
LES MODES D'ACCÈS À LA TERRE
Un propriétaire terrier a le choix entre cultiver ses terres lui-même et les remettre aux mains d'un tiers. Cela constitue la première distinction entre les différents modes de faire-valoir qui permet de les classer en deux groupes.
Dans le premier, le paysan peut être assimilé à un entrepreneur. Le cas le plus simple est celui qui correspond au modèle de la firme néoclassique habituelle: c'est le faire-valoir direct, où le paysan travaille la terre lui-même, éventuellement en faisant appel à de la main-d'_uvre salariée. Du point de vue du travailleur agricole, cette situation correspond au cas du salariat. Dans le cas où les coûts de transactions vent trop élevés sur le marché du travail pour que le paysan puisse intervenir, le mode de faire-valoir qui prévaut est celui de l/exploitation familiale, dans laquelle seul le travail des membres du ménage est utilisé.
Le deuxième ensemble de modes de faire-valoir regroupe deux types de contrat très différents: le fermage et le métayage (share tenancy ou share-cropping). Le fermage correspond à un système de location de la terre. dont le foyer, fixe en fonction de la superficie. est payé soit en nature soit en espèce. Un contrat de métayage est d'une nature plus complexe. IL implique, d'une part. que le métayer (le preneur) verse au propriétaire (le bailleur) une part fixe de la production et, d'autre part, que les deux parties s entendent sur le partage du coût des inputs. En général, le métayer fournit la terre et le métayer fournit le travail, de nombreuses variantes étant possibles, selon que le contrat (implicite ou explicite) précise ou non le partage du coût des autres inputs et le temps de travail du métayer sur cette terre.
De ces rapides définitions. il ressort que les trots types de contrat cités - salariat. fermage et métayage - se distinguent par les marchés sur lesquels ils vent passés. Le salariat est un contrat sur le marché de travail, le fermage un contrat sur le marché de la terre et le métayage un contrat qui porte au moins sur ces deux marchés à la fois et éventuellement aussi sur le marché des autres inputs.
Deux questions se posent à propos de ces trots modes d'accès à la terre: celle de l'éventuelle dominance de l'un de ces contrats et celle des raisons de la prévalent d'un système particulier dans un environnement économique donné. La question se pose de façon particulièrement cruciale dans le cas du métayage. En effet. de nombreux travaux théoriques insistent sur son inefficacité, mais on en constate l'existence de façon très répandue en tous lieux et à toutes époques. La réponse n est pas simple, en particulier du fait de l'interférence d'éléments historiques.
Le métayage
Le métayage a été beaucoup étudié par les économistes. La plus grande partie de la littérature dans ce domaine relève de la théorie des contrats, et, dans une moindre mesure, de la théorie des jeux. Les références institutionnalises vent plus rares Le nombre d'articles produits sur cette question est impressionnant et il n'est pas possible ici de tous les mentionner. On trouvera une revue récente et très complète de la littérature dans Otsuka, Chuma et Hayami (1992).
Une institution inefficace.
Depuis Marshall, le métayage est réputé être inefficace. Le raisonnement de cet auteur est que la quantité de travail mise en _uvre par le métayer n'est pas celle qui égalise le produit marginal du travail (MPL) au salaire (w). ce qui est pourtant une condition de premier ordre nécessaire à la maximisation du profit tiré de la production. En effet, si le taux de partage de la production est noté r, le métayer ne reçoit qu'une part (1 - r) du produit marginal de son travail et il décidera de son offre de travail de façon à égaliser ce montant ((1 - r) x MPL) au salaire.
Comme la productivité marginale du travail est décroissante, d'après les hypothèses standard de la théorie néoclassique, cela correspondra à un niveau de travail plus faible que le niveau optimal. Si le propriétaire avait exploité la même quantité de terre en faire-valoir direct, le profit qu'il en aurait retiré. correspondent á l'utilisation optimale de la terre, aurait été plus important. C'est là la critique de Marshall: le métayage est une institution qui conduit á un emploi sous optimal des inputs. Bardhan et Srinivasan (1971) ont généralisé cette approche à un cadre simple d'équilibre global et le résultat d'inefficacité demeure.
Il faut noter que l'argument ci-dessus peut être répété pour tous les inputs apportés par le métayer. Etant donné que ce dernier ne touchera qu'une fraction du produit marginal de l'input en question, il ne sera jamais incité à en utiliser la quantité optimale (sous-utilisation des engrais, par exemple). En conséquence le métayer ne sera pas inciter à investir à long terme dans l'amélioration de la terre.
Le modèle de Cheung.
Cheung (1968; 1969) a proposé une explication pour montrer que le métayage peut être efficace. IL faut pour cela se placer dans le cadre d'un modèle où la quantité de travail mise en _uvre n'est pas déterminée par le métayer, mais par le métayer. Ce dernier joue alors sur deux variables pour maximiser son profit: le taux de partage (r) et la quantité de travail (L). La seule contrainte á laquelle il est confronté est qu'il faut maintenir le revenu du métayer à un niveau au moins égal à son niveau de réservation, donné par le salaire de marché.
On retrouve donne une situation où les inputs vent utilisés de façon optimale. L'explication de Cheung n'est pas entièrement convaincante, en particulier du fait de la position de monopoleur dans laquelle est supposé se trouver le propriétaire. II a en effet la possibilité de choisir le taux de partage (qui devrait être donné par le marché en situation de compétitivité) et d'offrir un choix de tout ou rien au métayer. C'est en contradiction même avec l'objectif avoué de Cheung, celui de montrer la compétitivité néoclassique du métayage. De plus, Cheung fait également l'hypothèse que le propriétaire peut contrôler exactement la quantité de travail mise en _uvre par le métayer. C'est une hypothèse forte dans la mesure où elle revient à supposer qu'il n'y a aucun coût à imposer le respect du contrat (voir Bardhan et Srinivasan, 1985 pour une critique plus détaillée).
Shaban (1987) teste le modèle marshallien contre le modèle de Cheung. II dispose d'un échantillon de paysans à la fois propriétaires et métayers. Si le modèle de Cheung est correct, ces paysans devraient exploiter de la même façon les deux parcelles. Si par contre, le modèle marshallien est correct, l'intensité d'application des inputs variables devrait être faible sur la partie des terres exploitées en métayage. Ses résultats l'amenant à conclure en faveur de Marshall et donne à confirmer l'inefficacité productive du métayage.
Le puzzle du métayage.
Le puzzle du métayage, discuté par exemple par Newbery et Stiglitz (1979) et Quibria et Rashid (1984), n'est donne pas résolu par ces modèles. Cette institution semble moins efficace que d'autres modes de faire-valoir, mats, d'une part, elle peut se prévaloir d'une survie historique certaine et, d'autre part, on observe son existence conjointement à celle d'autres modes de faire-valoir. De plus, le taux de partage est d'une remarquable constance à la fois au cours du temps et dans l'espace (environ 50 pour cent), même si quelques variations existent. Comme le souligne Allen (1985), si certaines théories ont été développées pour expliquer ce dernier point, aucune n'est réellement satisfaisante, en particulier parce que les modelés proposés n'incluent pas la possibilité du fermage comme alternative au métayage (Bell et Zusman, 1976).
Les différents auteurs qui se vent penchés sur la résolution de ce puzzle proposent un certain nombre d'éléments de réponse. La première remarque qu'il faut faire porte sur le fait qu'un contrat de métayage ne peut pas être décrit avec une seule variable, le taux de partage (r). En effet, ainsi qu'il a été signalé précédemment, le contrat de métayage comprend une deuxième dimension qui précise en particulier un éventuel partage du coût des autres intrants. Bardhan et Singh (1987) montrent que cet aspect du contrat de métayage peut être formalisé comme un transfert forfaitaire. Le revenu du métayer (Y) ne s'écrirait donne pas Y = (1 - r) pQ où Q est le volume produit et p le prix de l'output, mais plutôt sous la forme Y = (1 - r) pQ + T. où T indique le montant d'un transfert qui peut être po sit if si le propriétaire prend le coût en capital à sa charge ou négatif dans le cas contraire.
Un premier argument en faveur de l'efficacité du métayage repose sur la considération de cette deuxième dimension. II a été avancé que si le coût des intents est partage entre métayer et métayer dans le s même s proportions que le produit, le métayer sera conduit à utiliser les intrants de façon efficace. En fait, Braverman et Stiglitz (1982) ont montré qu'en présence d'incertitude et en situation d'information asymétrique, cette règle ne tient plus. Bardhan (1979) propose un modèle de partage des coûts s'apparentant à celui décrit plus haut où, à la place du partage du coût marginal, un transfert positif ou négatif est opéré entre les deux parties.
L'ensemble des autres explications du métayage peut être regroupé en trots families: celles faisant intervenir la notion de risque, celles insistent sur les problèmes d'aléa moral et de contrôle (incitations) et celles mettant en avant l'incomplétude des marchés dans les pays en développement.
Le partage du risque.
Dans les pays en développement, la production est soumise à certains aléas, en particulier climatiques, qui peuvent se traduire par une variance importante de la production. Les différents contrats d'accès à la terre peuvent être caractérisés par une certaine forme de partage des risques. Dans le cas du mode de faire-valoir direct avec utilisation de main-d'_uvre salariée, le propriétaire supporte le risque dans son entier. Les salariés recevront le même salaire quel que soit le niveau de production obtenu.
Dans un contrat de fermage, c'est la situation opposée qui prévaut: le fermier supporte l'ensemble du risque, alors que le foyer de la terre sera le même quel que soit le niveau de production obtenu. Le métayage est exactement dans la situation intermédiaire ou le risque est partagé entre les deux parties du contra". Si de plus, il existe des rendements d'échelle croissants, alors le métayage est une meilleure façon de partager les risques que de répartir les terres entre faire-valoir direct avec salariat et fermage. L'aversion au risque des deux parties donne une justification à l'existence des contrats de métayage. Si le risque porte non seulement sur la production, mais aussi sur le travail, le métayage peut être un moyen d'augmenter la production dans tous les états de la nature.
L'importance du facteur risque comme élément explicatif de l'existence du métayage est soulignée par de nombreux auteurs, notamment Stiglitz (1974), Newbery et Stiglitz (1979), Bardhan (1984), Quibria et Rashid (1984), Eswaran et Kotwal (1985).
Information imparfaite, incitations et contrôle.
La théorie des contrats souligne qu'en situation d'information imparfaite, plusieurs types de problèmes se posent, relevant entre autres du fait que l'information sur un des paramètres clés du contrat peut être connue par l'une des parties et pas par l'autre. Cela soulève la question de savoir comment faire révéler l'information et faire respecter le contrat passé (contrôle de l'aléa moral).
Dans un tel cadre, le contrat de métayage a l'avantage d'être renégociable en cas de besoin et peut donne être ajusté si de nouvelles informations vent révélées. Ce n'est pas le cas pour les autres contrats d'accès à la terre (salariat et fermage), où l'une des parties a toujours intérêt à ne pas renégocier.
Du point de vue du propriétaire, deux problèmes doivent être résolus: celui de choisir un preneur pour le(s) contra"(s) qu'il offre, sachant qu'il n'a pas d'information sur la qualité de chacun avant de les avoir fait travailler (Newbery et Stiglitz, 1979), et celui d'inciter le preneur à fournir la quantité d'input (travail surtout) optimale (Bardhan et Singh, 1987). Offrir plusieurs types de contrats peut être une réponse au premier problème. En effet, le choix effectué par les travailleurs entre différents types de contrats révèle leur qualité. Les meilleurs travailleurs choisiront un contrat de fermage et les moins bons choisiront le salariat. Ceux ayant une capacité intermédiaire choisiront le métayage.
Toujours du point de vue de l'information, le métayage est le contrat qui donne l'information locale la plus complète sur les différents inputs et outputs de la ferme. Si l'on considère le problème des incitations à l'effort du travailleur, le métayage est supérieur au salariat (où ces incitations n'existent pas), mais pas aussi satisfaisant que le fermage, ainsi qu'il a été souligné dans le paragraphe «une institution inefficace». En effet, en situation d'incertitude sur la production, I'observation de l'effort à travers l'observation de l'output est difficile, car les fluctuations du niveau de production peuvent être également dues aux intempéries. Le revenu du salarié ne dépendant pas du niveau de production, il a tout intérêt à blâmer le temps pour ses résultats médiocres et il n'a aucune incitation á l'effort. Le fermier, lui, bénéficie intégralement du produit marginal de son effort et le métayer est dans une position intermédiaire. Bardhan (1984) souligne qu'il est possible de corriger partiellement ce problème de désincitation en proposant un contrat de métayage renouvelable de période en période. La menace d'éviction pousse le métayer à éviter toute sous-utilisation d'inputs mats, en même temps décourage les investissements á long terme d'amélioration de la terre.
Cependant, si on ajoute maintenant des considérations de risque, le métayage retrouve une justification. Si le bailleur est neutre au risque alors que le preneur est averse au risque (hypothèse courante), et si le premier n'a pas la possibilité de contrôler le niveau d'effort du second, le métayage, en permettant au travailleur de bénéficier en partie de ses efforts supplémentaires, offre un compromis attrayant entre salariat et fermage, entre partage du risque et incitation.
Marchés incomplets ou absents.
L'environnement économique peut donner au métayage un certain nombre d'autres avantages par rapport au salariat ou au fermage. L'une des principales caractéristiques des pays en développement est que certain marchés vent absents. C'est en particulier vrai, ainsi qu'il a été évoqué, pour le marché du crédit et pour le marché de certains inputs.
Dans le cas où le marché du crédit fonctionne mal, si le fermage donne lieu à un paiement d'avance alors que le crédit est rationné, le preneur préférera un contrat de métayage, où le paiement se fait au moment de la récolte, à un contrat de fermage. Allen (1985) souligne en effet qu'un contrat de métayage a un aspect de prêt implicite puisque le preneur peut utiliser la terre pendant une période avant d'effectuer le paiement au moment de la récolte. De ce fait un nouveau problème de contrôle de l'aléa moral, évoqué dans la section précédente, apparaît: comment garantir que le paiement se fera et que le métayer ne tentera pas de soustraire une partie de la récolte lors du partage.
De nombreux inputs, autres que le travail, n'ont souvent pas de marché. Il peut s'agir par exemple des animaux de trait (Bliss et Stern, 1982) ou d'inputs moins tangibles, tels que la capacité à gérer l/exploitation (Bell et Zusman, 1976) ou à superviser le travail (Eswaran et Kotwal, 1985). Dans ce cas, l'une et l'autre partie apportent des inputs introuvables sur le marché et complémentaires. L'exemple donné par Eswaran et Kotwal est très clair: pour mener à bien la production, il faut disposer entre autres de ces deux inputs non commercialisés que vent la capacité à superviser le travail et celle à gérer l/exploitation. Dans un contrat de salariat, c'est le bailleur qui fournit les deux, alors que dans un contrat de fermage, ces inputs doivent être apportés par le preneur (le fermier). Dans un contrat de métayage, le bailleur fournit la capacité de gestion, alors que le preneur qui passe plus de temps sur le terrain fournit la supervision du travail. Le choix entre les trots types de contrats se fait donne selon les dotations en ces deux facteurs de chacune des parties. Si preneur et bailleur ont des dotations en facteurs très différentes, ils se spécialisent et optent pour un contrat de métayage.
Sous cet éclairage, un tel contrat prend plus des allures de partenariat. Si le bailleur possède ces deux inputs, il offre un contrat de salariat et dans le cas contraire un contrat de fermage. Cette explication a l'avantage de rendre possible une coexistence des trots types de contrats due à l'hétérogénéité des contractants. Cela éclaire l'observation parfois faite d'un rendement supérieur sous contrat de métayage: ce qui pourrait être du à cette possibilité de joindre les ressources en inputs non commercialisés.
Enfin, le marché du travail n'a pas non plus, en général, le caractère concurrentiel que lui prête la théorie néoclassique. Il existe des coûts de transactions importants qui peuvent être évités avec des contrats de métayage. Ces coûts de transaction vent dus à la recherche d'un emploi et à l'irrégularité de l'emploi du côté du preneur et aux coûts d'embauche et d'identification des qualités du travailleur du coté du bailleur.
Relations couplées.
Les imperfections de marché telles que celles signalées ci-dessus peuvent être internalisées par les contrats dans le cadre de ce qu'on peut appeler les relations couplées (interlinked relationships). Il s'agit de contrats portent sur plusieurs marchés à la fois: terre, travail, crédit, logement, etc. On peut par exemple penser à des contrats portent sur l'accès à la terre, le travail sur cette terre, des prés à la consommation, des prés à la production, des ventes d'intrants, la commercialisation de la production, la vente de biens de consommation par le propriétaire terrier à son locataire, le logement, l'approvisionnement en eau, etc. Ces relations couplées émergent car elles permettent de diminuer les coûts de transaction ou de contrôle de l'aléa moral.
L'exemple le plus courant est celui d'un contrat de métayage lié à une transaction sur le marché du crédit (Braverman et Stiglitz, 1982; Braverman et Guash, 1984). En effet, deux parties, étant déjà engagées dans une relation contractuelle quant à la terre ou au travail, se connaissent avant même d'entrer dans une relation contractuelle dans un autre domaine, le crédit par exemple. Ainsi les coûts d'information vent réduits au minimum. De même, l'existence d'autres relations réduit le risque de défaut de l'emprunteur, car en cas défaillance, la pénalité que celui-ci encourt est potentiellement très importante: il peut se voir pénalisé par le biais de ces autres relations (par exemple, un non-renouvellement de contrat d'accès à la terre). Ce risque étant plus faible, la prime du risque l'est aussi et le coût du crédit pour l'emprunteur s'en trouve également réduit.
De plus, pour des petite paysans, c'est souvent le seul moyen d'accéder au crédit, sachant qu'ils ne disposent d'aucun bien à donner en nantissement. Le prêteur, ayant la possibilité de se rembourser directement et en nature en confisquant la production, n'a pas besoin de cette garantie supplémentaire.
Dans ce cadre, les contrats de métayage ont là aussi un avantage certain. Dans le cas du crédit, on peut ajouter aux remarques précédentes que le propriétaire a une incitation assez importante à accorder un prêt destiné à l'achat d'intrants dans la mesure où il bénéficiera d'une partie des revenue supplémentaires qui en découleront.
Types de contrats rencontrés en Afrique
De par leur nature même, les contrats de métayage ne s'effectuent que pour des cultures de rente. En effet, la commercialisation de ces produits est indispensable pour assurer les paiements du preneur vers le bailleur, ou l'inverse selon celui des deux qui est chargé de la commercialisation. Le preneur fera en même temps des cultures vivrières sur le terrain, mais le produit de celles-ci est exclu du contra".
On présente ici quelques exemples ouest-africains. Ainsi, le dynamisme autrefois des cultures de rente (cacao) au Ghana et au Togo s'est appuyé sur un modèle ancien de contrats de métayage, originaire du Ghana, qui est un des mieux documentés. Au Togo, selon Antheaume (1991), I'émergence des plantations de cacao au début du siècle a conduit les populations autochtones, confrontées à une pénurie de main-d'_uvre, à faire appel à des métayers attirés par un contrat évolutif, faisant accéder ultérieurement á la propriété privée.
Ce contrat (dibi ma dibi, ce qui signifie «je mange, tu manges») stipulait qu'en échange du défrichement d'une terre et de la création d'une cacaoyère, le métayer pouvait obtenir, au bout de cinq à 20 ans, jusqu'à la moitié de la terre mise en valeur, de faucon irrévocable. Une fois partagées, l'entretien des plantations était encore le plus souvent effectue par des métayers, cette fois payés au rendement. Ce contra", selon Antheaume, a été un élément essentiel de la colonisation cacaoyère et a permis l'accession à la propriété de nombreux allochtones. IL est à relever que ce contrat n'existe quasiment plus, en raison de la raréfaction des terres disponibles et de la fin de la possibilité, pour les métayers, d'acquérir une partie de la terre.
Le second type de contrat (nkotokuano), rémunéré au rendement et très faiblement incitait, a précisément contribué au déclin des cacaoyères togolaises. Ces contrats trouvent leur modèle au Ghana, où Hill (1963) a décrit six différents types de contrats dans l'agriculture cacaoyère: i) abusa, où le travailleur reçoit un tiers de la récolte de cacao; ii) nkotokuano, où il reçoit une somme fixe pour chaque charge, toujours inférieure à un tiers de la valeur de celle-ci; iii) le salaire journalier; iv) le contrat journalier à durée déterminée; v) le taux double (dual rate), où le travailleur contracte sur le mode abusa (un tiers de la récolte) quand les arbres vent jeunes, puis sur le mode nkotokuano, plus faiblement rémunéré, quand le rendement de arbres augmente; enfin vi) la rémunération par une partie de la terre. Les deux premiers vent des contrats de métayage, les deux suivants des contrats salariaux. Ces différents contrats illustrent les remarques présentées aux sections précédentes.
En effet, Boadu (1992) a pu montrer que chacun de ces contrats correspond à des régions démographiquement et culturellement différentes. Une analyse des variations de la production par région fait apparaître que les deux contrats de métayage, où les métayers vent des migrants, prévalent dans les régions majoritairement cacaoyères, à forte variation de la production, où ils ont fonction de répartir le risque. En outre, la différence entre les deux taux de partage (abusa et nkotokuano) correspond à une différence dans les coûts de transaction et de contrôle du respect de chaque contrat (contract enforcement): faibles coûts de transaction et de surveillance dans le cas abusa, qui est une relation stable, où le métayer pouvait espérer devenir propriétaire plus tard, coûts élevés dans le cas nkotokuano (coûts de recherche d'information sur les prix, région plus difficilement accessible, travaux possibles pour plusieurs métayers, donne coûts de contrôle et d'incitations plus élevés). L'existence d'un taux double et évolutif s'interprète dans le même cadre, les coûts de transaction étant d'autant plus faibles que l'output est réduit, les coûts de surveillance d'autant plus élevés que la récolte est importante.
Il est interessant de noter que l'exemple ghanéen diffère de celui de la Côte d'lvoire, ou la particularité du régime foncier («la terre appartient à celui qui la travaille») a fourni de fortes incitations à l'entretien de l'outil de production et des garanties de durée sécurisant l'exploitant non propriétaire. Cette garantie de sécurité de la tenure et l'absence de restriction sur les transferts, obtenus par cession directe par les autochtones, ont induit l'immigration de millions de travailleurs originaires du Burkina Faso et du Mali sur des terres jamais cultivées.
Cela rend compte de l'expansion spectaculaire de la production de café et de cacao en Côte d'Ivoire, non accompagnée d'une augmentation des rendements, ou de celle de la taille moyenne des parcelles (Hecht, 1983). Tandis que les premiers immigrants ont obtenu la terre dès leur arrivée, les plus récents vent passés par des formes de métayage «travail aux pièces,' ou métayage au taux d'un tiers, faisant accéder à la propriété après un délai allant de quatre à huit années. L'étude de Hecht montre que seules les maisonnées à faible démographique employaient de la main-d'_uvre contractuelle, les autres tendant à n'employer qu'une parentèle attachée par des liens non salariaux.
Selon Groppo (1989), ce type de don progressif de terre aux migrants travaillant temporairement sous contrat avait l'intérêt de stabiliser les flux des migrants et d'en réduire le coût. Dans un tel système où la richesse est proportionnelle à la quantité de travail, les inégalités s'accroissent au long des générations, I'utilisation d'une main-d'_uvre immigrée générant une amorce d'accumulation autoentretenue auquel le petit planteur n'a pas accès, contraint à payer une main-d'_uvre salariée à coût élevé lors des périodes de pointe, ne pouvant concéder des parcelles. Les fanés ivoiriens confirment le caractère évolutif des contrats de métayage - sous les effets de la raréfaction ou de la stabilisation de la main-d'_uvre découlant de la pénurie des terres disponibles, les contrats de métayage d'origine ghanéenne se vent répandus.
Significativement, ces types de contrats vent absents des zones vivrières (riz), où l'on a recours au travail salarié si nécessaire, zones plus pauvres et où les cultures non pérennes n'offrent pas les mêmes garanties intertemporelles.
CONCLUSION
Les questions du type de droits de propriété et du mode d'accès à la terre que nous avons ici traitées séquentiellement vent évidemment intimement liées. D'une part, I'existence même de certains contrats d'accès à la terre est liée à celle de certains droits de propriété. Seule la propriété privée (formelle ou informelle, ce qui signifie qu'il suffit qu'une communauté reconnaisse les droits d'une personne sur une terre) peut donner lieu à des contrats de fermage ou de métayage. D'autre part, certains contrats ont un caractère évolutif qui les fait passer d'une catégorie à l'autre au cours du temps. C'est vrai en particulier, pour les contrats de métayage en Côte d'Ivoire: un métayer débutant est «au tiers," puis il passe ``à moitié>" et enfin il acquiert des droits stables sur l'usufruit de cette terre.
Ce caractère évolutif des contrats de métayage semble être spécifique à l'Afrique. On peut penser que ce type de contrat est particulièrement efficace du fait qu'il élimine probablement tout problème d'incitation : le métayer, sachant qu'à long terme la terre sera à lui, a tout intérêt à entreprendre des investissements de long terme d'amélioration des terres, d'autant que le coût en est partagé par le propriétaire, et à ne pas ménager sa peine.
Du point de vue du propriétaire, dans une situation d'abondance des terres et de rareté de main-d'_uvre, ce type de contrat permet de stabiliser les travailleurs. L'Afrique se caractérise donne par une situation foncière notablement plus complexe que ce que laisse transparaître la littérature, tant dans le domaine des droits de propriété que dans celui des modes d'accès á la terre. Cette complexité explique probablement en partie la quasi-absence de littérature économique relative à l'Afrique sur ces sujets. Dans cet article, les directions de recherche existantes ont été présentées de manière synthétique. II en ressort la nécessité d'élaborer des modèles théoriques permettant de rendre compte des spécificité des droits et des modalités contractuelles africaines. Deux points en particulier semblent originaux: la superposition de régimes de droits hétérogènes, d'une part, et le caractère évolutif de certains contrats, d'autre part.
BIBLIOGRAPHIE
Allen, F. 1985. On the fixed nature of sharecropping contracts. Econ. J., 95: 30-48.
Antheaume, B. 1991. La terre d'abord, l'arbre ensuite. In Le Bris, E. et al., éds., L'appropriation de la terre en Afrique noire. Karthala, Paris.
Atwood, D. A. 1990. Land registration in Africa: The impact on agricultural production. World Dev., 18(5): 659-671.
Ault, D. et Rutman, G.L. 1979. The development of individuel rights to property in tribal Africa. J. Law Econ., 22: 163 - 182.
Bardhan, P.K. 1979. Agricultural development and land tenancy in a peasant economy: a theoretical and empirical analysis. Am. J. Econ., 61(1): 48-57.
Bardhan, P.K. 1984. Land, labor. and rural poverty: essays in development economics. Oxford
University Prés, Oxford, Royaume-Uni.
Bardhan, P.K. 1989. The new institutional economics and development theory: a brief critical assessment. World Dev., 17(9): 1389-1395.
Bardhan, P.K. et Singh, N. 1987. On moral hazard and cost sharing under sharecropping. Am. J. Agric. Econ. 69(2): 382-383.
Bardhan, P.K. et Srinivasan, T.N. 1971. Cropsharing tenancy in agriculture: a theoretical and empirical analysis. Am. Econ. Rev., 61(1): 48-64.
Barrows, R.L. 1974. African land reform policies: the case of Sierra Leone. Land Econ., 50(4): 402410.
Barrows, R. et Roth, M. 1989. Land tenure and investment in African agriculture: theory and evidence. Land Tenure Center Paper 136, University of Wisconsin, Madison, Wisconsin, Etats- Unis.
Bell, C. et Zusman, P. 1976. A bargaining theoretic approach to cropsharing contracts. Am Econ. Rev., 66(4): 578-588.
Bliss, C. et Stern, N. 1982. Palanpur: the economy of an Indian village, Clarendon Press. Oxford, Royaume-Uni.
Boadu, F.O. 1992. The efficiency of share contracts in Ghana's cocoa industry. J. Dev. Stud., 29(1): 108- 120.
Bohannan, P. 1963. Land, tenure and land-tenure In Biebuyck, D. éd.. African agrarian systems. Oxford University Press, Oxford, Royaume-Uni.
Boserup, E. 1965. The conditions of agricultural growth: the economics of agrarian change under population pressure, Aldine, New York.
Braverman, A. et Guash, J.L. 1984. Capital requirements, screening and interlinked sharecropping and credit contracts. J. Dev. Econ., 14: 359-374.
Braverman, A. et Srinivasan, T.N. 1981. Credit and sharecropping in agrarian societies. J. Dev. Econ.,9: 289-312.
Braverman, A. et Stiglitz, J. 1982. Sharecropping and the interlinking of agrarian markets. Am. Econ. Rev., 72(4): 695-715.
Brousseau, E. 1993. Les théories des contrats: une revue. Revue d'économie politique, 103(1): 1 -82.
Cheung, S.N.S. 1968. Private property rights and share-cropping. J. Polit. Econ.. 76: 1107-1122.
Cheung, S.N.S. 1969. Transaction costs, risk aversion and the choice of contractual arrangements. J. Law Econ.. 12: 23-42.
Coase, R.C. 1937. The nature of the firm. Economica, 4: 386-405.
Cohen, J.M. 1980. Land tenure and rural development in Africa. In Bates, R. et Lotchie, M. éds., Agricultural development in Africa, Praeger. New York.
Coldham, S.F.R. 1979. Land tenure reform in Kenya: the limits of law. J. Mod. Afr Stud., 17(4): 615-627.
Colin, J.P. 1990. Regard sur l'institutionnalisme américain. Cahiers des sciences humaines, 26(3): 365-377.
Commons, J.R. 1934. Institutional economics. Macmillan. New York.
Cour, J.M. 1993. Présentation de l'étude WALTPS, premiers résultats, OCDE-BAD.
Demsetz, H. 1967. Towards a theory of property rights. Am. Econ. Rev., 57(2): 347-359.
Ega, L.A. 1979. Security of tenure in a transitory farming system: the case of Zaria villages in Nigeria. Agric. Admin., 6(4): 287-297.
Eswaran, M. et Kotwal, A. 1985. A theory of contractual structure in agriculture. Am. Econ. Rev., 75(3): 352-367.
Feder, G. et Feeny, D. 1991. Land tenure and property rights: theory and implications for development policy. Word Bank Econ. Rev., 5(1): 135- 153.
Feder, G. et Noronha, R. 1987. Land rights systems and agricultural development in sub-Saharan Africa. World Bank Res. Obs.. 2(2): 143- 170.
Feeny, D. 1988. The development of property rights in land: a comparative study. In Bates, R. éd., Toward a political economy of development, University of California Press, Berkeley, Etats Unis.
Feldman, R. 1974. Custom and capitalism: changes in the basis of land tenure in Ismani, Tanzania. J. Dev. Stud.. 10(3-4): 305-320.
Field, B.C. 1989. The evolution of property rights, Kyklos, 42(3): 319-345.
Geertz, C. 1978. The bazaar economy: information and research in peasant marketing. Am. Econ. Rev., 68(2): 28-32.
Griffon, M. 1992. Note sur l'école du Public Choice. Séminaire économie institutionnelle et agriculture, CIRAD. Montpellier. (reprographic)
Groppo, P. 1989. La paysannerie en Côte d'lvoire: évolution socio-économique depuis la moitié des années 70. Institut national agronomique Parisa-Grignon, Paris. (thèse)
Hardin, G. 1968. The tragedy of the commons. Science 162: 1243 - 1248.
Hausman, D.M. et McPherson, M. 1993. Taking ethics seriously: economics and contemporary moral philosophy. J. Econ. Lit., 31: 671-731.
Hayami, Y. et Kikuchi, M. 1981. Asian village economy at the crossroads: an economic approach to institutional change. University of Tokyo Press, Tokyo.
Hayami, Y. et Ruttan, V. 1985. Agricultural development: an institutional perspective, The Johns Hopkins University Press, Baltimore, Maryland, Etats-Unis.
Hecht, R.M. 1983. The Ivory Coast economic miracle: what benefit for peasant farmers? J. Mod. Afr Stud., 21(1): 25-53.
Hesseling, G. et Ba, B.M. 1993. Le foncier et la gestion des ressources naturelles au Sahel, OCDE. Club du Sahel. CILSS, juin. (reprographie)
Hill, P. 1963. The migrant cocoa-farmers of southern Ghana: a study in rural capitalism. Cambridge University Press. Cambridge, Royaume-Uni.
Kobo, P.C. 1990. Spécificité des régimes fanciers africains. Penant, 803: 205-235.
Kotwal, A. 1985. The role of consumption credit in agricultural tenancy. J. Dev,. Econ.. 18: 273-295.
Le Bris, E. et al. 1991. L'appropriation de la terre en Afrique noire. Karthala, Paris.
Le Roy, E. 1991. Introduction générale. In Le Bris, E. et al., éds., L'appropriation de la terre en Afrique noire. karthala. Paris.
Lele, U. et Stone, S.W. 1989. Population pressure the environment and agricultural intensification: variations on the boserup hypothesis, MADIA Discussion Paper No.4, World Bank. Washington.
Lipton, M. 1988. The poor and the poorest. Discussion Paper No. 25. World Bank, Washington.
Mahieu, R. 1990. Les fondements de la crise économique en Afrique. L'Harmattan, Paris.
Migot-Adholla, S. et al. 1991. Indigenous land-rights systems in sub-Saharan Africa: a constraint on productivity? World Bank Econ. Rev., 5(1): 155-175.
Nabli, M. et Nugent, J.B. 1989. The new institutional economics and its applicability to development. World Den. 17(9): 1333-1347.
Newbery, D.M.G. et Stiglitz, J.E. 1979. Sharecropping, risk sharing and the importance of imperfect information. In Roumasset, J. et al., éds, Risk. uncertainly and agricultural development Agricultural Development Council, New York.
North, D. 1986. The new institutional economics. J. Inst. Theor Econ., 142: 230-237.
Olson, M. 1965. The logic of collective action, Harvard University Press. Cambridge, Etats-Unis.
Ostrom, E. 1986. An agenda for the study of institutions. Public Choice, 48(3): 3-25.
Ostrom, E. 1990. Governing the commons. Cambridge University Press, Cambridge, Royaume-Uni.
Ostrom, E. et Ostrom, V. 1977. Public goods and public choices. In Savas, E.S. éd., Alternatives for delivering public services, Westview, Boulder, Colorado, Etats-Unis.
Otsuka, K., Chums, H. et Hayami, Y. 1992. Land and labor contracts in agrarian economies: theories and facts. J. Econ. Lit., 30: 1968-2018.
Place, F. et Hazell, P. 1993. Productivity effects of indigenous land tenure system in sub-Saharan Africa. Am. J. Agric. Econ., 75: 10 19.
Polanyi, K. 1944. The great transformation. Beacon Press. Boston, Etats-Unis.
Quibria, M.G. et Rashid, S. 1984. The puzzle of sharecropping: a survey of theories. World Den. 12(2): 103-114.
Requier-Desjardins, D. 1992. Le comportement des acteurs dans les filières agro-alimentaires en Afrique sub-saharienne: essai d'interprétation par les concepts de l'économie des organizations. Séminaire économie institutionnelle et agriculture, CIRAD, Montpellier. (reprographic)
Schlager, E. et Ostrom, E. 1992. Property rights regimes and natural resources: a conceptual analysis. Land Econ., 68(3): 249-262.
Sen, A. 1981. Poverty and famines. Clarendon Press, Oxford, Royaume-Uni.
Shaban, R.A. 1987. Testing between competing models of sharecropping. J. Polit. Econ., 95(5): 893-920.
Shipton, P. 1992. Debts and trespasses: land, mortgages and the ancestors in western Kenya. Africa, 62(3): 357-388.
Shipton, P. et Goheen, M. 1992. Understanding African landholding: power, land and meaning. Africa, 62(3): 307-325.
Sindzingre, A.N. 1985. Aspects de l'aînesse sociale darts les communautés villageoises fodonon. Côte d'lvoire. In Abeles. M. et Collard, C. éds., Age, pouvoir et génération en Afrique noire. Karthala, Paris.
Stiglitz, J.E. 1974. Incentives and risk sharing in sharecropping. Rev. Econ. Stud.. 61: 219-256.
Stiglitz, J.E. 1988. Economic organization, information and development. Handbook of development economics, 1: 93- 160, Elsevier, Amsterdam.
Thomson, J. 1982. Les processus juridiques, les droits fonciers et l'amènagement de l'environnement dans un canton hausaphone du Niger. In Enjeux fonciers en Afrique noire, Karthala, Paris.
Udry, C. 1990. Credit markets in northern Nigeria: credit as insurance in a rural economy. World Bank Econ. Rev., 4(3): 251 -270.
Williams, D.C. 1992. Measuring the impact of land reform policy in Nigeria. J. Mod. Afr. Stud., 30(4): 587-608.
Williamson, O.K. 1975. Markets and hierarchies, Free Press, New York.
Williamson, O.K. 1985. The economic institutions of capitalism, Free Press, New York.
Woldemeskel, G. 1990. Famines and the two faces of entitlements: a comment on Sen. World Dev., 18(3): 491-495.
This article is a synthesis of the final report of the technical cooperation agreement (UTF/BRA/ 036/BRA), signed in January 1994 between FAO and the Institute of Agrarian Reform and Settlement (INCRA), the main objective of which was to contribute to the elaboration of a new rural development strategy in Brazil. The results of the agreement may be divided into two parts: first, a description of the development potential of household farming in Brazil, including a profile on the type of producers for whom the recommended measures were intended; and second, a set of agrarian and agricultural policy proposals supporting household farming as the strategic axis of rural development. As well as separate agricultural and agro-industrial policies, the latter included specific proposals concerning land.
Ce texte reflète la synthèse du rapport final de l'Accord de coopération technique passé entre la FAO et l'INCRA (Institut de colonisation et réforme agraire) signé en janvier 1994 (UTF/BRA/ 036/BRA), dont l'objectif principal était de contribuer à l'élaboration d'une nouvelle stratégie de développement rural pour le Brésil. Les résultats du travail peuvent être divisés en deux parties: une caractérisation du potentiel de développement de l'agriculture familiale au Brésil, accompagnée de la détermination de la typologie des producteurs formant le groupe visé par les mesures de politique proposées; et un ensemble de suggestions de politique agraire et agricole qui favoriseront l'agriculture sur base familiale comma axe stratégique de développement rural. Mises à part les propositions de politique agricole et agro-industrielle différenciées, des propositions spécifiques portent sur l'aspect foncier vent incluses dans la deuxième partie.
