Résumé de l’état d’avancement des travaux

Sujet	Etape	Décision prise par	Référence dans ALINORM 99/33A
Amendement de l’article X		Gouvernements 23e CCA	par. 46 Annexe II
Définitions de l’analyse des risques		Gouvernements 23e CCA	par. 15 Annexe III
Avant-projet de principes concernant la participation des OING aux travaux du Codex		Gouvernements 23e CCA	par. 90 Annexe IV
Fonctions essentielles des points de contact du Codex		Gouvernements 23e CCA	par. 95 Annexe V
Principes de travail pour l’analyse des risques		Gouvernements 15e CCGP	par. 37
Objectifs en matière d’innocuité des aliments		CCFICS 15e CCGP	par. 9
Mesures destinées à faciliter le consensus		Secrétariat 14e CCGP	par. 51
Procédure d’acceptation		23e CCA	par. 57
Rôle de la science et des autres facteurs en ce qui concerne la somatotropine bovine		23e CCA	par. 85
Rôle de la science et des autres facteurs en matière d’analyse des risques		Secrétariat 15e CCGP	par. 74
Révision du Code de déontologie (y compris le traitement spécial accordé aux pays en développement)		CCA 15e CCGP	par. 6