COFI:FT/VIII/2002/Inf.8



COMITÉ DES PÊCHES

SOUS-COMITÉ DU COMMERCE DU POISSON

Huitième session

Brême (Allemagne), 12 - 16 février 2002

DECLARATION DES COMPETENCE ET DROITS DE VOTE DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET DE SES PAYS MEMBRES


1. Ouverture de la session
2. Élection du Président, du Vice-Président et du Rapporteur

3. Adoption de l'ordre du jour et organisation de la session

4. Situation et faits nouveaux importants en matière de commerce international des produits de la pêche

5. Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)
5.1 Analyse des critères d'inscription à la CITES appliqués aux espèces aquatiques exploitées à titre commercial

5.2 Elaboration d'un plan de travail pour étudier les questions relatives à la CITES dans le cadre du commerce international du poisson

6. Incidence des Accords du Cycle d'Uruguay sur le commerce international du poisson - collecte des informations et études de l'incidence

7. Commerce interrégional du poisson, expérience concernant les dispositions de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC) et obstacles informels au commerce

8. Traçabilité des produits dérivés de la pêche et de l'aquaculture

9. Possibilités pratiques d'harmoniser la documentation sur les captures utilisée par les organismes régionaux des pêches pour le commerce

10. Sécurité sanitaire, qualité et commerce du poisson

11. Renforcement des opérations du Sous-Comité du commerce du poisson

12. Le Sous-Comité du commerce du poisson en tant qu'organisme international de produit et ses relations avec le Fonds commun pour les produits de base

13. Autres questions

14. Date et lieu de la neuvième session

15. Adoption du rapport


1 Sous réserve d'informations ultérieures.