ALINORM 03/26/8



PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-sixième session, siège de la FAO, Rome, Italie
30 juin - 7 juillet 2003

LISTE DES AVANT-PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS
SOUMIS À L’ÉTAPE 5

1. La Commission est invitée à adopter en tant que Projets de normes, codes d’usages ou autres recommandations, un certain nombre d’Avant-projets de textes soumis à l’étape 5 de la procédure unique pour l’élaboration des normes Codex et textes apparentés. Ces textes sont énumérés à l’Appendice 1 et, s’ils sont adoptés, ils seront avancés à l’étape 6 pour observations supplémentaires des gouvernements et examen par les comités du Codex intéressés.

Appendice


AVANT-PROJETS DE NORMES ET DE TEXTES APPARENTÉS SOUMIS À L’ÉTAPE 5

Organe du Codex

Objet

Type

Référence

Notes

CCASIA

Nouilles instantanées

Norme

ALINORM 03/15; Annexe II, par. 74

Réserve du Japon à l’étape 5.

CCFAC

Principes d’analyse des risques

Texte consultatif

ALINORM 03/12A; Annexe IV, par. 28

 

CCFAC

Système de classification des aliments de la norme générale pour les additifs alimentaires

Norme

ALINORM 03/12A; Annexe II, par. 51

 

CCFAC

Principes pour l’évaluation de l’exposition aux contaminants et aux toxines présents dans les denrées alimentaires

Texte consultatif

ALINORM 03/12A; Annexe VIII, par. 119

 

CCFAC

Prévention et réduction de la contamination des arachides par les aflatoxines

Code d’usages

ALINORM 03/12A; Annexe XI, par. 136

Révision du document CAC/RCP 22-1979: Code d’usages international recommandé en matière d’hygiène pour les arachides (Volume 7 du Codex Alimentarius).

CCFAC

Limites maximales pour le cadmium dans divers produits alimentaires

Limites maximales

ALINORM 03/12A; Annexe XIV, par. 165

 

CCFAC

Prévention et réduction de la contamination des aliments par le plomb

Code d’usages

ALINORM 03/12A; Annexe XII, par. 152

 

CCFFP

Modèle de certificat pour les poissons et les produits de la pêche

Texte consultatif

ALINORM 03/18; Annexe V, par. 101

 

CCFFP

Homards surgelés (Amendement)

Norme

ALINORM 03/18; Annexe VI, par. 115

Amendement visant à étendre le champ d’application à Pleuroncodes monodon et Cervimundia johni.

CCFFV

Raisins de table

Norme

ALINORM 03/35; Annexe VI, par. 103

Avec la collaboration de la CEE-ONU.

CCFH

Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers

Code d’usages

ALINORM 03/13A; Annexe III, par. 150

 

CCFJ

Norme générale pour les jus et nectars de fruits: valeurs Brix pour certains produits.

Norme

ALINORM 39A; Annexe III, par. 88

Avant-projets de valeurs Brix minimales pour le jus reconstitué et la purée reconstituée et teneur minimale en jus et/ou pulpe pour les nectars de fruit (% v/v) – jus de raisin, goyave, mandarine/tangerine, mangue, fruit de la passion et gousse de tamarinier (datte indienne)

CCFL

Directives pour la production, la transformation, l’étiquetage et la commercialisation des aliments issus de l’agriculture biologique: Section 5 – substances autorisées: Appendice 2

Directives

ALINORM 03/22A; Annexe VI, par. 98

 

CCMAS

Directives sur l’échantillonnage

Directives

ALINORM 03/23; Annexe IV, par. 19

 

CCMAS

Incertitude des mesures1

Directives

ALINORM 03/23; Annexe V, par. 52

Proposé comme nouvelle activité à la 24e session de la Commission

CCMPH

Code d’usages en matière d’hygiène pour la viande

Code d’usages

ALINORM 03/16A; Annexe III, par. 18-77

 

CCPR

Pesticides: limites maximales de résidus (LMR)

LMR

ALINORM 03/24A; Annexe V

 

CCRVDF

Médicaments vétérinaires: limites maximales de résidus

LMR

ALINORM 03/31A; Annexe V

Cefuroxime

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1 L’adoption de ce texte à l’étape 5 implique une modification corrélative du document CAC/GL 27-1997 Directives pour l’évaluation de la compétence des laboratoires d’essais chargés du contrôle des importations et des exportations de denrées alimentaires. Le Guide 25 ISO/IEC a été remplacé par ISO/IEC 17025 et la nouvelle référence est mentionnée dans l’Avant-projet de directives sur l’incertitude des mesures (ALINORM 03/23, par. 48).