Table des matières

Abréviations

I. CONTEXTE DU PROJET

A. Origine du projet

B. Généralités

C. Contraintes générales

II. ZONES DU PROJET

III. JUSTIFICATION

IV. OBJECTIFS DU PROJET

V. DESCRIPTION DU PROJET

A. Approche méthodologique

B. Description détaillée des composantes et volets

Composante 1: Appui à l'amélioration du cadre législatif, institutionnel et politique sur le foncier

Composante 2: Appui à l'amélioration des outils de sécurisation et de gestion foncière

Composante 3: Préparation du futur Programme national de sécurisation foncière

VI. COÛTS INDICATIFS

Premier scénario: le Projet intervient dans deux îles (Mohéli et Anjouan)

Deuxième scénario: le Projet intervient dans une seule île

VII. SOURCES DE FINANCEMENT ENVISAGÉES

VIII. BÉNÉFICES ATTENDUS

IX. DISPOSITIFS INSTITUTIONNELS DE MISE EN ŒUVRE

X. BESOINS EN ASSISTANCE TECHNIQUE

XI. PROBLÈMES EN SUSPENS ET ACTIONS PROPOSÉES

XII. RISQUES POTENTIELS

ANNEXES

Annexe 1: Localisation des zones cibles proposées pour le PPSF

Annexe 2: Villages ciblés par le PPSF

Annexe 3: Organigramme du PPSF

Annexe 4: Environnement institutionnel du PPSF

Annexe 5: Modalités d'identification/recrutement des ressources humaines employées par le PPSF

Annexe 6: Prise en charge des structures associées au PPSF

Annexe 7: Panorama des activités du PPSF et chronogramme de mise en œuvre

Annexe 8: Description du poste de Coordinateur général du PPSF

Annexe 9: Description du poste de Chef du projet PPSF au niveau insulaire

Annexe 10: Description du poste de responsable de l'équipe « Analyses et animation foncières » (AAF) du PPSF

Annexe 11: Description du poste de responsable de l'équipe « Plans et documents fonciers » (PDF) du PPSF

Annexe 12: Description du poste relatif au personnel temporaire d'enquêtes et d'animation foncières du PPSF

Annexe 13: Description du poste relatif au personnel temporaire chargé de la topographie du PPSF

Annexe 14: Détail des coûts

Annexe 15: Principaux documents et études réalisés sur le foncier aux Comores depuis 1986

Annexe 16: Autres documents consultés dans le cadre de la préparation du PPSF

Annexe 17: Extraits de documents consultés

Annexe 18: Citations de personnes rencontrées dans le cadre de la préparation du document

Annexe 19: Liste des personnes rencontrées